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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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39 - 2001, DASCO 9 - Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. - Montant : 2.000 F.2001, DASCO 10 - Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. - Montant : 3.500 F.2001, DASCO 11 - Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. - Montant : 4.100 F.2001, DASCO 12 - Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. - Montant : 1.800 F.2001, DASCO 13 - Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. - Montant : 5.000 F.2001, DASCO 14 - Subvention à une association du 9e arrondissement. - Montant : 8.000 F.2001, DASCO 15 - Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. - Montant : 3.800 F.2001, DASCO 16 - Subvention à une association du 14e arrondissement. - Montant : 5.000 F.2001, DASCO 17 - Subvention à un établissement scolaire du 17e arrondissement. - Montant : 3.100 F.2001, DASCO 18 - Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. - Montant : 4.400 F.2001, DASCO 19 - Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. - Montant : 5.000 F.2001, DASCO 20 - Subvention à une association du 9e arrondissement. - Montant : 12.000 F.2001, DASCO 21 - Subvention à une association du 9e arrondissement. - Montant : 8.000 F.2001, DASCO 22 - Subvention à un établissement scolaire du 10e arrondissement. - Montant : 1.900 F.2001, DASCO 23 - Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. - Montant : 5.500 F

Débat/ Conseil municipal/ Janvier 2001


M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. - Nous passons aux projets de délibération DASCO 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22 et 23 concernant des subventions à des établissements scolaires.
Je donne la parole à Mme LE MOEL.
Mme Maryse LE MOEL. - Merci, Monsieur le Maire.
J'ai souhaité intervenir sur cet ensemble de délibérations pour faire connaître les résultats positifs du travail de la Commission des Affaires scolaires, en ce qui concerne les principes mis en ?uvre dans l'attribution des subventions versées aux associations scolaires et périscolaires.
Nous avons obtenu, au cours de cette mandature, de pouvoir disposer de toutes les informations qui nous permettraient enfin d'étudier les budgets.
Nous avons pu aussi obtenir la transparence et l'équité des critères de répartition choisis, même lorsqu'il s'est agi de distribuer des subventions très insuffisantes correspondant à 10 ou 20 % des demandes faites.
En revanche, sauf exceptions, les demandes des associations de l'enseignement supérieur et des quelques associations privilégiées pour lesquelles il est très rare d'obtenir le détail des actions, sont satisfaites entièrement.
Autre point positif, les subventions de ce dernier Conseil correspondent à ce que nous demandions expressément depuis 1995, leur versement avant le début des actions. Les associations autrefois ne recevaient leur subvention au mieux qu'un an après leur demande, ce qui les mettaient en grande difficulté. Il fallait prévoir une avance financière, ce qui n'était pas acceptable dans la mesure où c'étaient les parents qui assumaient cette avance alors qu'ils n'étaient pas assurés que la subvention soit attribuée à l'association.
A présent, dans toutes ces délibérations qui ont été nommées, on remarque que les subventions seront versées pour des actions qui ont eu lieu au premier trimestre et, pour au moins la moitié d'entre elles, les subventions seront versées avant le début des actions.
Je trouve que nous sommes parvenus à un fonctionnement normal qui devrait se pérenniser.
Autre point positif : nous avons réussi à privilégier les demandes concernant des classes entières d'enfants ou d'adolescents. En début de mandature des subventions très chères étaient attribuées à ces petits groupes, pour des prestations intéressantes certes, mais qui laissaient sur le côté de la route beaucoup d'autres enfants.
J'ai choisi d'intervenir pour nous féliciter de l'amélioration gagnée dans la gestion des subventions, résultat du travail des élus et des services.
D'une part, ces demandes et suggestions faites par Michèle BLUMENTHAL et moi-même ont été entendues et comprises, dans l'intérêt des enfants.
Et d'autre part, je remercie les services administratifs qui ont fait en sorte de satisfaire ces demandes qui n'étaient ni arbitraires, ni inconsidérées.
Voilà ce que je souhaitais dire pour cette dernière session de mandature.
Merci, Monsieur le Maire.
M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. - Je donne la parole à M. REINA pour répondre à l'intervention de Mme LE MOEL, et je lui rappelle qu'il y a également un amendement technique sur une subvention à un établissement scolaire.
M. Vincent REINA, adjoint, au nom de la 4eCommission. - Merci, Monsieur le Maire.
Je voudrais remercier Mme LE MOEL des propos qu'elle vient de tenir, qui s'adressent bien évidemment aux services de la Ville. Je voudrais lui indiquer d'ailleurs que le travail qui a été fait en Commission avec sa participation active et celle de Mme BLUMENTHAL, a été réalisé dans un bon esprit constructif qui a permis effectivement de faire avancer les dossiers d'instruction des subventions. Les services de M. MOLLE ont fait en sorte que celles-ci soient traitées plus efficacement et réglées dans les délais les plus courts possibles.
Des remerciements à l'intervenante.
M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. - La parole est à M. REINA au sujet de l'amendement sur le projet de délibération DASCO 12.
M. Vincent REINA, adjoint, rapporteur. - Il s'agit d'une subvention proposée et destinée à participer au financement d'une classe patrimoine à Chartres au profit du collège Jean-Baptiste-Poquelin.
En raison de l'intérêt, je propose d'attribuer 3.500 F dont 1.700 F imputés sur la nature 65 - 74 rubrique 020 ligne P0 22, provision pour subventions diverses du budget de fonctionnement de la Ville.
M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 13 déposé par M. REINA relatif au projet de délibération DASCO 12 et visant à hausser une subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d'amendement est adopté.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 9.
Qui est pour ?
contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DASCO 9).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 10.
Qui est pour ?
contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DASCO 10).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 11.
Qui est pour ?
contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DASCO 11).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 12 amendé.
Qui est pour ?
contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DASCO 12).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 13.
Qui est pour ?
contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DASCO 13).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 14.
Qui est pour ?
contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DASCO 14).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 15.
Qui est pour ?
contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DASCO 15).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 16.
Qui est pour ?
contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DASCO 16).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 17.
Qui est pour ?
contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DASCO 17).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 18.
Qui est pour ?
contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DASCO 18).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 19.
Qui est pour ?
contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DASCO 19).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 20.
Qui est pour ?
contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DASCO 20).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 21.
Qui est pour ?
contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DASCO 21).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 22.
Qui est pour ?
contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DASCO 22).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 23.
Qui est pour ?
contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DASCO 23).