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specifiés. Le groupe UDI-MODEM vote pour le vœu n° 132 tandis que Mme M

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2016


 

ÉHAL s?abstient. Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2016 DAJ 26 Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres des 15 et 29 novembre 2016. 2016 DAJ 13-G Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres des 15 et 29 novembre 2016. 2016 DFA 7 Groupement de commandes - Appareils photos, caméscopes et accessoires associés - Accords-cadres de fournitures - Modalités de passation. 2016 DFA 52-G Groupement de commandes - Appareils photos, caméscopes et accessoires associés - Accords-cadres de fournitures - Modalités de passation. 2016 DFA 119 Pavoisement ponctuels et permanents, et fournitures d'articles de mairie - Accord-cadre de services - Modalités de passation. 2016 DFA 159 Approbation et signature de la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris pour l?achat de fournitures, services et travaux. 2016 DFA 149 Budget municipal - Régisseurs et régisseuses - Demandes en décharge de responsabilité. 2016 DFA 56-G Budget départemental - Régisseuse - Demandes en décharge de responsabilité. 2016 DFA 155 Garantie à 80 % du service des intérêts et de l?amortissement d?emprunt(s) (93.000.000 euros) à souscrire par la SPLA dans le cadre de l?opération d?aménagement Saint-Vincent-de-Paul (14e). 2016 DFA 163 Recapitalisation - Modifications successives du capital social de la SPL et notamment l?augmentation de son capital et les modifications statutaires en résultant. 2016 DFA 63-G Récapitalisation - Modifications successives du capital social de la SPL et notamment l?augmentation de son capital et les modifications statutaires en résultant. 2016 DFA 165 Modalités de constitution et de reprise des provisions au titre de l'article R. 2321-2. 2016 DFA 64-G Modalités de constitution et de reprise des provisions au titre de l'article R. 2321-2 du CGCT. 2016 DFA 166 Modification de la garantie de la Ville à la SCI Paris 45-51 rue René Clair dans le cadre de la reprise de l'exploitation du centre Robert Doisneau (rue des Poissonniers - 18e). 2016 DFA 65-G Modification de la délégation accordée à la Maire de Paris, Présidente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Départemental, en application de l?article L. 3221-11 du CGCT.

M. Julien BARGETON, rapporteur.

2016 DFA 62-G Avenant technique à la convention relative à l'octroi d'une subvention du Fonds Social Européen à l'association "Ecole Normale Sociale".

2016 DFA 57-G Avenant à la convention de subvention globale du Fonds Social Européen passée entre l'Etat et Paris pour la période 2015-2017.

M. Julien BARGETON, Mme Pauline VÉRON et Mme Antoinette GUHL, Mme Colombe BROSSEL, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs.

2016 DPA 84 Groupement de commandes pour des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires pour la réalisation de prestations d?assistance à maitrise d?ouvrage d?expertise technico financière de projets.

2016 DPA 16-G Groupement de commandes pour des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires pour la réalisation de prestations d?assistance à maitrise d?ouvrage d?expertise technico financière de projets.

2016 DPA 86 Prestations d'AMO sur des opérations de construction et de restructuration lourde de bâtiments de la collectivité parisienne - Accord cadre - Modalités de passation.

2016 DPA 18-G Prestations d'AMO pour la conduite d'opérations sur des opérations de construction et de restructuration lourde de bâtiments de la collectivité parisienne - Accord cadre - Modalités de passation.

2016 DPA 89 Groupement de commandes pour des accords-cadres à bons de commandes pour l?achat de fournitures et de matériels de bâtiment pour les ateliers de régie de la STEGC de la DPA municipal et départemental.

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur. 2016 DU 248 Avenants de régularisation des conventions ANRU Goutte d?Or (18e) et Pouchet-Montmartre-Clignancourt (17e et 18e).

M. Jacques BAUDRIER, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2016 DPA 96 Opération de réhabilitation de la Halle Pajol et de création d'un jardin public - Indemnisation de la société SEGEX.

M. Jacques BAUDRIER et M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2016 DDCT 153 Subventions (15.300 euros) à 2 associations pour le financement d?actions en faveur de l?égalité femmes-hommes.

Mme Hélène BIDARD, rapporteure.

2016 DEVE 167 Convention de subventionnement (20.000 euros) à l?Institut de recherche pour le Développement Durable et les Relations Internationales (IDDRI) pour son projet de recherche "civic crowdfunding".

Mme Célia BLAUEL, rapporteure. 2016 SG 41 Avenant à la convention de financement relative au programme "100 Villes Résilientes" ("100 Resilient Cities") avec Rockefeller Philanthropy Advisor Inc.

Mme Célia BLAUEL, Mme Colombe BROSSEL, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs.

