Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

2004, DF 28 1° et 2° G - Budget primitif de fonctionnement et d’investissement du Département de Paris pour 2005 (lettre rectificative n° 37).

Débat/ Conseil général/ Décembre 2004


 

M. LE PRÉSIDENT. - Mes chers collègues, nous ne reviendrons pas sur la discussion budgétaire groupée ayant eu lieu lors de nos travaux en formation de Conseil municipal.

Nous allons donc voter tout d?abord sur la lettre rectificative n° 37 puis sur les amendements et v?ux déposés. Je mets aux voix, à main levée, la lettre rectificative n° 37 déposée par l?Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La lettre rectificative n° 37 est adoptée. La proposition de v?u n° 38 du groupe ?Les Verts? est-elle bien retirée comme annoncé ? Bien, dans ce cas, nous passons à la proposition d?amendement n° 39 déposée par le groupe U.M.P. Quel est l?avis de M. SAUTTER ?

M. Christian SAUTTER, vice-président, rapporteur. Défavorable !

M. LE PRÉSIDENT. - Défavorable.
Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amende-

ment n° 39 déposée par le groupe U.M.P. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition d?amendement n° 39 est repoussée.