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Decembre 2016
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Conseil Municipal
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2016


 

1ère COMMISSION

Réunion du mardi 6 décembre 2016

Présent-e-s :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Antoinette GUHL, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Olivia POLSKI, Danièle PRÉMEL, Danielle SIMONNET, MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, Jérôme COUMET, Rémi FÉRAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, Jérôme GLEIZES, Claude GOASGUEN, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-François LAMOUR, Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ÉTIENNE, Daniel VAILLANT et François VAUGLIN.

Excusée au sens du Réglement intérieur du Conseil de Paris :

Mme Pauline VÉRON.

Absentes :

Mmes Rachida DATI et Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET.

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Séance ouverte à 10 heures 05.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Finances, suivi des S.E.M., marchés publics, concessions et politique des achats

Présentation par M. BARGETON.

Intervention de M. SAINT-ÉTIENNE - Réponses de MM. Guillaume ROBERT, Directeur des Finances et des Achats, et BARGETON.

Emploi

Présentation par Mme GUHL, pour Mme VÉRON, excusée.

Économie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire

Présentation par Mme GUHL.

Commerce, artisanat, professions libérales et indépendantes

Présentation par Mme POLSKI.

Intervention de Mme SIMONNET - Réponse de Mme POLSKI.

Ressources humaines, services publics et modernisation de l?administration

Présentation par M. GRÉGOIRE.

Intervention de M. SAINT-ÉTIENNE - Réponse de M. GRÉGOIRE.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 121 à l?ordre du jour (dont 33 au Conseil départemental) :

Emploi - Mme VÉRON, rapporteure :

2016 DAE 12 G Subvention (1.216.000 euros) et convention pluriannuelle 2017-20 20 avec l'association Ensemble Paris Emploi Compétences (EPEC) (18e) :

Interventions de Mme GUHL, M. POZZO di BORGO.

Finances, suivi des SEM, marchés publics, concessions et politique des achats - M. BARGETON, rapporteur :

En complément du projet de délibération 2016 DFA 168 - DLH (Reprise en section de fonctionnement de l'excédent d'investissement 2017), le courrier de demande de dérogation relative au budget de la Ville de Paris adressé le 24 juin 2016 par la Maire de Paris aux Ministres des finances et des comptes publics et de l?intérieur a été communiqué aux membres de la commission.

Présentation des tableaux de bord financiers - Fiscalité immobilière, Dépenses d?investissement, Masse salariale, Dépenses sociales, Charges à caractère général, Subventions (hors aides sociales), Optimisation de la dette et de la trésorerie :

Présentation par M. BARGETON. Interventions de MM. GLEIZES, LEGARET, POZZO di BORGO, Mme SIMONNET - Réponses de MM. BARGETON et ROBERT.

2016 DFA 169 et 2016 DFA 66-G Budgets primitifs de la Ville et du Département pour 2017 :

Le rapport budgétaire a été distribué aux membres de la commission.

Présentation par M. BARGETON.

Interventions de MM. de FROMENT, POZZO di BORGO, LEGARET, BOULARD - Réponses de MM. GRÉGOIRE et BARGETON.

2016 DFA 167 Modification de la délégation accordée à la Maire de Paris en application de l?article L.2122-22-4° du Code général des collectivités territoriales :

Interventions de M. LEGARET - Réponse de M. BARGETON.

Ressources humaines, services publics et modernisation de l?administration - M. GRÉGOIRE, rapporteur :

2016 DRH 96 Modalités de rémunération des personnes affectées au fonctionnement des bureaux de vote et des gardiens d'écoles lors des journées de scrutins politiques :

Intervention de Mme SIMONNET - Réponse de M. GRÉGOIRE.

Économie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire - Mme GUHL, rapporteure :

2016 DAE 390 Subvention (45 000 euros) et convention avec quatre associations relevant de l?économie sociale et solidaire dans l?Arc de l?Innovation :

Intervention de Mme SIMONNET - Réponse de Mme GUHL.

Commerce, artisanat, professions libérales et indépendantes - Mme POLSKI, rapporteure :

2016 DAE 28 Marché aux puces de la porte de Montreuil (20e) - Approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public :

Intervention de M. GLEIZES - Réponse de Mme POLSKI.

2016 DAE 323 Kiosques commerciaux sur le domaine public proposant des services de proximité - Conventions avec la société Lulu dans ma Rue :

Intervention de M. de FROMENT - Réponse de Mme POLSKI.

