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Juillet 2017
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Conseil Municipal
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2017


 

1ère COMMISSION

Réunion du 27 juin 2017

Présent-e-s :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Mme Antoinette GUHL, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Olivia POLSKI, Danièle PREMEL, Danielle SIMONNET et Pauline VÉRON.

MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, Rémi FÉRAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, Jérôme GLEIZES, Claude GOASGUEN, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-François LAMOUR, Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE, Daniel VAILLANT et François VAUGLIN.

Excusé au sens du règlement intérieur : M. Jérôme COUMET.

Excusée : Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET.

Absente :

Mme Rachida DATI.

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Mme de LA GONTRIE ouvre la séance à 10 heures 05.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 80 à son ordre du jour (dont 20 au Conseil Départemental) :

Emploi - Mme VÉRON, rapporteure.

Mme VÉRON a présenté les dossiers de sa délégation. Pas de question sur ses dossiers.

Finances, suivi des S.E.M., marchés publics, concessions et politique d?achats - M. BARGETON, rapporteur.

Présentation des tableaux de bords par M. BARGETON.

DFA 55 : Avenant n° 2 à la convention d?occupation du domaine public du 7 avril 2006 concernant l?établissement dénommé "les Jardins de Bagatelle", situé route de Sèvres à Neuilly (16e) : Intervention de MM. GLEIZES et GABORIAU.

Ressources humaines, services publics et modernisation de l?administration - M. GRÉGOIRE, rapporteur. Pas de questions sur les dossiers inscrits à l?ordre du jour.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire - Mme GUHL, rapporteure. Mme GUHL a présenté les dossiers de sa délégation. DAE 64 : Subventions et cotisation (1.699.500 euros), conventions et avenant avec 17 organismes d?accompagnement ou de financement des porteurs de projets entrepreneuriaux à fort impact social : Intervention de M. VAUGLIN.

Commerce, artisanat - Mme POLSKI, rapporteure.

DAE 1 : Marché aux puces Clignancourt Django Reinhardt (18e). - Approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public : Intervention de M. GLEIZES.

V?ux et amendements : 33 v?ux et 10 amendements ont été déposés. Aucun n?a été présenté.

Débat sur la présence postale à Paris.

Introduction de M. GABORIAU et de Mme VÉRON.

Participants : M. LABORDE, Délégué régional du groupe "La Poste" en Ile-de-France, Mme MUSSET, Directrice des Services courrier colis de Paris, M. REMOUE, Directeur adjoint du Réseau La Poste de Paris Nord, Mme AUDRY, Directrice du Réseau La Poste de Paris Nord, M. SAINT MARC, Directeur régional Ile-de-France de "Poste Immo" et Mme GODELUCK, Déléguée aux Relations Territoriales pour Paris.

Mme VÉRON rappelle qu?il y aura un v?u de l?Exécutif sur la présence postale au prochain Conseil de Paris.

Présentation du groupe "La Poste" par M. LABORDE.

Interventions de MM. BONNET-OULALDJ, GLEIZES, JULIEN et FÉRAUD

Interventions de Mmes MUSSET et AUDRY.

Séance levée par M. GABORIAU à 11 heures 55.

Prochaine Commission le mardi 19 septembre à 10 heures.

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2e COMMISSION

Réunion du lundi 26 juin 2017

Présent-e-s :

Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Afaf GABELOTAUD, Danièle GIAZZI, Laurence GOLDGRAB, Nathalie MAQUOI, Caroline MÉCARY, Sandrine MÉES, Fadila MEHAL, Raphaëlle PRIMET, Anne SOUYRIS, Catherine VIEU-CHARIER, MM. Pierre AIDENBAUM, Stéphane CAPLIEZ, Philippe DUCLOUX, Bernard GAUDILLÈRE, Christophe GIRARD, Frédéric HOCQUARD, Thierry HODENT, Bruno JULLIARD.

Excusée : Mme Marielle de SARNEZ.

Absent-e-s :

Mme Yamina BENGUIGUI, MM. Grégoire CHERTOK, François-David CRAVENNE.

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Mme Fadila MÉHAL ouvre la séance à 12 heures 06.

M. HOCQUARD a présenté la Plateforme nationale de la vie nocturne qui organise les 14 et 15 septembre 2017 à la Cité de la mode et du design "la Conférence Nationale de la Vie Nocturne" et a fait distribuer aux membres de la Commission le programme de la Conférence ainsi qu?un dépliant relatif à des informations sur les nuits à Paris.