2016 DLH 1 Location de l?immeuble 76/76 bis, rue de Rennes (6e) à la RIVP - Avenant au bail emphytéotique. 2016 DLH 13 Réalisation 5-7, passage Lathuille (18e) d'un programme de 6 logements (3 PLA-I et 3 PLUS) par la SIEMP. 2016 DLH 17 Modification du règlement de l'aide financière pour le redressement de copropriétés désorganisées. 2016 DLH 28 Réalisation, 281-295, rue de Charenton (12e), d?une résidence sociale pour jeunes actifs et d?un foyer pour personnes âgées par l?Habitation Confortable. 2016 DLH 108 Réalisation 222-224 rue de la Croix-Nivert (15e) d?un programme de 104 logements sociaux (31 PLA-I, 42 PLUS et 31 PLS) par Logis-Transports. 2016 DLH 125 Subvention (15.000 euros) à l'association Syndicat du Logement et de la Consommation (20e). 2016 DLH 131 Subvention (15.000 euros) à l?association Consommation Logement et Cadre de Vie - Union Départementale 75 (15e). 2016 DLH 167 Location de l?immeuble 12, rue de Monceau (8e) - Conclusion d?un protocole avec Elogie. 2016 DLH 193 Location des immeubles 25 et 27, rue de Constantinople (8e) à Elogie - Bail emphytéotique. 2016 DLH 213 Réalisation 84, rue Nationale (13e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l?Habitat Social Français" (hsf). 2016 DLH 216 Réalisation 9-12, rue Fourcy et 70-80, rue François Miron (4e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2016 DLH 217 Réalisation 91-101, rue Vercingétorix et 2 et 5 rue Fernand Holweck (14e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2016 DLH 225 Réalisation 12 bis, rue du Val de Grâce (5e) et 39, avenue des Gobelins (13e) d'un programme de création de 3 logements PLA-I par SNL-Prologues. 2016 DLH 230 Réalisation 6, rue de Lorraine (19e) d?un programme de création de 42 logements sociaux (10 PLUS et 32 PLS) par ICF Habitat La Sablière. 2016 DLH 231 Réalisation 4 rue Saint-Anastase (3e), 12 rue Nonnains d'Hyères et 6 rue des Rosiers (4e) d'un programme de création de 4 logements PLA-I par SNL-Prologues. 2016 DLH 251 Location de l'immeuble 42 A, rue Cauchy (15e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2016 DLH 252 Réalisation 73 rue du Poteau (18e) d?un programme de 7 logements sociaux (4 PLA-I et 3 PLUS) par Élogie. 2016 DLH 256 Réalisation sur le groupe "Carmes Polytechnique" 15, 21 rue des Carmes et 20 rue de l?École Polytechnique (5e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 260 Réalisation sur le groupe "Contenot Decaen" (12e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 262 Réalisation 45-49, quai de Valmy (10e) d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 61 logements sociaux (10 PLA-I et 51 PLUS) par la RIVP. 2016 DLH 263 Avenant à la convention de réservation signée le 6 juin 2013 relative au programme de logements sociaux, 5, place d'Aligre (12e) géré par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 272 Réalisation 3-9, rue des Rigoles (20e) d?un programme de construction neuve de 9 logements sociaux PLS par hsf. 2016 DLH 277 Transformation 63 rue du Chevaleret (13e) d'un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale de 240 logements PLA-I par ADOMA. 2016 DLH 280 Réalisation 68, rue du Moulin Vert (14e) d?un programme d?acquisition-réhabilitation d?un logement PLA-I par la SIEMP. 2016 DLH 281 Réalisation 17 bis rue d'Amsterdam (8e) d'un programme de création d'une pension de famille de 18 logements PLA-I par ICF Habitat La Sablière. 2016 DLH 282 Réalisation Secteur Chapelle International Lot G (18e) d?un programme de création de 40 logements sociaux (12 PLA-I, 16 PLUS et 12 PLS) par ICF Habitat La Sablière. 2016 DLH 283 Réalisation Secteur Chapelle International lot B (18e) d?un programme de création de 73 logements sociaux (22 PLA-I, 31 PLUS et 20 PLS) par ICF Habitat La Sablière. 2016 DLH 284 Réalisation 8, boulevard Barbès (18e) d'un programme de 7 logements sociaux (2 PLA-I, 3 PLUS et 2 PLS) par la SIEMP. 2016 DLH 285 Réalisation 7/7 bis rue Scheffer (16e) d?un programme de création d?un logement PLA-I par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 287 Réalisation 92 rue Laugier / 7 boulevard Gouvion Saint-Cyr (17e) d?un programme comportant 14 logements sociaux par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 288 Location à hsf de l?ensemble immobilier 108 avenue d?Ivry et 127-129 rue de Tolbiac (13e) - Avenant à bail emphytéotique - Réalisation d?un programme de 14 logements PLS par hsf. 2016 DLH 290 Réalisation 14, rue Crocé-Spinelli (14e) d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 11 logements sociaux (6 PLA-I et 5 PLUS) par la RIVP. 2016 DLH 293 Réalisation 7, rue des Abbesses et 25, rue Houdon (18e) d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 20 logements sociaux (10 PLA-I et 10 PLUS) par la RIVP. 2016 DLH 294 Réalisation 21 rue Montcalm (18e) d?un programme d?acquisition conventionnement de 41 logements sociaux par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 296 Location de 29 lots de copropriété 18, rue de La Jonquière (17e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2016 DLH 297 Réalisation 3 rue de l?Échiquier (10e) d?un programme comportant 10 logements sociaux par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 299 Location de l?immeuble 46, rue Notre-Dame des Champs / 1, rue Sainte Beuve (6e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2016 DLH 300 Avenue du Colonel Rol Tanguy (14e) - Autorisation de signer avec Numéricable une convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du local technique (ancien lavatory). 2016 DLH 301 Réalisation 20 rue de Sambre-et-Meuse (10e) d'un programme de création de 7 logements PLS par Immobilière 3F. 2016 DLH 304 Location de l'immeuble 132, rue de la Convention (15e) à Paris Habitat - OPH - Bail emphytéotique. 2016 DLH 306 Location de l'immeuble 116 rue de Javel (15e) à Toit et Joie - Bail emphytéotique. 2016 DLH 307 Réalisation 56/58 rue Léon Frot - 1 rue Carrière Mainguet (11e) d'un programme de 26 logements sociaux (8 PLA-I et 18 PLUS) par Élogie. 2016 DLH 308 Réalisation 14, rue du Tage et 9 à 15, rue de l?Industrie (13e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2016 DLH 309 Réalisation 148, avenue d?Italie et 2 à 14 rue du Tage (13e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2016 DLH 311 Réalisation 85, rue Rambuteau (1er) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Élogie. 2016 DLH 312 Réalisation 57 rue de Lancry (10e) d?un programme comportant 28 logements sociaux par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 315 Réalisation 22, rue des Bois (19e) d?un programme comportant 21 logements sociaux par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 317 Avenant n° 11 à la convention de délégation de gestion des aides municipales à l?habitat privé entre la Ville de Paris et l?Anah. 2016 DLH 13-G Avenants à la convention avec l?Etat et l?Anah en matière d?aide au logement et d?habitat. 2016 DLH 319 Location de l?immeuble 62, rue Guy-Môquet (17e) à Elogie - Bail emphytéotique. 2016 DLH 321 Réalisation 5, rue Dampierre (19e) d?un programme d?acquisition-réhabilitation de 2 logements sociaux PLS par la RIVP. 2016 DLH 328 Réalisation 29, rue Pierre Fontaine (9e) d?un programme d?acquisition-réhabilitation d?un logement social PLA-I par Lerichemont. 2016 DLH 329 Réalisation 24, rue Saint-Lazare (9e) d?un programme d?acquisition-réhabilitation de 3 logements sociaux PLA-I par la RIVP. 2016 DLH 330 Réalisation 6-8, rue de la Corderie (3e) d?un programme d?acquisition-réhabilitation de 30 logements sociaux (11 PLA-I, 14 PLUS et 5 PLS) par la RIVP. 2016 DLH 331 Réalisation 43, rue de Montpensier (1er) d?un programme d?acquisition-réhabilitation de 14 logements sociaux (7 PLA-I et 7 PLUS) par la RIVP. 2016 DLH 333 Réalisation 6, rue Gassendi et 41, rue Froidevaux (14e) d?un programme d?acquisition-réhabilitation de 13 logements sociaux (8 PLA-I et 5 PLUS) par la RIVP. 2016 DLH 334 Réalisation 64, rue de Saintonge (3e) d?un programme d?acquisition-réhabilitation de 19 logements sociaux (9 PLA-I, 7 PLUS et 3 PLS) par la RIVP. 2016 DLH 335 Réalisation 12 rue Monceau (8e) d'un programme de 22 logements sociaux (11 PLA-I et 11 PLUS) par Elogie. 2016 DLH 339 Réalisation Zac Beaujon Lot 7 (8e) d'un programme de 23 logements sociaux (11 PLA-I et 12 PLUS) par Élogie. 2016 DLH 340 Réalisation 16 villa Saint-Jacques (14e) d'un programme de création de 23 logements sociaux (11 PLA-I et 12 PLUS) par Immobilière 3F. 2016 DLH 341 Réalisation 101 rue du Faubourg Saint-Denis (10e) d?un programme de création d?un logement PLA-I par SNL-Prologues. 2016 DLH 342 Réalisation 95 rue Alexandre Dumas (20e) d'un programme de création de 24 logements sociaux (7 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) par France Habitation. 2016 DLH 344 Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par ELOGIE. 2016 DLH 345 15-17 rue Charles Bertheau - 30 rue de la Pointe d'Ivry (13e) - Modification de la devanture du local commercial Oriental Kitchen. 2016 DLH 347 Location d?un volume dépendant d?une emprise 18-20, rue de l?Ingénieur Robert Keller (15e) à Paris Habitat - OPH - Déclassement et bail emphytéotique. 2016 DLH 348 Réalisation 18 passage de l?Industrie (10e) d?un programme comportant 8 logements sociaux par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 351 Réalisation 90 boulevard Vincent Auriol (13e) d?un programme de construction de 47 logements sociaux et de 87 logements intermédiaires par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 352 Réalisation 20, rue des Roses (18e) d'un programme de 6 logements (2 PLA-I, 2 PLUS et 2 PLS) par la SIEMP. 2016 DLH 353 Réalisation 79, rue Léon Frot / 14, rue Mercoeur (11e) d?un programme de 22 logements sociaux (6 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 4 logements PLS) par la SIEMP. 2016 DLH 354 Réalisation 11, rue de la Jussienne (2e) d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 9 logements sociaux (5 PLA-I et 4 PLUS) par la RIVP. 2016 DLH 355 Réalisation 1, place Octave Chanute / 2, rue des Montiboeufs (20e) d'un programme de 26 logements (8 PLA-I, 14 PLUS et 4 PLS) par la SIEMP. 2016 DLH 356 Réalisation 13, rue Ramey (18e) d'un programme de 9 logements (5 PLA-I et 4 PLUS) par la SIEMP. 2016 DLH 357 Réalisation d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 20 logements sociaux (11 logements PLUS et 9 logements PLA-I) dans 4 immeubles en copropriété du 18e arrondissement par la SIEMP. 2016 DLH 358 Réalisation 1, rue Stephenson et 12 rue de Jessaint (18e) d?un programme comportant 14 logements sociaux par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 359 Avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 avec l?OPAC de Paris, devenu depuis lors Paris Habitat - OPH (Lots de copropriété 1-3 villa des Tulipes et 99-101 rue du Ruisseau (18e). 2016 DLH 360 Réalisation 42, rue Cauchy (15e) d?un programme d?acquisition-réhabilitation de 14 logements sociaux (14 PLA-I) par la RIVP. 2016 DLH 361 Réalisation 64 rue des Maraichers (20e) d?un programme de création d'une pension de famille de 25 logements PLA-I par Freha. 2016 DLH 365 Réalisation 12, rue de l?Asile Popincourt (11e) d?un programme de 5 logements sociaux (3 PLA-I et 2 PLUS) par la RIVP. 2016 DLH 368 Location de la parcelle communale 6 à 16, rue Mousset-Robert (12e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2016 DLH 372 Location de l'immeuble 12, rue Jean-Bart (6e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2016 DLH 373 Réalisation 83 rue du Bac (7e) d?un programme d?acquisition réhabilitation de 10 logements sociaux (5 logements PLA-I et 5 logements PLUS) par Elogie. 2016 DLH 375 Réalisation 4 place Félix Eboué (12e) d?un programme comportant 47 logements sociaux par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 376 Réalisation 99-103, rue de Buzenval / 38, rue de Terre Neuve (20e) d'un programme de 14 logements sociaux (5 PLA-I, 6 PLUS et 3 PLS) par la SIEMP. 2016 DLH 378 Réalisation sur le groupe "Belleville Bâtiments T, U et V", 221, 231 et 239 rue de Belleville (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 382 Réalisation 63, rue de Lourmel (15e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 24 logements sociaux par la SIEMP. 2016 DLH 383 Réalisation 34, rue Albert Thomas (10e) d?un programme de rénovation Plan Climat Énergie de 22 logements sociaux par la SIEMP. 2016 DLH 386 Réalisation 183-185 bis, rue du Chevaleret (13e) d?un programme Plan Climat Énergie - Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la SIEMP. 2016 DLH 389 Réalisation 6 à 16, rue Mousset Robert (12e) d?un programme de construction neuve de 24 logements sociaux (13 PLA-I, 8 PLUS et 3 PLS) par la RIVP. 2016 DLH 391 Réalisation groupe "Montera Gabon" (12e) d'un programme de Rénovation thermique et de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 392 Programme 2015 de travaux d?amélioration du patrimoine de la RIVP - Prêt garanti par la Ville (1.246.474 euros) demandé par la RIVP. 2016 DLH 393 Réalisation, groupe Charenton Meuniers (12e), d?un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 395 Réalisation 12 rue de Béarn (3e) d'un programme de 57 logements sociaux (17 PLA-I, 23 PLUS et 17 PLS) par Élogie. 2016 DLH 396 Réalisation, 281-295 rue de Charenton (12e), d?un programme de construction de 20 logements sociaux par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 397 Réalisation 12, rue Jean Bart (6e) d?un programme de construction neuve de 8 logements sociaux (4 PLA-I et 4 PLUS) par la RIVP. 2016 DLH 398 Réalisation lot T10 A Nord de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d?un programme comportant 55 logements sociaux par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 399 Réalisation 19 à 25, rue Boissonade (14e) d?un programme de construction neuve de 20 logements sociaux (10 PLA-I et 10 PLUS) par la RIVP. 2016 DLH 400 Réalisation 6 à12 rue Ramponeau (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2016 DLH 403 Réalisation 25 à 31, rue du Retrait, 1-11, 2, passage du Ruisseau de Ménilmontant, et 26 à 28, rue Boyer (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2016 DLH 406 Réalisation 114, rue de Turenne (3e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2016 DLH 407 Réalisation 55 rue Meslay (3e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2016 DLH 410 Réalisation 33-35, rue saint Fargeau, 18, villa Amélie et 2, passage Gambetta (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2016 DLH 412 Réalisation 16, rue des Lyanes (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2016 DLH 413 Réalisation 27, rue d?Anjou (8e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2016 DLH 415 Réalisation d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 7 logements sociaux (5 logements PLUS et 2 logements PLA-I) dans 3 immeubles en copropriété du 11e arrondissement par la SIEMP. 2016 DLH 416 Réalisation d?un programme d?acquisition- réhabilitation comportant 9 logements sociaux (1 logement PLUS et 8 logements PLA-I) dans 4 immeubles en copropriété du 12e arrondissement par la SIEMP. 2016 DLH 419 Réalisation 108, avenue d?Ivry et 127-129, rue de Tolbiac (13e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par hsf. 2016 DLH 424 Réalisation dans un immeuble en copropriété 53, rue du Caire (2e) d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 2 logements sociaux (1 PLUS et 1 PLA-I) par la SIEMP. 2016 DLH 425 Réalisation dans un immeuble en copropriété 8, place de Clichy (9e) d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 1 logement PLA-I par la SIEMP. 2016 DLH 426 Modification du programme de résidence sociale de 13 à 18 logements sociaux PLA-I, 41, rue d?Aboukir (2e) par la SIEMP.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2016 DLH 320 Signature d'une convention de partenariat avec l'ADEME pour le cofinancement d'audits énergétiques en faveur des copropriétés, dans le cadre du dispositif "éco-Rénovons Paris, objectif 1000 immeubles".

