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Juillet 2010
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Conseil Municipal
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2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2010


 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2010 DEVE 55 Demande d'autorisation formulée par ICADE Property Management en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, des installations de réfrigération dans l'ensemble immobilier Maine Montparnasse, Secteur 1, 47 boulevard de Vaugirard et 83 boulevard Pasteur (15e).

2010 DEVE 58 Demande d'autorisation formulée par la SNCF Paris-Nord en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, des installations situées 18 rue de Dunkerque (10e).

2010 DEVE 87 Subvention à l'association PRIARTéM pour des actions de sensibilisation aux effets de la téléphonie mobile. Montant : 2.000 euros.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2010 DPVI 63 Subvention au titre des Droits de l'Homme à deux associations : Observatoire International des Prisons et Primo Levi. Montant : 30.000 euros.

2010 DPVI 65 Subventions à quatre associations menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. Montant total : 14.000 euros.

2010 DPVI 66 Subvention à l'Acort sur le thème de la lutte contre les discriminations. Montant : 3.000 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2010 DPVI 54 Subvention à l'association Africultures (20e). Montant : 15.000 euros.

2010 DPVI 64 Subvention à l'association Form'accueil sur le thème de la diversité culturelle. Montant : 1.000 euros.

2010 DPVI 75 Subvention à l'association Culture 2+ au titre de l'intégration. Montant : 1.500 euros.

2010 DPVI 79 Subvention à l'association D'Ici-D'Ailleurs sur le thème de la diversité culturelle. Montant : 3.000 euros.

2010 DPVI 81 Subvention à l'association France Amérique Latine (14e) pour le projet "9èmes rencontres avec le cinéma d'Amérique Latine et de la Caraïbe". Montant : 3.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2010 DDATC 30 Signature d'une convention avec l'association Juste debout (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.600 euros.

2010 DDATC 50 Subvention à l'association Ateliers Villes (13e). Montant : 15.000 euros.

2010 DDATC 61 Subvention Fonds du Maire à l'association La maison de la place des Fêtes du 19e. Montant : 10.000 euros.

2010 DDATC 63 Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert relatif à la gestion et à l'entretien de panneaux municipaux d'affichage sous vitrines.

2010 DDATC 109 Subvention à l'Association pour la fondation internet nouvelle génération (AFING) au titre du projet Innovations democraTIC. Montant : 10.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2010 DDEEES 130 Signature d'une convention avec le Syndicat d'Initiative de Montmartre (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2010 DDEEES 131 Signature d'une convention avec le Comité des Fêtes du 13e pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

2010 DDEEES 132 Signature d'une convention avec l'Institut Français du Tourisme pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.

2010 DDEEES 133 Signature d'une convention avec l'Association exécutive du Comité Départemental du Tourisme de la Seine-Saint-Denis, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010 DDEEES 134 Subvention à la fédération nationale du folklore français. Montant : 2.000 euros.

2010 DDEEES 165 Subvention à l'association A Suivre pour l'organisation de la 1ère édition du festival Bastille quartier libre, le festival des indépendants (11e). Montant : 10 000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2010 DASCO 34 Signature d'une convention avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Paris (6e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2010 DASCO 35 Subvention à l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris (9e) pour le dispositif parisien "Lire et faire Lire". Montant : 5.000 euros.

2010 DASCO 67 Signature, avec la RIVP, d'une convention de transfert provisoire de maîtrise d'ouvrage au titre de l'article 2 de la loi sur la maîtrise d'ouvrage publique, pour la réalisation d'une école polyvalente de 14 classes sur le lot M10C du secteur Masséna Sud de la ZAC PRG (13e).

2010 DASCO 70 Signature d'une convention avec la région Ile-de-France pour le remplacement du système de sécurité incendie unique du groupe scolaire Fondary-Verlomme (15e).

2010 DDATC 110 - DASCO 104 Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris pour l'école élémentaire située 7, rue Asseline (14e) par la Société Pyramide. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de mécénat correspondante.

2010 DPA 18 Signature d'un avenant n°1 au marché de travaux passé avec l'entreprise COLAS IDF NORMANDIE pour la construction d'une école polyvalente de 10 classes 32-34, rue Olivier Métra (20e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2010 DASCO 43 Signature d'une convention avec l'association Loisirs Pluriel de Paris attribuant une subvention pour le fonctionnement du centre de loisirs associatif 28 rue Saint-Jacques (5e) accueillant des enfants handicapés et valides. Montant : 93.400 euros.

2010 DASCO 44 Signature d'une convention avec l'association Loisirs Pluriel de Paris 19 attribuant une subvention pour le fonctionnement du centre de loisirs associatif 16 rue Tandou, accueillant des enfants handicapés et valides. Montant : 95.150 euros.

2010 DASCO 57 Subvention à l'association Vivement l'Ecole (17e) pour un dispositif d'accompagnement d'enfants autistes en vue de leur intégration scolaire en milieu ordinaire. Montant : 13.000 euros.

Mmes Colombe BROSSEL et Véronique DUBARRY, rapporteures.

2010 DASCO 46 - DPVI 362 Subventions à deux associations pour des actions Politique de la Ville dans le 11e arrondissement. Montant total : 6.000 euros.

2010 DASCO 47 - DPVI 364 Subventions à cinq associations pour des actions Politique de la Ville dans le 13e arrondissement. Montant total : 9.382 euros.

2010 DASCO 48 - DPVI 358 Subventions à six associations pour des actions Politique de la Ville dans le 14e arrondissement. Montant total : 9.640 euros.

2010 DASCO 49 - DPVI 365 Subventions à trois associations pour des actions Politique de la Ville dans le 17e arrondissement. Montant total : 5.278 euros.

2010 DASCO 50 - DPVI 366 Subventions à douze associations pour des actions Politique de la Ville dans le 18e arrondissement. Montant total : 24.300 euros.

2010 DASCO 51 - DPVI 367 Subventions à deux associations pour des actions Politique de la Ville dans le 19e arrondissement. Montant total : 8.500 euros.

Mmes Colombe BROSSEL et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2010 DDEEES 76 Subvention à l'association La commune libre d'Aligre (11e et 12e). Montant : 5 000 euros.

2010 DDEEES 111 Signature d'une convention entre la Ville de Paris et la Chambre Régionale de Métiers d'Ile de France (12e) prévoyant l'attribution d'une subvention de 50 000 euros pour la réalisation de la 6e édition du Carrousel des Métiers d'Art et de Création. Montant : 50.000 euros.

2010 DDEEES 148 Signature d'une convention avec l'APUR et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris, relative à l'attribution d'une subvention à l'APUR pour le programme d'actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris. Montant : 42.000 euros

2010 DDEEES 153 Subvention de fonctionnement à l'association des Artistes et Artisans d'Art du 11e (4A) pour l'organisation du Salon de l'Artisanat d'Art 2010. Montant : 8.000 euros.

2010 DDEEES 156 Subvention à l'association des commerçants du cours du Vincennes Nation (12e) pour les illuminations de fin d'année 2009. Montant : 2.000 euros.

2010 DDEEES 159 - DPE 64 Indemnisation amiable d'une exploitante d'un commerce situé 3, boulevard Indochine (19e) en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3. Montant : 1.000 euros.

2010 DDEEES 183 Approbation du règlement applicable aux artistes de la place du Tertre (18e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2010 DPE 48 Lancement d'un marché d'évacuation et traitement des terres polluées de l'ancien site de l'usine d'incinération des ordures ménagères situé à Issy-Les-Moulineaux.

2010 DPE 57 Signature de 2 avenants aux contrats de soutien à la collecte sélective et à la reprise du verre en vue de sa valorisation, passé avec les sociétés Adelphe et Saint Gobain Emballage.

2010 DPE 58 Lancement et approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés de fourniture de pneumatiques poids lourds neufs ou rechapés ainsi que l'outillage spécifique en 3 lots séparés.

2010 DPE 65 Lancement de marchés relatifs à l'enlèvement des graffitis à Paris en deux lots séparés.

2010 SGCP 6 Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert relatif à la prise des débats des séances du Conseil de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2010 DAJ 10 Lancement d'une consultation en vue de la passation, en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics, d'un marché de services pour la gestion et la coordination des activités organisées au sein du Point d'accès au droit du 13e.

