Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Janvier 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2017 DEVE 41 - Convention d'objectifs et de partenariats avec la Garde républicaine sur la politique de végétalisation et d'agriculture urbaine au sein des casernes parisiennes.

Débat/ Conseil municipal/ Janvier 2017