M. Ian BROSSAT, Mme Célia BLAUEL et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

2016 DLH 57 Réalisation, groupe Square de la Salamandre (20e), d?un programme de requalification des espaces extérieurs et de végétalisation par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 161 Réalisation 14 à 22, rue André Suarès (17e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2016 DLH 162 Réalisation 66, Quai de la Loire, 4-6, rue Vincent Scotto et 17, rue Euryale Dehaynin (19e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2016 DLH 310 Réalisation 10-12, rue Jean Sébastien Bach (13e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Lerichemont. 2016 DLH 325 Bois de Vincennes - Arboretum (12e) - Démolition de dalle - Autorisations d'urbanisme. 2016 DLH 326 Bois de Vincennes (12e) - Démolition d'un ancien poste d'alimentation haute tension - Autorisations d'urbanisme. 2016 DLH 370 Réalisation 23, rue Bisson (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2016 DLH 371 Réalisation 59, rue Saint-Blaise (20e) d'un programme requalification des espaces extérieurs et de végétalisation sur le bâti par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 381 Réalisation 25-35, rue des Cascades / 26-30, rue de la Mare (20e) d?un programme de rénovation Plan Climat Énergie de 120 logements sociaux par la SIEMP. 2016 DLH 384 Réalisation sur le groupe "Erard Rozanoff" (12e) d'un programme de végétalisation et d?agriculture urbaine par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 385 Réalisation 5-7, rue Pauline Kergomard (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2016 DLH 387 Réalisation 123 avenue de Choisy (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Élogie. 2016 DLH 401 Réalisation 20-22, rue des Prairies (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2016 DLH 402 Réalisation 5, chemin du Parc de Charonne et 7bis, rue des Prairies (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2016 DLH 404 Réalisation groupe "Mouchez 27", 27, rue de l?Amiral Mouchez (13e) d'un programme de réhabilitation plan climat, de requalification des espaces extérieurs, et de végétalisation par Paris Habitat - OPH. 2016 DLH 405 Réalisation 133-137-139, rue Manin (19e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2016 DLH 408 Réalisation 4-6, rue du Chevaleret et 8, 10, 12 rue Régnault (13e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2016 DLH 423 Réalisation groupe "Erard Charenton" (12e) d'un programme d?amélioration de la qualité de service, de requalification des espaces extérieurs et de végétalisation sur le bâti par Paris Habitat - OPH.

M. Ian BROSSAT, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2016 DLH 177 Réalisation 2 bis, rue de l'Ourcq (19e) d?un programme de création d'un CHRS comportant 15 logements PLA-I et de 5 logements étudiants PLUS par REHABAIL. 2016 DLH 314 Réalisation 70, rue du Chemin Vert (11e) d?un programme de résidence étudiante de 60 logements PLUS par la RIVP. 2016 DLH 337 Réalisation Lot B1B4 - ZAC Paris Rive Gauche (13e) d?un programme de 210 logements étudiants par l?Habitation Confortable. 2016 DLH 390 Réalisation lot T10 A Sud de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d?un programme de 154 logements étudiants par l?Habitation Confortable.

M. Ian BROSSAT, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteurs.

2016 DU 215 Ventes à AXIMO de 19 lots de copropriété (8 logements et 11 caves) en vue de réaliser des logements sociaux (1er, 3e et 4e).

M. Ian BROSSAT et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2016 DLH 200 Réalisation 180-182 rue Pelleport (20e) d?un programme de création de 94 logements PLUS pour personnes âgées dépendantes par le CASVP.

M. Ian BROSSAT, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs.

2016 DPP 11 Subvention (35.000 euros) et avenant à convention avec deux associations au titre de l?aide aux victimes. 2016 DPP 17 Subventions (49.000 euros) et conventions et avenant à convention avec 4 structures dans le cadre des actions en faveur de la citoyenneté, de la prévention de la récidive et de la radicalisation. 2016 PP 62 Modification des délibérations n° 2011- PP 15-1° et n° 2011 PP 15-2° des 20 et 21 juin 2011 portant dispositions statutaires et fixant le classement hiérarchique et l?échelonnement indiciaire applicables au SA PP. 2016 PP 63 Modification des délibérations n° 2012 PP 71-1° et n° 2012 PP 71-2° des 15 et 16 octobre 2012 portant dispositions statutaires et fixant le classement hiérarchique et l?échelonnement indiciaire applicables au corps des techniciens supérieurs. 2016 PP 64 Modification des délibérations n° 2013 PP 62-1° et n° 2013 PP 62-2° des 14 et 15 octobre 2013 portant dispositions statutaires et fixant classement hiérarchique et l?échelonnement indiciaire applicables au contrôleur. 2016 PP 65 Modification des délibérations n° 2000 PP 58-1° du 29 mai 2000 et n° 2011 PP 85-2° des 12, 13 et 14 décembre 2011 portant disposition statutaire et fixant classement hiérarchique et échelonnement indiciaire du corps de démineur de la PP. 2016 PP 66 Modification des délibérations n° 2013 PP 31-1 et 31-2 portant dispositions statutaires et fixant le classement hiérarchique et l?échelonnement indiciaire applicables du corps des assistants socio-éducatifs de la PP. 2016 PP 67 Modification des délibérations n° 2013 PP 30-1° et 30-2° portant dispositions statutaires et fixant le classement hiérarchique et l?échelonnement indiciaire applicables au corps des éducateurs de jeunes enfants de la PP. 2016 PP 68 Modification de la délibération n° 2011 PP 19-1° portant disposition statutaires du corps des infirmiers de la PP - Fixation du classement hiérarchique et de l?échelonnement indiciaire applicables au infirmier de la PP - Abrogation de la délibération n° 2011 PP19-2°. 2016 PP 69 Modification de la délibération n° 2011 PP18-1° portant disposition statutaire du corps des infirmiers soins généraux & spécialisés de la PP - Fixation classement hiérarchique & échelonnement indiciaire infirmier SGS PP - Abrogation de la délibération n° 2011 PP 18-2°. 2016 PP 70 Modification des délibérations n° 2013 PP 32-1° et 32-2° portant dispositions statutaires et fixant le classement hiérarchique et l?échelonnement indiciaire applicables du corps des conseillers socio-éducatifs de la PP. 2016 PP 71 Modification de la délibération n° 2013 PP 33-1° portant disposition statutaire du corps des cadres santé paramédicaux de la PP - Fixation du classement hiérarchique & échelonnement indiciaire du corps des cadres de santé paramédicaux de la PP - Abrogation de la délibération n° 2013 PP 33-2°. 2016 PP 72 Admissions en non-valeur de créances présentées au titre de l?année 2016. 2016 PP 74 Accord-cadre pour la mise en ?uvre d?actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police - Principe - Modalités de passation - Signature. 2016 PP 75 Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2016 PP 76 Modification de la délibération n° 2009 PP61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 modifiée fixant la liste emplois permanents rémunérés sur le budget spécial PP pouvant être pourvus par des agents recrutés sur contrat droit public. 2016 PP 77 BSPP - Attribution du marché de maîtrise d??uvre pour la reconstruction de la Caserne de Neuilly-sur-Marne (93330) - Individualisation d?une autorisation de programme. 2016 PP 78 Avenant à la convention relative à la répartition des dépenses de fonctionnement du secrétariat général pour l?administration de la préfecture de police entre l?État (MI) et la ville de Paris (PP-BS). 2016 DDCT 148 Fixation de la redevance due par l?association "Elle?s IMAGINE?nt" pour l?occupation temporaire d?un local communal au 6 rue Bardinet (14e). 2016 DDCT 134 Subventions (11.089 euros) à trois associations au titre de l?intégration. 2016 DDCT 154 Subventions (65.000 euros) à 4 associations et conventions pour le financement de projets à destination des personnes âgées immigrées dans le cadre de l?appel à projet PAI2016. 2016 DASES 73-G Recette CAF pour les centres sociaux situés dans le 14e et le 18/19e. 2016 DASES 369-G Subvention (400.000 euros) et convention avec Paris Habitat - OPH pour des travaux de restructuration et d'extension du centre social Archipélia (20e). 2016 DASES 452-G Subvention (5.000 euros) à l?association Espace JAM pour l?émergence d?un lieu de proximité pour les jeunes et les familles dans le 19e arrondissement.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2016 DLH 313 108, rue Championnet (18e) - Autorisation de signer une convention d?occupation et fixation des redevances d?occupation dues par l?association Syrie Prévention Famille.

