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Janvier 2017
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Conseil Municipal
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Janvier 2017


 

1ère COMMISSION

Réunion du mardi 24 janvier 2017

Présent-e-s : Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Antoinette GUHL, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Olivia POLSKI, Danièle PREMEL, Danielle SIMONNET, Pauline VÉRON, MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, Jérôme COUMET, Rémi FÉRAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, Jérôme GLEIZES, Emmanuel GRÉGOIRE, Pascal JULIEN, Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE, Daniel VAILLANT, François VAUGLIN.

Exécusé au sens du Règlement intérieur du Conseil de Paris : M. Jean François LAMOUR.

Absent-e-s :

Mmes Rachida DATI, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, M. Claude GOASGUEN.

***** Séance ouverte à 10 heures 04.

Présentation : Étude préalable a? la création d?un Observatoire des ondes a? Paris : propos liminaire de M. BARGETON. Présentation par M. Olivier CHRÉTIEN, Responsable de la Division Impacts Santé - Environnement (air - bruit - sols - ondes) de l?Agence d'écologie Urbaine (Direction des Espaces Verts et de l'Environnement). Interventions de MM. JULIEN, SAINT-ETIENNE, BARGETON.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 36 à l?ordre du jour (dont 7 au Conseil départemental) :

Commerce, artisanat, professions libérales et indépendantes - Mme POLSKI, rapporteure :

2017 DAE 42 Marché aux puces et square aux artistes de la porte de Vanves (14e). - Attribution de délégation de service public : intervention de M. GLEIZES - Réponse de Mme POLSKI.

Finances, suivi des S.E.M., marchés publics, concessions et politique des achats - M. BARGETON, rapporteur :

2017 DFA 6 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à la SCI Paris 45-51, rue René-Clair pour un emprunt à souscrire auprès d'un établissement financier : intervention de M. GLEIZES - Réponse de M. BARGETON.

A noter :

Le projet de délibération 2017 DAE 38 (Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris - Dotation récompensant le lauréat pour 2017) est retiré de l?ordre du jour, reporté à la prochaine séance du Conseil de Paris.

Le projet de délibération 2017 DDCT 31 (Création d?une mission d?information et d?évaluation sur la politique parisienne en matière de propreté) est ajouté à l?ordre du jour ; il sera rapporté par M. Mao PENINOU au nom de la 3e Commission.

V?ux et amendements : 14 v?ux rattachés et 19 v?ux non rattachés ont été déposés. Aucun n?a été présenté.

Divers : L?audition par la 1ère Commission de M. Pascal CHASSAING, Président de la Chambre interdépartementale des Notaires de Paris, est reportée à une date ultérieure, à déterminer. Séance levée à 10 heures 31. Prochaine Commission le mardi 21 mars 2017 à 10 heures. -----

2e COMMISSION

Réunion du lundi 23 janvier 2017

Présent-e-s:

Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Afaf GABELOTAUD, Danièle GIAZZI, Laurence GOLDGRAB, Nathalie MAQUOI, Caroline MÉCARY, Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL, Raphaëlle PRIMET, Anne SOUYRIS, MM. Stéphane CAPLIEZ, François-David CRAVENNE, Philippe DUCLOUX, Bernard GAUDILLÈRE, Christophe GIRARD, Frédéric HOCQUARD, Thierry HODENT et Bruno JULLIARD.

Excusé-e-s au sens du Règlement intérieur du Conseil de Paris :

Mme Catherine VIEU-CHARIER et M. Pierre AIDENBAUM.

Excusée :

Mme Marielle de SARNEZ.

Absent-e-s :

Mme Yamina BENGUIGUI et M. Grégoire CHERTOK.

*****

Mme Fadila MÉHAL ouvre la séance à 12 heures 07.

