Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

2004, DASES 458 G - Budget primitif du Centre psychothérapique du Glandier pour 2005.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2004


 

M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASES 458 G relatif au budget primitif du Centre psychothérapique du Glandier pour l?exercice 2005.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2004, DASES 458 G).