Mme Colombe BROSSEL, M. Ian BROSSAT, rapporteurs. 2016 DDCT 140 - DVD Subvention (25.000 euros) à 10 associations pour le financement de 12 projets dans les quartiers politique de la ville.

Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs.

2016 DASCO 151 Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture et la livraison de fournitures scolaires - Modalités de passation et d?attribution. 2016 DASCO 155 Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de matériels pédagogiques pour les établissements scolaires et les centres de loisirs - Modalités de passation et d?attribution. 2016 DASCO 72-G Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de matériels pédagogiques pour les établissements scolaires et les centres de loisirs - Modalités de passation et d?attribution. 2016 DASCO 156 Indemnisation amiable de la MACIF subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2016 DASCO 158 Modification de la délibération relative au temps de travail des animatrices et animateurs d?administrations parisiennes exerçant les fonctions de responsables éducatifs ville (REV). 2016 DASCO 32-G Agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE - Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2016. 2016 DASCO 65-G Gestion des cités scolaires du second degré - Convention avec la Région Ile-de-France. 2016 DASCO 68-G Divers collèges publics parisiens - Subventions (13.582 euros). 2016 DASCO 69-G Divers collèges publics parisiens - Dotations (24.685 euros). 2016 DASCO 71-G Collèges publics - Dotations complémentaires de fonctionnement 2016 (310.610 euros). 2016 DASCO 73-G Subvention (10.000 euros) et convention annuelle avec l'association "JeTu Il..." pour une action d'éducation à l'égalité dans les collèges.

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure.

2016 DPA 10 Travaux de consolidation du mur de clôture de l?école maternelle 6, passage Thionville (19e) - Indemnisation du Syndicat des copropriétaires de l?immeuble 13, rue Léon Giraud (19e).

2016 DPA 21-G Collège Stéphane Mallarmé, 29, rue de La Jonquière (17e) - Désamiantage et réaménagement - Modalités de passation, marché de maîtrise d??uvre et autorisations administratives.

Mme Alexandra CORDEBARD, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs.

2016 DASCO 84 Agents de l?Etat logés par nécessité absolue de service dans les écoles Boulle, Estienne, Duperré et les lycées municipaux parisiens. Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2016.

Mme Alexandra CORDEBARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2016 DAE 410 Subvention (5.000 euros) à l?association Paris Librairies.

Mme Laurence GOLDGRAB, rapporteure. 2016 DICOM 22 Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents relatif à des prestations de conseils et de création multimédias pour le département Paris Numérique de la DICOM. 2016 DICOM 26 Accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents relatif à des prestations d?encadrement et de soclage des expositions de la Mairie de Paris. 2016 DILT 18 Maintenance multi-technique des installations du site Bédier - Modalités de passation. 2016 DILT 33 Convention d?occupation précaire avec l?association Life for Paris : 13 novembre pour les locaux sis 17, boulevard Morland (4e) - Convention - Autorisation. 2016 DRH 73 Conclusion d'un marché pour les formations aux permis de conduire groupe lourd et à l'éco-conduite. 2016 DRH 80 Conclusion d'un marché d'initiation au secourisme à destination des agents pour une durée de 2 ans, renouvelable une fois. 2016 DRH 87 Modification de délibérations relatives à la rémunération accessoire et à la prime de gestion des personnels techniques de la Commune de Paris. 2016 DRH 92 Modification de diverses délibérations relatives à la NBI. 2016 DRH 94 Fixation de la nature des épreuves, du règlement et du programme du concours interne d'élèves ingénieur des travaux de la Ville de Paris. 2016 DRH 95 Modification de délibération portant fixation des modalités de recrutement sans concours dans certains corps de fonctionnaires de catégorie C de la commune de Paris. 2016 DRH 98 Remises de dettes accordées par la Ville à ses agents. 2016 DRH 11-G Remises de dettes dues envers le Département de Paris à ses agents. 2016 DRH 108 Modification des échelonnements indiciaires des emplois d?assistant d?exploitation et de référent prévention et communication des établissements de la petite enfance. 2016 DRH 109 Modification du statut particulier et de l?échelonnement indiciaire du corps des personnels de maîtrise d'administrations parisiennes. 2016 DRH 111 Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire de l'emploi de chef d'exploitation de la Commune de Paris. 2016 DRH 112 Majoration du traitement de certains fonctionnaires bénéficiaires d?une clause de conservation d?indice à titre personnel. 2016 DSTI 13 Maintenance et installation des équipements électriques de courants forts et de climatisation dans les locaux informatiques en 2 lots - Modalités de passation - Autorisation - Signature. 2016 DSTI 19 Développement de modules spécifiques pour le programme Compte Parisien - Marché subséquent à l?accord cadre de développements spécifiques de nouvelles applications informatiques - Signature. 2016 SG 39 Modification du siège de Métropole du Grand Paris.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur.

2016 DAE 218 Soutien à trois initiatives pour la consommation responsable à Paris. 2016 DAE 346 Ancien marché Riquet (19e) - Avenant n° 1 au bail emphytéotique administratif avec Emmaüs Défi. 2016 DAE 366 Subvention (85.000 euros) et convention avec l?association Du bleu dans les yeux (19e). 2016 DAE 390 Subvention (45.000 euros) et convention avec quatre associations relevant de l?économie sociale et solidaire dans l?Arc de l?Innovation. 2016 DEVE 135 Ville de Paris-RATP - Signature de deux conventions pour le développement de l'économie circulaire "Quartier d'affaires des Deux Rives" (12e, 13e).

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2016 DAE 85-G Subvention (400.000 euros) et convention avec Paris Initiative Entreprise (8e).