En préambule Mme MÉHAL a rappelé qu?une visite de Notre-Dame de Paris était organisée le jeudi 2 février 2017 à 10 heures.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 43 à l?ordre du jour (dont 1 au Conseil départemental) :

Culture, patrimoine, métiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles - M. JULLIARD, rapporteur :

M. JULLIARD a présenté les principaux projets de sa délégation : 2017 DAC 661 Actualisation et création de tarifs de prestations associées aux tournages dans la capitale à compter du 1e avril 2017 et création d?un secteur distinct dénommé "Tournages Films", 2017 DPA 9 "Paris fait Paris" - Palais Galliera, 10, avenue Pierre Ier de Serbie Paris (16e). - Restructuration Partielle. - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation. - Autorisations administratives et convention de mandat de maîtrise d?ouvrage.

2017 DAC 2 Adhésion de la Ville de Paris à l?établissement public de coopération culturelle Ateliers Médicis (93), et approbation de ses statuts. Intervention de Mme FANFANT.

2017 DAC 420 Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l?enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris. Intervention de M. GAUDILLÈRE.

2017 DAE 46 Subvention (2.000.000 euros) et convention avec l?Office du tourisme et des congrès de Paris (1er) contribuant à la mise en ?uvre d?un Plan de relance du tourisme. Interventions de Mme FANFANT et M. DUCLOUX.

2017 DAE 50 Salon de prêt à porter féminin et d?accessoires de mode sur la place de la Concorde (8e), fixation de la tarification de la redevance pour la Sté WSN DEVELOPPEMENT. Interventions de Mmes DUMAS, MÉES et M. DUCLOUX.

2017 DEVE 19 Dénomination "jardin du Ver Têtu" attribuée à l?espace vert situé au sein de la résidence Michelet 22, rue Bernard Tétu (19e). Intervention de M. GIRARD.

2017 DRH 9 Régime indemnitaire des directeurs des conservatoires de Paris. Intervention de Mme MÉHAL - Réponse de MM. JULLIARD et CORBIN.

2017 SG 1 Conventions (2) de mise à disposition auprès du CASODOM d?un agent de la ville de Paris et de subvention (70.828 euros) au CASODOM pour l?année 2017. Intervention de Mme FANFANT - Réponse de MM. JULLIARD et THOMAS.

Mémoire, anciens combattants, correspondant défense. - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure :

M. ABADIE, Directeur de cabinet, présente en l?absence de Mme VIEU-CHARIER les 21 projets relevant de sa délégation. Ces projets n?appellent pas de commentaires ou questions des membres de la Commission.

Amendements et v?ux : 7 v?ux non rattachés ont été déposés.

Mme MÉES a présenté le v?u du groupe Ecologiste de Paris relatif aux nouvelles ouvertures dominicales dans le réseau des bibliothèques de la Ville de Paris. Intervention de Mme SOUYRIS.

Mme MÉHAL a présenté le v?u des groupes les Républicains et UDI-MODEM relatif au Musée de Montmartre.

M.GIRARD a présenté le v?u du groupe Socialiste et Apparentés portant sur la dénomination d?un lieu à la mémoire de Sonia Rykiel.

Mme PRIMET a présenté les 2 v?ux des groupes Socialiste et Apparentés et Communiste - Front de Gauche relatifs :

- à une dénomination en hommage à Denise Ginollin dans le projet d?aménagement Paul Valéry.

- à la dénomination du futur gymnase-pont de la Porte de Vincennes en hommage à Victor Perez.

Ainsi que le v?u du groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la dénomination d?un lieu rendant hommage à Françoise Mallet-Joris.

M. CRAVENNE a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif dénomination d?un lieu du 15e "Ousmane SOW".

Questions diverses :

M. GAUDILLÈRE s?enquiert du suivi de la proposition de délibération du groupe UDI-MODEM relative à la création d?une mission de préfiguration d?un parcours de la Révolution Française.

Puis fait observer que la bibliothèque de l?Hôtel de Ville dispose d?un fond très riche, et suggère que la Ville trouve les moyens pour le valoriser.

