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Decembre 2016
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Conseil Municipal
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2016 DFA 169 - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement municipal 2017. Communication de la Maire de Paris relative au budget primitif de 2017. Bleu budgétaire "Logement". Bleu budgétaire "Intégration, droits humains, discrimination et égalité Femmes/Hommes". Bleu budgétaire "Politique de la Ville". Bleu budgétaire "Jeunesse". Bleu budgétaire "Climat Energie". Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts - Investissements localisés - Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'insertion durable des réfugiés. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la création d'un syndicat du réemploi. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au développement du télétravail. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à l'expérimentation du financement participatif. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif au mécénat dans les projets de développement locaux. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au moratoire des impôts, des taxes et des redevances. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au patrimoine cultuel. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la transparence et à la sincérité budgétaire. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au budget participatif. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux loyers capitalisés. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au remboursement de la dette de l'Etat. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la baisse des dotations de l'Etat.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2016


 

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous poursuivons par le budget primitif de la Ville pour 2017 : le projet de délibération DFA 169.

Avis de l?Exécutif sur l?amendement n° 1 du groupe Socialiste et Apparentés.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Je crois qu?il est retiré au profit de la lettre rectificative.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Absolument. C?est le cas pour le groupe socialiste. Je ne le mets donc pas au vote.

Avis de l?Exécutif sur l?amendement n° 2 du groupe Ecologiste de Paris.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Retrait, merci.

L?amendement n° 3 du groupe Ecologiste.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Retrait également.

L'amendement n° 4 du groupe Ecologiste.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Idem.

L'amendement n° 5 du groupe Ecologiste.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - L'amendement n° 6 du groupe Ecologiste, sur lequel l'Exécutif a déposé un v?u n° 6 bis est-il retiré ? Il est retiré.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2016, V. 365).

Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 7 du groupe Ecologiste de Paris ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Il est retiré.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - L'amendement n° 8 du groupe Ecologiste de Paris.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - L'amendement n° 9 du groupe Ecologiste de Paris ? Idem.

Concernant l'amendement n° 10 du groupe Ecologiste de Paris, l'Exécutif a déposé un v?u n° 10 bis. Est-ce que l'amendement n° 10 est maintenu ? Il est retiré.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2016, V. 366).

Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 11 du groupe Communiste - Front de Gauche ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Retrait au profit de la LR.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - L'avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 12 du groupe Communiste - Front de Gauche ?

Julien BARGETON, adjoint. - Idem.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Quel est l'avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 13 du groupe Communiste - Front de Gauche ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - L'amendement n° 14 du groupe Communiste - Front de Gauche, sur lequel l'Exécutif a déposé un v?u n° 14 bis, est retiré.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté à l'unanimité. (2016, V. 367).

En réponse à l'amendement n° 15 du groupe Communiste - Front de Gauche, l'Exécutif a déposé un v?u n° 15 bis. L'amendement n° 15 est-il maintenu ? Il est retiré.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2016, V. 368).

Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 16 du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants. Il est, je crois, retiré, Monsieur le Président. Oui.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 17 déposée par le groupe les Républicains, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 17 est repoussée.

Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 18 des groupes les Républicains et UDI-MODEM ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 18 déposée par les groupe les Républicains et UDI-MODEM, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 18 est repoussée.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 19 déposée par les groupe les Républicains et UDI-MODEM, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 19 est repoussée.

Amendement n° 20 du groupe UDI-MODEM avec un avis...

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 20 déposée par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 20 est repoussée.

Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 21 du groupe UDI-MODEM ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Avis défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 21 déposée par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 21 est repoussée.

Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 22 déposé par Mme SIMONNET ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Avis défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 22 déposée par Mme SIMONNET, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 22 est repoussée.

Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 23 déposé par Mme SIMONNET ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Avis défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 23 déposée par Mme SIMONNET, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 23 est repoussée.

Avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 24 déposé par Mme SIMONNET ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 24 déposée par Mme SIMONNET, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 24 est repoussée.

Mme Danielle SIMONNET. - Pourtant, il est excellent !

Mme LA MAIRE DE PARIS. - On n'intervient pas dans les opérations de vote, Madame SIMONNET.

Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 25 du groupe Ecologiste de Paris ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable avec l'amendement.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Ecologiste de Paris, amendée par l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u amendée est adoptée. (2016, V. 369).

Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 26 du groupe Ecologiste de Paris ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Amendement sur le v?u.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Accepté par le groupe les "Verts".

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Ecologiste de Paris, amendée par l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u amendée est adoptée. (2016, V. 370).

Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 27 du groupe Ecologiste de Paris ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Ecologiste de Paris, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est adoptée. (2016, V. 371).

Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 28 du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est adoptée. (2016, V. 372).

Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 29 du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est adoptée. (2016, V. 373).

Avis de l'Exécutif sur le v?u n° 30 déposé par le groupe les Républicains ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe les Républicains, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Concernant le v?u n° 31 des Républicains ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe les Républicains, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Le v?u n° 32 des Républicains ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe les Républicains, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Le v?u n° 33 sera examiné en 7e Commission.

Nous passons donc au v?u n° 34 du groupe UDI-MODEM, avec un avis ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Le v?u n° 35 du groupe UDI-MODEM, avec un avis ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Le v?u n° 36 déposé par Mme SIMONNET, avec un avis ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par Mme SIMONNET, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Le v?u n° 37 déposé par Mme SIMONNET, avec un avis ?

M. Julien BARGETON, adjoint. - Défavorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par Mme SIMONNET, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Je mets aux voix, à main levée, la lettre rectificative n° 1 déposée par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ? Abstentions ?

La lettre rectificative n° 1 est adoptée.