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Decembre 2016
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Conseil Municipal
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2016 DU 87 - Appel à projets urbains innovants : site gare Masséna (13e). - Désignation du lauréat. - Signature de la promesse de vente.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2016


 

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Nous avons un amendement technique n° 142 intervenu après le déroulé sur le projet de délibération DU 87.

Je crois, Monsieur BAUDRIER, qu'il s'agit d'un amendement tout à fait technique.

M. Jacques BAUDRIER. - Tout à fait.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Je mets donc aux voix, à main levée, l'amendement technique n° 142.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement technique n° 142 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DU 87 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2016, DU 87).