Mme Antoinette GUHL, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

2016 DDCT 136 Subvention (15.000 euros) et convention avec le Kiosque Infos Sida Toxicomanie.

M. Frédéric HOCQUARD, rapporteur.

2016 DASES 26-G Subvention (50.000 euros) et avenant n° 2 avec l'association Médecins du Monde (12e). 2016 DASES 398-G Subvention (45.000 euros) et convention avec Batigère Ile-de-France pour la création d?un cabinet médical au 50 rue Mouraud (20e) dans le cadre du dispositif Paris Med?. 2016 DASES 399-G Subvention (75.000 euros) et convention avec la SCM Moki (11e) dans le cadre du dispositif Paris Med?. 2016 DASES 424-G Subvention (11.000 euros) à l'association Réseau Environnement Santé (10e). 2016 DASES 425-G Subvention (10.000 euros) à l'Association Santé Médiation et Développement - ASSAMEDE (12e). 2016 DASES 458-G Subventions complémentaires (40.000 euros) et avenants aux conventions avec les associations Comede (94 Le Kremlin Bicêtre) et Centre Primo Levi (11e). 2016 DASES 460-G Subvention complémentaire (5.000 euros) à l?association Santé Charonne (ASC) (11e). 2016 DASES 157-G Subvention (77.000 euros) et avenant n° 2 avec Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (11e). 2016 DASES 180-G Subvention (250.000 euros) et convention avec l?association AIDES (93). 2016 DASES 335-G Subvention (10.000 euros) à l?association Le Comité des Familles (20e). 2016 DASES 351-G Subvention (91.500 euros) et avenant n° 2 avec l?association ARCAT (11e). 2016 DASES 352-G Subvention (123.000 euros) et convention avec l'association Le 190 (3e). 2016 DASES 185-G Locaux 134, rue d?Alésia (14e) et 1, allée Alquier Debrousse (20e) - Signature de deux conventions d?occupation temporaire du domaine public entre le CASVP et la DASES. 2016 DASES 361-G Transfert des deux centres de santé du centre d?action sociale de la Ville de Paris au Département de Paris (DASES) à compter du 1er janvier 2017. 2016 DASES 427-G Pôle Santé Goutte d'Or situé 18 rue Cavé (18e) - Convention d?occupation précaire et révocable du domaine public. 2016 DASES 232-G Convention d?habilitation à l?aide sociale avec l?association "Autisme 75" d?un foyer d?accueil médicalisé, d?un centre d?activité de jour médicalisé et d?un foyer d?hébergement (15e). 2016 DASES 326-G Subvention (10.000 euros) et avenant avec l'association AURORE (15e) pour son service Itinérances (10e). 2016 DASES 343-G Subvention (40.500 euros), convention et avenant avec l?association SAFE (15e). 2016 DASES 395-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association GAIA Paris (11e). 2016 DASES 353-G Subventions (359.614 euros) et conventions avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (4e) pour le SAMU de Paris. 2016 DASES 397-G Subvention (150.000 euros) et convention avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale (GCSMS) - Maison des Adolescents de l?Hôpital Robert Debré (19e). 2016 DASES 413-G Subvention (5.000 euros) à la Fondation Pierre Deniker (16e). 2016 DASES 463-G Subvention (5.000 euros) avec l'association LaVita (12e). 2016 DASES 405-G Subvention (456.000 euros) et convention avec l?Association Notre-Dame de Bon Secours pour l?aménagement intérieur du Foyer d?Accueil Médicalisé Sainte-Geneviève situé 68 rue des plantes (14e). 2016 DASES 416-G Subventions (6.200 euros) aux associations : ANQA et POWER OF LOVE. 2016 DASES 421-G Subvention (60.000 euros) et convention pour le matériel et équipement du foyer d?hébergement géré par l?association "L?Arche à Paris" (16e). 2016 DASES 423-G Subvention (34 000 euros) à 4 associations pour leurs actions dans le domaine de l'information, du soutien et de la communication. 2016 DASES 426-G Subvention pour l'acquisition de mobilier et l'aménagement des locaux du foyer Jean-Louis Calvino géré par l'association "Les Jours Heureux". 2016 DASES 431-G Subvention (22.000 euros) à 2 associations (9e et 14e) travaillant dans le domaine de la culture. 2016 DASES 438-G Subventions (40.000 euros) à six associations facilitant l?inclusion des Parisiens en situation de handicap. 2016 DASES 448-G Avenant à la convention 2015 pour la participation (15.490,90 euros) au fonctionnement de la permanence de nuit de l'ULS Duployé gérée par l'ANPIHM. 2016 DASES 449-G Convention relative aux modalités de fonctionnement et de financement du service d?accompagnement à la culture et aux loisirs "Espace-Loisir" de l?Institut Le Val Mandé. 2016 DASES 441-G Fixation de la redevance due par l?Association des familles victimes du saturnisme pour l?occupation temporaire d?un local du Département de Paris au 20 villa Compoint (17e). 2016 DASES 443-G Subvention (maximum 100.000 euros) de la Caisse nationale d?assurance vieillesse (CNAV). 2016 DASES 454-G Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Clubhouse France (20e). 2016 DASES 456-G Subvention (2.000 euros) et convention avec l?association France Nature Environnement Ile-de-France (13e). 2016 DASES 459-G Subventions complémentaires (14.000 euros) aux associations Générations Cobayes (3e) et WECF France (74 Annemasse) et avenant à la convention avec WECF France.

M. Bernard JOMIER, rapporteur.

2016 DASES 434-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association L?Interloque (18e).

M. Bernard JOMIER et Mme Dominique VERSINI, rapporteurs.

2016 DAC 4 Subvention (3.000 euros) à l?association Italienne avec Orchestre (11e).

2016 DAC 5 Subvention (40.000 euros) d?équipement et convention avec l'association l?Été parisien.

2016 DAC 8 Convention d'occupation du domaine public avec l'association "Les Plateaux sauvages" (20e). 2016 DAC 20 Subventions (141.000 euros) et avenants avec l?association l?Été parisien (10e) et la Fondation de la Cité internationale des Arts (4e, 18e). 2016 DAC 66 Avenants à convention d?équipement avec le Théâtre aux Mains Nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing (20e) et l?association Atelier du Plateau / Théâtre Ecarlate (19e). 2016 DAC 149 Subventions (15.295.751 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e). 2016 DAC 151 Subvention (6.000 euros) à la Fondation de coopération scientifique sur les maladies génétiques - Institut hospitalo-universitaire Imagine (15e). 2016 DAC 155 Subvention (33.000 euros) et convention avec l?association Théâtre Musical de Paris-Châtelet (1er). 2016 DAC 207 Prestations de production et d?installation d??uvres d?art sur l?espace public - Marché de service - Modalités de passation et d?attribution. 2016 DAC 302 Subvention (50.000 euros) et convention avec l?Association pour le rayonnement de la Maîtrise de Paris (8e). 2016 DAC 309 Subvention (15.000 euros) à l?association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l?Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e). 2016 DAC 391 Avenant n° 4 au marché pour la gestion de l?action culturelle (animations gratuites) dans les bibliothèques de prêt de la Ville de Paris. 2016 DAC 398 Convention avec l?Établissement Public Paris Musées relative aux modalités de mise à disposition de services et de moyens. 2016 DAC 470 Subventions (6.000 euros) aux associations AWARE - Archives of Women Artists, Research and Exhibitions et HF Ile de France (8e, 18e). 2016 DAC 564 Actualisation des tarifs des redevances associées aux tournages dans la capitale pour l'exercice 2017. 2016 DAC 565 Subventions (15.000 euros) à 3 associations au titre de l?éducation à l?image et au cinéma des publics éloignés de la culture, et avenants à convention. 2016 DAC 670 Convention pluriannuelle d'objectifs avec la Maison de la poésie (3e). 2016 DAC 696 Subvention (3.000 euros) à l'association Commune Libre d'Aligre (12e). 2016 DAC 720 Subvention (13.000 euros) à l'association Roaratorio (2e). 2016 DAC 727 Subvention (187.000 euros) d?'équipement et avenant à convention avec l'association le Théâtre de la Ville. 2016 DAC 730 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Fédération des Associations pour l'intégration des migrants asiatiques - ASIEMUT (10e). 2016 DAC 737 Subvention (60.000 euros) et convention avec l?association Espace Culturel et Universitaire Juif D?Europe - E.C.U.J.E. (10e). 2016 DAC 741 Attribution d?une aide en nature (2.580.000 euros) dans le cadre d?une convention d?occupation temporaire du domaine public consentie à la SARL Théâtre du Rond-Point. 2016 DAC 743 Subvention (2.000 euros) à l'association Arts sous x (14e). 2016 DAE 154 Subventions de fonctionnement (13.600.000 euros) et d?investissement (2.000.000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2017. 2016 DAE 343 Restructuration et extension de l?ESPCI (5e) - Subvention (3.000.000 euros) et convention avec l?ESPCI et l?UPMC pour le relogement d?un laboratoire de l?ESPCI sur le campus Jussieu pendant les travaux. 2016 DAE 355 Viaduc des Arts (12e) - Avenant n° 1 au bail emphytéotique administratif avec la SEMAEST. 2016 DASCO 149 Ecole d?arts appliqués Boulle - Dotation complémentaire de fonctionnement (89.00 euros). 2016 DASCO 153 ESAA Boulle (12e) - Subvention (9.645 euros). 2016 DDCT 169 Convention fixant les conditions relatives à l?organisation de la primaire ouverte du Parti Socialiste des 22 et 29 janvier 2017. 2016 DU 203 Subvention (5.720.000 euros) et avenant à la convention avec l?APUR. 2016 DU 6-G Subvention (693.000 euros) et avenant à la convention avec l?APUR. 2016 SG 37 Subventions (7.000 euros) aux associations Couleurs Karayb (14e) et Le Concert de Monsieur de Saint-Georges (4e) pour l?organisation de manifestations valorisant les cultures de l?Outre-Mer en 2016. 2016 DAC 2-G Adhésion des Archives de Paris à l?Association des archivistes français. 2016 DAC 16-G Conventions avec les établissements publics de coopération culturelle 104 CENTQUATRE et La Maison des Métallos pour l'attribution d'acomptes de contribution au titre 2017.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2016 DPA 80 Conservatoire municipal d?arrondissement 16-18 rue Nicolas Fortin et 67-69 avenue Edison (13e) - Relogement - Autorisation de signature de l?avenant n° 2 au marché de maîtrise d??uvre. 2016 DPA 90 Le Centquatre, 104 rue d?Aubervilliers (19e) - Modification des verrières pour désenfumage - Permis de Construire. 2016 DPA 94 Réhabilitation avec extension en sous-sol du Carreau du Temple (3e) - Marché de travaux - Indemnisation de la société DBS.

M. Bruno JULLIARD, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2016 DAC 303 Subvention (4.000 euros) à l?association Andes Diffusion (10e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2016 DRH 96 Modalités de rémunération des personnes affectées au fonctionnement des bureaux de vote et des gardiens d'écoles lors des journées de scrutins politiques.

M. Bruno JULLIARD, M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteurs. 2016 DAC 300 Subvention (3.000 euros) à l'association BCS Bête à Bon Dieu Production.

2016 DAC 293 Subvention (40.000 euros) et convention avec l?association Groupe Sos Solidarités (11e).

2016 DAC 301 Subvention (5.000 euros) à l?association ANQA (18e). 2016 DAC 308 Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association Compagnie Les Toupies (12e). 2016 DAC 714 Subvention (7.000 euros) à l'association La Déferlante (19e). 2016 DAC 734 Subvention (2.000 euros) à l?association Comité Parisien de l'Association Catholique des Services pour la Jeunesse (6e).