Projets de délibérations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 93 à l?ordre du jour (dont 1 au Conseil départemental) :

M. HOCQUARD a présenté le projet de délibération 2016 DDCT 63 : subvention (40.000 euros) et convention avec l?association "Collectif Culture Bar Bars Paris / Ile-de-France : intervention de Mme MÉES.

Mémoire, anciens combattants, correspondant défense - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure.

Mme VIEU-CHARIER a rapporté ses projets mettant en exergue le 2017 DAC 541 - Subvention (2.000 euros) a l'Association des Auditeurs de l?Institut des Hautes Études de Défense Nationale (I.H.E.D.N.) Paris Ile-de-France (7e) et le 2017 DAC 609 - Apposition d?une plaque commémorative rappelant l?explosion d?une fabrique de grenades le 20 octobre 1915, 168, rue de Tolbiac (13e). Pas de questions sur les dossiers inscrits à l?ordre du jour.

Culture, patrimoine, métiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles - M. JULLIARD, rapporteur.

M. JULLIARD a présenté les principaux projets de sa délégation : le 2017 DAC 35 - Subventions d?équipement (395.711 euros) et conventions avec 15 théâtres parisiens membres de l?Association pour le Soutien du Théâtre Privé, 2017 DAC 212 - Subventions (820.173 euros), avenant et convention avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e, 18e), 2017 DAC 214 - Subvention (1.350.000 euros) et avenant avec l?association "Institut des Cultures d?Islam" (18e), 2017 DAC 219 - Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association "M.U." (18e), 2017 DAC 274 - Présentation du bilan annuel de la Commission du Vieux Paris, 2017 DAC 339 - Adoption du règlement intérieur des Conservatoires municipaux d?arrondissement de la Ville de Paris et de son annexe, 2017 DAC 318 - Subventions (1.545.000 euros) et avenant avec l?établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1e).

2017 DAC 361 - Convention d?occupation du domaine public avec l?organisme Paris Ateliers : intervention de Mmes MÉES.

Intervention de Mme MÉHAL sur le 2017 DAC 685 DGRI - Subvention (10.000 euros) à l?association "Le Maghreb des films", 2017 DAC 214 - Subvention (1.350.000 euros) et avenant avec l?association "Institut des Cultures d?Islam" (18e), 2017 DICOM 15 - Conventions de partenariat "Paris Plages 2017".

Amendements et v?ux :

1 amendement de l?Exécutif, 2 v?ux rattachés et 3 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. JULLIARD a présenté l?amendement de l?Exécutif au projet de délibération 2017 DAC 799.

Mme MÉES a présenté le v?u du groupe Ecologiste de Paris, rattaché au projet de délibération 2017 DAC 212, relatif à l?accueil des artistes réfugiés.

Intervention de M.GIRARD. - Réponse de M. JULLIARD qui propose de faire prochainement un point sur ce sujet.

Mme GOLDGRAB a présenté le v?u du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants, rattaché au projet de délibération 2017 DAC 214, relatif à la mise en place d?une billetterie à l?Institut des Cultures d?Islam.

Intervention de Mmes MÉHAL et MAQUOI. - Réponse de MM. CORBIN et JULLIARD.

M. DUCLOUX a présenté les 3 v?ux du groupe Socialiste et Apparentés relatifs :

- au choix d?une démolition/reconstruction pour la future médiathèque du 19e.

- à la programmation d?un établissement d?enseignement des arts vivants.

- à l?imprimé "procès-verbal des opérations électorales" et la gestion des votes par procuration. Séance levée à 12 heures 45. Prochaine séance le lundi 18 septembre 2017 à 12 heures.

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3e COMMISSION

Réunion du lundi 26 juin 2017

Présent-e-s :

Mmes Colombe BROSSEL, Virginie DASPET, Edith GALLOIS, Maud GATEL, Marie-Laure HAREL, Jeanne d'HAUTESERRE, Halima JEMNI, Pénélope KOMITÈS, Brigitte KUSTER, Joëlle MOREL, Déborah PAWLIK, Carine PETIT, MM. Pierre CHARON, François DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Eric HÉLARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Frédéric PÉCHENARD, Mao PENINOU, Dominique TIBERI.

Exécusé-e-s au sens du règlement intérieur : Mmes Célia BLAUEL, Julie BOILLOT, M. Didier LE RESTE, Patrick TRÉMÈGE.

Absent-e-s :

Mmes Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, M. Yann WEHRLING.

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Séance ouverte à 10 heures 35.

Présentation :

Bilan de la réforme du règlement de voirie : propos liminaire de M. NAJDOVSKI.

