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Novembre 1995
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Subvention à l'Institut d'études augustiniennes (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1995 [1995 P. 1816]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 novembre 1995.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 novembre 1995.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 1er septembre 1995, par laquelle l'Institut d'études augustiniennes (6e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, adjoint chargé de la Culture, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 100.000 F est attribuée à l'Institut d'études augustiniennes, 3, rue de l'Abbaye (6e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-22, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.