M. DUCLOUX évoque le prochain salon des "Métiers d?Art 11e" qui se tiendra à partir du 2 février 2017. Séance levée à 13 heures 05. Prochaine séance le lundi 20 mars 2017 à 12 heures.

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3e COMMISSION

Réunion du lundi 23 janvier 2017

Présent-e-s :

Mmes Célia BLAUEL, Colombe BROSSEL, Virginie DASPET, Edith GALLOIS, Maud GATEL, Marie-Laure HAREL, Jeanne d'HAUTESERRE, Halima JEMNI, Pénélope KOMITÈS, Brigitte KUSTER, Joëlle MOREL, Déborah PAWLIK, Carine PETIT, MM. Pierre CHARON, François DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Eric HÉLARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Frédéric PÉCHENARD, Mao PENINOU, Dominique TIBERI.

Exécusé-e-s au sens du Réglement intérieur du Conseil de Paris :

Mme Julie BOILLOT, M. Patrick TRÉMÈGE.

Absent-e-s :

Mmes Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, M. Yann WEHRLING.

***** Séance ouverte à 10 heures 35.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 69 à l?ordre du jour (dont 3 au Conseil départemental) :

Propreté, assainissement, organisation et fonctionnement du Conseil de Paris. - M. PENINOU, rapporteur :

2017 DPE 14 Plan compost 2016 - 2020 : intervention de Mme MOREL. - Réponse de M. PENINOU.

Environnement, développement durable, eau, Plan climat. - Mme BLAUEL, rapporteure :

2017 DPE 19 - DFA Convention avec "Eau de Paris" relative à la Défense Extérieure Contre l?Incendie (DECI) : intervention de M. LAURET. - Réponse de Mme BLAUEL.

Sécurité, politique de la ville. - Mme BROSSEL, rapporteure :

2017 PP 2 Modification de la délibération fixant les modalités de rémunération ou de compensation en temps des astreintes, des interventions et des permanences effectuées par certains personnels de la P.P. : intervention de M. JULIEN. - Réponse de M. Serge BOULANGER, Directeur adjoint du cabinet du Préfet de police.

Espaces verts, nature, affaires funéraires, préservation de la biodiversité. - Mme KOMITÈS, rapporteure :

2017 DEVE 46 Création des "Trophées de l?agriculture urbaine" et modalités d?organisation : intervention de Mme MOREL. - Réponse de Mme KOMITÈS.

2017 DEVE 32 Mise en place de fermes urbaines pédagogiques dans les espaces verts de Paris : intervention de Mme MOREL. - Réponse de Mme KOMITÈS.

2017 DEVE 22 Autorisation de création et de financement sur le budget participatif 2015 (769.000 euros) de 10 jardins partagés (11e, 12e, 14e, 15e, 16e, 17e et 18e) et de 1 jardin pédagogique (17e) : intervention de Mme MOREL. - Réponse de Mme KOMITÈS. Transports, voirie, déplacements, espace public. - M. NAJDOVSKI, rapporteur :

2017 DVD 11 Mise en place d?une nouvelle grille tarifaire et de l?interopérabilité du réseau parisien de bornes de recharges universelles pour véhicules électriques dénommé Belib? : intervention de M. LAURET. - Réponse de M. NAJDOVSKI.

2017 DVD 14 Municipalisation du stationnement payant 2018. - Mise en place de la redevance de stationnement et forfait de post-stationnement : interventions de MM. TIBERI, LAURET, JULIEN. - Réponses de MM. NAJDOVSKI, Thierry LANGE, Chef du service des déplacements (DVD).

2017 SG 5 Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la gestion du stationnement urbain de la Ville de Paris concernant les exercices 2010 et suivants : intervention de M. LEFÈVRE.