Présentation par Mme Sandrine FRANÇON, Cheffe de la section de gestion du domaine au Service du patrimoine de voirie. - Direction de la Voirie et des Déplacements.

Interventions de MM. DARGENT, LEFEVRE. - Réponses apportées par M. NAJDOVSKI et Mme FRANÇON.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 117 à l?ordre du jour (dont 16 au Conseil départemental) :

Sécurité, politique de la ville - Mme BROSSEL, rapporteure.

2017 DAE 209 - Budget Participatif "Plus de commerces dans les quartiers populaires". - Appel à projets relatif aux projets d?investissement des commerces des quartiers populaires : intervention de Mme MOREL - Réponse de Mme BROSSEL.

Espaces verts, nature, affaires funéraires, préservation de la biodiversité - Mme KOMITÈS, rapporteure.

2017 DLH 159 - 64, boulevard Richard Lenoir/16, rue Mouffle (11e). - Démolition d?un immeuble. - Autorisations d'urbanisme : intervention de Mme MOREL - Réponse de Mme KOMITÈS.

V?ux et amendements :

2 amendements techniques et 14 v?ux non rattachés ont été déposés.

Mme BROSSEL a évoqué le v?u du groupe SOCA relatif au maintien du Secrétariat général d?Aide aux Victimes (SG-AV).

Divers :

M. JULIEN a demandé que les supports des présentations faites en 3e Commission puissent être communiqués en amont des réunions. MM. DARGENT et LEFEVRE adhérent à cette demande.

M. JULIEN a rappelé que le Conseil de Paris avait adopté un v?u demandant que la présentation du budget de la Préfecture de police gagne en clarté, notamment par le moyen de documents de synthèse. - Réponses de Mme BROSSEL et de Mme Chantal GUÉLOT, Chef du Bureau du budget spécial à la Direction des Finances, de la commande publique et de la performance au Secrétariat général pour l'administration de la Préfecture de police.

En lien avec le projet de délibération 2017 DVD 68, M. TIBERI a souhaité évoquer le phénomène de désertification médicale à Paris. M. DARGENT l?a invité à plutôt se rendre pour cela dans la Commission compétente sur le sujet.

M. JULIEN est intervenu pour dire que son groupe avait adressé à Mme la Maire de Paris une question écrite relative à la création d?un deuxième crématorium. - Réponse de Mme KOMITÈS - Intervention de M. DAGNAUD.

Séance levée à 11 heures 48.

Prochaine Commission le lundi 18 septembre 2017 à 10 heures 30.

Il faut lire dans le compte rendu de la 3e Commission de la séance des 6 et 7 juin 2017 que M. Philippe GOUJON est excusé au sens du Règlement intérieur du Conseil de Paris.

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4e COMMISSION

Réunion du lundi 26 juin 2017

Présent-e-s :

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, Leïla DIRI, Myriam EL KHOMRI, Léa FILOCHE, Fanny GAILLANNE, Fatoumata KONÉ, Nawel OUMER, Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TAÏEB, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA.

MM. Hervé BÉGUÉ, Bernard DEBRÉ, François HAAB, Christian HONORÉ, Bernard JOMIER et Atanase PÉRIFAN.

Excusée au sens du règlement intérieur :

Mme Emmanuelle DAUVERGNE.

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Mme FILOCHE ouvre la séance à 9 heures 10.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 151 à son ordre du jour (dont 59 projets au Conseil départemental) et autres sujets :

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme - Mme BIDARD, rapporteure. Mme BIDARD a présenté les dossiers de sa délégation. Pas de question sur ses dossiers.

Prévention spécialisée et intégration - Mme BROSSEL, rapporteure. Mme BROSSEL a présenté les dossiers de sa délégation. Pas de question sur ses dossiers.

Santé, handicap, relations avec l?A.P.-H.P. de Paris - M. JOMIER, rapporteur.

M. JOMIER a présenté les dossiers de sa délégation.

DASES 251 G - Protocole avec l?A.P.-H.P. relatif à la coopération entre les groupes hospitaliers et les centres de santé et centres médico-sociaux départementaux pour l?amélioration de l?accès aux soins et des parcours : intervention de MM. HONORÉ et DEBRÉ.

DVD 68 - Modalités du stationnement payant de surface à Paris : stationnement des professionnels de santé : intervention de Mme STOPPA-LYONNET.

DGRI 36 - Subvention (230.000 euros), avenant à la convention en cours (Burundi) et convention annuelle (Roumanie) avec l?association "Sidaction" (10e) dans le cadre de la lutte contre le sida : interventions de Mmes STOPPA-LYONNET, FILOCHE, TAÏEB et ATALLAH et de M. DEBRÉ.