2010 DAJ 11 Lancement d'une consultation en vue de la passation, en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics, d'un marché de services pour la gestion et la coordination des activités organisées au sein du Point d'accès au droit du 19e.

2010 DAJ 19 Signature d'un protocole d'accord transactionnel avec la société SIEPER FRANCE afin de mettre un terme au litige relatif à l'utilisation des marques "PARIS" et "PROPRETE DE PARIS".

2010 DALIAT 19 Signature d'un contrat de transaction avec la société ISS ABILIS France SAS.

2010 DALIAT 21 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots séparés.

2010 DRH 36 Modification de la délibération DRH 55 des 10 et 11 juillet 2006 fixant le régime indemnitaire applicable à l'emploi de directeur de projet de la Ville de Paris.

2010 DRH 37 Fixation des dispositions statutaires relatives aux emplois de médecin d'encadrement territorial et de responsable de projet dans le domaine de la santé.

2010 DRH 39 Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la gestion des frais de soins de santé, accidents de service, maladies professionnelles et maladies contractées en service dont sont victimes les agents de la Ville et du Département de Paris, lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.

2010 DRH 40 Abrogation et rectification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris.

2010 DRH 41 Lancement de marchés à bons de commande relatifs à la conception, l'organisation et l'animation de modules de formations à la filière achat public destinés aux agents de la Ville de Paris en trois lots séparés.

2010 DRH 43 Signature de la prolongation du contrat de bail de l'hôtel Alcyon (12e).

2010 DRH 44 Création d'emplois permanents par transformation d'emplois de médecins contractuels existants dans le domaine de la santé au travail.

2010 DSTI 17 Signature d'un marché négocié relatif au renouvellement du droit de suivi des modules et des extensions du progiciel HR Access, à la réalisation de prestations associées et à l'achat de modules supplémentaires auprès de la société HR Access Solutions SAS.

2010 DSTI 21 Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché relatif à la mise en oeuvre des applications de recette de la taxe de balayage et de la taxe de séjour.

2010 DSTI 24 Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture et à l'installation de terminaux et d'accessoires radionumériques de norme TETRA.

2010 DSTI 25 Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché relatif à la conception, au développement et à la maintenance d'applications géomatiques.

2010 DSTI 28 Résiliation pour motif d'intérêt général de marchés relatif à la fourniture, l'intégration, l'assistance à l'exploitation et la maintenance des systèmes de télécommunication sur les sites de la Ville de Paris.

2010 DSTI 32 Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture d'équipements et de prestations de câblage informatique et téléphonique.

2010 DSTI 35 Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché de fourniture de logiciels pour la gestion des identités numériques.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2010 DF 50 Lancement d'un d'appel d'offres ouvert européen relatif au renouvellement des contrats d'assurance TAM de la Ville de Paris.

2010 DF 52 Mise en place d'un programme de billets de trésorerie.

2010 DF 55 Signature de l'avenant n°1 à la convention de garantie d'emprunt passée avec la SAEMES, et de l'avenant n°1 à la convention de prêt passée avec la Caisse d'Epargne et la SAEMES, prolongeant de cinq mois la durée de la garantie d'emprunt de la Ville.

2010 DF 56 Attribution de la délégation de service public relative à la gestion de l'activité de kiosquier à Paris.

2010 DF 57 Signature d'un avenant à la convention d'affichage publicitaire passée avec la société Clear Channel.

2010 DF 65 Fixation du montant annuel de la redevance afférente à l'exploitation de panneaux publicitaires sur les quais des quatre stations parisiennes de la ligne T2 du tramway et sur les quais du T3.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2010 DEVE 82 Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables des exercices 2009 et antérieurs du budget annexe du fossoyage.

2010 DEVE 66 Subvention à l'association CORIF pour son programme d'inventaire des oiseaux mené sur Paris par l'Observatoire Régional des Oiseaux Communs d'Ile-de-France. Montant : 1.000 euros.

2010 DEVE 78 Subvention à l'association Chadhal pour son action de suivi de la population féline dans le jardin des Halles (1er). Montant : 1.000 euros.

2010 DEVE 90 Subvention à l'association Grumpy Nature pour son étude ornithologique sur le Fuligule Milouin au lac du Bois de Vincennes. Montant : 1.700 euros.

2010 DEVE 98 Signature d'une convention modificative n° 2 avec l'Association pour le Développement de l'Apprentissage Francilien (ADAFA), gestionnaire du Centre de Formation d'Apprentis des métiers de l'Agriculture (CFA), pour la mise en place d'une nouvelle formation.

2010 DEVE 36 Signature d'un protocole d'accord autorisant le règlement amiable d'un litige impliquant le service des cimetières.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2010 CAB_MA 13 Subvention à l'Association internationale culture sans frontière - AICSF (20e) pour l'organisation de la remise d'un trophée "La marmite d'or" dans le cadre d'un concours culinaire. Montant : 5.000 euros.

2010 CAB_MA 15 Subvention à l'association Studio Olinda (10e) pour le récital de la chanteuse lyrique Marie-Claude Bottius dans le concert "Classic in Black". Montant : 1.800 euros.

2010 CAB_MA 17 Signature d'une convention avec l'association Good Music Diffusion pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2010 CAB_MA 18 Subvention à l'association Gloriana pour la production et la diffusion de l'opéra lyrique "L'île de Merlin" de Gluck avec des artistes lyriques de l'Outre-Mer. Montant : 15.000 euros.

2010 CAB_MA 19 Subvention à l'association La Compagnie des Mornes Bleus pour l'organisation de plusieurs séances d'un spectacle intitulé " Conteur soleil raconte et chante..." à l'auditorium de l'Hôtel de Ville. Montant : 5.000 euros.

2010 CAB_MA 20 Subvention à l'Association réunionnaise communication et culture - ARCC (20e) pour la mise en oeuvre de son programme d'activités. Montant : 7.000 euros.

2010 DAC 22 Subvention à l'EURL Le Coach (9e) au titre de ses actions en faveur d'artistes des musiques actuelles. Montant : 12.000 euros.

2010 DAC 84 Subvention à l'association Ensemble Alternance (4e). Montant : 6.000 euros.

2010 DAC 94 Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle avec l'établissement public Maison des Métallos pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.020.000 euros.

2010 DAC 98 Signature d'une convention avec l'association Le Mystère Bouffe (93310 Le Pré Saint Gervais) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 8.000 euros.

2010 DAC 99 Subvention à l'association Les Complices de Nina (94260 Fresnes). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 103 Signature de l'avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2009-2011 avec l'association Friches Théâtre Urbain (17e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2010 DAC 119 Subvention à l'association Les Nouveaux Gitans (10e). Montant : 7.500 euros.

2010 DAC 121 Signature d'une convention avec la Société coopérative d'intérêt collectif SCIC SARL De rue et de cirque (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 223.100 euros.

2010 DAC 139 Signature d'une convention avec l'association L'Onde et Cybèle (18e) pour l'attribution d'une subvention destinée à l'organisation des festivals Musiques et jardins et Jazz nomades - La voix est libre. Montant : 30.000 euros.

2010 DAC 189 Subvention à l'association Atelier Théâtre du Tourtour pour l'organisation de Mélomania (4e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 215 Subvention à l'association BCDV Théâtre (4e). Montant : 6.000 euros.

2010 DAC 230 Signature d'un avenant à convention avec l'association Théâtre Silvia Monfort (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 550.000 euros.

2010 DAC 236 Subvention à l'association Courant d'Art Frais (13e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 239 Subvention à l'association Théâtre Pixel et Gémo productions (18e). Montant : 1.500 euros.

2010 DAC 256 Subvention à la SARL Spectaculaire (2e). Montant : 22.000 euros.

2010 DAC 266 Subvention à l'association REALI (3e) pour l'organisation de la 6e édition du festival de musique Gwo-Ka à Paris en 2010. Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 283 Subvention à la Société historique et littéraire polonaise (4e) au titre de ses actions artistiques dans le cadre de l'Année Chopin en 2010. Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 284 Subvention à l'association Ruban vert (20e). Montant : 7.000 euros.

2010 DAC 285 Subvention à l'association Club Franco-russe de la Culture et des Arts (Artcorusse). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 292 Subvention à la Compagnie RL (18e). Montant : 8.000 euros.