A noter :

Le projet de délibération 2017 DEVE 28 (Approbation du principe et du financement (15.000 euros) de l?extension du jardin partagé situé dans le square Jules Verne, 19 bis, rue de l?Orillon (11e) est retiré de l?ordre du jour.

Le projet de délibération 2017 DDCT 31 (Création d?une Mission d?Information et d?Evaluation sur la politique parisienne en matière de propreté) va être ajouté à l?ordre du jour et présenté en 1ère Commission ; il sera rapporté par M. PENINOU au nom de la 3e Commission.

V?ux et amendements : 1 amendement technique, 5 v?ux rattachés et 14 v?ux non rattachés ont été déposés. M. DARGENT a cité pour mémoire le v?u du groupe PC-FG, rattaché au projet de délibération 2017 DEVE 22, relatif au jardin du souvenir du cimetière Père Lachaise. M. JULIEN a présenté le v?u du GEP relatif aux pratiques des forces de l?ordre à l?encontre des migrants en errance.

Divers :

Mme MOREL est intervenue au sujet de la destruction par les autorités, vendredi 20 janvier après-midi, d?un jardin partagé situé dans le 11e arrondissement. Interventions de M. JULIEN, Mme KOMITÈS, M. DARGENT. Séance levée à 11 heures 42. Prochaine Commission le lundi 20 mars 2017 à 10 heures 30. -----

4e COMMISSION

Réunion du lundi 23 janvier 2017

Présent-e-s :

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Emmanuelle DAUVERGNE, Leïla DIRI, Léa FILOCHE, Nawel OUMER, Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TAÏEB ATTIAS et Dominique VERSINI, MM. Hervé BÉGUÉ, François HAAB, Bernard JOMIER et Atanase PÉRIFAN.

Excusé-e-s au sens du Règlement intérieur du Conseil de Paris :

Mme Mercedes ZUNIGA et M. Bernard DEBRÉ.

Excusé-e-s :

Mmes Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC et M. Christian HONORE.

Absentes :

Mmes Myriam EL KHOMRI, Fanny GAILLANNE, Fatoumata KONÉ.

*****

Mme FILOCHE ouvre la séance à 9 heures 10.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 55 à son ordre du jour (dont 22 projets au Conseil départemental) :

Solidarité, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes âgées - Mmes VERSINI et OUMER, rapporteures :

Mme VERSINI a présenté les projets importants de sa délégation.

2017 DASES 45 G : Présentation de la de Charte parisienne de prévention des expulsions. - Intervention de Mme ATALLAH - Réponse de Mme VERSINI et des services de la DASES.

2017 DASES 58 G Subventions (72.000 euros) à quatre associations pour le fonctionnement de cinq espaces publics numériques parisiens (E.P.N.). - Intervention de Mme ATALLAH.

Pas de questions sur les dossiers de Mme OUMER.

Egalité Femmes/Hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme. - Mme BIDARD rapporteure :

Pas de questions sur les 7 dossiers inscrits à l?ordre du jour.

Prévention spécialisée et intégration. - M. JOMIER en lieu et place de Mme BROSSEL, rapporteure :

Pas de questions sur les 3 dossiers inscrits à l?ordre du jour.

Santé, handicap, relations avec l?A.P.-H.P. de Paris. - M. JOMIER, rapporteur :

2017 DEVE 25 Signature d?un accord-cadre de collaboration avec AgroParisTech. - Intervention de Mme STOPPA-LYONNET.

2017 DASES 10 G Subvention (11.000 euros) et avenant n° 2 avec l?association L?Espace Psychanalytique d?Orientation et de Consultations (L?EPOC) (19e). - Intervention de Mme STOPPA-LYONNET- Réponse de Mme VERSINI et M. JOMIER.

Puis M. JOMIER rappelle aux membres de la Commission qu?une réunion de présentation du projet Hôtel-Dieu, en présence de la Direction générale de l?A.P.-H.P., se tiendra le jeudi 26 janvier à 16 heures à l?Hôtel de Ville.

