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Juillet 2010
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Conseil Municipal
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2010, DAJ 17 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 10 juin et 22 juin 2010. - Attribution et signature des marchés de maîtrise d'oeuvre.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2010


 

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Nous passons à la 1ère Commission.

Nous examinons le projet de délibération DAJ 17, sur lequel l'Exécutif a déposé l'amendement technique n° 89 bis : il s'agit de la signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres les 10 et 22 juin. Attribution et signature des marchés de maîtrise d'?uvre. C'est un amendement technique.

Je donne la parole à Camille MONTACIÉ.

Mme Camille MONTACIÉ, adjointe, au nom de la 1ère Commission. - C?est effectivement un amendement technique, un des marchés avait été oublié et il sera rajouté sur cette liste, tout simplement.

Il s?agit du diagnostic et de l?accompagnement personnalisé pour la réduction des déchets auprès des entreprises.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Merci.

Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 89 bis de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L'amendement n° 89 bis est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAJ 17 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté à l'unanimité. (2010, DAJ 17).