2010 DAC 293 Subvention à l'association 4 Tomorrow (18e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 296 Subvention à l'association Agrafmobile (11e). Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 313 Signature d'une convention avec la SEMAVIP pour l'attribution d'une subvention. Montant : 29.620 euros.

2010 DAC 322 Subvention à l'association CIRCE - Centre d'Information, de Recherche, de Création et d'Etudes Littéraires et Artistiques (5e). Montant : 15.000 euros.

2010 DAC 337 Subvention à l'association Atelier Musical Paris Seine (18e). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 346 Subvention à l'Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l'église Saint-Eustache (ARGOS) (1er). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 347 Signature d'une convention avec l'association Conservatoire municipal de musique, d'art dramatique et de danse du 15e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. Montant : 5.608 euros.

2010 DAC 354 Subvention à l'association Pour ainsi dire (94220 Charenton). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 356 Subvention à l'Association de la Médiathèque Musicale Mahler (8e). Montant : 13.000 euros.

2010 DAC 405 Subventions aux associations Cie Jean-Pierre Garnier (20e), Les Compagnons de la Chimère (7e), A.R.R.T (12e), Pas Sage à l'Acte (16e), Le Théâtre de la Querelle (42 000 Saint Etienne), Cie La Mandarine Blanche (93500 Pantin) en 2010.

2010 DAC 429 Signature avec l'EURL Espace Pierre Cardin d'un avenant à convention pour l'occupation du Pavillon des Ambassadeurs (8e).

2010 DAC 438 Signature d'une convention avec l'association Groupe Rires, Rage, et Résistance (GRRR 19e) relative à l'attribution d'une subvention pour l'organisation de la 9e édition de l'opération En compagnie(s) d'été au Théâtre 14 - Jean Marie Serreau (14 e) en 2010. Montant : 30 000 euros.

2010 DAC 444 Subvention à l'association Actuel-Art (11e) pour l'organisation de ses activités 2010. Montant : 7.000 euros.

2010 DAC 485 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Paris-Ateliers (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.138.850 euros.

2010 DAC 511 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs - Auditorium Saint Germain (6e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 650.000 euros.

2010 DICOM 6 Signature d'une convention de parrainage avec Epson pour l'exposition "Paris d'Amour".

2010 DICOM 7 Signature d'une convention de coproduction avec France Télévision pour le bal-concert de la solidarité du 13 juillet 2010.

2010 SG 81 Subvention à l'association Evropa Film Akt. Montant : 1.500 euros.

2010 SG 124 Signature d'une convention avec l'Association du Festival du cinéma chinois de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 5.000 euros.

2010 SG 131 Subvention à l'association Poudre de sourire (11e). Montant : 2500 euros.

2010 SG 138 Subvention à l'association Espagnolas en Paris. Montant : 8.000 euros.

2010 SG 139 Subvention à l'association Extra muros. Montant : 5.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2010 DAC 360 Subvention à l'association Caravansérail et Cie (10e) pour l'organisation de la 6e édition du New Bled Festival. Montant : 19.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2010 DAC 134 Subvention à l'association La Fabrique des petits hasards (11e). Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 187 Subvention à l'association Conservatoire de Musique et d'Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie (5e). Montant : 20.000 euros.

2010 DAC 269 Subvention à l'Association des donneurs de voix - Bibliothèque sonore de Paris Albert Roos (15e). Montant : 7.000 euros.

2010 DAC 276 Subvention à l'association SESAME Service pour l'Edition Spécialisée destinée aux Aveugles, Mal voyants et autres personnes Empêchées de lire (7e). Montant : 4.500 euros.

2010 DAC 290 Subvention à l'association Clair Obscur (17e). Montant : 4.500 euros.

2010 DAC 345 Subvention à l'association SIDVEM (14e). Montant : 3.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2010 DAC 398 - DEVE 80 Subvention à l'association Festival du Livre et de la Presse d'Ecologie (18e). Montant : 7.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2010 DAC 177 - DJS 330 - SG 47 Signature d'une convention avec l'association L'Esprit Jazz (13e) pour l'attribution d'une subvention destinée à l'organisation de la 10e édition de son festival Jazz à Saint-Germain-des-Prés (6e). Montant : 19.000 euros.

MM. Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD et Mme Fatima LALEM, rapporteurs.

2010 DAC 370 Signature d'une convention avec l'association Bétonsalon (18e) pour l'attribution d'une subvention et d'une convention d'occupation de locaux. Montant : 53.000 euros.

MM. Christophe GIRARD et Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

2010 DAC 291 - SGRI 54 Subvention à l'association Fonds Social Juif Unifié (5e). Montant : 15.000 euros.

MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010 DAC 513 - SGRI 28 Subvention à l'association Coup de soleil. Montant : 22.800 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Catherine VIEUCHARIER et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010 DDEEES 71 Subventions à 7 associations étudiantes. Montant total : 14.500 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2010 CAB_MA 30 Attribution d'une aide en faveur du département du Var particulièrement touché par les pluies torrentielles le 15 juin 2010. Montant : 100.000 euros.

2010 DU 5 Cession de la propriété communale Château Bouchet située à Fareins (Ain).

2010 DU 88 ZAC "Champerret" (17e). Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.

2010 DU 103 Cession d'une emprise de voirie au droit du n° 46 rue Blomet (15e).

2010 DU 135 Cession d'un hôtel, 77 rue du Ruisseau (18e).

2010 DU 176 Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis d'aménager le site 112 à 122 rue des Poissonniers (18e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2010 DU 118 GPRU Site des Olympiades (13e). Convention avec l'ASL Olympiades pour une subvention pour l'année 2010. Avenant à la convention du 14/12/09 pour une subvention relative à la réalisation d'études pour le réaménagement de la cour Rome, du grand parvis, et de la liaison dalle basse/dalle haute.

2010 DU 105 GPRU Porte de Montmartre / Porte de Clignancourt / Porte des Poissonniers (18e). Modification du PLU Secteur Porte de Saint-Ouen.

Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2010 DJS 274 Subvention à l'association Silhouette (19e). - Montant : 3.000 euros.

2010 DJS 324 Signature de 16 conventions annuelles avec l'Union Régionale des Foyers et Services pour Jeunes Travailleurs en Ile-de-France, acteur du réseau UNHAJ et de son organisation en unions régionales (URHAJ) - URFJT Ile-de-France et 15 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliées pour l'attribution de subventions.

2010 DJS 325 Signature de 9 conventions, avec l'Association des Résidences et Foyers de Jeunes Travailleurs (ARFJ) et huit associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliées, pour l'attribution de subventions. Montant total : 496.570 euros.

2010 DJS 327 Subvention à 1 000 Visages Production (91170 VIRY CHATILLON). Montant : 3.000 euros.

2010 DJS 337 Subvention à Compagnie Point de Rupture. Montant : 4.000 euros.

2010 DJS 340 Signature d'une convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association MJC en Ile-de-France - Fédération régionale pour la gestion du centre d'animation Montparnasse (14e).

2010 DJS 341 Signature d'une convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et Actions pour les Collectivités Territoriales et Initiatives Sociales Sportives Culturelles et Educatives (A.C.T.I.S.C.E) pour la gestion du centre d'animation La Jonquière (17e).

2010 DJS 342 Signature d'une convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et la Ligue de l'Enseignement pour la gestion du centre d'animation Les Amandiers et du centre d'animation et d'hébergement Louis Lumière avec son annexe Serpollet (20e).

2010 DJS 343 Signature d'un marché article 30 pour la gestion de l'espace jeunes Saint-Blaise (20e).

2010 DJS 345 Subvention au Conseil Parisien du Mouvement de la Paix. Montant : 2.000 euros.

2010 DJS 359 Signature d'une convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association Ligue de l'Enseignement-Fédération de Paris pour la gestion des centres d'animation Baudricourt, Richet, Daviel, Dunois, Poterne des Peupliers et Oudiné (13e).

2010 DJS 360 Lancement d'un marché de prestations de services, article 30 du code des marchés publics, pour la gestion du centre d'animation Mercoeur (11e).

2010 DJS 361 Signature d'une convention de délégation de service public avec l'association Action pour les Collectivités Territoriales et Initiatives Sociales et Sportives Culturelles et Educatives (ACTISCE) pour la gestion du centre d'animation Les Halles Le Marais et son antenne Saint-Honoré (1er).

