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Decembre 2004
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Conseil Général
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2004


 

M. LE PRÉSIDENT, M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Jean-Yves MANO, Denis BAUPIN, Pierre MANSAT, Mmes Françoise de PANAFIEU, Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Roger MADEC ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2004, DU8G-Subvention de fonctionnement à l?Atelier Parisien d?Urbanisme (APUR) (4e) et approbation du texte de l?avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs conclue entre la Ville de Paris et l?APUR, fixant le montant de la subvention pour 2005, au regard de son programme annuel d?activités.-Montant : 748.000 euros.

MM. Michel CHARZAT, Christian SAUTTER, Jean-Bernard BROS, Mmes Lyne COHEN-SOLAL, Danièle AUFFRAY, Isabelle GUIROUS-MORIN, Jeanne CHABAUD, MM. Daniel-Georges COURTOIS, René LE GOFF et Eric HELARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2004, DDEE 71 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Comité d?Expansion Economique de Paris - Paris développement? prévoyant le versement d?une subvention de fonctionnement au titre de l?exercice 2005. Montant : 2.095.000 euros.

Mme Danièle POURTAUD, MM. Serge BLISKO, Jean-Pierre CAFFET, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, MM. Jean DESESSARD, Patrick TREMEGE et Mme Mylène STAMBOULI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération :

2004, DASCO 74 G - Approbation du principe de construction du bâtiment universitaire M3l1 situé dans la ZAC ?Paris-Rive gauche? (13e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d??uvre correspondant. - Autorisation à M. le Directeur de la SEMAPA, maître d?ouvrage délégué, de signer le marché de maîtrise d?oeuvre correspondant et de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de cette opération.

2004, DASCO 75 G - Approbation du principe de construction du bâtiment universitaire M5B1 situé dans la Z.A.C. ?Paris-Rive gauche? (13e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d??uvre correspondant. - Autorisation à M. le Directeur de la SEMAPA, maître d?ouvrage délégué, de signer le marché de maîtrise d??uvre correspondant et de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de cette opération.

2004, DASCO 76 G - Autorisation à M. le Directeur général de la SEMAPA, maître d?ouvrage délégué, de signer le marché de contrôle technique en vue de la construction de 2 bâtiments universitaires situés dans la Z.A.C. ?Paris-Rive gauche? (13e).

2004, DASCO 77 G - Autorisation à M. le Directeur général de la SEMAPA, maître d?ouvrage délégué, de signer le marché de coordonnateur en matière de Sécurité et de Protection de la Santé en vue de la construction de 2 bâtiments universitaires situés dans la Z..A.C. ?Paris-Rive gauche? (13e).

2004, DASCO 78 G - Autorisation à M. le Directeur général de la SEMAPA, maître d?ouvrage délégué, de signer le marché de coordonnateur en matière de Système de Sécurité Incendie en vue de la construction de 2 bâtiments universitaires situés dans la Z.A.C. ?Paris-Rive gauche? (13e).