Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2016 DAE 25 - Marchés de la création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e). - Nouveau règlement.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2016