M. JOMIER informe du lancement de la campagne "Paris sans sida" ainsi que la tenue de la Conférence mondiale contre le sida en juillet à Paris. Enfin, il souligne l?intervention de M. SIDIBÉ, directeur exécutif d?ONUSIDA, au prochain Conseil de Paris.

Solidarité, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes âgées - Mmes VERSINI et OUMER, rapporteures.

Mme VERSINI a présenté les dossiers de sa délégation.

DAE 40 G - Subvention (60.000 euros) et convention avec l?association "13 Avenir" (13e) : intervention de M. HONORÉ.

DDCT 122 - e-pétition "Pour que Pairs protège des centaines d?adolescent.e.s exilé.e.s et réfugié.e.s" : intervention de Mmes CEYRAC et FILOCHE et de M. HONORÉ.

Mme OUMER a présenté les dossiers de sa délégation. Pas de question sur ses dossiers.

DFPE 190 - Subventions et conventions avec trois associations pour l?animation et le développement d?ateliers en direction des professionnel.le.s de l?accueil individuel dans le cadre des relais d?assistant.e.s : Mme OUMER signale qu?un bilan sur ce point sera présenté au Conseil de Paris en septembre.

V?ux et amendements :

4 v?ux et 1 amendement ont été déposés.

Aucun n?a été présenté.

Séance levée à 10 heures 38.

Prochaine Commission le lundi 18 septembre 2017 à 9 heures.

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5e COMMISSION

Réunion du lundi 26 juin 2017

Présent-e-s :

Mmes Galla BRIDIER, Delphine BÜRKLI, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agnès EVREN, Annick LEPETIT, Valérie MONTANDON, Valérie NAHMIAS, Anne TACHÈNE, MM. David ASSOULINE, Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Jérôme DUBUS, Didier GUILLOT, Eric LEJOINDRE, Roger MADEC, Jean-Louis MISSIKA, Buon Huong TAN, Alexandre VESPERINI.

Excusés au sens du règlement intérieur :

MM. Eric AZIÈRE, Patrick BLOCHE.

Absent-e-s :

Mmes Michèle ASSOULINE, Frédérique CALANDRA, M. Jean-Marie LE GUEN.

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Séance ouverte à 14 heures 02.

Présentation :

Appel à projets urbains innovants Réinventer Paris 2 "Les dessous de Paris" : propos liminaire de M. MISSIKA.

Présentation par Mme Isabelle FABRE, Chef de projet Réinventer Paris au Service de l'innovation, de la stratégie et de l'urbanisme règlementaire. - Direction de l?Urbanisme.

Compléments apportés par M. MISSIKA.

Interventions de Mmes NAHMIAS, de CLERMONT-TONNERRE, MM. CONTASSOT, VESPERINI, GUILLOT. - Réponses apportées par M. MISSIKA et Mme FABRE.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 45 à l?ordre du jour (aucune au Conseil départemental) :

Urbanisme, architecture, projet du Grand Paris, développement économique et attractivité. - M. MISSIKA, rapporteur.

2017 DFA 64 - Convention de partenariat pour la mise en place d'un fonds de transition écologique : intervention de M. CONTASSOT. - Réponse de M. MISSIKA.

V?ux et amendements :

1 amendement technique, 2 v?ux rattachés et 7 v?ux non rattachés ont été déposés.

Aucun n?a été présenté.

Séance levée à 14 heures 50.

Prochaine Commission le lundi 18 septembre 2017 à 14 heures.

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6e COMMISSION

Réunion du lundi 26 juin 2017

Présent-e-s : Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, Béatrice LECOUTURIER, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Aurélie SOLANS, MM. Jean-Noël AQUA, Pascal CHERKI, Jean-Pierre LECOQ, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER et Nicolas NORDMAN.

Excusée au sens du règlement intérieur :

Mme Annick OLIVIER.

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Mme LANG, vice-présidente de la 6e Commission, ouvre la séance à 15 heures 38, en lieu et place de Mme OLIVIER, excusée.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 95 à l?ordre du jour (dont 26 au Conseil départemental) :

Affaires scolaires, réussite éducative, rythmes éducatifs. - Mme CORDEBARD, rapporteure.

