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Novembre 2016
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Conseil Municipal
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2016 DAE 381 - Dérogations à la règle du repos dominical pour 2017 : avis du Conseil de Paris. (Suite).

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2016


 

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, présidente. - Merci aux secrétaires généraux des groupes d'avoir permis l'organisation de ce scrutin public, qui est en train de s'ouvrir. Je mets aux voix, au scrutin public, le projet de délibération DAE 381 concernant l'avis du Conseil de Paris relatif aux dérogations à la règle du repos dominical pour 2017. Le scrutin est ouvert.

Je m'en vais donc voter.

(Il est procédé au vote).

Est-ce que tout le monde a pu voter ? Oui. Il n'y a personne qui n'ait pas pu voter et nous allons donc clore le scrutin.

(Les votes sont recueillis électroniquement).

Le scrutin est clos. Je vous donne les résultats de ce scrutin : Votants : 121 Pour : 84 Contre : 29

Abstentions : 8

N.P.P.V. : 0

Le projet de délibération est adopté. (2016, DAE 381).

(Voir annexe n° 2).