Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2017


 

1ère COMMISSION

Réunion du 2 mai 2017

Présent-e-s :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Antoinette GUHL, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Danielle SIMONNET et Pauline VÉRON.

MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jérôme COUMET, Rémi FÉRAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, Jérôme GLEIZES, Claude GOASGUEN, Jean-François LAMOUR, Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE, Daniel VAILLANT et François VAUGLIN.

Excusé-e-s au sens du règlement intérieur :

Mme Olivia POLSKI et M. Emmanuel GRÉGOIRE.

Excusé-e-s : Mmes Nathalie KOSCIUKO-MORIZET et Danièle PREMEL. M. Jean-Bernard BROS.

Absente :

Mme Rachida DATI.

*****

M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures 05.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 50 à son ordre du jour (dont 5 au Conseil départemental). Présentation des tableaux financiers par M. BARGETON.

Ressources humaines, services publics et modernisation de l?administration. - M. GRÉGOIRE, rapporteur. Pas de question sur les dossiers inscrits à l?ordre du jour.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire. - Mme GUHL, rapporteure.

Mme GUHL a présenté les dossiers importants de sa délégation :

DAE 71 - Subvention (800.000 euros) et convention avec l?association Fédération Envie pour la construction d?un laboratoire de l?économie circulaire dans l?Arc de l?Innovation.

DAE 81 - Subventions (146.000 euros) et conventions pour le soutien à l?amorçage et à la consolidation de trois ressourceries.

DAE 192 - Subventions (340.000 euros et 125.000 euros) avec convention avec l?association les Canaux (19e).

DPA 39 - Autorisation de mise en vente aux enchères du Pavillon circulaire (4e).

Commerce, artisanat. - Mme POLSKI, rapporteure. Pas de question sur les dossiers inscrits à l?ordre du jour.

Emploi. - Mme VÉRON, rapporteure.

Mme VÉRON a présenté les dossiers importants de sa délégation :

DAE 19 G - Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Club Régional d?Entreprises Partenaires de l?Insertion Ile-de-France (CREPI IdF).

SG 20 - Subvention (51.000 euros) et avenant à convention avec l?association 27ème Région sur le programme La Transfo.

Finances, suivi des SEM, marchés publics, concessions et politique d?achats. - M. BARGETON, rapporteur.

SG19 - Protocole conventionnel entre la Ville de Paris et la Préfecture de police de Paris pour la mise en ?uvre de la loi relative au statut de Paris : interventions de MM.LEGARET, POZZO di BORGO et BONNET-OULALDJ.

V?ux et amendements :

26 v?ux ont été déposés.

Aucun n?a été présenté.

Séance levée à 17 heures 24.

Prochaine Commission le mardi 30 mai 10 heures.

----

2e COMMISSION

Réunion du mardi 2 mai 2017

Présent-e-s :

Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Afaf GABELOTAUD, Danièle GIAZZI, Laurence GOLDGRAB, Nathalie MAQUOI, Caroline MÉCARY, Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL, Anne SOUYRIS, MM. Pierre AIDENBAUM, Stéphane CAPLIEZ, François-David CRAVENNE, Philippe DUCLOUX, Christophe GIRARD, Frédéric HOCQUARD et Bruno JULLIARD.

Excusé-e-s au sens du Règlement intérieur :

Mmes Raphaëlle PRIMET, Catherine VIEU-CHARIER et M. Thierry HODENT.

Excusé-e-s : Mme Marielle de SARNEZ, M. Bernard GAUDILLÈRE.

Absent-e-s :

Mmes Yamina BENGUIGUI, M. Grégoire CHERTOK.

***** Mme Fadila MÉHAL ouvre la séance à 12 heures 03.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 115 à l?ordre du jour (dont deux au Conseil départemental).

Culture, patrimoine, métiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles. - M. JULLIARD, rapporteur.

2017 DAE 19 - Subvention (4.500 euros) à l?Association des Artistes et Artisans d?Art du 11e arrondissement ou 4A (11e).

Intervention de M. DUCLOUX.

2017 DICOM 10 - Convention pour la vente caritative des cadenas de la Passerelle des Arts et du Pont de l'Archevêché.

Intervention de Mme MÉHAL.

2017 DAC 31 - Contribution et subvention (4.850.000 euros), avenant à convention et convention avec l?établissement public de coopération culturelle CENTQUATRE (19e).