V?ux et amendements : 40 amendements et 35 v?ux ont été déposés :

34 amendements et 12 v?ux sur les budgets, et par ailleurs 6 amendements (dont 5 amendements techniques de l?Exécutif), 3 v?ux rattachés et 20 v?ux non rattachés.

Aucun n?a été présenté.

Divers :

M. Pascal CHASSAING, Président de la Chambre Interdépartementale des Notaires de Paris, sera auditionné par la 1ère Commission le mardi 24 janvier 2017 à 9 heures.

Un point sera proposé à la commission en mars 2017 sur à la fois, la gestion de la dette et la démarche engagée de certification des comptes la collectivité parisienne.

Séance levée à 11 heures30.

Prochaine Commission le mardi 24 janvier 2017 à 10 heures.

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2e COMMISSION

Réunion du lundi 5 décembre 2016

Présent-e-s :

Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Danièle GIAZZI, Laurence GOLDGRAB, Nathalie MAQUOI, Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL, Raphaëlle PRIMET, Anne SOUYRIS, Catherine VIEU-CHARIER, MM. Pierre AIDENBAUM, Stéphane CAPLIEZ, François-David CRAVENNE, Bernard GAUDILLÈRE, Christophe GIRARD, Frédéric HOCQUARD, Thierry HODENT et Bruno JULLIARD.

Excusé au sens du Règlement intérieur :

M. Philippe DUCLOUX.

Excusé-e-s :

Mmes Afaf GABELOTAUD, Marielle de SARNEZ et M. Grégoire CHERTOK.

Absentes :

Mmes Yamina BENGUIGUI et Caroline MECARY.

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Mme Fadila MÉHAL ouvre la séance à 12 heures 04.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art.19 du Règlement intérieur) :

Culture, patrimoine , métiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles

Présentation par. M. JULLIARD.

Interventions de Mme MÉHAL, M. GIRARD - Réponse de MM. JULLIARD et CORBIN, Directeur des Affaires Culturelles.

Mémoire, anciens combattants, correspondant défense

Présentation par. Mme VIEU-CHARIER. 

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 83 à l?ordre du jour (dont 5 au Conseil départemental):

Culture, patrimoine , métiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles - M. JULLIARD, rapporteur :

M. JULLIARD a présenté les principaux projets de sa délègation : 2016 DAC 149 Subventions (15.295.751 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e), 2016 DAC 727 Subvention (187.000 euros) d?'équipement et avenant à convention avec l'association le Théâtre de la Ville, 2016 DAC 391 Avenant n°4 au marché pour la gestion de l?action culturelle (animations gratuites) dans les bibliothèques de prêt de la Ville de Paris, 2016 DAC 564 Actualisation des tarifs des redevances associées aux tournages dans la capitale pour l?exercice 2017, 2016 DGRI 60 Subvention (120.000 euros) et convention avec la fondation "Institut Kurde de Paris" (10e), 2016 DGRI 102 Prise en charge par la Ville des frais d?accueil des victimes et proches des victimes du 13 novembre 2015 invités aux cérémonies de commémorations du 13 novembre 2016, 2016 SG 44 Subvention (30.000 euros) à la délégation calédonienne de la Croix-Rouge française suite aux fortes intempéries en Nouvelle Calédonie le 22 novembre 2016.

2016 DAC 670 Convention pluriannuelle d?objectifs avec l?association Maison de la poésie (3e).

Interventions de Mme MÉES et M. GIRARD.

2016 SG 42 rapport d?observations définitives et ses réponses : Mécénat entre Paris et l?Oréal - Étude de cas d?un mécénat.

Interventions de Mme MÉHAL et MÉES.

2016 SG 37 Subventions (7 000 euros) aux associations Couleurs Karayb (14e) et Le Concert de M. de Saint-Georges (4e) pour l?organisation de manifestations valorisant les cultures de l?Outre-Mer en 2016.

Intervention de Mme MEHAL.

Mémoire, anciens combattants, correspondant défense - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure :

Mme VIEU-CHARIER rapporte ses projets mettant en exergue le 2016 DEVE 161 Dénomination "Jardin Léon Zyguel" du jardin situé 77, rue Pixérécourt (20e), 2016 DEVE 162 Dénomination "Square du Temple - Elie Wiesel" de l?espace vert situé 64, rue de Bretagne (3e), 2016 DU 250 Dénomination place Noël Veg (18e).

