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Mai 2017
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Conseil Municipal
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2017 DICOM 10 - Convention pour la vente caritative des cadenas de la Passerelle des Arts et du Pont de l'Archevêché.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2017


 

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, présidente. - Nous examinons maintenant les amendements techniques nos 40 et 88 relatifs au projet de délibération DICOM 10. Nous allons voter ces deux amendements, d'abord l'amendement technique n° 40.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 40 déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 40 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 88 déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 88 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DICOM 10 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2017, DICOM 10).