Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Votes spécifiés.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2016


 

Mme Pauline VÉRON ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DJS 261.

M. Hermano SANCHES-RUIVO ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DGRI 72.

Mme Maud GATEL, M. Yann WEHRLING, Mme Marielle de SARNEZ, M. François HAAB, Mmes Fadila MÉHAL et Béatrice LECOUTURIER s?abstiennent sur le v?u n° 52.

MM. Yves POZZO di BORGO, Eric AZIÈRE, Eric HÉLARD, Mmes Olga JOHNSON, Valérie NAHMIAS, Ann-Katrin JÉGO, Edith GALLOIS, Leïla DIRI et Anne TACHÈNE votent pour le v?u n° 52.

Mme Danielle SIMONNET vote contre les projets de délibération DLH 255, DAE 381, DAC 394, DICOM 25, DVD 30, DVD 31, DVD 137 - DFA - DRH, DFPE 190 et le v?u n° 97 bis.

Mme Danielle SIMONNET vote pour le v?u n° 19 G.