2016 DEVE 162 Dénomination "Square du Temple - Elie Wiesel" de l?espace vert situé 64, rue de Bretagne (3e).

Interventions de MM AIDENBAUM et GIRARD.

Mme GOLDGRAB a présenté le projet 2016 DAE 410 Subvention (5.000 euros) à l?association Paris Librairies.

Amendement et v?ux :

10 v?ux non rattachés ont été déposés.

Mme MÉES a présenté le v?u du groupe Socialiste et Apparentés relatif aux cirques mettant en scène des animaux sauvages.

Intervention de M. AIDENBAUM.

M.HODENT a présenté les 3 v?ux du groupe les Républicains relatifs :

- aux indispensables travaux de consolidation de la crypte située rue Pierre Nicole ;

- à l?installation d?une crèche de Noël par la Maire de Paris, sur le Parvis de l?Hôtel de Ville pour les fêtes de fin d?année2016.

Interventions de Mmes MÉHAL, MÉES, MM AIDENBAUM et GIRARD.

- à la dénomination d?un lieu du 15e "Yvette CHAUVIRE".

Mme MÉHAL a présenté les 2 v?ux du groupe UDI-MODEM relatifs :

- à la promotion des ponts enjambant la Seine et des sites culturels alentours. Ce v?u relève de la délégation de M. NAJDOVSKI ;

- à la dénomination d?une place "Kiki de Montparnasse" déja une ephad?..

M GIRARD a présenté le v?u du groupe Socialiste et Apparentés portant sur la dénomination d?un lieu à la mémoire de Patrice Chéreau.

Mme PRIMET a présenté le v?u du groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la dénomination "Barbara" de la nouvelle station de la ligne 14 aux Batignolles.

Mme VIEU-CHARIER a évoqué les 2 v?ux déposés par le groupe Socialiste et Apparentés relatifs :

- à la dénomination "Germaine Richier" à une future voie du 13e arrondissement.

- à la dénomination des voies autour de la halle Freyssinet.

Intervention de Mme SOUYRIS et M. GIRARD.

Questions diverses :

Mme MÉHAL propose aux membres de la Commission d?auditionner M. Pierre THOMAS, délégué à l?Outre-Mer.

Séance levée à 13 heures 24.

Prochaine Commission le lundi 23 janvier 2017 à 12 heures.

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3e COMMISSION

Réunion du lundi 5 décembre 2016

Présent-e-s :

Mmes Célia BLAUEL, Colombe BROSSEL, Virginie DASPET, Édith GALLOIS, Maud GATEL, Marie-Laure HAREL, Jeanne d'HAUTESERRE, Halima JEMNI, Pénélope KOMITÈS, Brigitte KUSTER, Joëlle MOREL, Déborah PAWLIK, Carine PETIT, MM. Pierre CHARON, François DAGNAUD, Philippe GOUJON, Éric HÉLARD, Pascal JULIEN, Didier LE RESTE, Franck LEFÈVRE, Christophe NAJDOVSKI, Frédéric PÉCHENARD, Mao PÉNINOU et Dominique TIBERI.

Excusés au sens du Règlement intérieur :

MM. Claude DARGENT et Patrick TRÉMÈGE.

Absent-e-s :

Mmes Julie BOILLOT, Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, MM. Thomas LAURET et Yann WEHRLING.

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Séance ouverte à 10 heures 35 et présidée par M. JULIEN, Vice-président de la 3e Commission, en l?absence de M. DARGENT, excusé.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Sécurité, politique de la ville / Préfecture de police

Présentation par Mme BROSSEL.

Intervention de M. GOUJON - Réponse de Mme BROSSEL, de Mme Chantal GUÉLOT, Chef du Bureau du budget spécial à la Direction des Finances, de la Commande publique et de la Performance au Secrétariat général pour l'administration de la Préfecture de police, et du Commissaire Jean-François TEISSIÉ, Chef de la division achats-finances de la BSPP.

Environnement, développement durable, eau, Plan climat

Présentation par Mme BLAUEL.

Intervention de M. GOUJON - Réponse de Mme BLAUEL.

Espaces verts, nature, affaires funéraires, préservation de la biodiversité

Présentation par Mme KOMITÈS.

Intervention de M. JULIEN au sujet du support de présentation - Réponse de M. PÉNINOU et intervention de M. TIBERI.

