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Janvier 2001
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Conseil Municipal
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72 - 2001, DFAE 11 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. - Montant total : 405.500 F

Débat/ Conseil municipal/ Janvier 2001


M. Roger ROMANI, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 20 déposé par M. PIERRE-BLOCH relatif au projet de délibération DFAE 11, tendant à la modifier comme suit :
"Article 1er : Une subvention de 96.500 F est attribuée à l'Association des commerçants, artisants, résidents et riverains de la rue Godot-de-Mauroy (ACARR) - 34, rue Godot-de-Mauroy Paris 9e (C00029) pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000.
Article 2 : Une subvention de 67.000 F est attribuée à l'Association des commerçants de la rue des Martyrs - 48, rue des Martyrs Paris 9e (C00093) pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes d'année 2000.
Article 3 : Une subvention de 28.000 F est attribuée à l'Association des commerçants et artisans du Square d'Anvers (A.C.A.) - 95, rue de Dunkerque Paris 9e - (C00153) pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes d'année 2000.
Article 4 : Une subvention de 75.000 F est attribuée à l'Association des commerçants de la rue Cadet - 6, rue Cadet Paris 9e - (C00034) pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes d'année 2000.
Article 5 : Une subvention de 43.000 F est attribuée à l'Association des commerçants de la rue Vignon (ACV) - 24, rue Vignon Paris 9e - (C00238) pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes d'année 2000.
Article 6 : subvention de 39.000 F est attribuée à l'Association des commerçants et particuliers riverains du bas de la rue Rochechouart et des voies adjacentes (ACPR) - 27, rue Rochechouart Paris 9e - (C00143) pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes d'année 2000.
Article 7 : Les dépenses correspondantes précitées, d'un montant total de 348.500 F, seront imputées à l'article 6574 de la rubrique 94, ligne P002 "associations des commerçants pour les illuminations" des crédits prévisonnels.
Qui est pour ?
contre ?
Abstentions ?
Le projet d'amendement est adopté.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DFAE 11 amendé.
Qui est pour ?
contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DFAE 11).