Débat/ Conseil général/ Décembre 2004
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Le procès-verbal intégral de la séance du lundi 27 septembre 2004 a été publié au Bulletin départemental officiel.
Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 15 novembre 2004 a été affiché.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n?y en a pas.
Ils sont donc adoptés.