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Decembre 2016
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Compte rendu de la 1ère Commission.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2016


 

M. Bernard JOMIER, adjoint, président. - Nous en avons terminé avec les projets de la 7e Commission. Nous allons aborder maintenant les projets de délibération de la 1ère Commission et je donne la parole à Pierre GABORIAU, président de ladite Commission.

M. Pierre GABORIAU. - Merci, Monsieur le Maire.

Mes chers collègues, évidemment séance de Commission particulièrement intéressante, puisqu'elle concernait notre séance budgétaire. Comme à l'habitude, notre collègue Julien BARGETON a fait la présentation des tableaux de bord financiers.

J'attirerai votre attention sur deux points. La fiscalité immobilière, où nous avons eu un mois de novembre 2016, 12e et dernier mois de l'exercice comptable 2016, en trésorerie à 103 millions d'euros. Ce montant est en progression de 14,6 % par rapport à novembre 2015. Sur les 12 premiers mois de l'année comptable 2016, soit les recettes de décembre 2015 à novembre 2016, la recette a atteint 1,274 milliard d'euros, en progression de 25,4 % par rapport à 2015 qui se montait à 1,016 milliard d'euros.

Deuxième élément intéressant, l'optimisation de la dette et de la trésorerie, nous sommes à fin novembre 2016 à 681 millions d'emprunts, avec un taux d'utilisation de 73,56 %. Nous avons contracté en novembre trois emprunts d'un montant total de 130 millions d'euros.

En ce qui concerne les tableaux de bord financiers, nous avons abordé le budget primitif de la Ville et du Département pour 2017, présenté par notre collègue Julien BARGETON, avec l'appui d'un rapport budgétaire très clair comme à l'habitude et très synthétique distribué aux membres de la Commission.

Il a été également, à ma demande, distribué en Commission en projet du projet de délibération DFA 168, concernant la reprise en section de fonctionnement de l'excédent d'investissement 2017, le courrier de demande de dérogation relative au budget de la Ville de Paris, adressé le 24 juin 2016 par la Maire de Paris aux Ministres des Finances et des comptes publics et à celui de l'intérieur. Ce document et cette lettre ont été distribués aux membres de la Commission.

Ensuite, comme l'article 19 du Règlement intérieur le prévoit, nous avons la présentation par chaque adjoint du budget relevant de sa délégation. M. BARGETON évidemment pour tout ce qui concerne les finances ; Mme GUHL, qui représentait Mme VÉRON, excusée, représentant la Maire de Paris pour l'emploi ; Mme GUHL pour l'économie sociale solidaire, innovation sociale et économie circulaire ; Mme POLSKI concernant le commerce, l'artisanat, les professions libérales et indépendantes ; et enfin M. GRÉGOIRE pour les ressources humaines, services publics et modernisation de l'administration.

Je terminerai en disant que comme chaque année, et sur notre proposition, nous recevrons M. Paul CHASSAING, le nouveau président de la Chambre des notaires de Paris, qui sera auditionné par la 1ère Commission le mardi 24 janvier à 9 heures.

Enfin, sur la proposition de Julien BARGETON, l'adjoint aux finances, un point sera fait à la Commission de mars 2017, à la fois sur la gestion de la dette et sur la démarche engagée de certification des comptes de la collectivité parisienne.

Je vous remercie.

M. Bernard JOMIER, adjoint, président. - Merci, Monsieur le Président.