Amendements et v?ux :

2 amendements techniques, 1 v?u rattaché et 3 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. JOMIER a présenté l?amendement technique au projet de délibération 2017 DASES 41 G Convention de partenariat (13.500 euros) entre la Fondation d?entreprise CNP Assurances et le Département de Paris au titre du projet d?installation de défibrillateurs dans des espaces verts parisiens.

Mme VERSINI a présenté l?amendement technique au projet de délibération 2017 DASES 58 G Subventions (72.000 euros) à quatre associations pour le fonctionnement de cinq espaces publics numériques parisiens (E.P.N.).

Mme BIDARD a présenté le v?u au projet de délibération 2017 DDCT 11 Fixation de la redevance annuelle de loyer pour cinq associations intervenant pour l?égalité femmes-hommes et signature de baux. Ce v?u concerne aussi la délégation de M. JULLIARD en 2e Commission.

Mme SOLANS a présenté les 2 v?ux du groupe Ecologiste de Paris relatifs :

- aux bidonvilles Roms du Nord parisien.

- à la facilitation des démarches administratives des personnes à mobilité réduite.

V?u déposé et non présenté :

V?u de Mme SIMONNET relatif au centre d?accueil et d?hébergement à destination des réfugiés.

Séance levée à 10 heures 20.

Prochaine Commission le lundi 20 mars 2017 à 9 heures.

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5e COMMISSION

Réunion du lundi 23 janvier 2017

Présent-e-s :

Mmes Galla BRIDIER, Delphine BÜRKLI, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agnès EVREN, Annick LEPETIT, Valérie MONTANDON, Valérie NAHMIAS, MM. David ASSOULINE, Eric AZIÈRE, Jacques BAUDRIER, Patrick BLOCHE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Jérôme DUBUS, Didier GUILLOT, Eric LEJOINDRE, Jean-Louis MISSIKA, Buon Huong TAN, Alexandre VESPERINI.

Excusée au sens du Réglement intérieur du Conseil de Paris :

Mme Frédérique CALANDRA.

Absent-e-s :

Mmes Michèle ASSOULINE, Anne TACHÈNE, MM. Jean-Marie LE GUEN, Roger MADEC.

***** Séance ouverte à 14 heures 03.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 49 à l?ordre du jour (dont 5 au Conseil départemental) :

Urbanisme, architecture, projet du grand Paris, développement économique et attractivité. - M. MISSIKA, rapporteur :

2017 DEVE 25 Signature d'un accord-cadre de collaboration avec AgroParisTech : intervention de Mme de CLERMONT-TONNERRE. - Réponse de Mme Caroline GRANDJEAN, Directrice du Logement et de l?Habitat.

V?ux et amendements :

1 amendement technique, 3 v?ux rattachés et 4 v?ux non rattachés ont été déposés. M. CONTASSOT a présenté le v?u du GEP relatif au quartier des Olympiades. Séance levée à 14 heures 24. Prochaine Commission le lundi 20 mars 2017 à 14 heures.

Il faut lire dans le compte rendu de la 5e Commission de la séance des 12, 13 et 14 décembre 2016 que M. Alexandre VESPERINI est excusé au sens du Règlement intérieur du Conseil de Paris. -----

6e COMMISSION

Réunion du lundi 23 janvier 2017

Présent-e-s :

Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, Béatrice LECOUTURIER, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER, Aurélie SOLANS, MM. Jean-Noël AQUA, Pascal CHERKI, Jean-Pierre LECOQ, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER, Nicolas NORDMAN.

Excusée au sens du Règlement intérieur du Conseil de Paris :

Mme Alix BOUGERET.

*****

Mme OLIVIER ouvre la séance à 15 heures 40.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 14 à l?ordre du jour (dont 6 au Conseil départemental) :

Affaires scolaires, réussite éducative, rythmes éducatifs - Mme CORDEBARD, rapporteure :

Mme CORDEBARD a présenté les principaux projets de sa délégation et tout particulièrement le 2017 DASCO 1 G Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l?année scolaire 2017-2018. - Pas d?intervention des membres de la Commission.