Transports, voirie, déplacements, espace public

Présentation par M. NAJDOVSKI.

Propreté, assainissement, organisation et fonctionnement du Conseil de Paris

Présentation par M. PÉNINOU.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 103 à l?ordre du jour (dont 6 au Conseil départemental) :

Espaces verts, nature, affaires funéraires, préservation de la biodiversité - Mme KOMITÈS, rapporteure :

2016 DEVE 156 - DFA Tarifs des droits d'entrée des prestations de la direction des espaces verts et de l'environnement :

Interventions de Mmes MOREL, KOMITÈS.

V?ux et amendements :

6 amendements (dont 1 technique), 3 v?ux rattachés et 14 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. GOUJON a présenté le v?u du groupe Les Républicains rattaché au projet de délibération 2016 PP 73, relatif à la police municipale - Intervention de M. TIBERI - Réponse de Mme BROSSEL.

M. JULIEN a cité pour mémoire le v?u du groupe Les Républicains relatif au financement des travaux de génie civil pour mettre en sécurité électrique les tours du Front de Seine.

M. LEFÈVRE a présenté les 3 amendements du groupe Les Républicains au projet de délibération 2016 DVD 157 - Réponse de M. NAJDOVSKI.

M. JULIEN a cité pour mémoire l?amendement du groupe Écologiste de Paris au projet de délibération 2016 DVD 10 G, relatif aux traverses de Charonne, Bièvre-Montsouris et Ney-Flandre.

M. PENINOU a évoqué le v?u du groupe Les Républicains rattaché au projet de délibération 2016 DPE 62, et l?amendement du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants au projet de délibération 2016 DDCT 164, relatif à la une prise en charge de l?abonnement Vélib? pour les élu-e-s des Conseils de Paris et d?arrondissement.

M. JULIEN a présenté le v?u du groupe Écologiste de Paris relatif à la création d?une Commission consultative de gestion de la Préfecture de police - Réponse de Mme BROSSEL.

Séance levée à 12 heures 09.

Prochaine Commission le lundi 23 janvier 2017 à 10 heures 30.

Il faut lire dans le compte rendu de la 3e Commission de la séance des 7, 8 et 9 novembre 2016 que Mme Julie BOILLOT est excusée au sens du Règlement intérieur du Conseil de Paris.

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4e COMMISSION

Réunion du lundi 5 décembre 2016

Présent-e-s :

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, Emmanuelle DAUVERGNE, Leïla DIRI, Léa FILOCHE, Fatoumata KONÉ, Nawel OUMER, Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TAÏEB ATTIAS, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA.

MM. Hervé BÉGUÉ, Bernard DEBRÉ, François HAAB, Christian HONORÉ, Bernard JOMIER et Atanase PÉRIFAN.

Absentes :

Mmes Myriam EL KHOMRI et Fanny GAILLANNE.

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Mme FILOCHE ouvre la séance à 9 heures 08.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art.19 du Règlement intérieur) :

Égalité Femmes/Hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme

Présentation par Mme BIDARD. Préalablement aux débats sur le projet de budget, Mme BIDARD a présenté le rapport 2016 DDCT 168 sur la situation en matière d?égalité entre les femmes et les hommes intéressant le fonctionnement de la commune, conformément à l?article 61 de la loi de 2014.

Prévention spécialisée et intégration

Présentation par Mme BROSSEL.

Santé, handicap, relations avec l?A.P.-H.P. de Paris

Présentation par M. JOMIER.

Intervention de Mme CEYRAC.

Solidarité, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes âgées

Présentation par Mmes VERSINI et OUMER.

Interventions de Mmes CEYRAC, ATALLAH et TAIEB.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 110 à son ordre du jour (dont 71 projets au Conseil Départemental) :

Egalité Femmes/Hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme - Mme BIDARD rapporteure :

Mme BIDARD met l?accent sur deux projets le 2016 DU 239 Dénomination promenade Coccinelle (9e et 18e) et le 2016 DEVE 166 Dénomination "Esplanade Gilles Jacquier" attribuée à l?espace vert situé 50-56 rue de Charonne (11e).

2016 DDCT 158 Subvention (49 000 euros) à 7 associations au titre de la lutte contre les discriminations - Intervention de Mme ATALLAH.

Mme BIDARD fait distribuer la plaquette présentant la programmation de la semaine parisienne de lutte contre les discriminations - Interventions de Mmes BERTHOUT et KONÉ.