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs.

2016 DAC 740 - DGRI Subvention (23.000 euros) et convention avec l'association A (H) auteur de mots (14e).

M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2016 DAE 412 ZAC PRG - Halle aux Farines (13e) - Convention d?occupation de locaux au profit de l?association Bétonsalon.

M. Bruno JULLIARD, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteurs. 2016 DAE 84-G Subvention (20.000 euros) au GIP Cafés-Cultures.

M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2016 DAC 731 Subventions (10.000 euros) à deux associations dans le cadre de la lutte contre la grande exclusion et avenant. 2016 DAC 733 Subvention (10.000 euros) et avenant avec l?établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs dans le cadre du Pacte parisien de lutte contre la grande exclusion (6e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs.

2016 DAC 738 Avenants ou de conventions avec divers organismes pour l?attribution d?acomptes de subventions au titre de 2017.

M. Bruno JULLIARD et Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteurs. 2016 DGRI 61 Subvention (11.000 euros) à l?association Revivre (94) pour sa contribution à l?accueil et l?accompagnement de réfugiés syriens à Paris. 2016 DGRI 63 Subvention (1.500 euros) à l'association Ameslay pour le festival Semaine de la Kabylie. 2016 DGRI 73 Subvention (1.000 euros) à l'association Espace Analytique, Association de formation psychanalytique et de recherches freudiennes pour le projet Maison verte à Tbilissi (Géorgie). 2016 DGRI 89 Subvention (4.000 euros) à l'association Lire en Afrique (20e) pour la création d'une bibliothèque dans le centre culturel de Grand Yoff à Dakar (Sénégal). 2016 DGRI 90 Subvention (3.000 euros) à l'association Commission nationale française pour l?UNESCO (7e). 2016 DGRI 92 Projet de coopération avec la Municipalité de Medellín (Colombie) "Dialogue urbain Paris-Medellín : pour une mobilité durable". 2016 DGRI 93 Projet de coopération avec la Ville de Mexico "Défis urbains et innovation". 2016 DGRI 95 Subvention (5.000 euros) à l'association Sourires d'enfants (38) pour son projet d'aide à l'enfance défavorisée dans la province de Khammouane (Laos). 2016 DGRI 96 Projet de coopération avec la Municipalité de Bethléem "Élaboration du schéma directeur Transport et mobilité de l?agglomération de Bethléem". 2016 DGRI 100 Subvention (5.700 euros) à la fondation France Libertés - Fondation Danielle Mitterrand (9e) pour le projet "Animation et résilience au Kurdistan irakien". 2016 DGRI 101 Participation de la Ville de Paris à l?organisation logistique du Sommet mondial "Les Villes pour tous / Cities for life" des 21 et 22 novembre 2016. 2016 DGRI 103 Aide d?urgence (40.000 euros) à l'association Médecins du Monde pour une assistance médicale aux populations du Borno au Nigeria.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2016 DGRI 102 Prise en charge par la Ville des frais d?accueil des victimes et proches des victimes du 13 novembre 2015 invités aux cérémonies de commémorations du 13 novembre 2016.

M. Patrick KLUGMAN, M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

2016 DGRI 94 - DEVE Coopération Paris-Montréal sur la végétalisation et la biodiversité urbaines.

M. Patrick KLUGMAN, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2016 DEVE 114 Subvention (1.500 euros) à l?association Ateliers Villes pour son projet de végétalisation de la Place d?Italie (13e). 2016 DEVE 136 Fourniture de plantes vivaces pour les différents espaces verts de la Ville de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation. 2016 DEVE 137 Fourniture de jeunes plants de pépinière, forestiers et de serre pour les productions horticoles et les différents espaces verts de la ville de Paris - Marché de fourniture - Modalités de passation. 2016 DEVE 144 Entretien des sols et travaux divers dans les espaces verts, bois et cimetières de la ville de Paris - Accord cadre à bons de commande - Modalités de passation. 2016 DEVE 152 Subvention (2.000 euros) au centre ornithologique Île-de-France (CORIF) pour son inventaire des oiseaux nicheurs parisiens. 2016 DEVE 155 Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2016 DEVE 159 Mise à disposition par l'Etat du Jardin de l'Intendant (7e) - Renouvellement de la convention de gestion. 2016 DEVE 164 Travaux de renforcement des ouvrages de ventilation de la ligne 12 du Métropolitain station Notre Dame des Champs (6e) - Convention d?occupation temporaire du domaine public par la RATP. 2016 DEVE 169 Subvention (5.083 euros) à l'association Les Amis des Jardins du Ruisseau (18e) pour la valorisation de son projet de serre dans le "jardin Villa des Tulipes" Paris 18e. 2016 DEVE 170 Adhésion (8.650 euros) au Laboratoire Régional de Suivi de la Faune Sauvage (LRSFS).

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. 2016 DEVE 158 Mise à disposition d?un local situé Parc de Bercy (12e) - Convention d?occupation temporaire du domaine public avec la Société Anonyme d?Exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy (SAE POPB).

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Jean-François MARTINS, rapporteurs.

2016 DEVE 112 - DU Convention de transfert de maîtrise d?ouvrage entre la Maire de Paris et Paris Habitat - OPH pour les études relatives à la création d?un jardin public sur le site de l?ancienne Caserne de Reuilly (12e).

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2016 DAE 153 Subvention (900.000 euros) et convention avec l?Association Institut d?études avancées de Paris. 2016 DAE 155 Subventions de fonctionnement (4.648.050 euros) et d?investissement (320.000 euros) à la régie EIVP au titre de l'exercice 2017. 2016 DAE 191 Recrutement de doctorants dans le cadre de Conventions Industrielles de Formations par la Recherche. 2016 DAE 333 Campus des Cordeliers (6e) - Subventions à l?Université Pierre et Marie Curie et à l?Université Paris Descartes et conventions. 2016 DAE 336 Avenants à conventions avec divers organismes dans le cadre d?appels à projets pour le soutien à la recherche. 2016 DAE 411 Subvention (15.000 euros) et convention avec la Communauté d?universités et établissements "hautes écoles Sorbonne arts et métiers" (5e). 2016 DAE 413 Subventions de fonctionnement (30.000 euros) et d?investissement (35.000 euros) à la Fondation Nationale des Sciences Politiques (FNSP) pour la création d'une plateforme numérique (MOOC). 2016 DAE 416 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Musiques et cultures digitales.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2016 DICOM 24 Fixation d'un tarif de redevance pour l'installation sur le domaine public municipal de la base logistique du Saut Hermès aux abords immédiats du Grand Palais. 2016 DJS 298 Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées à l?occasion de la 43e édition du Paris Grand Slam les 11 et 12 février 2017. 2016 DJS 299 Subvention (15.000 euros) et convention avec le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de sa participation à la Coupe d?Europe 2016-2017. 2016 DJS 300 Subvention (15.000 euros) à la FF d'Escrime au titre de l'organisation du CIP et du challenge SNCF Réseau 2017. 2016 DJS 301 Subvention et convention (10.000 euros) avec la Fédération Française de Triathlon au titre du Paris Bike and Run 2017. 2016 DJS 302 Subvention (13.000 euros) et convention avec le Issy Paris Hand au titre de sa participation à la Coupe d'Europe 2016-2017. 2016 DJS 326 Subvention exceptionnelle (54.000 euros) et avenant à convention avec le Issy Paris Hand à titre d'avance sur la saison 2016-2017. 2016 DJS 319 Subventions (58.300 euros) à 8 associations sportives parisiennes. 2016 DJS 321 Indemnisation amiable d?un tiers en réparation d?un dommage dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2016 DJS 324 Subvention (15.000 euros) et convention avec la Fédération Sportive Gaie et Lesbienne pour l?organisation de l?Euro Pride House dans le cadre de l'accueil de l'EURO 2016 à Paris. 2016 DJS 325 Subvention (10.152 euros) à la Fédération Française de Badminton au titre de l'organisation des Yonex Internationaux de France 2017. 2016 DJS 327 Subvention exceptionnelle (50.000 euros) et avenant à convention avec le PUC Volley à titre d'avance sur la saison 2016-2017.

M. Jean-François MARTINS, rapporteur. 2016 DPA 95 Stade Jean Bouin 24, avenue du Général Sarrail (16e) - Marché de travaux - Indemnisation de la société Eiffage Energie IDF.

M. Jean-François MARTINS, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2016 DJS 312 - DDCT Subventions (3.000 euros) à deux associations sportives (20e).

M. Jean-François MARTINS, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2016 DJS 330 Correction d'une erreur matérielle de la délibération 2016 DJS 257, approuvée par le Conseil de Paris lors de sa séance de juillet 2016. 2016 DJS 11-G Correction d'une erreur matérielle relative à la délibération 2016 DJS 6G approuvée par le conseil de Paris de juillet 2016.