Université, vie étudiante, recherche. - Mme LEMARDELEY, rapporteure :

Pas de question sur les 4 dossiers inscrits à l?ordre du jour.

V?ux et amendements :

6 v?ux rattachés et 3 v?ux non rattachés ont été déposés.

4 v?ux rattachés concernent le projet 2017 DASCO 1 G Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l?année scolaire 2017-2018. M. LECOQ a présenté les 2 v?ux du groupe les Républicains, Mme SOLANS a présenté le v?u des groupes Socialiste et Apparentés et Ecologiste de Paris et M. AQUA celui du groupe Communiste - Front de Gauche. -Interventions de Mmes LANG et SOLANS.

Mme LECUYER a présenté les 2 v?ux du groupe les Républicains relatifs :

- à l?amélioration du nettoyage des vitres des écoles parisiennes.

- à l?affectation d?agents spécialisés des écoles maternelles (A.S.E.M.) supplémentaires dans les écoles de plus de 4 classes.

M. AQUA a présenté le v?u du groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la lutte contre le sexisme dans l?enseignement supérieur et la recherche.

V?ux déposés et non présentés :

2 v?ux rattachés au projet 2017 DASCO 1 G, déposés par Mme SIMONNET et le groupe Radical de gauche, Centre et Indépendants.

Séance levée à 16 heures 16.

Prochaine Commission le 20 mars 2017 à 15 heures 30.

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7e COMMISSION

Réunion du lundi 23 janvier 2017

Présent-e-s :

Mmes Marinette BACHE, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Véronique LEVIEUX, Pauline VÉRON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Jean-François MARTINS, Hermano SANCHES RUIVO, Sergio TINTI.

Excusé-e-s au sens du Réglement intérieur du Conseil de Paris :

Mme Ann-Katrin JÉGO, M. Patrick KLUGMAN.

Excusée : Mme Sandrine CHARNOZ.

Absent :

M. Pierre LELLOUCHE.

***** Séance ouverte à 17 heures 06.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 19 à l?ordre du jour (dont 1 au Conseil départemental) :

Sports et tourisme. - M. MARTINS, rapporteur :

2017 DFA 10 Lancement d?une procédure de délégation de service public portant sur la gestion, la modernisation et l?exploitation de la Tour Eiffel de gré à gré avec la SETE : intervention de M. BOUTAULT. - Réponse de M. MARTINS.

2017 DPA 12 Stade Jean Bouin 24, avenue du Général Sarrail (16e). - Marché de travaux. - Indemnisation de la société entreprise générale Léon Grosse : intervention de M. AURIACOMBE. - Réponse de M. MARTINS.

2017 DJS 108 - DASCO Convention entre la Ville de Paris, l?Académie de Paris et le Comité National Olympique et Sportif Français pour encourager l?accès à la pratique sportive et soutenir les valeurs de l?Olympisme : intervention de M. AURIACOMBE. - Réponse de M. MARTINS.

V?ux et amendements : 1 amendement technique et 7 v?ux non rattachés ont été déposés. M. BOUTAULT a présenté le v?u du GEP relatif au projet d?extension du site de Roland-Garros. - Réponse de M. MARTINS.

M. TINTI a présenté le v?u des groupes SOCA et PC-FG relatif à la création d?un boulodrome parisien. - Réponse de M. MARTINS.

Les v?ux du groupe les Républicains relatifs à la rénovation des équipements du stade Léo Lagrange et aux subventions de la Ville à l?AS Pontoise et à l?AS Alviset ont été évoqués. - Réponse de M. MARTINS.

Séance levée à 17 heures 31. Prochaine Commission le lundi 20 mars 2017 à 17 heures. -----