Prévention spécialisée et intégration - Mme BROSSEL, rapporteure :

2016 DASES 73 G : Recette en investissement : subvention (476.000 euros maximum) de la Caisse d?Allocations Familiales de Paris et conventions au titre de la construction de deux centres sociaux à Paris (14e et 18-19e) - Intervention de Mme CEYRAC.

Santé, handicap, relations avec l?A.P.-H.P. de Paris - M. JOMIER, rapporteur :

M. JOMIER, informe les membres de la Commission de la programmation de la première édition de la semaine parisienne de la santé qui se tiendra du 6 au 10 décembre.

Interventions de Mmes STOPPA-LYONNET et KONÉ.

Solidarité, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes âgées - Mmes VERSINI et OUMER, rapporteures :

Pas de questions sur les dossiers de Mme d?OUMER.

Mme VERSINI présente les projets 2016 DLH 303 - Dispositif de premier accueil en direction des migrants primo-arrivants sans domicile fixe et en situation d?errance sur le territoire parisien mise en ?uvre par l?association Emmaüs Solidarité - Création d?un centre d?hébergement d?urgence situé sur Ivry sur Seine, destiné à accueillir les publics vulnérables, 2016 DASES 453G : Subvention de fonctionnement (186.789 euros) et d?investissement (55.877 euros) à l?association Notre Dame de Bon Secours pour la création d?un Lieu de Mise à l?Abri (14e arrondissement) à destination des familles à la rue - Conventions ,2016 DASES 386G : Participation (60.176,76 euros) et convention avec la Caisse Nationale de l?Assurance Vieillesse des Travailleurs Salariés - CNAVTS dite CNAV (19e), 2016 DASES 390 G : Participation (256.600 euros) et convention avec le PRIF - Prévention Retraite Ile-de-France, 2016 DASES 432 G Budget primitif 2017 du budget annexe des établissements départementaux de l?aide sociale à l?enfance et le 2016 DFPE 283/DASCO/DJS : Approbation de la signature de l?avenant 2017-2018 au contrat enfance jeunesse 2015-2018 entre la Caisse d?Allocations Familiales de Paris et la Ville de Paris.

2016 DASES 257 G Adoption du règlement intérieur du FSL de Paris et des modèles de conventions et avenants ASLL, AML et Louez-solidaire et sans risque - Intervention de Mme ATALLAH.

2016 DAC 733 Subvention (10.000 euros) et avenant avec l?établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs dans le cadre du Pacte parisien de lutte contre la grande exclusion (6e) - Intervention de Mme ATALLAH.

2016 DASES 446 G : Financement des actions de prévention de la perte d?autonomie réalisées en 2016 par des résidences autonomies parisiennes dans le cadre des crédits alloués au Département par la Caisse Nationale de Solidarité pour l?Autonomie (CNSA) au titre du forfait autonomie - Intervention de Mme CEYRAC - Réponse de Mme VERSINI qui se propose d?adresser une note sur le mode de calcul du forfait autonomie aux membres de la Commission.

Amendement et v?u :

1 amendement technique et 1 v?u non rattaché ont été déposés.

Mme VERSINI a présenté l?amendement technique au projet de délibération 2016 DFPE 259 et a évoqué le v?u déposé par le groupe les Républicains relatif à la sensibilisation et à la prévention des jeunes contre le surendettement.

Séance levée à 10 heures 55.

Prochaine Commission le lundi 23 janvier 2017 à 9 heures.

Il faut lire dans le compte rendu de la 4e Commission de la séance des 26, 27 et 28 septembre 2016 que M. Christian HONORÉ est excusé au sens du Règlement intérieur du Conseil de Paris.

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5e COMMISSION

Réunion du lundi 5 décembre 2016

Présent-e-s :

Mmes Galla BRIDIER, Delphine BÜRKLI, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agnès EVREN, Annick LEPETIT, Valérie MONTANDON, Valérie NAHMIAS, Anne TACHÈNE, MM. David ASSOULINE, Éric AZIÈRE, Jacques BAUDRIER, Patrick BLOCHE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Jérôme DUBUS, Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, Éric LEJOINDRE, Roger MADEC, Jean-Louis MISSIKA et Buon Huong TAN.

Excusée au sens du Réglement intérieur du Conseil de Paris :

Mme Frédérique CALANDRA.

Absent-e-s :

Mme Michèle ASSOULINE et M. Alexandre VESPERINI.