Intervention de Mme MÉHAL.

2017 SG 19 - Protocole conventionnel entre la Ville de Paris et la Préfecture de police de Paris pour la mise en ?uvre de la loi relative au statut de Paris.

Intervention de Mme MÉHAL.

2017 DAC 272 - Convention d?occupation du domaine public relative à l?installation et à l?exploitation d?un espace d?affichage sur l?échafaudage de restauration du théâtre du Châtelet (1er).

Intervention de Mme MÉHAL.

Mémoire, anciens combattants, correspondant défense. - M. ABADIE en lieu et place de Mme VIEU-CHARIER, rapporteure.

Pas de question sur les 33 dossiers inscrits à l?ordre du jour.

M. HOCQUARD a présenté le projet 2017 DFA 41 - Signature d?une convention d?occupation du domaine public pour l?occupation temporaire du local de la culée droite du pont Alexandre III (8e).

Amendement et voeux :

1 amendement de l?Exécutif et 7 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. JULLIARD a présenté l?amendement de l?Exécutif sur le projet 2017 DICOM 10 - Convention pour la vente caritative des cadenas de la passerelle des Arts et du pont de l'Archevêché.

Mme GOLDGRAB a présenté le v?u du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la médiation culturelle dans le cadre de "Nuit Blanche 2017".

M. DUCLOUX a présenté le v?u du groupe Socialiste et Apparentés relatif à ce que le nom de Régis Huvier soit donné à la Maison des pratiques artistiques amateurs Breguet.

Mme MAQUOI a présenté le v?u du groupe Socialiste et Apparentés relatif à la place dite "de la Fontaine".

V?ux déposés et non présentés :

V?u déposé par Mmes DATI et DAUVERGNE relatif aux tournages de films dans les arrondissements.

V?ux déposés par Mme SIMONNET relatifs :

- à ce que tous les cours de musique dans les centres d?animation de 3 élèves restent limités à un maximum de 3 élèves,

- aux guides conférenciers de l?entreprise City Wonders.

V?u déposé par le groupe les Républicains relatif à la restauration et modernisation de la fontaine des Innocents. Séance levée à 12 heures 38.

Prochaine Commission le 29 mai 2017.

-----

3e COMMISSION

Réunion du mardi 2 mai 2017

Présent-e-s :

Mmes Célia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, Virginie DASPET, Edith GALLOIS, Maud GATEL, Jeanne d'HAUTESERRE, Halima JEMNI, Brigitte KUSTER, Joëlle MOREL, Déborah PAWLIK, Carine PETIT, MM. Pierre CHARON, François DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Eric HÉLARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Mao PENINOU, Dominique TIBERI, Patrick TRÉMÈGE.

Excusées au sens du Règlement intérieur du Conseil de Paris :

Mmes Marie-Laure HAREL, Pénélope KOMITÈS.

Absent-e-s :

Mmes Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, MM. Frédéric PÉCHENARD, Yann WEHRLING.

*****

Séance ouverte à 10 heures 34.

Présentation :

Bilan de l'action de la R.A.T.P. et de la S.N.C.F. pour lutter contre la pollution de l'air souterrain : propos liminaire de M. NAJDOVSKI.

Introductions par M. Raphaël RENÉ-BAZIN, Directeur de l?agence de développement pour Paris - R.A.T.P., et M. Jacques PEYNOT, Directeur des gares d'Île-de-France - S.N.C.F. Gares & Connexions.

Présentations par Mme Sophie MAZOUÉ, Responsable du service R.S.E. (Responsabilité Sociale des Entreprises) - R.A.T.P., le Docteur Valérie JOUANNIQUE, Médecin coordonnateur - Service Santé au travail - R.A.T.P., et M. Rémi FRANÇAIS, Responsable R.S.E. - S.N.C.F. gares Île-de-France.

Interventions de MM. DARGENT, JULIEN, LEFEVRE, Mme GATEL, M. Eric AZIÈRE. - Réponses apportées par Mme MAZOUÉ et M. FRANÇAIS.

Aucun projet de délibération parmi les 51 à l?ordre du jour (dont 6 au Conseil départemental) n?a fait l?objet d?une discussion.

