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Juin 2017
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Conseil Municipal
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2017


 

1ère COMMISSION

Réunion du 30 mai 2017

Présent-e-s :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Antoinette GUHL, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Olivia POLSKI, Danielle SIMONNET et Pauline VÉRON.

MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, Jérôme COUMET, Rémi FÉRAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jérôme GLEIZES, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-François LAMOUR, Jean-François LEGARET, Christian SAINT-ETIENNE, Daniel VAILLANT et François VAUGLIN.

Excusé-e-s au sens du règlement intérieur :

Mme Danièle PREMEL, MM. Yves POZZO di BORGO et Jean-Jacques GIANNESINI.

Excusée :

Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET.

Absent-e-s :

Mme Rachida DATI et M. Claude GOASGUEN.

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M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures 05.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 56 à son ordre du jour (dont 12 au Conseil départemental) :

Finances, suivi des SEM, marchés publics, concessions et politique d?achats - M. BARGETON, rapporteur :

Présentation des tableaux de bords, des comptes administratifs et des budgets supplémentaires de la Ville et du Département par M. BARGETON. DFA 50 : Convention d?occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public au profit d?EUNETWORKS : Intervention de M. GLEIZES.

Ressources humaines, services publics et modernisation de l?administration - M. GREGOIRE, rapporteur :

Pas de questions sur les dossiers inscrits à l?ordre du jour.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire - Mme GUHL, rapporteure :

Pas de questions sur les dossiers inscrits à l?ordre du jour.

Commerce, artisanat - Mme POLSKI, rapporteure :

Pas de questions sur le dossier inscrit à l?ordre du jour.

Emploi - Mme VERON, rapporteure :

Pas de questions sur les dossiers inscrits à l?ordre du jour.

V?ux et amendements :

9 amendements, 4 v?ux rattachés et 18 v?ux ont été déposés. Aucun n?a été présenté. Séance levée à 10 heures 28.

Prochaine Commission le mardi 27 juin 10 heures.

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2e COMMISSION

Réunion du lundi 29 mai 2017

Présent-e-s :

Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Afaf GABELOTAUD, Danièle GIAZZI, Laurence GOLDGRAB, Nathalie MAQUOI, Caroline MÉCARY, Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL, Raphaëlle PRIMET, Anne SOUYRIS, Catherine VIEU-CHARIER, MM. Stéphane CAPLIEZ, François-David CRAVENNE, Bernard GAUDILLÈRE, Christophe GIRARD, Frédéric HOCQUARD, Thierry HODENT et Bruno JULLIARD.

Excusés au sens du Règlement intérieur :

Mme Nathalie FANFANT, MM. Pierre AIDENBAUM et Philippe DUCLOUX.

Excusée :

Mme Marielle de SARNEZ.

Absent-e-s :

Mme Yamina BENGUIGUI et M. Grégoire CHERTOK.

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Mme Fadila MÉHAL ouvre la séance à 12 heures 03.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 81 à l?ordre du jour (dont 2 au Conseil départemental) :

Culture, patrimoine , métiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles - M. JULLIARD, rapporteur :

M. JULLIARD a présenté les projets les plus significatifs inscrits à l?ordre du jour : le 2017 DAC 33 - Subventions (271.000 euros) à 39 associations au titre de l?aide à la diffusion et de l?aide à la résidence artistique et culturelle pour des projets de spectacle vivant à Paris, 2017 DAC 141 - Subvention (5.553.200 euros) et avenant à convention avec l?association Orchestre de Paris, 2017 DAC 210 - Subvention (240.500 euros) avenant et convention avec l?association Bétonsalon (13-15e), 2017 DAE 166 - Subvention (40.000 euros) et convention avec l?association Fontaine O Livres (11e). 2017 DAC 25 Modifications des statuts de l?établissement public de coopération culturelle CENTQUATRE (19e).

Interventions de Mme MÉHAL et M. GIRARD. 2017 DAC 213 Subvention (140.000 euros) et avenant à convention avec l?Association Fonds régional d?art contemporain d?Ile-de-France (19e) :

Intervention de M. GIRARD - Réponse de M. JULLIARD. 2017 DAC 509 Subvention (2.138.805 euros) et avenant à convention avec l?association Musée d?Art et d?Histoire du Judaïsme (3e) :

Intervention de M. GIRARD - Réponse de M. JULLIARD. 2017 DAC 710 Subvention (10.000 euros) à l?association Comité Municipal d?animation culturelle du 1e arrondissement (1 e) :

Intervention de M. GIRARD - Réponse de M. JULLIARD. 2017 DAC 301 Subventions (3.840.000 euros) avec convention et avenant avec l?association Paris-Ateliers :

Interventions de Mmes MÉES et MÉHAL - Réponse de M. Noël CORBIN, Directeur des Affaires Culturelles. 2017 DAC 795 Aide indirecte dans le cadre de la convention d?occupation pour le cirque Bormann Square Carlo Sarrabezolles 5, rue Lucien Bossoutrot (15e) :

Intervention de Mme MÉES - Réponse de M. JULLIARD qui rappelle que Mme KOMITÉS préside une mission sur ce sujet.

2017 DICOM 11 - Convention de Co-organisation de l?édition 2017 du Festival "Fnac Live" entre la Ville de Paris et la société Groupe Fnac-Darty :

Intervention de Mme MÉES - Réponse de M. JULLIARD.

2017 DAC 216 Subvention (170.000 euros) et avenant à convention avec l'association le Bal (18e) :

Intervention de Mme MÉHAL.

Mémoire, anciens combattants, correspondant défense - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure :

Mme VIEU-CHARIER rapporte ses projets mettant en exergue le 2017 DAC 533 - Subvention (50.000 euros) et convention avec l?association TATTOO DES CAPITALES :

Intervention de M. GIRARD.

Amendements et v?ux : 2 v?ux non rattachés ont été déposés.

Mme VIEU-CHARIER a évoqué le v?u du groupe les Républicains relatif à l?hommage à l?Abbé Raynal.

Mme MÉES a présenté le v?u du groupe écologiste de Paris relatif à la sauvegarde de la "grosse bouteille" du 66, boulevard Richard Lenoir et à la mise en ?uvre d?un urbanisme participatif des usages - Réponse de M. JULLIARD en séance.

Questions diverses :

Mme MÉHAL propose que la Commission puisse auditionner Mme Agnès EVREN, Vice-Présidente du Conseil régional d?Ile-de-France en charge de l?éducation et de la culture.

Séance levée à 12 heures 41.

Prochaine Commission le lundi 26 juin 2017 à 12 heures.

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3e COMMISSION

Réunion du lundi 29 mai 2017

Présent-e-s :

Mmes Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, Virginie DASPET, Maud GATEL, Marie-Laure HAREL, Jeanne d'HAUTESERRE, Halima JEMNI, Pénélope KOMITÈS, Brigitte KUSTER, Joëlle MOREL, Déborah PAWLIK, MM. Pierre CHARON, François DAGNAUD, Claude DARGENT, Éric HÉLARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Franck LEFÈVRE, Christophe NAJDOVSKI, Frédéric PÉCHENARD, Mao PENINOU, Dominique TIBERI et Patrick TRÉMÈGE.

Exécusé-e-s au sens du Réglement intérieur du Conseil de Paris :

Mmes Célia BLAUEL, Carine PETIT et M. Didier LE RESTE.

Excusé :

M. Philippe GOUJON.

Absent-e-s :

Mmes Édith GALLOIS, Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA et M. Yann WEHRLING.

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Séance ouverte à 10 heures 36.

Présentation :

Nouveau marché de fourniture et d'entretien des Vélib' :

Présentation par Mme Véronique HACHÉ, Directrice générale du Syndicat "Autolib? et Vélib? Métropole".

Interventions de MM. DARGENT, JULIEN, DAGNAUD - Réponses apportées par Mme HACHÉ.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 70 à l?ordre du jour (dont 12 au Conseil départemental) :

Espaces verts, nature, affaires funéraires, préservation de la biodiversité - Mme KOMITÈS, rapporteure :

2017 SG 24 Opération Petite Ceinture : bilan d'avancement, convention de superposition d'affectation avec la SNCF et groupement de commande avec la SNCF :

Intervention de Mme MOREL - Réponse de Mme KOMITÈS.

Transports, voirie, déplacements, espace public - M. NAJDOVSKI, rapporteur :

2017 DEVE 105 - DFA - DPE - DVD Convention Ville - UE pour percevoir un financement européen "LIFE" en vue de l?expérimentation intra-muros de trois revêtements de chaussées aux propriétés phonique, thermique et mécanique accrues :

Intervention de M. DARGENT - Réponse de Mme Sandrine GOURLET, adjointe au Directeur de la Voirie et des Déplacements.

V?ux et amendements :

13 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. JULIEN a présenté le v?u du GEP relatif à la saturation de l?activité du Crématorium du cimetière du Père-Lachaise - Réponse de Mme KOMITÈS - Intervention de M. DAGNAUD.

Intervention de M. TIBERI au sujet du v?u du GEP relatif au respect et à la sûreté des espaces cyclables parisiens - Réponse de M. NAJDOVSKI - Intervention de M. DARGENT.

Séance levée à 11 heures 34.

Prochaine Commission le lundi 26 juin 2017 à 10 heures 30.

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4e COMMISSION

Réunion du lundi 29 mai 2017

Présent-e-s :

Mmes Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Emmanuelle DAUVERGNE, Leïla DIRI, Léa FILOCHE, Fatoumata KONÉ, Nawel OUMER, Dominique STOPPA-LYONNET et Dominique VERSINI.

MM. Hervé BÉGUÉ, Bernard DEBRÉ, Christian HONORÉ, Bernard JOMIER et Atanase PÉRIFAN.

Excusées au sens du règlement intérieur :

Mmes Marie ATALLAH, Sylvie CEYRAC, Mercedes ZUNIGA et Karen TAÏEB ATTIAS.

Absent-e-s :

Mmes Myriam EL KHOMRI, Fanny GAILLANNE et M. François HAAB. ******* Mme FILOCHE ouvre la séance à 9 heures 09.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 74 à son ordre du jour (dont 47 projets au Conseil départemental) et autres sujets :

Point de situation sur légalité femmes-hommes dans le quartier de La Chapelle : Interventions de Mmes BIDARD, BOUYGUES, BROSSEL et de MM. HONORÉ et DEBRÉ.

Prévention spécialisée et intégration - Mme BROSSEL, rapporteure :

Mme BROSSEL a présenté les dossiers de sa délégation. Pas de question sur ses dossiers.

Santé, handicap, relations avec l?A.P.-H.P. de Paris - M. Bernard JOMIER, rapporteur :

M. JOMIER a présenté les dossiers de sa délégation. Pas de question sur ses dossiers.

Solidarité, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes âgées - Mmes Dominique VERSINI et Nawel OUMER, rapporteures :

Mme OUMER a présenté les dossiers de sa délégation. Pas de question sur ses dossiers.

Mme VERSINI a présenté les dossiers de sa délégation.

DASES 248 G : Schéma parisien en direction des seniors 2017-2021 : Interventions Mme STOPPA-LYONNET et de MM. DEBRÉ et JOMIER.

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme - Mme BIDARD, rapporteure :

Mme BIDARD a présenté les dossiers de sa délégation. Pas de question sur ses dossiers.

V?ux et amendements : 3 v?ux ont été déposés. Mme KONÉ a présenté un v?u rattaché au projet de délibération DASES 248 G relatif à la lutte contre la fracture numérique touchant les seniors à Paris. Mme SOLANS a présenté un v?u relatif à l?accueil des jeunes réfugiés à Paris. Séance levée à 11 heures 01. Prochaine Commission le 26 juin 2017 à 9 heures. ------

5e COMMISSION

Réunion du lundi 29 mai 2017

Présent-e-s :

Mmes Galla BRIDIER, Delphine BÜRKLI, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agnès EVREN, Valérie MONTANDON, Valérie NAHMIAS, Anne TACHÈNE, MM. David ASSOULINE, Éric AZIÈRE, Jacques BAUDRIER, Patrick BLOCHE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Jérôme DUBUS, Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, Éric LEJOINDRE, Roger MADEC, Jean-Louis MISSIKA, Buon Huong TAN et Alexandre VESPERINI.

Excusée :

Mme Frédérique CALANDRA.

Absentes :

Mmes Michèle ASSOULINE et Annick LEPETIT.

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Séance ouverte à 14 heures 06.

Présentation :

Bilan du dispositif d'aide aux entreprises innovantes "Paris Innovation Amorçage" 2010/2016 :

Propos liminaire de M. MISSIKA.

Présentation par Mme Marie MONJAUZE, Chef du bureau de l?innovation - DAE.

Interventions de MM. CONTASSOT, TAN - Réponses apportées par Mme MONJAUZE et M. Marc-Alexandre BERNON, Chargé de mission financement des entreprises au bureau de l?innovation - DAE.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 34 à l?ordre du jour (dont 4 au Conseil départemental) :

Urbanisme, architecture, projet du grand Paris, développement économique et attractivité - M. MISSIKA, rapporteur :

2017 DU 27 Opération "Debergue Rendez-Vous" (12e) - Autorisation de signer avec la R.A.T.P. les promesses de vente et les actes relatifs aux cessions et acquisitions :

Intervention de Mme MONTANDON - Réponse de M. MISSIKA.

V?ux et amendements :

4 v?ux non rattachés ont été déposés.

Aucun n?a été présenté.

Séance levée à 14 heures 52.

Prochaine Commission le lundi 26 juin 2017 à 14 heures.

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6e COMMISSION

Réunion du lundi 29 mai 2017

Présent-e-s :

Mmes Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, Béatrice LECOUTURIER, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER, Aurélie SOLANS, MM. Jean-Noël AQUA, Jean-Pierre LECOQ, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER et Nicolas NORDMAN.

Absent-e-s :

Mme Emmanuelle BECKER et M. Pascal CHERKI.

******* Mme OLIVIER ouvre la séance à 15 heures 34.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 16 à l?ordre du jour (dont 3 au Conseil départemental) :

Université, vie étudiante, recherche - Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure :

Pas de questions sur les 4 dossiers inscrits à l?ordre du jour.

Affaires scolaires, réussite éducative, rythmes éducatifs - Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure :

Mme CORDEBARD a présenté les principaux projets de sa délégation et tout particulièrement le : 2017 DASCO 31 - Subvention (10 500 euros) et convention annuelle d?objectifs avec l'association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Paris (PEP-75) pour le fonctionnement du Service d'Aide Pédagogique à Domicile, 2017 DASCO 43 G - Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (8.980 euros), subventions d?équipement (311 368 euros) et subventions pour travaux (181.493 euros), 2017 DASCO 77 - Subvention (100.000 euros) et convention annuelle avec l?association Loisirs Pluriel de Paris 6e (15e), pour le fonctionnement d?un accueil de loisirs au 19, rue Louise Bourgeois à Paris (13e) accueillant à parité des enfants handicapés et valides, 2017 DASCO 78 - Subvention (100.000 euros) et convention annuelle avec l?association Loisirs Pluriel de Paris 19e, pour le fonctionnement d?un accueil de loisirs au 118, Bd Mac Donald (19e) accueillant à parité des enfants handicapés et valides.

Pas de questions sur les dossiers inscrits à l?ordre du jour.

Amendements et v?ux : 1 v?u rattaché et 3 v?ux non rattachés ont été déposés.

Mme BOUGERET a présenté le v?u du groupe les Républicains, rattaché au projet de délibération 2017 DASCO 10 - Avenant à la convention de désannexion entre le Département, la Ville de Paris et l?Université de Paris. Usage des locaux et remboursement des charges de l?école Boursault (17e). Avenants à deux conventions Ville/Université de Paris - Réponse de Mme CORDEBARD.

Mme SOLANS a présenté le v?u des groupes écologiste de Paris et Communiste - Front de Gauche relatif au devenir des locaux de l?école maternelle du 28-30, rue d?Aubervilliers 19e.

Intervention de M. NORDMAN.

V?ux déposés et non présentés :

V?u des groupes Socialiste et Apparentés et Communiste-Front de Gauche relatif à la construction du nouveau lycée Paul Valéry. V?u déposé par Mme SIMONNET relatif à un assouplissement du dispositif d?inscription en centre de loisirs. Séance levée à 15 heures 45. Prochaine Commission le 26 juin 2017 à 15 heures 30.

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7e COMMISSION

Réunion du lundi 29 mai 2017

Présent-e-s :

Mmes Marinette BACHE, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Sandrine CHARNOZ, Ann-Katrin JÉGO, Véronique LEVIEUX, Pauline VÉRON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jacques BOUTAULT, Patrick KLUGMAN, Jean-François MARTINS et Hermano SANCHES RUIVO.

Excusé au sens du Réglement intérieur du Conseil de Paris :

M. Jean-Didier BERTHAULT.

Excusé :

M. Sergio TINTI.

Absent :

M. Pierre LELLOUCHE.

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Séance ouverte à 17 heures 06.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 40 à l?ordre du jour (dont 2 au Conseil départemental) :

Sports et tourisme - M. MARTINS, rapporteur :

2017 DJS 101 Centre sportif parisien de Puteaux (92) - Délégation de service public pour la gestion - Modalités de passation :

Intervention de M. AURIACOMBE.

2017 DJS 193 Fixation des tarifs d'occupation du domaine public dans le cadre de l'organisation de courses sur route :

Intervention de M. AURIACOMBE - Réponse de M. MARTINS.

2017 DJS 218 Conventions de partenariat avec le GIP "Paris 2024" et le CNOSF liées à l'opération des 23 et 24 juin 2017 :

Intervention de M. AURIACOMBE - Réponse de M. MARTINS.

V?ux et amendements :

6 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. AURIACOMBE a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif à l?équité de traitement des associations sportives en cas de fermeture d?équipements sportifs - Réponse de M. MARTINS.

M. AURIACOMBE a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif aux équipements du centre Valeyre (9e).

M. BOUTAULT a présenté le v?u du GEP relatif à l?avenir des activités sportives assurées par l?Office du Mouvement Sportif - Réponse de M. MARTINS - Intervention de M. AURIACOMBE.

Mme BLADIER-CHASSAIGNE a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif au projet de réforme des maisons des associations.

Divers :

M. MARTINS a annoncé la tenue prochaine d?une réunion commune des 1ère et 7e Commissions sur le budget des JOP 2024.

M. SANCHES RUIVO a annoncé la conférence "Urban Europe - Quand la ville européenne de demain se construit" le 2 juin à l?Hôtel de Ville et en a distribué le programme.

Séance levée à 17 heures 45.

Prochaine Commission le lundi 26 juin 2017 à 17 heures.