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Novembre 2016
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Conseil Municipal
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Rappel au règlement.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2016


 

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, présidente. - M. BONNET-OULALDJ a la parole.

M. Nicolas BONNET-OULALDJ. - Merci, Madame la Maire.

Lors de la conférence des présidents, j'ai demandé que ce projet de délibération soit examiné dans un cadre sérieux, c'est-à-dire avec une majorité de Conseillers de Paris sur les bancs de l'Assemblée, et j'avais évoqué qu'étant donné que nous sommes face à un sujet important pour les Parisiennes et les Parisiens, qui a fait débat dans notre majorité, que si nous le souhaitions, nous pouvions en faire un débat organisé.

La conférence des présidents en a décidé autrement et a demandé que ce ne soit pas un débat organisé mais étudié comme un projet de délibération, quel que soit le moment auquel ce projet de délibération passera à l'ordre du jour de notre Conseil. Je demande une suspension de séance afin que le quorum soit présent dans notre séance.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, présidente. - Monsieur PENINOU ?

M. Mao PENINOU, adjoint. - La demande de débat organisé n'a jamais été formellement faite, mais quelque part ce n'est pas l'important de notre débat.

L'important de notre débat, et je crois que c'était le souci du groupe Communiste et de son président, qui me l?a rappelé ce matin, c'est que les groupes veillent à se mobiliser pour que le débat se déroule devant une Assemblée pleine, et qu'il ait toute l'importance que vous y accordez.

Ce que je constate, c'est que les groupes de la majorité ont fait le travail. Le Conseil de Paris est bien rempli, le débat ne se déroule pas à une heure indue, et à partir de ce moment-là je considère que dans la majorité, nous pouvons considérer que le travail étant fait, les conditions du débat sont de ce point de vue, réunies.

Evidemment, chaque groupe est responsable de sa mobilisation. On ne peut pas demander, on ne peut pas exiger de chaque groupe qu'il fasse? Ce que je constate, c'est que le travail dans la majorité - tu peux te retourner, Nicolas, pour le regarder comme moi - est fait, qu'à partir de ce moment-là, une demande de quorum n'aurait qu'un seul effet, c'est nous obliger à suspendre la séance et à reprendre le débat, le temps de faire venir ou d'essayer de faire venir la moitié incomplète des Conseillers de Paris. Ce qui pourrait ne retarder le débat que d'une heure, une heure et demie, peut-être deux heures, le faire passer, du coup, à une heure où il serait sans doute encore moins suivi. Je crains donc que la demande du groupe Communiste - Front de Gauche ne soit, de ce point de vue, contre-productive.

Donc, je comprends très bien l'intérêt et il est normal qu'il puisse y avoir les groupes, notamment le groupe Communiste - Front de Gauche, que l'hémicycle soit rempli lorsque l'on y aborde les questions que chacun juge importantes selon les débats. Je crois que l'effort a été fait. C?est pour cela que je te demande de bien vouloir y renoncer. Autrement, nous ferons une suspension de séance pour réunir le quorum.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, présidente. - La parole est à M. BONNET-OULALDJ.

M. Nicolas BONNET-OULALDJ. - Je demande tout de même une suspension de séance de cinq minutes.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, présidente. - Elle est de droit et elle est accordée.