Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2004
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)  
Débat
Supprimer

Suspension et reprise de la séance.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2004


 

(La séance, suspendue à dix heures cinquante cinq minutes, est reprise à quatorze heures trente cinq minutes, sous la présidence de Mme Gisèle STIEVENARD, vice-présidente).

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Chers collègues, nous reprenons nos travaux en formation de Conseil général.