2010 DJS 371 Subvention à l'Office Régional des Oeuvres Laïques d'Education par l'Image et le Son (OROLEIS de Paris). Montant : 2.000 euros.

2010 DJS 374 Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Beaujon (8e).

2010 DJS 375 Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Point du Jour (16e) et de son antenne Mesnil-Saint Didier (16e).

2010 DJS 379 Signature d'un marché article 30 relatif à la gestion des centres d'animation Arras et Censier (5e).

2010 DJS 380 Signature d'un marché article 30 relatif à la gestion du centre d'animation Valeyre (9e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2010 DPA 36 Approbation du principe de construction d'un Centre d'Animation, 13-15, rue Mouraud (20e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et du dépôt de la demande de permis de construire et de permis de démolir.

M. Bruno JULLIARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2010 DJS 270 - DPVI 343 Subvention à l'association Pérédelkino (14e). Montant : 1.000 euros.

2010 DJS 273 - DPVI 322 Signature d'un avenant à la convention triennale 2009-2011 avec l'association R.Style (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 10.000 euros.

2010 DJS 282 - DPVI 325 Subvention à Tremplin Théâtre des 3 Frères (18e). - Montant : 2.000 euros.

2010 DJS 309 - DPVI 331 Subvention à l'Association Rungis Brillat Peupliers (ARBP). - Montant : 2.000 euros.

2010 DJS 310 - DPVI 332 Subvention à La Compagnie à L'Affût. Montant : 2.500 euros.

2010 DJS 312 - DPVI 330 Subvention à Fabrication Maison pour son projet Passage en images conduit dans le 20e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2010 DJS 334 - DPVI 347 Subvention à Art Exprim (18e). - Montant : 4.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2010 SG 17 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale ANRS (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2010 SG 19 Subvention à l'association Cippora (17e). Montant : 5.000 euros.

2010 SG 20 Signature d'une convention avec l'association Aux captifs, la Libération (8e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

2010 SG 23 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Altaïr, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 41.000 euros.

2010 SG 26 Subvention à l'association Pulsart. Montant : 5.000 euros.

2010 SG 31 Subvention à l'association Pour qu'elle revienne (18e). Montant : 3.000 euros.

2010 SG 32 Subvention à l'association Foyer de Grenelle - Centre Social (15e) pour son action "parcours de femmes vers l'autonomie". Montant : 4.000 euros.

2010 SG 33 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association IRFED Europe (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.

2010 SG 49 Subvention à l'association Libres Terres des Femmes pour son action en faveur de femmes. Montant : 2.500 euros.

2010 SG 52 Subvention à l'association "Mouvement Ni Putes, Ni Soumises pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes. Montant : 20.000 euros.

2010 SG 55 - DASES 28 Signature d'une convention avec l'association Maison des Femmes de Paris (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010 SG 92 Subvention à l'association Enjeux (3e). Montant : 3.500 euros.

2010 SG 93 Subvention à l'association Femmes Pour le Dire, Femmes Pour Agir (15e) pour son action en faveur de femmes handicapées. Montant : 3.000 euros.

2010 SG 94 Subvention à l'association "Femmes de la Terre" (19e). Montant : 1.500 euros.

2010 SG 102 Subvention à l'association Avec Nos Ainées - ANA (11e). Montant : 1.000 euros.

2010 SG 144 Subvention à l'association ProChoix (11e) pour son action d'information. Montant : 12.000 euros.

2010 SG 149 Subvention à l'Association des Tunisiens de France pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes. Montant : 6.000 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2010 DASES 12 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'AP-HP (Hôpital Robert Debré) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Olivier BAUD, lauréat 2007 - Annuité 2010. Montant : 63.750 euros.

2010 DASES 13 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'INSERM ADR Paris VI pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Jérôme GALON. Annuité 2010. Montant : 63.750 euros.

2010 DASES 14 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'INSERM (délégation ADR Paris XII Henri Mondor) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Sonia GAREL. Annuité 2010. Montant : 63.750 euros.

2010 DASES 15 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'Institut Curie pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Simon SCHEURING lauréat 2007. Annuité 2010. Montant : 63.750 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2010 DASES 27 - SGRI 43 Signature d'une convention avec l'association Croix Rouge Française (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 215.000 euros.

MM. Jean-Marie LE GUEN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010 DVD 194 Signature d'une convention de concession avec la société SPIE Autocité pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement Porte de Saint Cloud (16e) pour une durée de 18 ans.

2010 DVD 67 Approbation des modalités de passation d'un marché de travaux de mise en conformité des passages souterrains de la Porte de Pantin (19e). Signature d'une convention pour un plan d'actions attachées à la sécurité de T3 et des passages souterrains au titre du contrat particulier 2009-2013 et demande des subventions correspondantes.

2010 DVD 49 Approbation des modalités d'attribution et signature des marchés à bons de commande relatifs à l'exploitation et l'entretien des installations d'éclairage public du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels sécurisés.

2010 DVD 30 Approbation des modalités d'attribution et signature d'un marché à bons de commande sur catalogue relatif à la fourniture de matériels de signalisation temporaire.

2010 DVD 178 Approbation et signature d'un marché à bons de commande, divisé en deux lots géographiques, relatif à la réalisation de travaux de reconnaissance de sols.

2010 DVD 183 Signature d'un contrat de transaction valant protocole d'indemnisation avec la société Eau et Force, suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable sous le boulevard Lefebvre à l'angle de la rue Brancion (15e).

2010 DVD 202 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2010 DVD 181 Fixation du montant des redevances forfaitaires pour l'emplacement des buvettes et des glaciers sur le domaine public fluvial municipal dans le cadre de l'opération Paris Plage 2010.

Mmes Annick LEPETIT et Anne LE STRAT , rapporteures.

2010 DPE 56 Modalités d'attribution de six marchés pour l'entretien, la réparation et les améliorations localisées des ouvrages d'assainissement parisiens de la section de l'assainissement de Paris.

2010 DPE 60 Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la réalisation de la version 6 du système d'information TIGRE du service technique de l'eau et de l'assainissement.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2010 DPE 25 - SGRI 22 Signature d'une convention avec l'association Coredia attribuant une subvention pour son projet de mise en place d'un service public de l'eau potable dans la ville de Diawara (Sénégal). Montant : 23.374 euros.

2010 DPE 26 - SGRI 23 Signature d'une convention avec l'association Action contre la faim, pour l'attribution d'une subvention pour son projet de développement d'un centre urbain afghan à travers l'amélioration des services en eau de la ville de Charikar (Afghanistan). Montant: 150.000 euros.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010 DLH 29 Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle avec l'association l'Observatoire des Loyers de l'Agglomération Parisienne pour l'attribution d'une subvention. Montant : 85.312 euros.

2010 DLH 30 Autorisation d'acquérir par la Ville de Paris des parties communes dans l'immeuble en copropriété situé 5-5 bis rue Basfroi (11e). Signature avec PROLOGUES d'un avenant au bail emphytéotique conclu le 5 septembre 2008.

2010 DLH 34 Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 9 logements PLUS et 2 locaux d'activités, 74 rue des Poissonniers (18e).

2010 DLH 35 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situé 16 rue de Beauce (3e).

2010 DLH 40 Réalisation par le CASVP d'un programme de construction neuve comportant un EHPAD de 100 logements PLS, ZAC "Gare de Rungis", lot D (13e).

2010 DLH 65 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'ensemble immobilier communal situé 13-15 rue Bleue (9e).

2010 DLH 69 Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situé 9-9 bis rue Labie (17e).

2010 DLH 70 Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situé 60 rue Bayen (17e).

2010 DLH 109 Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat - OPH", d'un ou plusieurs lots de volumes dépendant de l'immeuble communal, 117 à 121 rue de Ménilmontant et 301 à 303 rue des Pyrénées (20e).

2010 DLH 113 Réalisation par la SGIM d'un programme de 4 logements PLUS, 43 rue des Bourdonnais (1er).

2010 DLH 115 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant un logement PLA-I, 16 logements PLUS et 4 logements PLS situé 5 bis rue du Dahomey (11e).

2010 DLH 119 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 7 logements PLA-I, 20 logements PLUS et 5 logements PLS, 59 rue Louis Blanc (10e).

2010 DLH 120 Création par "Paris Habitat - OPH" de 2 logements PLUS sur la parcelle du groupe Gérard de Nerval, 214 rue Gérard de Nerval (18e).