M. Jean-François MARTINS, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

2016 DAE 9 Arc de l'innovation - SOHO (18e) - Subvention (2.500.000 euros) à la RIVP. 2016 DAE 76 Cotisation AFNOR. 2016 DAE 193 Subventions de fonctionnement (2.695.000 euros) et d'investissement (200.000 euros) et convention avec l'association PARIS et Compagnie. 2016 DAE 236 Subvention (270.000 euros) et convention avec l'association Réseau Entreprendre Paris. 2016 DU 167 Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2015. 2016 DU 222 ZAC Beaujon (8e) - Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics modifiés - Avenant au traité de concession d?aménagement. 2016 DU 245 Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris au Groupement de recherches sur les institutions et le droit de l?aménagement, de l?urbanisme et de l?habitat (GRIDAUH). 2016 DU 254 Attribution du marché de maintenance et conduite du réseau électrique moyenne tension du Forum des Halles (1er). 2016 DU 255 Cité scolaire Paul Bert (14e) - Constitution d?une servitude de passage pour issue de secours. 2016 DAE 96-G Retrait du Département de Paris des instances de Paris et Compagnie. 2016 DU 5-G Subvention (250.000 euros) et convention avec le Conseil d?architecture, d?urbanisme et de l?environnement de Paris.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2016 DU 8-G Autorisation de dépôt d?un permis de construire 13 Square des Cardeurs (20e).

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2016 DU 243 Vente d'une cave (lot n° 25) au 1 rue Saint Eleuthère (18e).

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Ian BROSSAT, rapporteurs.

2016 DU 199 Acquisition auprès de Paris Habitat - OPH d'un terrain 14-16, rue Pierre Bourdan (12e).

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Nawel OUMER, rapporteurs. 2016 DU 252 ZAC Clichy Batignolles - Site SYCTOM, boulevard de Douaumont (17e) - Installation classée - Avis sur la remise en état du site. 2016 DU 256 Convention de foretage au profit de la Société TRIEL GRANULATS à Triel-sur-Seine, lieudit Les Grésillons (78).

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2016 DVD 111 Parc autocars "Carrousel-Louvre" (1er) - Avenant n° 8 à la convention de mise à disposition d?emplacements de stationnement. 2016 DVD 170 Enquêtes de circulation et d'enquêtes d?opinion et de comportement sur les conditions de déplacement et de stationnement à Paris - Marchés de services - Modalités de passation. 2016 DVD 172 Fourniture de pavés, dalles et bordures - Accord cadre à bons de commande - Modalités de passation. 2016 DVD 179 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (121.828,81 euros). 2016 DVD 182 Aménagements de voirie en faveur de la circulation des bus. Demande d?une subvention au Syndicat des Transports d?Ile-de-France. 2016 DVD 184 Maintenance préventive, corrective et évolutive des équipements de sécurité des tunnels parisiens - Marchés de services - Modalités de passation. 2016 DVD 187 Parc autocars "Bercy" (12e) - Avenant n° 7 à la convention de concession pour l?exploitation du parc de stationnement Bercy. 2016 DVD 17-G Contrat de transaction avec la RATP pour l'exploitation des trois lignes de bus de quartier Charonne (20e), Bièvre-Montsouris (13e-14e), Ney-Flandre (18e-19e). 2016 DVD 19-G Itinéraire cyclable EuroVélo 3 en France. Avenant n°1 à la convention de partenariat avec les départements et régions partenaires pour sa valorisation.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2016 DVD 81 - DEVE Ancien Hôpital Broussais à Paris (14e) - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d??uvre pour l?aménagement des espaces publics et délégation générale en matière de marché publics.

M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

2016 DFPE 181 Subvention (54.267 euros) et avenant n° 2 avec l'association Famille et Cité (18e) pour le multi-accueil Binet (18e).

2016 DFPE 281 Subvention (83.142 euros) et convention avec l'association Envoludia (94) pour son établissement multi-accueil "Méli Mélo" (15e).

2016 DFPE 290 Subvention (129.645 euros) et avenant n° 3 avec l?association Le Repaire des Lutins (20e) pour sa crèche parentale (20e).

2016 DFPE 228 Réalisation d?une crèche collective de 99 places 20, rue de l?Ingénieur Robert Keller (15e) - Convention de transfert de maîtrise d?ouvrage Ville/Paris Habitat - OPH.

2016 DFPE 252 Rénovation de la crèche collective de 72 places située 21, rue Garancière (6e) - Convention de transfert de maîtrise d?ouvrage Ville/Etat (Sénat).

2016 DFPE 288 Convention d?objectifs et de financement avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris - Prestation de service "Relais Assistantes Maternelles" sur le territoire parisien.

Mme Nawel OUMER, rapporteure.

2016 DPE 58 Association pour le Développement Opérationnel et la Promotion des Techniques Alternatives - Adhésion et cotisation (350 euros).

M. Mao PENINOU et Mme Célia BLAUEL, rapporteurs.

2016 DAE 79 Subvention (5.000 euros) à l?association Société des Meilleurs Ouvriers de France.

2016 DAE 82 Subvention (8.300 euros) à l?association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes pour des animations de quartier au titre de l?année 2016 (17e).

2016 DAE 389 Nouvelle enseigne à la Foire du Trône (12e) - Subvention (21.500 euros) au Comité du Renouveau Foire du Trône. 2016 DAE 408 Subvention (25.000 euros) et convention avec Paris et Compagnie pour l?incubateur Smart Food Paris (20e). 2016 DAE 134 Subvention (4.260 euros) à l?association des commerçants Champs Elysées du 20e pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2015 (20e). 2016 DAE 138 Subvention (3.100 euros) au Comité des Francs Bourgeois pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2015 (3e). 2016 DAE 311 Subvention (1.900 euros) à l'association des commerçants Legendre Batignolles pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2015 (17e). 2016 DAE 398 Subvention (20.700 euros) et convention avec le Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2016 (8e). 2016 DAE 399 Subvention (5.000 euros) à l?association Viaduc des Arts Paris pour les illuminations de fin d?année 2016 (12e). 2016 DAE 400 Subvention (7.000 euros) à l?association des commerçants du quartier Beaumarchais pour les illuminations de fin d?année 2016 (11e). 2016 DAE 401 Subvention (1.100 euros) à l?association Happy Courteline pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2016 (12e). 2016 DAE 403 Subvention (7.100 euros) à l?association des commerçants du village d?Auteuil pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2016 (16e). 2016 DAE 405 Subvention (3.100 euros) à l?association des commerçants et riverains de la rue Berthollet pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2016 (5e). 2016 DAE 406 Subvention (11.700 euros) et convention avec le Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2016 (7e). 2016 DAE 242 Collecte des déchets sur certains marchés couverts (489.146 euros HT) - Contrat de transaction avec la Sarl Groupe Bensidoun. 2016 DAE 308 Subvention (3.600 euros) à l'association des commerçants Bretagne Enfants Rouges pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2015 (3e). 2016 DAE 407 Secteur Charles Hermite (18e) - SubvePntion (150.000 euros) et convention avec Paris Habitat - OPH pour la rénovation de cinq locaux commerciaux.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2016 DDCT 149 Subventions (16.600 euros) à 3 associations au titre de l?animation locale et de la participation citoyenne. 2016 DDCT 156 Subventions au titre de l?animation locale (2.500 euros) à 2 associations (20e). 2016 DDCT 161 Subvention (24.300 euros) à l?association "Le patronage laïque du 15e - Maison pour tous". 2016 DDCT 162 Subvention (689 euros) à l?association "EPHMGA" au titre de fluides et de signer avec cette association une convention de prêt à usage. 2016 DJS 199 Subvention (5.000 euros) et avenant à la convention annuelle avec l?association Comité International des Jeux Mathématiques (5e). 2016 DJS 212 Subvention (7.000 euros) à l?association Radio VL (16e). 2016 DJS 225 Subvention (6.500 euros) à l?association New CITYzens Clichy (92). 2016 DJS 260 Subvention (7.500 euros) à l?association Pulsart Montreuil (93). 2016 DJS 263 Subvention (6.400 euros) et convention avec l'association AOCSA La 20ème Chaise (20e). 2016 DJS 264 Subvention d'équipement (3.300 euros) et convention avec l'Association du Quartier Saint Bernard (11e). 2016 DJS 265 Subvention d'équipement (2.900 euros) et convention avec l'association Culture Loisir Animation Jeu Education - CLAJE (12e). 2016 DJS 267 Subvention (3.000 euros) à l'association La Boutique des Frissons (10e). 2016 DJS 303 Subvention (3.000 euros) à l?association Frateli (9e). 2016 DJS 314 Subvention (9.600 euros) et convention avec l'association Esprit, Savoir, Sport, Équité - E.S.S.E (19e). 2016 DJS 315 Subvention (2.800 euros) et convention avec l'association Traverses Parcours (19e). 2016 DJS 316 Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association Le 156 (19e). 2016 DJS 317 Subvention (5.000 euros) à l'association La Passerelle IDE Paris (10e). 2016 DJS 322 Subvention (15.000 euros) et convention avec La Compagnie à l?Affût (13e). 2016 DJS 323 Subvention de fonctionnement (145.000 euros) et avenant à la convention triennale 2016-2018 avec l?association CLLAJ de Paris (6e). 2016 SG 40 Subvention (3.000 euros) à l?association Metropop? ! pour son action visant à analyser les actions de participation citoyennes à l?échelle métropolitaine. 2016 DAE 247 Bourse du Travail 10e - Subvention pour 2017 (313.000 euros) à la Commission Administrative, et prorogation de la convention pluriannuelle Ville/CA. 2016 DAE 273 Bourse du Travail (10e) - 7 Unions Départementales syndicales - Subvention 2017 (euros) - Acomptes et avenant n° 7.

2016 DAE 12-G Subvention (1.216.000 euros) et convention pluriannuelle 2017-20120 avec l'association Ensemble Paris Emploi Compétences (EPEC) (18e). 2016 DAE 13-G Subvention (400.000 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle 2016-2018 avec l?association École de la 2e chance de Paris (18e).

2016 DAE 14-G Subvention (265.000 euros) et convention avec l'association Carrefours pour l'Emploi, Armées/Collectivité/Entreprise (7e). 2016 DAE 69-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Le Réseau Primaveras (91370). 2016 DAE 79-G Subvention (8.000 euros) et convention avec l?association AIMS (20e). 2016 DAE 88-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Mozaïk RH (10e). 2016 DAE 90-G Subvention (75.000 euros) et convention avec la Fondation Agissons pour l'emploi sous l?égide de la Fondation Agir Contre l'Exclusion (Saint Denis 93200). 2016 DAE 91-G Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association Frateli (9e). 2016 DAE 93-G Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association pour le développement d?une dynamique de l?économie locale (ADDEL, 3e). 2016 DAE 95-G Subvention (70.000 euros) et convention avec l?association FACE Paris (20e). 2016 DAE 89-G Adhésions (14.205 euros) du Département de Paris à Alliance Ville Emploi.

Mme Pauline VÉRON, rapporteure. 2016 DJS 289 - DDCT Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association Mila (18e). 2016 DAE 87-G Signature du protocole partenarial du PLIE avec l?association Ensemble Paris Emploi Compétences (EPEC) (18e). 2016 DAE 94-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Association des Professionnels de la Mode et du Design de la Goutte d'Or (18e).

Mme Pauline VÉRON, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2016 DJS 166 - DAC Subvention (6.500 euros) et convention annuelle avec Inter Film (13e).

Mme Pauline VÉRON, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2016 DAE 80-G Subvention (50.000 euros) et convention avec l'Association de préfiguration du Comptoir des Services (5e).

Mme Pauline VÉRON et Mme Olivia POLSKI, rapporteures. 2016 DDCT 159 - DASES Subvention (35.000 euros) et convention avec l?association "Unis Cité".

Mme Pauline VÉRON, Mme Dominique VERSINI, rapporteures.

2016 DFPE 257 Soutien à la fonction parentale - Groupes de parole et d?échanges autour des préoccupations des parents - Subventions (29.000 euros) et conventions avec deux associations (8e, 9e et 13e).

2016 DFPE 284 Subvention (1.500 euros) à l?association Conseil Français des Associations pour les Droits de l?Enfant (COFRADE) (1er) pour la promotion de la Journée Internationale des Droits de l?Enfant (14e). 2016 DFPE 285 Subvention (70.000 euros) et convention avec l?association Crescendo (11e) pour l?organisation d?un Forum parisien d?informations aux familles et le fonctionnement d'un LAEP mobile. 2016 DFPE 286 Subvention (4.150 euros) à l?association Art?Eco (92300, Levallois Perret) pour l?organisation d?ateliers de création artistique sur la place de la République le 21 décembre 2016 (3e, 10e, 11e). 2016 DFPE 287 Subvention (40.000 euros) et conventions avec le Centre d?Action Sociale Protestant (12e) et Emmaüs Solidarité (1er) pour leur accompagnement et aide matérielle aux familles à la rue. 2016 DAE 86 - DASES-G Subvention (350.000 euros) et convention avec l?association Aurore (15e). 2016 DASES 221-G Subvention d?investissement (45.560 euros) à l?association "Les Restaurants du C?ur - Les Relais du C?ur de Paris" pour son centre d?accueil et de distribution alimentaire Gergovie (14e). 2016 DASES 334-G Subventions (38.300 euros) à cinq associations pour leurs actions favorisant l?inclusion numérique et convention avec l?association Emmaüs Connect. 2016 DASES 370-G 4 subventions (91.054 euros) relatives au fonctionnement de quatre bagageries parisiennes, portées par les associations Mains libres, C?ur du Cinq, Antigel, et la Bagagerie 20 (1er, 5e, 15e, et 20e). 2016 DASES 394-G Subventions (769.999 euros) aux associations Halte Aide aux Femmes Battues et Fondation de l?Armée du Salut pour la gestion de trois accueils de jour labellisés "Espaces Solidarité Insertion" (ESI). 2016 DASES 400-G Subventions (29.700 euros) aux associations Solidarités Nouvelles pour le Logement et Sauvegarde de l?Adolescence Insertion logement. 2016 DASES 445-G Subvention (20.000 euros) à l'association "Un ballon pour l'insertion" pour ses stages de remobilisation par des activités sportives et culturelles pour des personnes en situation de grande précarité. 2016 DASES 38-G Subvention (63.000 euros) et avenant n° 2 avec le CRIPS (15e). 2016 DASES 375-G Subvention (31.369 euros) relative au financement en fonctionnement d'actions d'aide alimentaire à destination de personnes migrantes et réfugiées mise en ?uvre par la Fondation de l?Armée du Salut. 2016 DASES 386-G Participation (60.176,76 euros) et convention avec la Caisse Nationale de l?Assurance Vieillesse des Travailleurs Salariés - CNAVTS dite CNAV (19e). 2016 DASES 390-G Participation (256.600 euros) et convention avec le PRIF - Prévention Retraite Ile-de-France. 2016 DASES 420-G Participation (8.200 euros) à La Fédération du Secours Populaire Français du Département de Paris (18e) au titre de 2016. 2016 DASES 422-G Participation (7.000 euros) et convention avec l?association Générations 13 (13e). 2016 DASES 446-G Financement des actions de prévention de la perte d?autonomie par des résidences autonomies parisiennes dans le cadre des crédits alloués au Département par la CNSA au titre du forfait autonomie. 2016 DASES 461-G Subvention (6.000 euros) à la Fondation de coopération scientifique sur les maladies génétiques - Institut hospitalo-universitaire Imagine (15e).

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2016 DASES 261-G Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de Paris - Avenant de délégation de gestion du FSL Énergie au CASVP et conventions de partenariat avec Eau de Paris et le SIAAP.

Mme Dominique VERSINI, Mme Célia BLAUEL, rapporteures. 2016 DASES 447-G Objectif annuel d'évolution des dépenses (OAED) des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour l'exercice 2017.

Mme Dominique VERSINI, Mme Colombe BROSSEL et M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2016 DFPE 283 - DASCO - DJS Avenant 2017-2018 au Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018 signé avec la Caisse des Allocations Familiales de Paris.

Mme Dominique VERSINI, Mme Alexandra CORDEBARD, Mme Pauline VÉRON, rapporteures. 2016 DASES 388-G Subvention (32.000 euros) et convention avec l'association Intervalle-CAP (13e).

Mme Dominique VERSINI et M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2016 DFPE 253 - DGRI Subvention (78.727 euros) et convention avec la Fédération du Secours Populaire Français de Paris (18e) pour trois projets favorisant la place des enfants dans la co-construction de la Ville.

Mme Dominique VERSINI, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2016 DASES 418-G Subvention (42.000 euros) et convention annuelle avec l'Ecole des Hautes études en sciences sociales (EHESS) pour une enquête sur l'hospitalité des parisiens envers les migrants.

Mme Dominique VERSINI, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteures. 2016 DASES 462-G Subvention (10.000 euros) à l?association ECTI pour ses actions d?insertion professionnelle en direction des jeunes pris en charge à l?Aide Sociale à l?Enfance de Paris.

Mme Dominique VERSINI, Mme Pauline VÉRON, rapporteures.

2016 DAC 465 Subvention (1.500 euros) à l?association Mémoires et Intégration (3e). 2016 DAC 481 Subvention (1.500 euros) à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d?Ile de France. 2016 DAC 496 Subvention (1.000 euros) à l?association Amicale Châteaubriant-Voves-Rouillé-Aincourt (16e). 2016 DAC 499 Subvention (4.500 euros) à l?association Les Oublié-e-s de la Mémoire Association Civile Homosexuelle du Devoir de Mémoire. 2016 DAC 578 Subvention (1.500 euros) à l?association Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense Nationale A.S.S.D.N (15e). 2016 DAC 580 Subvention (8.000 euros) à l'association "Centre international de recherche sur l'imagerie politique". 2016 DAC 686 Accord de coédition avec les Editions Mare & Martin pour l?ouvrage "Un théâtre parisien en quête de liberté,9 thermidor-18 brumaire" (3.990 euros TTC). 2016 DU 250 Dénomination place Noël Veg (18e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2016 DU 240 Dénomination place Georges Moustaki (5e). 2016 DU 242 Dénomination passage Roland Topor (10e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2016 DEVE 163 Dénomination "Jardin Octave Mirbeau" attribuée à l?espace vert situé 2, place de la Porte de Saint-Cloud (16e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, M. Bruno JULLIARD, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2016 DU 241 Dénomination placette Jacqueline de Romilly (5e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, M. Bruno JULLIARD, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteurs. 2016 DAC 688 - DEVE Monument à la mémoire des 11.450 enfants juifs victimes de la Shoah au cimetière du Père Lachaise (20e). 2016 DEVE 161 Dénomination "Jardin Léon Zyguel" du jardin situé 77, rue Pixérécourt (20e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2016 DVD 80 Communication du bilan d'avancement annuel du projet du pont et de la passerelle de franchissement du faisceau ferroviaire Saint-Lazare dans la ZAC Clichy Batignolles à Paris 17e.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2016 DFA 157 Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l'exercice 2015.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2016 DLH 86 Rapport d'activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris pour l'année 2015.

M. Ian BROSSAT et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.