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Séance ouverte à 14 heures 02.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Logement, hébergement d'urgence

Présentation par M. BROSSAT.

Intervention de M. CONTASSOT - Réponse de M. BROSSAT et M. Jérôme MASCLAUX, Sous-Directeur de la politique du logement de la DLH.

Urbanisme, architecture, projet du grand Paris, développement économique et attractivité

Présentation par M. MISSIKA.

Intervention de M. CONTASSOT - Réponse de M. MISSIKA.

Présentation :

Conventionnement du parc de logements des bailleurs sociaux :

Présentation par Mme Caroline GRANDJEAN, Directrice du Logement et de l?Habitat.

Interventions de Mmes BRIDIER, de CLERMONT-TONNERRE, M. CONTASSOT - Réponses de Mme GRANDJEAN, M. BROSSAT.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 195 à l?ordre du jour (dont 11 au Conseil départemental) :

Logement, hébergement d'urgence - M. BROSSAT, rapporteur :

2016 DLH 427 Adoption du Programme Local de l?Habitat modifié :

Interventions de Mme de CLERMONT-TONNERRE, M. BROSSAT.

Urbanisme, architecture, projet du grand Paris, développement économique et attractivité - M. MISSIKA, rapporteur :

2016 DU 87 Appel à Projets Urbains Innovants : site Gare Masséna (13e) - Désignation du lauréat - Signature de la promesse de vente :

Interventions de MM. CONTASSOT, MISSIKA et Claude PRALIAUD, Directeur de l?Urbanisme.

Architecture et Grands Projets de Renouvellement Urbain - M. BAUDRIER, rapporteur :

2016 DPA 95 Stade Jean Bouin 24, avenue du Général Sarrail (16e) - Marché de travaux - Indemnisation de la société Eiffage Énergie IDF :

Interventions de MM. CONTASSOT, MISSIKA.

V?ux et amendements :

5 amendements, 7 v?ux rattachés et 6 v?ux non rattachés ont été déposés. Aucun n?a été présenté.

Divers :

Il a été convenu qu?un point sur les Appel à Projets Urbains Innovants serait proposé en 5e Commission au mois de mars 2017.

Séance levée à 15 heures 09.

Prochaine Commission le lundi 23 janvier 2017 à 14 heures.

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6e COMMISSION

Réunion du mercredi 5 décembre 2016

Présent-e-s : Mmes Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, Béatrice LECOUTURIER, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER, Aurélie SOLANS, MM. Jean-Pierre LECOQ, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER et Nicolas NORDMAN.

Absent-e-s : Mme Emmanuelle BECKER, MM. Pascal CHERKI et Jean-Noël AQUA.

******* Mme OLIVIER ouvre la séance à 15 heures 39.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art.19 du Règlement intérieur) :

Université,vie étudiante,recherche

Présentation par. Mme LEMARDELEY.

Intervention de Mme MÉES qui a demandé des précisions sur le financement de la bibliothèque de la Sorbonne - Réponse de Mme LEMARDELEY.

Affaires scolaires, réussite éducative, rythmes éducatifs

Présentation par. Mme CORDEBARD. Interventions de Mme BLOCH sur le budget participatif au niveau des écoles, Mme SOLANS sur les postes d?animateurs, M. NORDMAN sur l?action collégiens et M. LECOQ sur la restauration scolaire - Réponse de Mme CORDEBARD. 

Projets de délibérations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 33 à l?ordre du jour (dont 9 au Conseil départemental) :

Université,vie étudiante,recherche - Mme LEMARDELEY, rapporteure :

Mme LEMARDELEY a présenté les projets de sa délégation.

Pas de questions sur les dossiers inscrits à l?ordre du jour.

Affaires scolaires, réussite éducative, rythmes éducatifs - Mme CORDEBARD, rapporteure :

Mme CORDEBARD a présenté les principaux projets de sa délégation et tout particulièrement le 2016 DASCO 155 et 72 G Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de matériels pédagogiques pour les établissements scolaires et les centres de loisirs - modalités de passation et d?attribution, 2016 DFPE 283/DASCO/DJS Approbation de la signature de l?avenant 2017-2018 au contrat enfance jeunesse 2015-2018 entre la Caisse d?Allocations Familiales de la Paris et la Ville de Paris.

2016 DASCO 65 G - Gestion des cités scolaires du second degré - Convention avec la Région Ile-de-France. Intervention de Mme BLOCH - Réponse de Mme CORDEBARD.