2010 DLH 129 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 24 logements PLUS et 7 logements PLS, 104 rue Alexandre Dumas (20e).

2010 DLH 135 Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 6 logements PLUS et un local d'activités 18 rue Geoffroy l'Angevin (4e).

2010 DLH 138 Signature d'un avenant au bail emphytéotique portant location au profit de la RIVP d'une partie de l'immeuble communal situé 76-76 bis rue de Rennes (6e).

2010 DLH 139 Réalisation par la RIVP d'un programme de construction neuve comportant 6 logements PLA-I, 3 logements PLS situé 18 rue de la Voûte (12e).

2010 DLH 143 Réalisation par Aximo, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 4 logements PLS, 57 rue de la Jonquière - 53 rue Gauthey (17e).

2010 DLH 145 Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l'aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des tantièmes de charges qui en résulte, dans l'immeuble en copropriété situé 13 quai Conti (6e).

2010 DLH 150 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situé 93 boulevard du Montparnasse (6e).

2010 DLH 155 Avenant au bail emphytéotique, consenti au CASP, portant location des lots domaniaux dépendant de l'immeuble en copropriété situé 113 avenue Jean Jaurès (19e).

2010 DLH 156 Réalisation par la Fondation Hospitalière Sainte-Marie d'un programme de construction neuve d'un foyer pour personnes handicapées comportant 45 logements PLS et d'un EHPAD comportant 20 logements PLS, 110 rue des Poissonniers (18e).

2010 DLH 157 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition conventionnement de 2 logements PLA-I, 15 logements PLUS et 5 logements PLS, 27 rue Greuze (16e).

2010 DLH 158 Réalisation par Sageco d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 95 rue Julien Lacroix (20e).

2010 DLH 162 Réalisation par "Immobilière 3F" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 4 logements PLUS, 57 rue Jean-Baptiste Pigalle (9e).

2010 DLH 163 Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-amélioration comportant 5 logements PLUS et un local d'activités, 35 rue des Petits Carreaux (2e).

2010 DLH 169 Remboursement anticipé des avances consenties par la Ville de Paris à la SA d'HLM "Immobilière 3F" au titre de participation financière à 4 programmes de logements sociaux. Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la SA d'HLM "Immobilière 3F".

2010 DU 144 Cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant dépendant de l'ensemble immobilier "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e).

2010 DU 178 Acquisition des parcelles, 83 bis et 85 rue Philippe de Girard (18e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2010 DASCO 23 Indemnisation amiable de la MATMUT, subrogée dans les droits de son assuré, au titre d'un dommage matériel survenu à l'école Boulle (12e) dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2010 DDEEES 127 Subvention à l'Institut Pierre Mendès France pour l'organisation d'un colloque scientifique "Pierre Mendès France et Charles de Gaulle : deux passions françaises". Montant : 8.000 euros.

2010 DDEEES 128 Signature d'une convention avec l'Association Science et Télévision pour l'attribution d'une subvention. Montant : 80.000 euros.

2010 DDEEES 167 Subvention à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'école des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP). Montant : 905.645 euros.

2010 DDEEES 173 Subvention à l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (EHESS) pour l'organisation d'un colloque sur Siegfried Kracauer. Montant : 2.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2010 DA 6 Lancement d'un marché à bons de commande pour des prestations de portage destinés à l'ensemble des services de la Ville de Paris, aux mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe.

2010 DA 10 Lancement de marchés à bons de commande pour des prestations de géomètres topographes et de géomètres experts, dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris en cinq lots séparés.

2010 DICOM 3 Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché relatif la mise à disposition d'articles de presse régionale et nationale et la gestion des droits d'auteurs afférents.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2010 DFPE 3 Signature d'une convention avec l'association "Crèche Parentale du Sentier" pour l'attribution d'une subvention d'équipement pour l'aménagement d'une crèche parentale de 20 places dans des locaux situés 17, rue du Sentier - 46, rue du Croissant (2e). Montant : 390.110 euros.

2010 DFPE 19 Signature d'une convention avec l'association Centre Psychanalytique de Consultations et Traitement de Paris (CPCT), gestionnaire du lieu d'accueil enfants/parents dénommé Le 40 des tout-petits (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2010 DFPE 45 Signature d'une convention avec l'association ABC Puériculture pour l'attribution d'une subvention d'équipement pour l'aménagement de locaux, 13, rue des Bluets (11e) en vue de la création d'un établissement d'accueil collectif non permanent de type multi-accueil de 62 places. Montant : 1.112.799 euros.

2010 DFPE 48 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'Association d'Education Populaire Notre Dame des Champs - Montparnasse Rencontres pour l'attribution d'une subvention. Montant : 39. 112 euros.

2010 DFPE 56 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Gribouille Alesia (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 88.444 euros.

2010 DFPE 57 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Oeuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge pour l'attribution d'une subvention (14e). Montant : 44.100 euros.

2010 DFPE 58 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'Association Familiale Catholique Saint Pierre Saint Dominique pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (14e). Montant : 54. 348 euros.

2010 DFPE 59 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association "La Planète des Enfants" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50 579 euros.

2010 DFPE 60 Signature d'une convention avec l'association La Goutte de Lait Saint Léon pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la création d'un établissement d'accueil collectif non permanent de type multi-accueil dénommé Le Petit George (15e). Montant : 107.668 euros.

2010 DFPE 77 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (AFAPE) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche, 5, rue Yves Toudic (10e). - Montant : 114.529 euros.

2010 DFPE 78 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association des Parents d'Elèves des Jardins Franco-Allemands - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie dénommée Sampaix (10e). Montant : 31.557 euros.

2010 DFPE 79 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association des Parents d'Elèves des Jardins Franco-Allemands - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants dénommé Sampaix (10e). - Montant : 32.090 euros.

2010 DFPE 81 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association des Parents d'Elèves des Jardins Franco-Allemands - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants Saint Martin (10e). Montant : 21.468 euros.

2010 DFPE 82 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association La Cool Douche pour l'attribution d'une subvention.Montant : 88 233 euros.

2010 DFPE 83 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association La Porte Entr'Ouverte pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (14e).Montant : 80. 905 euros.

2010 DFPE 84 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association LA CROIX ROUGE FRANCAISE pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée Charles Fénélon (14e). Montant : 315.684 euros.

2010 DFPE 85 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association des Parents d'Elèves des Jardins Franco-Allemands (AJEFA )pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants dénommé Rasselins (20e). - Montant : 29.995 euros.

2010 DFPE 87 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association des Crèches et Pouponnières pour Enfants d'Etudiants (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 103. 176 euros.

2010 DFPE 96 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association "Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes" (O.N.C.P.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée "Saint Ambroise" (11e). Montant : 233.764 euros.

2010 DFPE 97 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes" (O.N.C.P.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée "Mail-Clery" (2e). Montant : 175.788 euros.

2010 DFPE 102 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association "Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes" (O.N.C.P.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée "Le Petit Moulin" (14e). Montant : 180 083 euros.

2010 DFPE 113 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association La Goutte de Lait Saint Léon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie dénommée "Le Petit Edgar" (15e). Montant : 155.582 euros.

2010 DFPE 114 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Oeuvre Nouvelle des Crèches parisiennes" (O.N.C.P.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée "Brancion"(15e). Montant : 136.654 euros.

2010 DFPE 116 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Oeuvre Nouvelle des Crèches parisiennes" (O.N.C.P.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée "Crèche du XVI" (16e). Montant : 355.545 euros.

2010 DFPE 117 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Oeuvre Nouvelle des Crèches parisiennes" (O.N.C.P.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée "Point du Jour" (16e). Montant : 289.335 euros.

2010 DFPE 120 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association LA CHOUINE pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (18e). - Montant : 176.659 euros.

2010 DFPE 122 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Association des Parents d'Elèves des Jardins Franco-Allemands - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie dénommé Lancry (10e). - Montant : 63.879 euros.

2010 DFPE 130 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association "CROIX ROUGE FRANCAISE" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie dénommée "Parnassium"(15e). Montant : 66. 684 euros.

2010 DFPE 132 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association GANONE pour l'attribution d'une subvention (4e). - Montant : 171.764 euros.

2010 DFPE 136 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association LA CROIX ROUGE FRANCAISE pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée Saint Pierre du Gros Caillou (7e). Montant : 546.481 euros.

