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Decembre 2004
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Conseil Général
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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des Commissions d’appel d’offres. (Suite).

Débat/ Conseil général/ Décembre 2004


Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Mes chers collègues, je vous informe que les scrutins sont clos.

(Il est procédé au dépouillement).

Je suis en mesure de vous communiquer les résultats des scrutins.

Commission d?appel d?offres du Groupement de commandes relatif à la dépollution des terrains de l?ancien hôpital Hérold (19e) (R. 21 G) :

Nombre d?inscrits : 163
Nombre de votants : 12
Non participation au vote : 151
Bulletins blancs ou nuls : 3
Suffrages exprimés : 9
Majorité absolue : 5
Pour : 9

Commission d?appel d?offres du Groupement de commandes relatif à la consolidation des terrains de l?ancien hôpital Hérold (19e) (R. 22 G) :

Nombre d?inscrits : 163 Nombre de votants : 12 Non participation au vote : 151 Bulletins blancs ou nuls : 3 Suffrages exprimés : 9 Majorité absolue : 5 Pour : 9 Les candidatures proposées sont adoptées. (2004,

R. 21 G et R. 22 G).