V?ux et amendements : 1 v?u rattaché et 25 v?ux non rattachés ont été déposés. Aucun n?a été présenté.

Divers :

M. PENINOU a présenté le "guide du tri des déchets alimentaires", distribué aux membres de la Commission présents, en lien avec le projet de délibération 2017 DPE 31 - Convention de versement d?une subvention de la Métropole du Grand Paris pour l?expérimentation de collecte des déchets alimentaires des ménages à Paris (2e et 12e).

M. JULIEN est intervenu pour déplorer le départ de nombreux commissaires avant la fin de la réunion.

M. JULIEN a interrogé l?Exécutif au sujet des mesures de sécurisation des sites touristiques annoncées par une dépêche AFP. - Réponse de Mme BROSSEL.

Séance levée à 12 heures 15.

Prochaine Commission le lundi 29 mai 2017 à 10 heures 30.

-----

4e COMMISSION

Réunion du mardi 2 mai 2017

Présent-e-s :

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, Emmanuelle DAUVERGNE, Leïla DIRI, Léa FILOCHE, Fatoumata KONÉ, Nawel OUMER, Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TAÏEB ATTIAS, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA.

MM. Hervé BÉGUÉ, Bernard DEBRÉ, Christian HONORÉ, Bernard JOMIER et Atanase PÉRIFAN.

Absent-e-s :

Mmes Myriam EL KHOMRI et Fanny GAILLANNE.

M. François HAAB.

*****

Mme FILOCHE ouvre la séance à 9 heures 03.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 86 à son ordre du jour (dont 42 projets au Conseil départemental) et autres sujets.

Santé, handicap, relations avec l?A.P.-H.P. de Paris. - M. JOMIER, rapporteur.

DAE 30 - Centre Universitaire des Saints Pères (6e). - Subvention (550.000 euros) et convention avec l?Université Paris Descartes en vue d?y développer des projets innovation et entreprises dans le domaine de la santé : intervention de Mme STOPPA-LYONNET.

Solidarité, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes âgées. - Mmes VERSINI et OUMER, rapporteures.

Mme OUMER a présenté les principaux dossiers de sa délégation.

DFPE 48 - Subventions (1.031.222 euros) et conventions avec l?association CRESCENDO (11e) pour sa structure multi accueil Basfroi.

DFPE 75 - Subvention (370.907 euros) et convention d?équipement avec "Paris Habitat - OPH" (5e) pour l?aménagement d?un équipement associatif d?accueil de petite enfance.

DFPE 175 - Mise à disposition d?une parcelle de terrain (19e) en vue d?installer et d?entretenir un jardin d?agrément et pédagogique. Convention avec l?association "K?Ibass".

DFPE 73 - Subvention (79.600 euros) et avenant n° 1 avec l?association "L.I.R.E. à Paris" pour l?intervention de lecteurs dans les RAM.

Mme VERSINI a présenté les projets importants de sa délégation.

DICOM 10 - Convention pour la vente caritative des cadenas de la passerelle des Arts et du pont de l?Archevêché.

DAE 188 - Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association "Place Network".

DAE 205 - DASES - DGRI - Subvention (110.000 euros) et convention avec l?association Démocratie et Entraide en Syrie - Ghosn Zeitoun.

DASES 130 G - Subvention (12.000 euros) à l?association "Reconnect" pour son action en faveur de l?accès aux droits des publics hébergés dans les gymnases parisiens lors du Plan Hiver 2016-2017.

DASES 131 G - Subventions (4.000 euros) relatives au fonctionnement de 7 accueils de jour à destination des personnes en situation de précarité et grande exclusion à Paris.

DASES 150 G - Modification des règles de gestion des amortissements du budget annexe des établissements départementaux de l?A.S.E. Mme VERSINI souligne qu?un schéma parisien sur les seniors sera présenté au Conseil de Paris du mois de juin. Pas de question sur les dossiers de Mmes OUMER et VERSINI.

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme. - Mme BIDARD, rapporteure. Mme BIDARD a présenté les dossiers de sa délégation. Pas de question sur ses dossiers.

Prévention spécialisée et intégration. - Mme BROSSEL, rapporteure. Mme BROSSEL a présenté les dossiers de sa délégation. Pas de question sur ses dossiers.

V?ux et amendements :

6 v?ux ont été déposés.