2010 DFPE 138 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Croix Rouge Francaise pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée Marie Ernest May (17e). Montant : 278 .388 euros.

2010 DFPE 139 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association La Croix Rouge Française pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée La Butte aux Cailles (13e). - Montant : 226.871 euros.

2010 DFPE 141 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association La Croix Rouge Francaise pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée CNAVTS (19e). - Montant : 7.930 euros.

2010 DFPE 146 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association ABC Puériculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie "Coquin'ours" (8e). Montant : 72. 250 euros.

2010 DFPE 147 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ABC Puériculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Arc en Ciel (15e). Montant : 40.571 euros.

2010 DFPE 148 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association ABC Puériculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Violet (15e). Montant : 128.907 euros.

2010 DFPE 150 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Mowgli pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements rue Dieu (10e). - Montant : 85.511 euros.

2010 DFPE 151 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association ABC Puériculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de l'établissement multi accueil Le 14ème Ours (14e). Montant : 519.825 euros.

2010 DFPE 152 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association ABC Puériculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de l'établissement multi accueil Quai des Ours (10e). Montant : 291.730 euros.

2010 DFPE 153 Signature d'un avenant n°1 à la convention n°1 passée avec l'association ABC Puériculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Calin'ours"(16e). Montant : 40.568 euros.

2010 DFPE 154 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association ABC Puériculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Les Oursons" (16e). Montant : 39.862 euros.

2010 DFPE 155 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association ABC Puériculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Teddy Club (16e). Montant : 84 245 euros.

2010 DFPE 157 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association ABC Puériculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de l'établissement multi accueil La Cité des Ours (18e). - Montant : 141.182 euros.

2010 DFPE 160 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association ABC Puériculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de l'établissement multi accueil Au Fil des Ours (11e).Montant : 169. 424 euros.

2010 DFPE 161 Signature d'une convention avec l'association ABC Puériculture pour l'attribution d'une subvention pour la création d'un établissement d'accueil collectif non permanent de type multi-accueil Le Grand Ours (18e). - Montant total : 180.290 euros.

2010 DFPE 163 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "CROIX ROUGE FRANCAISE" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée "Gabriel de Mun"(10e). Montant : 275.171 euros.

2010 DFPE 164 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Mowgli pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements Pajol (18e). - Montant : 105.069 euros.

2010 DFPE 166 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Gan Yossef pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Gan Yossef (20e). - Montant : 413.633 euros.

2010 DFPE 176 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Gan Yossef pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Gan Yossef (20e). - Montant : 152.599 euros.

2010 DFPE 187 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Centre Israélite de Montmartre pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective, 20, rue du Chevalier de la Barre (18e). Montant : 110.738 euros.

2010 DFPE 188 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'associaiton Centre Israélite de Montmartre pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective, 16, rue Lamarck (18e). - Montant : 296.080 euros.

2010 DFPE 189 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Centre israélite de Montmartre pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel, 34, rue Lamark (18e). - Montant : 66.458 euros.

2010 DFPE 172 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Arthur et Marine pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements Nieuport (13e). - Montant : 78.365 euros.

2010 DFPE 173 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Arthur et Marine pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements Christiani (18e). - Montant : 73.902 euros.

2010 DFPE 174 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Caramel pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie "La Maison des Ours" (12e). Montant : 60.938 euros.

2010 DFPE 175 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Caramel pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements "La Maison des Oursons" (12e et 19e). Montant : 311.668 euros.

2010 DFPE 177 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Libellule et Papillon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective du même nom (20e). - Montant : 158.681 euros.

2010 DFPE 178 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Groupe Social des Oeuvres de Belleville pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Françoise Lagrange (20e). Montant : 514.501 euros.

2010 DFPE 190 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Halte Garderie de l'Annonciation pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (16e). - Montant : 37.065 euros.

2010 DFPE 191 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association l'Atelier des Enfants (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 42.053 euros.

2010 DFPE 212 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Quel Univers Inventer pour l'attribution d'une subvention pour la crèche parentale située 43, rue des Bois (19e). Montant : 81.749 euros.

2010 DFPE 216 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association LA MAISON DES BOUT'CHOU pour l'attribution d'une subvention fonctionnement de la crèche collective " Les Petites Souris du Mont " (14e).Montant : 56.953 euros.

2010 DFPE 221 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association LA MAISON DES BOUT'CHOU pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi accueil D'ici et d'Ailleurs (13e). - Montant : 200.815 euros.

2010 DFPE 229 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association LA MAISON DES BOUT'CHOU pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Bout'Chou 1 (14e). Montant : 51.493 euros.

2010 DFPE 230 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association LA MAISON DES BOUT'CHOU pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective La Maison Enchantée (14e). - Montant : 711.907 euros.

2010 DFPE 236 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association LA MAISON DES BOUT'CHOU pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Bout'Chou 2 (13e). - Montant : 357.928 euros.

2010 DFPE 237 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association LA MAISON DES BOUT'CHOU pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Bout'Chou Péan (13e). - Montant : 72.345 euros.

2010 DFPE 238 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association LA MAISON DES BOUT'CHOU pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel La Maison Enchantée (14e). Montant : 39.206 euros.

2010 DFPE 249 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Union départementale des Associations familiales de Paris UDAF de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Necker (15e). Montant : 44.123 euros.

2010 DFPE 253 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Jonquière (17e). - Montant : 38.186 euros.

2010 DFPE 258 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Ranelagh (16e). Montant : 33.884 euros.

2010 DFPE 268 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Les 400 Coups pour l'attribution d'une subvention. Montant : 42.610 euros.

2010 DFPE 271 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association PETIT CONCEPT pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son établissement d'accueil de la petite enfance situé 18, rue de l'Orillon (11e). Montant : 36.814 euros.

2010 DFPE 272 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Solidarité Roquette pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie dénommée Les Pitchouns (11e). Montant : 67.721 euros.

2010 DFPE 276 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Haut Comme 3 Pommes pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte garderie du même nom (11e). Montant : 70.887 euros.

2010 DFPE 292 Signature d'une convention avec l'association Les Pieds Tendres, 10/12, passage Abel Leblanc (12e), pour l'attribution d'une subvention d'équipement pour la remise aux normes et la restructuration de sa crèche parentale située à la même adresse. Montant : 105.638 euros.

2010 DFPE 296 Signature d'une convention passée avec l'association La Maison des Bout'Chou (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 583.550 euros.

2010 DFPE 298 Signature d'une convention avec l'association Les Petits Lardons (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.092 euros.

2010 DFPE 309 Approbation et signature d'une convention de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement collectif de petite enfance, 18-24 passage Duhesme (18e).

2010 DFPE 310 Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance, 11-13 rue Emile Duployé (18e).

2010 DFPE 320 Signature d'une convention avec l'association CRESCENDO pour l'attribution d'une subvention pour la réhabilitation du jardin de l'établissement d'accueil de la petite enfance Fontarabie (20e). - Montant : 29.644 euros.

2010 DFPE 341 Signature d'une convention avec l'association La Goutte de Lait Saint Léon pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la création d'un établissement d'accueil collectif non permanent de type multi-accueil dénommé Saint Léon (15e).Montant : 54 .459 euros.

2010 DFPE 350 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association La Clairière (2e) pour l'attribution d'une subvention concernant la gestion d'un relais enfants parents auxiliaires parentales, dans le cadre de son dispositif de formation et d'accès au métier d'auxiliaires parentales. Montant : 19.766 euros.

2010 DFPE 351 Signature avec Evancia SAS Babilou d'un marché de prestations de service passé en application de l'article 30 du code des marchés publics pour la mise à disposition de places d'accueil pour les parisiens au sein d'une crèche située dans le quartier n° 67, Batignolles (17e) (12 places à titre indicatif).

2010 DFPE 356 Signature, avec le groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière (Assistance Publique-Hôpitaux de Paris) situé 47-83, boulevard de l'Hôpital (13e), d'un marché de prestation de services pour la mise à disposition de places d'accueil de petite enfance pour les Parisiens au sein de la crèche du groupe hospitalier.

2010 DFPE 355 Approbation et signature d'une convention avec le Département de Paris pour la mise à disposition de places d'accueil au sein de la crèche de l'Etablissement Départemental d'Aide Sociale à l'Enfance de l'Ouest Parisien (17e).

