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Decembre 2016
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Compte rendu de la 6e Commission.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2016


 

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Mes chers collègues, nous passons aux travaux de la 6e Commission.

Je donne tout de suite la parole à sa présidente, Mme Annick OLIVIER.

Mme Annick OLIVIER. - Merci, Monsieur le Maire.

Je vais vous présenter, de façon synthétique, nos travaux.

Mme LEMARDELEY a présenté le budget de sa délégation et répondu à une demande de précision sur le financement des travaux de la bibliothèque de la Sorbonne. Ensuite, elle a présenté des projets de délibération portant sur des subventions diverses et des réalisations de logements étudiants qui contribueront à l'objectif de la mandature dans ce domaine.

Concernant la délégation de Mme CORDEBARD, il y a eu la présentation du budget de la DASCO, qui a donné lieu à des échanges sur le budget participatif école, sur les postes d'animateurs, sur "Action Collégien". Il y a eu un échange sur la restauration scolaire.

Pour la présentation des projets de délibération aux délégations, on a principalement retenu les projets de délibération DASCO 155 et 172 G qui concernent la fourniture de matériel pédagogique pour les écoles et centres de loisirs, et la délégation DFPE 283 DASCO DJS qui concerne l'important avenant au contrat enfance jeunesse 2015-2018 conclu entre la Ville et la C.A.F. Puis, nous avons abordé les v?ux.

Mme FILOCHE, je crois, a présenté les v?ux concernant la sectorisation de l'ensemble des collèges parisiens et de ceux du 17e arrondissement. Puis, ont été présentés trois v?ux du groupe LR sur le P.P.M.S. lors de la pause méridienne, sur le suivi des préconisations de la M.I.E. relatives à la politique dédiée au périscolaire à Paris et à la tenue des points école.

Mme SOLANS, quant à elle, a présenté le v?u du groupe Ecologiste de Paris relatif à la généralisation du goûter en élémentaire.

Voilà la synthèse de nos travaux.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Merci beaucoup, Madame la Présidente. Et, justement, je sais qu'Aurélie SOLANS tient beaucoup à la question du goûter en élémentaire, mais malheureusement, elle ne peut pas être parmi nous.

C'est donc Joëlle MOREL qui présente le v?u.

Mme Joëlle MOREL. - Merci, Monsieur le Maire?

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Attendez, Joëlle MOREL.

Il y a un problème, Monsieur le Président ?

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Faire un court rappel au règlement avant votre intervention, c'est possible ?

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Allez-y.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Merci.

Monsieur le Maire, mes chers collègues, je voulais simplement vous interroger sur la suite et la mise en ?uvre d?un v?u qui a été adopté par notre Conseil en juillet dernier et dont l'application - nous le savons depuis vendredi - semble très compromise aujourd'hui. Vous nous avez, en effet, annoncé vendredi dernier que vous reportiez la réforme que vous projetiez sur l?organisation de la restauration scolaire à Paris, tant et si bien que l?établissement public que vous envisagiez de créer pour le début de l'année 2018 n'est manifestement plus d'actualité. Que va-t-il donc advenir d'un v?u que vous aviez déposé, fait voter, d'ailleurs, dans des conditions que nous avions contestées ?

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Quel est le statut exact de votre intervention, Monsieur LEGARET ?

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Le suivi d?un v?u. Je vais y venir.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Oui, d?accord, mais enfin, ce n'est pas un rappel au règlement alors ?

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Nous discutions de votre méthode autocratique qui ne laissait place à aucune discussion.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - C?est une intervention comme ça, sans inscription, spontanée ?

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Oui.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Ce n'est pas tout à fait dans notre règlement intérieur.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Monsieur le Maire, laissez-moi poursuivre. J'ai dit que je serai très court.

Nous abordons les questions scolaires. Je dis simplement qu'un v?u a été adopté au mois de juillet. Votre intervention nous éclaire, d'ailleurs, sur la valeur que vous accordez aux travaux du Conseil de Paris, aux v?ux que nous votons et, plus étonnant encore, aux v?ux qui sont adoptés sur votre initiative.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Et à notre règlement intérieur, Monsieur le Président.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Voilà.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Dont je sais que vous êtes un très grand défenseur.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je vous dis simplement, en application de notre règlement intérieur et faisant appel à vos fonctions, Monsieur le Président - vous êtes président de la conférence d'organisation -, que nous souhaitons qu'un débat soit organisé lors de la prochaine séance du Conseil de Paris sur la restauration scolaire.

Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Je suis certain que nous l'aborderons en prochaine conférence d'organisation. Voeu déposé par le GEP relatif à la distribution d'un goûter en élémentaire.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Je vous remercie et je redonne la parole à Joëlle MOREL pour défendre ce v?u présenté par Aurélie SOLANS.

Mme Joëlle MOREL. - Organiser la fourniture des goûters aux enfants dans nos écoles élémentaires est une mesure simple pour améliorer la qualité de l?accueil des enfants dans nos écoles sur le temps périscolaire. C'est ce que nous proposons par ce v?u en s'appuyant sur l'expérience de nos caisses des écoles sur la distribution des goûters en maternelle, en s'appuyant aussi sur l'expérience des centres de loisirs ainsi que sur l'expérience de l'expérimentation en cours dans les écoles élémentaires du 13e arrondissement.

C'est une mesure indispensable préconisée l'an passé par la Mission d'information et d'évaluation du périscolaire à Paris qui répond à des enjeux de santé, de convivialité et d'égalité. C'est une mesure qui profitera, en premier lieu, aux enfants des milieux les plus modestes et qui permettra une mise en cohérence de tous les temps de la petite section jusqu'au CM2.

Je veux insister sur l'importance durant l'enfance de ce quatrième repas. Il s'agit - nous l'avons souvent oublié à l'âge adulte - d'un repas structurant qui fournit des apports nutritionnels importants recommandés par le programme national "Nutrition santé".

Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Merci, Madame MOREL.

Pour vous répondre, la parole est à Alexandra CORDEBARD.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe. - Merci, Madame MOREL, pour votre intervention.

Mes chers collègues, je vous remercie de rappeler le travail réalisé par nos collègues membres de la Mission d'information et d'évaluation relative à la politique périscolaire parisienne, et de rappeler que les questions de nutrition y tiennent une place particulièrement importante. Alors, oui, que ce soit sur le temps de midi, celui du goûter, la Ville de Paris a un rôle important à jouer.

C'est le sens, vous le savez, des propositions que porte l?Exécutif pour l?amélioration dans tous les arrondissements de la qualité nutritionnelle des repas, le développement d'une alimentation biologique et durable qui, je le sens, nous concerne tous, respectueuse de notre santé et de l'environnement.

Bien entendu, nous regardons avec intérêt l'expérimentation menée par la Caisse des écoles du 13e arrondissement, qui a choisi de proposer, à l'instar de ce que propose déjà la Ville pour les maternelles, un goûter aux élèves des écoles élémentaires sur son territoire.

Comme vous, nous souhaitons qu'un bilan de cette expérimentation puisse être tiré afin de déterminer si une telle mesure peut être étendue à l'ensemble du territoire parisien.

C'est le sens des amendements oraux et écrits que je vous ai proposés et qui replacent ce bilan dans le contexte du renforcement du dialogue de gestion et d'évaluation indispensable du cadre contractuel entre les caisses des écoles et la Ville de Paris. Ainsi, sous réserve de votre accord sur ces quelques amendements, je propose à notre Assemblée d'adopter votre v?u.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Madame MOREL, les amendements sont-ils acceptés ? Oui.

Nous avons une demande d?explication de vote de M. Dominique TIBERI.

M. Dominique TIBERI. - Merci, Monsieur le Président.

Dans le cadre de l'alimentation "bio" dont on parle, je voudrais rappeler que vous pouvez prendre aussi exemple sur le 5e arrondissement, qui a une qualité de "bio" exceptionnelle.

Comme sur les bancs de cette Assemblée on ne va pas le rappeler, je le rappelle, c'est moi qui l'ai mise en place au cours de la mandature précédente. Ce n'est pas l'équipe actuelle de la mairie du 5e, même si elle a tendance à le laisser croire. C'est moi qui l'ai mise en place et pour le goûter, plus précisément pour répondre à votre v?u, il est 100 % "bio" dans le 5e arrondissement et on a un gros pourcentage de "bio" dans les repas et d'alimentation durable, de pêche responsable aussi, et le goûter est 100 % "bio". Merci.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Je vois que Christophe GIRARD est enthousiaste.

Je mets donc aux voix, à main levée, le v?u n° 108 du groupe Ecologiste de Paris ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u amendé est adopté et nous goûterons donc. J'espère qu'il y en aura aussi au Conseil de Paris, évidemment. (2016, V. 395).