Mme ATALLAH a présenté un v?u rattaché au DDCT 72 - Rapport de la Mission d?Information et d?Evaluation "Paris ville interculturelle : liens, pratiques et politiques publiques" relatif à la mise en ?uvre des préconisations du rapport de la M.I.E. "Paris, ville interculturelle".

Mme ATALLAH a présenté un v?u relatif à l?allaitement dans l?espace public parisien.

Mme KONÉ a présenté un v?u relatif à une nouvelle politique d?accueil des réfugiés à Paris.

M. HONORÉ a présenté un v?u relatif au fonctionnement du centre d?accueil humanitaire porte de la Chapelle.

Mme DIRI a présenté un v?u relatif au contrôle des terrasses pour fumeurs : intervention de M. JOMIER.

Séance levée à 10 heures 03.

Prochaine Commission le 29 mai 2017 à 9 heures.

-----

5e COMMISSION

Réunion du mardi 2 mai 2017

Présent-e-s :

Mmes Galla BRIDIER, Delphine BÜRKLI, Frédérique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agnès EVREN, Annick LEPETIT, Valérie NAHMIAS, Anne TACHÈNE, MM. David ASSOULINE, Eric AZIÈRE, Jacques BAUDRIER, Patrick BLOCHE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Jérôme DUBUS, Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, Eric LEJOINDRE, Roger MADEC, Buon Huong TAN, Alexandre VESPERINI.

Excusé au sens du Règlement intérieur du Conseil de Paris :

M. Jean-Louis MISSIKA.

Absentes :

Mmes Michèle ASSOULINE, Valérie MONTANDON.

*****

Séance ouverte à 14 heures 01.

Aucun projet de délibération parmi les 53 à l?ordre du jour (dont 5 au Conseil départemental) n?a fait l?objet d?une discussion. M. AZIÈRE a présenté la proposition de délibération du groupe UDI-MODEM, 2017 UDI-MODEM 1 - Lancement d?une étude en vue de rétablir le concours de façades de la Ville de Paris.

V?ux et amendements :

6 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. BROSSAT a évoqué le v?u du groupe les Républicains relatif au programme de réhabilitation de la tour H15, et présenté le v?u de l?Exécutif déposé en réponse sur le même sujet.

Séance levée à 14 heures 14.

Prochaine Commission le lundi 29 mai 2017 à 14 heures.

-----

6e COMMISSION

Réunion du mardi 2 mai 2017

Présent-e-s : Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET, Alexandra CORDEBARD, Béatrice LECOUTURIER, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER, Aurélie SOLANS, MM. Jean-Noël AQUA, Pascal CHERKI, Jean-Pierre LECOQ, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER et Nicolas NORDMAN.

Excusée au sens du Règlement intérieur : Mme Anne-Christine LANG. ***** Mme OLIVIER ouvre la séance à 15 heures 35.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 22 à l?ordre du jour (dont 9 au Conseil départemental).

Université, vie étudiante, recherche. - Mme LEMARDELEY, rapporteure.

 MERGEFIELD NumeroALPACA 2017 DLH 86 - Création de 220 logements PLS pour étudiants 27 boulevard Jourdan (14e). - Octroi de la garantie d?emprunt de la Ville (12.210.000 euros) demandée par la Fondation Maison des élèves ingénieurs arts et métiers. Intervention de M. LECOQ.

Affaires scolaires, réussite éducative, rythmes éducatifs. - Mme CORDEBARD, rapporteure.

Mme CORDEBARD a présenté les principaux projets de sa délégation et tout particulièrement les :

2017 DASCO 30 - Subvention (23.000 euros) avec convention à l?association "Cap Sport Art Aventure et Amitié" (CAP SAAA) (15e) pour une action de sensibilisation au handicap dans les écoles primaires.

2017 DASCO 41 G - Budget participatif des collèges - Subventions d?équipement (44 506 euros).

2017 DASCO 71 - Subventions (994.937,62 euros) et conventions annuelles d?objectifs pour des projets d?animation mis en ?uvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre des temps d?activités périscolaires (TAP).

2017 DASCO 80 - Subvention (73.120 euros) et convention pluriannuelle de parcours d?histoire et de mémoire avec le Mémorial de la Shoah.

2017 DASCO 42 G - Approbation du programme prévisionnel d?investissement des lycées pour 2017/2027 proposé par la Région Ile-de-France. Intervention de Mme SOLANS.

Amendements et voeux :

2 v?ux rattachés et 4 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. LECOQ a présenté les 2 v?ux du groupe les Républicains rattachés aux projets de délibération 2017 DASCO 39 G - Collèges en cité scolaire-Fixation des tarifs de restauration et modalités de compensation financière et 2017 DASCO 71 - Subventions (994.937,62 euros) et conventions annuelles d?objectifs pour des projets d?animation mis en ?uvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre des temps d?activités périscolaires (T.A.P.).

Mme OLIVIER a présenté le v?u du groupe Socialiste et Apparentés relatif à la fermeture de classes dans les écoles maternelles 103, rue du Château des Rentiers et du 15, rue de Domrémy 13e.

Mme LECUYER a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif à la modification de la carte scolaire dans le 18e.

Mme BOUGERET a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif à l?affectation des élèves de 3e dans les lycées.

V?u déposé et non présenté : V?u du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la nuit des étudiants du monde 2017.

Question diverse :

M. LECOQ a demandé qu?une présentation de l?audit de sécurité réalisé dans les écoles soit faite aux maires d?arrondissement.

Séance levée à 15 heures 21.

Prochaine Commission le 29 mai 2017 à 15 heures 30.

-----

7e COMMISSION

Réunion du mardi 2 mai 2017

Présent-e-s :

Mmes Marinette BACHE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Sandrine CHARNOZ, Ann-Katrin JÉGO, Véronique LEVIEUX, Pauline VÉRON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Patrick KLUGMAN, Hermano SANCHES RUIVO, Sergio TINTI.

Excusé au sens du Règlement intérieur du Conseil de Paris : M. Jean-François MARTINS.

Absent-e-s :

Mme Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, M. Pierre LELLOUCHE.

*****

Séance ouverte à 17 heures 05.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 83 à l?ordre du jour (dont 4 au Conseil départemental).

Sports et tourisme. - M. MARTINS, rapporteur.

2017 DJS 114 - Subvention (750.000 euros) et convention avec le Stade Français Paris au titre de l'année 2017 : intervention de MM. BOUTAULT, AURIACOMBE et Mme JÉGO. - En l?absence de M. MARTINS, excusé, réponse sera apportée par courriel par son cabinet.

2017 DJS 170 - Lancement d?un appel à projets "Talents Paris 2024" dans le cadre du plan d'accompagnement de la candidature parisienne aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 : intervention de Mme JÉGO. - Réponse de M. Julien DOLBOIS, Directeur du cabinet de M. MARTINS.

V?ux et amendements : 2 v?ux rattachés et 7 v?ux non rattachés ont été déposés. Mme VÉRON a évoqué :

- le v?u du groupe SOCA rattaché au projet de délibération 2017 DJS 157 ;

- le v?u déposé par Mmes Rachida DATI et Emmanuelle DAUVERGNE relatif à la mise à disposition d?un local adapté pour accueillir le dynamisme associatif du 7e arrondissement ;

- le v?u du groupe les Républicains relatif à la mise en place de la réforme des Maisons des associations à Paris et dans le 5e arrondissement.

M. BOUTAULT a présenté le v?u du GEP relatif aux persécutions des lesbiennes, gays, bisexuels, transgenres, queer et intersexes en Tchétchénie ; Mme JÉGO a présenté le v?u du groupe UDI-MODEM relatif au soutien aux personnes LGBT en Tchétchénie ; Mme LEVIEUX a présenté le v?u du groupe SOCA relatif à la défense des droits LGBTI à travers le monde. - Réponse de M. KLUGMAN.

Mme JÉGO a présenté le v?u du groupe UDI-MODEM relatif à l?extinction de la Tour Eiffel en hommage aux victimes d?attentats terroristes. - Réponse de M. KLUGMAN, en l?absence de M. MARTINS.

Divers :

MM. SANCHES RUIVO et KLUGMAN ont annoncé la tenue de la Fête de l?Europe du 8 au 14 mai 2017 ; des concerts gratuits seront proposés à cette occasion le 13 mai sur le parvis de l?Hôtel de Ville.

Séance levée à 17 heures 31.

Prochaine Commission le lundi 29 mai 2017 à 17 heures.