2010 DFPE 357 Signature avec l'hôpital Vaugirard-Gabriel Pallez (Assistance Publique-Hôpitaux de Paris) situé au 10, rue Vaugelas (15e) d'un marché de prestation de services passé selon l'article 30 du code des marchés publics ayant pour objet la mise à disposition de places d'accueil de petite enfance pour les Parisiens au sein de la crèche hospitalière.

2010 DFPE 358 Lancement d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé selon l'article 30 du Code des marchés publics et ayant pour objet l'achat de places d'accueil collectif de petite enfance dans le 9e arrondissement.

2010 DFPE 370 Signature avec la société Maintenance Industrie de l'avenant n° 2 au marché relatif aux prestations de nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des aérateurs et grilles d'aération dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris des 1er, 2e, 3e, 4e, 12e, 19e et 20e arrondissements .

2010 DFPE 371 Signature avec la société Maintenance Industrie de l'avenant n° 2 au marché relatif aux prestations de nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des aérateurs et grilles d'aération dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris des 6e, 7e, 8e, 10e, 11e, 13e et 15e arrondissements.

2010 DPA 4 Approbation du principe de construction d'une crèche collective de 66 places, 45-47, rue Miguel Hidalgo - 28, rue David d'Angers (19e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

2010 DPA 67 Approbation du principe de restructuration d'une crèche collective municipale 2, rue Maurice Maignen (15e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, dépôt des demandes de permis de démolir et de déclaration préalable.

2010 DPA 70 Indemnisation de la société J. Brunet et E. Saunier au titre des prestations supplémentaires réalisées lors des travaux de construction de la crèche collective, 62 rue Saint-Sabin (11e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2010 DFPE 91 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association pour l'accueil de tous les enfants (A.P.A.T.E) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure dénommée "La Caverne d'Ali Baba" (11e). Montant : 219.968 euros.

2010 DFPE 93 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association pour l'accueil de tous les enfants (A.P.A.T.E) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie dénommée La Maison Dagobert (12e). Montant : 108.203 euros.

2010 DFPE 94 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association pour l'accueil de tous les enfants (A.P.A.T.E) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants dénommé L'Ecole Gulliver (12e). Montant : 285.162 euros.

2010 DPA 61 Approbation du principe de restructuration d'une crèche collective de 66 places, 34 A, rue des Martyrs (9e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2010 DDATC 87 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Môm'artre pour l'attribution d'une subvention. Montant : 28.000 euros.

2010 DDATC 88 Signature d'une convention d'objectifs avec l'association "Mom'rue Ganne" (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 9.000 euros.

M. Mao PENINOU, rapporteur.

2010 DAC 342 Signature d'une convention entre la Ville de Paris, la paroisse Notre Dame de la Croix et la SMABTP pour le remboursement partiel des travaux de dépoussiérage du grand orgue de l'église Notre-Dame de la Croix, 3 place de Ménilmontant (20e). Montant : 14.197 euros.

2010 DAC 506 Protocole transactionnel concernant un manuscrit et un tapuscrit de l'oeuvre d'O.Zadkine intitulés "Voyage en Grèce".

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2010 DPP 1 Signature d'une convention avec la Protection civile de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.000 euros.

2010 DPP 6 Signature d'une convention avec l'Association de Prévention du Site de la Villette pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.500 euros.

2010 DPP 7 Signature d'une convention avec l'association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale pour l'attribution d'une subvention. Montant : 34.000 euros.

2010 DPP 12 Signature d'une convention avec 2 associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 10e arrondissement. Montant : 4.300 euros.

2010 DPP 15 Signature d'une convention avec 3 associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 14e arrondissement. Montant : 5.800 euros.

2010 DPP 16 Signature d'une convention avec 3 associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17e arrondissement. Montant : 13.500 euros.

2010 DPP 19 Signature d'une convention avec 4 associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. Montant : 6.200 euros.

2010 PP 35 Lancement d'un appel d'offres ouvert pour des travaux de restauration des façades extérieures et réfection des toitures des ailes est et nord de la caserne de la Cité (4e).

2010 PP 36 Lancement d'un appel d'offres ouvert portant sur la maintenance et les services associés du progiciel Gargantua de gestion électronique des dossiers relatifs aux titres délivrés par la Préfecture de police.

2010 PP 37 Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la Ville de Paris.

2010 PP 38 Signature d'un marché pour la fourniture de repas destinés à ravitailler de manière ponctuelle certains centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris pendant la durée des travaux de réfection des cuisines ainsi que de manière permanente le site Limeil Valenton jusqu'à la mise en service de la cuisine du site.

2010 PP 39 Signature d'un marché relatif à la maintenance préventive et corrective de deux maisons du feu et de manoeuvre de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situées au Fort de la Briche à Saint-Denis (93) et au groupement d'instruction à Villeneuve - Saint-Georges (94).

2010 PP 41 Signature d'une convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police pour la représentation de la Préfecture de police devant les juridictions judiciaires et administratives et consultations juridiques.

2010 PP 42 Signature d'un marché pour la fourniture de pièces détachées de transmission de puissance mécanique, hydraulique, pneumatique et pièces détachées pour les compresseurs d'air et aspirateurs à eau de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2010 PP 43 Signature avec la société Bouygues Bâtiment IDF de l'avenant n° 3 au marché de travaux pour la restructuration du poste de commandement de compagnie Montmartre de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 12 rue Carpeaux (18e). Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 491.000 euros TTC.

2010 PP 44 Signature l'avenant n° 5 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de réhabilitation du poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris de Clichy-sous-Bois (93). Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 77.000 euros TTC.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2010 DDEEES 142 Signature d'avenants n° 3 aux conventions passées avec les unions départementales syndicales pour le versement du solde des subventions pour 2010.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2010 SGRI 29 Subvention à l'association Bibliothèques sans Frontières (Libraries without Borders). Montant : 15.000 euros.

2010 SGRI 32 Subvention au Théâtre Majâz (20e). Montant : 5.000 euros.

2010 SGRI 36 Signature d'un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2009-2011 passée avec Culturesfrance pour l'attribution d'une subvention. Montant : 200.000 euros.

2010 SGRI 41 Signature d'une convention avec l'association Médecins du Monde pour l'attribution d'une subvention. Montant : 200.000 euros.

2010 SGRI 57 - DRH 45 Signature d'un contrat de subvention avec la Commission européenne relatif au projet "Fit for Europe" (programme d'acquisition de compétence européenne par le biais d'une mobilité dans une ville de l'UE partenaire).

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2010 DPVI 72 Signature d'une convention avec Paris-Habitat pour l'attribution d'une subvention pour des travaux dans la Résidence Michelet. Montant : 72.500 euros.

2010 DPVI 84 Quartier de la Goutte d'Or (18e). Signature d'une convention avec l'association Halage pour l'attribution d'une subvention. Montant : 4.703 euros.

2010 DPVI 87 Signature d'une convention avec la SA d'HLM Coopération et Famille pour l'attribution d'une subvention pour la requalification de jardinières place de Vénétie (13e). Montant : 15.584 euros.

2010 DPVI 88 Signature d'une convention avec Paris Habitat OPH pour l'attribution d'une subvention pour la rénovation de commerces Porte de Montmartre (18e). Montant : 43.455 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2010 DPVI 106 - SG 43 Signature d'une convention avec l'association MDSL-Intervention, menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e). Cofinancement avec l'Observatoire de l'Egalité Femmes/Hommes et la Mission Intégration. Montant total : 18.000 euros.

Mmes Gisèle STIEVENARD et Pascale BOISTARD, rapporteures.

2010 CAB_MA 12 Subvention à l'association Comité d'Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d'Outre-Mer (CASODOM), pour la mise en oeuvre de son programme d'activités pour 2010. Montant : 10.000 euros.

2010 CAS 6 Fixation pour 2010-2011 de la participation financière demandée aux bénéficiaires de la carte Améthyste.

2010 DASES 9 Subvention à l'association Nouveaux Droits de l'Homme (7e) pour ses actions sociales menées en faveur de personnes démunies. Montant : 5.000 euros.

2010 DFPE 323 Subvention à l'association Culture sur cour (18e) destinée à financer des actions en direction des Familles. - Montant : 3.000 euros.