Amendement et v?ux : 7 v?ux non rattachés ont été déposés.

Mme BOUGERET a présenté les 2 v?ux du groupe les Républicains relatifs :

- à la sectorisation pour l?ensemble des collèges parisiens.

- à la sectorisation des collèges pour la rentrée 2017 dans le 17e arrondissement.

Interventions de Mmes BLOCH, BOUGERET et LANG.

Mme BLOCH a présenté les 3 v?ux du groupe les Républicains relatifs :

- au plan particulier de mise en sureté (PPMS) durant la pause méridienne ;

- sur le suivi des préconisations de la MIE relative à la politique dédiée au périscolaire à Paris ;

- à la tenue des points écoles.

Mme SOLANS a présenté le v?u du groupe écologiste de Paris relatif :

- à la généralisation d?un goûter en élémentaire.

V?u déposé et non présenté

V?u déposé par le Groupe Communiste-Front de Gauche relatif à l?épreuve d?EPS au diplôme National du Brevet. Séance levée à 17 heures 07.

Prochaine Commission le 23 janvier 2017 à 15 heures 30.

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7e COMMISSION

Réunion du lundi 5 décembre 2016

Présent-e-s :

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Sandrine CHARNOZ, Ann-Katrin JÉGO, Véronique LEVIEUX, MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Patrick KLUGMAN, JeanFrançois MARTINS, Hermano SANCHES RUIVO, Sergio TINTI.

Excusées au sens du Réglement intérieur du Conseil de Paris :

Mmes Marinette BACHE et Pauline VÉRON.

Absent :

M. Pierre LELLOUCHE.

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Séance ouverte à 17 heures 08.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Relations internationales, francophonie, Europe

Présentation par M. KLUGMAN.

Interventions de MM. BOUTAULT et BERTHAULT - Réponses de M. KLUGMAN.

Démocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse

Présentation par M. KLUGMAN, pour Mme VÉRON, excusée.

Sports et tourisme

Présentation par M. MARTINS.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 68 à l?ordre du jour (dont 1 au Conseil départemental) :

Relations internationales, francophonie, Europe - M. KLUGMAN, rapporteur :

2016 DGRI 102 Prise en charge par la Ville des frais d?accueil des victimes et proches des victimes du 13 novembre 2015 invités aux cérémonies de commémorations du 13 novembre 2016 :

Interventions de MM. BOUTAULT et AURIACOMBE - Réponse de M. KLUGMAN. 2016 DGRI 90 Subvention (3.000 euros) à l'association Commission nationale française pour l?UNESCO (7e) :

Intervention de M. BERTHAULT - Réponse de M. KLUGMAN.

Sports et tourisme - M. MARTINS, rapporteur :

2016 DJS 58 - DDCT Subvention (1.000 euros) et avenant à convention pour la saison sportive 2016/2017 avec l'association "Les Dégommeuses" (10e) :

Interventions de MM. BOUTAULT et AURIACOMBE - Réponse de M. MARTINS.

V?ux et amendements :

1 amendement, 1 v?u rattaché et 4 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. BOUTAULT a évoqué le v?u du groupe Écologiste de Paris relatif à la tragédie d?Alep - Réponse de M. KLUGMAN.

M. MARTINS a évoqué l?amendement du groupe Communiste - Front de Gauche au projet de délibération 2016 DU 192.

M. BERTHAULT a présenté le v?u du groupe Les Républicains relatif à l?ouverture du centre sportif de la ZAC Saussure - Réponse de MM. MARTINS et Antoine CHINÈS, Directeur de la Jeunesse et des Sports.

Mme JÉGO a présenté le v?u du groupe UDI-MoDem relatif au lancement d?un appel à projets innovants pour les fêtes de fin d?année à Paris - Réponse de M. MARTINS. Mme JÉGO a présenté le v?u du groupe UDI-MoDem rattaché à la discussion budgétaire relatif au rétablissement des cours individuels de musique dans les centres d?animation parisiens.

Divers :

M. KLUGMAN a souhaité faire deux points d?actualité sur :

1. l?élection de la Maire de Paris à la présidence du réseau C40 ;

2. la réception du Maire d?Alep par la Maire de Paris et l?action de celle-ci au sujet de la situation à Alep.

Séance levée à 17 heures 56.

Prochaine Commission le lundi 23 janvier 2017 à 17 heures.