Au titre des 87 projets inscrits au présent ordre du jour, Mme CORDEBARD a mis en exergue le 2017 DASCO 35 G - Divers collèges. - Dotations (693.250 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs, 2017 DASCO 48 G - Centres scolaires en hôpital. - Subventions (21.863 euros), 2017 DASCO 114 - Réalisation d?une école polyvalente (3 classes maternelles, et 5 élémentaires) et d?une cuisine de production de 630 repas sur l?unité foncière communale 25-27, rue de Constantinople (8e). - Convention de transfert provisoire de maîtrise d?ouvrage.

Puis a été abordé les projets de délibération attribuant les subventions aux caisses des écoles au titre de la restauration scolaire : interventions de Mmes SOLANS, LANG, MM. LECOQ, MENGUY.

Université, vie étudiante, recherche. - Mme LEMARDELEY, rapporteure.

2017 DAE 144 - Subvention (100.000 euros) et convention avec l?Association de coopération pour le logement des étudiants de France (A.C.L.E.F.) : intervention de Mme SOLANS.

Amendements et v?ux :

1 amendement technique, et 5 v?ux non rattachés ont été déposés.

Mme CORDEBARD a présenté l?amendement au projet de délibération DASCO 114.

Intervention de Mme LECUYER.

Mme LANG a présenté le v?u du groupe Ecologiste de Paris relatif au Pôle innovant lycéen.

Mme SOLANS a présenté les 2 v?ux de groupe Ecologiste de Paris relatifs :

- à l?adaptation des établissements scolaires aux épisodes caniculaires.

Interventions de Mme BOUGERET et M. NORDMAN.

- aux gouters en école élémentaire. Intervention de M. NORDMAN.

V?ux déposés et non présentés :

V?u du groupe Socialiste et Apparentés relatif à la fermeture d?une classe à l?école maternelle rue de la Tombe-Issoire 14e.

V?u du groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux fermetures d?une classe à l?école maternelle Vandrezanne-Bobillot 13e et Marsoulan 12e.

Questions diverses :

M. LECOQ a demandé qu?un débat soit organisé au titre de la 6e Commission sur l?éducation. Séance levée à 16 heures 54.

Prochaine Commission le 18 septembre 2017 à 15 heures 30.

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7e COMMISSION

Réunion du lundi 26 juin 2017

Présent-e-s :

Mmes Marinette BACHE, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Ann-Katrin JÉGO, Véronique LEVIEUX, Pauline VÉRON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Patrick KLUGMAN, Jean-François MARTINS, Hermano SANCHES RUIVO, Sergio TINTI.

Excusée au sens du règlement intérieur :

Mme Sandrine CHARNOZ.

Absent :

M. Pierre LELLOUCHE.

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Séance ouverte à 17 heures 05.

Présentation :

Bilan des 2 ans du Plan Nager à Paris.

Présentation par M. MARTINS à partir du support proposé par M. Franck GUILLUY, Chef du réseau des piscines parisiennes. - Direction de la Jeunesse et des Sports.

Intervention de M. BERTHAULT - Réponse de M. MARTINS.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 130 à l?ordre du jour (dont 6 au Conseil départemental) :

Relations internationales, francophonie, Europe. - M. KLUGMAN, rapporteur.

Intervention globale de M. BERTHAULT sur les projets de délibération portant subventions à des associations ?uvrant à l?étranger pour lutter contre le VIH-sida. - Réponse de M. KLUGMAN.

V?ux et amendements :

1 amendement, 1 v?u rattaché et 4 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. MARTINS a apporté quelques éléments de réponse sur :

- le v?u du groupe RG-CI rattaché au projet de délibération 2017 DJS 192, relatif à l?ouverture des piscines municipales en période de canicule,

- le v?u du GEP relatif à l?ouverture des piscines lors des périodes de fortes chaleurs,

- le v?u du groupe PC-FG relatif à un plan canicule à destination des jeunes. Il a également évoqué :

- le v?u du groupe PC-FG relatif à l?avenir des activités sportives du gymnase Maurice Berlemont,

- le v?u de soutien à l?association de karaté "AIS-13-Actif" déposé par Mme Danielle SIMONNET.

Divers :

M. MARTINS a remercié les membres de la 7e Commission et le Directeur de la Jeunesse et des Sports pour la réussite des Journées olympiques des 23 et 24 juin.

Mme LEVIEUX a rappelé la présence et l?intervention au prochain Conseil de Paris de M. Michel SIDIBÉ, Directeur exécutif d?ONUSIDA, le mercredi 5 juillet à 9 heures. Intervention de M. KLUGMAN.

Séance levée à 17 heures 52.

Prochaine Commission le lundi 18 septembre 2017 à 17 heures.

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