2010 DFPE 324 Signature d'une convention avec l'association Le Petit Ney (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.000 euros.

2010 DFPE 325 Subvention à l'association Plus Loin (20e), destinée à financer l'action Rencontre, découverte et ouverture en famille. - Montant : 3.000 euros.

2010 DFPE 326 Subvention à l'association Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (10e) destinée à financer des actions de médiation scolaire Ecole-parents. - Montant : 2.700 euros.

2010 DFPE 327 Subvention à l'association Le Picoulet Mission Populaire 11e, destinée à financer l'action Accompagnement et médiation auprès des familles. Montant : 3.000 euros.

2010 DFPE 328 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Ecole Normale Sociale (18e)pour le fonctionnement de la ludothèque au titre de 2010. - Montant : 80.000 euros.

2010 DFPE 329 Signature d'une convention avec l'association "Réel, Symbolique, Imaginaire La Ressource" (17e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.000 euros.

2010 DFPE 330 Subvention à l'association Caravansérail Développement (13e), destinée à financer l'action Animation des espaces publics - La ludomobile, la ludothèque se déplace dans mes quartiers. Montant : 5.000 euros.

2010 DFPE 331 Subvention à l'association LOREM (Loisirs Résidentiels des Mariniers) (14e), destinée à financer sa ludothèque. - Montant : 5.000 euros.

2010 DFPE 333 Subvention à l'association Latitude Sport et Culture (19e), destinée à financer une ludothèque. Montant : 4.000 euros.

2010 DFPE 334 Signature d'une convention avec le Comité d'Etablissement du Gérant de l'Infrastructure SNCF (93) pour l'attribution d'une subvention pour la ludothèque Planète Jeux (18e). Montant : 25.000 euros.

2010 DFPE 335 Subvention à l'association Môm'artre (18e), destinée à financer le fonctionnement de son antenne du 18e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.

2010 DFPE 338 Signature d'une convention avec l'association Fondation Oeuvre Croix Saint Simon (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 27.500 euros.

2010 DFPE 340 Subvention à l'association Culture 2+ (18e), destinée à financer les Papothèques africaine, maghrébine, chinoise et tamoule et l'accueil des enfants en 1ère année de maternelle dans leur langue maternelle. Montant : 11.500 euros.

2010 DFPE 344 Subvention à l'association Strata'j'm (20e) destinée à financer l'action Accueil Jeux parents enfants. Montant : 2.000 euros.

2010 DFPE 346 Subvention à l'association D'ici-d'ailleurs destinée à financer la ludothèque Terre de jeux (18e). Montant : 4.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2010 DAC 7 Signature d'une convention avec la Fondation de la Résistance (7e). Montant : 27.067 euros.

2010 DAC 144 Subvention à l'Association internationale Yahad - in Unum (10e). Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 357 Subvention à l'Association des Officiers et Réservistes de Paris et de la Région parisienne (A.O.R.P) (12e). Montant : 500 euros.

2010 DAC 371 Signature d'une convention avec l'association Les Amis du Musée de la Résistance Nationale (94500 Champigny-sur-Marne) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 45.000 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2010 CAB_MA 14 Subventions à 3 associations pour l'organisation de la manifestation "le Paris sports Ultra-marins". Montant total : 9.000 euros.

2010 DJS 91 Signature d'une convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 80.000 euros.

2010 DJS 98 Subventions à 15 associations du 15e arrondissement. Montant total : 20.150 euros.

2010 DJS 114 Signature d'une convention avec la Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 32.000 euros.

2010 DJS 122 Signature d'une convention avec l'Entente Sportive Petits Anges (7e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.500 euros.

2010 DJS 132 Signature d'une convention avec le Cercle des Escrimeurs Parisiens (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 24.000 euros.

2010 DJS 135 Signature d'une convention avec Rugby Club Paris 15 (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 17.500 euros.

2010 DJS 138 Signature d'une convention avec l'association Gym' Paris 15 (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 46.000 euros.

2010 DJS 139 Signature d'une convention avec Neptune Club de France (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 8.000 euros.

2010 DJS 145 Signature d'une convention avec Les Enfants de la Goutte D'Or pour l'attribution d'une subvention. Montant : 29.000 euros.

2010 DJS 153 Signature d'une convention avec Paris Sport Club (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 9.000 euros.

2010 DJS 233 Subvention au PUC Rugby pour la saison sportive 2010-2011. Montant : 260.000 euros.

2010 DJS 236 Signature d'une convention avec le Centre de Formation de Football de Paris pour l'attribution d'une subvention pour la saison 2010-2011. Montant : 75.000 euros.

2010 DJS 238 Signature d'une convention avec la Fédération Française de Triathlon pour l'attribution d'une subvention en vue de l'organisation du Triathlon de Paris les 17 et 18 juillet 2010. Montant : 35.000 euros.

2010 DJS 289 Signature d'une convention avec la Fondation Paris Saint-Germain en vue de l'attribution d'une subvention pour la saison 2010-2011. Montant : 150.000 euros.

2010 DJS 291 Signature d'une convention avec la Ligue de Paris de Tennis prévoyant l'attribution d'une subvention pour la saison 2010-2011. Montant : 20.000 euros.

2010 DJS 292 Signature d'une convention avec la Fédération Française de Badminton pour l'attribution d'une subvention à l'occasion de l'organisation des Championnats du Monde de Badminton du 23 au 29 août 2010. Montant : 100.000 euros.

2010 DJS 318 Signature d'une convention avec l'A.S. Jeunesse Saint-Vincent de Paul (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.000 euros.

2010 DJS 348 Subvention à l'association PUC Volley-ball au titre de la saison sportive 2010-2011. Montant : 1.116.915 euros.

2010 DJS 349 Subvention au club Issy Paris Hand au titre de la saison 2010-2011. Montant : 100.000 euros.

2010 DJS 350 Signature d'une convention avec la SASP Paris Levallois pour l'attribution d'une subvention au titre de la saison sportive 2010-2011. Montant : 1.000.000 euros.

2010 DJS 351 Subvention à la SASP Stade Français Paris au titre de la saison sportive 2010-2011. Montant : 823.225 euros.

2010 DJS 352 Signature d'un marché de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Paris Levallois pour les saisons sportives 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013.

2010 DJS 353 Signature d'un marché de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Paris Handball au titre de la saison sportive 2010-2011.

2010 DJS 368 Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public avec le groupement solidaire constitué par les associations du Centre Hippique du Touring Club de France, mandataire, et de la Société d'Equitation de Paris en vue de l'exploitation à des fins sportives du Centre Hippique du bois de Boulogne (16e).

2010 DJS 377 Demandes de permis de démolir et de construire pour la reconstruction d'une tribune au centre sportif Léo Lagrange (12e).

2010 DJS 378 Demandes de permis de démolir et de construire pour la reconstruction de gradins et de deux locaux de rangement à la piscine Roger Le Gall (12e).

2010 DJS 392 Autorisation à M. le Maire de Paris de délivrer à l'établissement public administratif du Musée National du Sport une autorisation unilatérale d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation, à des fins privatives, du parking Suzanne Lenglen, 25, boulevard Galliéni (15e).

2010 DJS 398 Fixation des tarifs d'utilisation des équipements du Stade Charléty (13e) pour les établissements scolaires, associations et autres groupements et fixation des tarifs de location du matériel de la Mission Evènementielle de la Direction de la Jeunesse et des Sports aux organisateurs de manifestations sportives à Paris.

2010 DJS 400 Signature de marchés article 30 relatifs à la mise en place et à l'organisation d'animations sportives et récréatives sur la Voie Georges Pompidou, la place de l'Hôtel de Ville et sur le Bassin de La Villette pendant l'opération Paris Plage 2010 pour 17 lots.

2010 DJS 413 Création d'une commission spéciale d'élus pour l'audition des candidats à l'attribution d'une convention d'occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constituée du centre sportif Jean Bouin (16e).

2010 DPA 72 Signature d'avenants aux divers marchés de travaux relatifs à la construction du complexe sportif Alfred Nackache (20e) comprenant une piscine, trois salles de sport et un centre de remise en forme.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2010 DF 53 Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l'exercice 2008.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2010 DAJ 16 Communication aux élus de la liste des marchés attribués du 7 mai 2010 au 10 juin 2010.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteur.