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Juillet 2008
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2008, DJS 68 - Subventions à six associations du 8e arrondissement. - Montant total : 7.700 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2008


 

Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Nous passons à l?examen du projet de délibération DJS 68 relatif à l?attribution de subventions d?un montant de 7.700 euros à six associations du 8e arrondissement, sur lequel le groupe U.M.P.P.A. a déposé le v?u référencé n° 25 dans le fascicule.

Je donne la parole à Mme Martine MERIGOT de TREIGNY.

Mme Martine MERIGOT de TREIGNY. - Ce v?u concerne la subvention attribuée à l?association sportive du lycée Racine qui est une subvention modique de 1.400 euros.

Nous savons que l?association sportive du lycée est la première association sportive de lycée parisienne en nombre de licenciés. Il y a un dynamisme dans cette association, qui a déjà formé plusieurs champions de France, dans diverses disciplines ! Et cette subvention a pour objectif de pérenniser ses activités et de renforcer l?organisation des compétitions internes.

Cette sous-évaluation manifeste du montant de la subvention aurait pu être évitée par une consultation préalable avec les services compétents de la Ville.

Nous émettons le v?u que le Maire de Paris réévalue le montant de la subvention proposée à l?association sportive du lycée Racine à hauteur de 2.691 euros, montant qui correspond strictement au calcul de la subvention théorique applicable en la matière.

Je vous remercie.

Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Je donne la parole à M. VUILLERMOZ.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Effectivement, on peut entendre que la subvention est modique au regard du dynamisme et du nombre de licenciés de cette association, mais, comme vous le savez, s?agissant des subventions de fonctionnement attribuées aux associations sportives, il faut essayer de parvenir à un équilibre entre les 650 associations sportives de proximité qui rayonnent sur le territoire parisien, et cela, dans les limites du budget de fonctionnement tel qu?il a été voté par le Conseil de Paris.

J?ai cru comprendre déjà ce matin que vous le jugiez dépensier !

Je tiens aussi à préciser que l?association sportive du lycée Racine conserve le même montant de subvention que l?année passée, avec un maintien de ses licenciés et de ses résultats sportifs. Je vous signale aussi qu?il avait augmenté de 200 euros en 2006, puisqu?il était de 1.200 euros entre 2004 et 2005.

Le traitement des demandes de subvention ne se fait ni dans mon bureau ni avec une cellule occulte, cela a changé depuis déjà un certain temps. Les demandes de subvention sont traitées par la Direction de la jeunesse et des sports, par son service dédié aux sports de proximité, soumis au Bureau des subventions aux associations, et par moi-même.

Je peux vous dire quand même qu?il nous faut réfléchir tous ensemble aux critères d?attribution des subventions aux associations, notamment des associations sportives parce que je crois qu?on ne peut pas se satisfaire des deux critères existants, c?est-à-dire le nombre de licenciés et les résultats sportifs, sans tenir compte des projets de ces associations, de l?intérêt général, des territoires concernés mais aussi de leur situation financière.

J?ai commencé à rencontrer un certain nombre de maires d?arrondissement et j?ai, bien entendu, évoqué cette question avec eux sur la nécessité de réformer ensemble - je dis bien ?ensemble? - les critères d?attribution des associations sportives.

Je serai en mesure, d?ici là fin de l?année, de vous soumettre un premier travail, avant que celui-ci ne soit soumis au vote de notre Conseil.

Par ailleurs, vous n?ignorez pas que le Maire de Paris souhaite que cette nouvelle mandature se traduise par une seconde phase de la déconcentration et que, dans cette perspective, Bertrand DELANOË souhaite que la question des subventions aux associations soit bien entendu intégrée.

Vous pouvez d?ores et déjà augmenter les subventions aux associations que vous souhaitez sur votre état spécial.

Je me permets simplement de vous dire qu?à ce stade, je ne suis pas favorable à votre proposition.

Mme Anne HIDALGO, première ajointe, présidente. - Je vous remercie.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DJS 68.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2008, DJS 68).