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Juillet 2008
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Conseil Municipal
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2008


 

M. Pierre AURIACOMBE et Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGCP 7 - Reversement de l?écrêtement de M. Claude GOASGUEN. coucou

MM. Jean-Jacques GIANNESINI et Pierre GABORIAU ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGCP 25 - Reversement de l?écrêtement de M. Bernard DEBRE.

MM. Pierre-Yves BOURNAZEL et Jean-Jacques GIANNESINI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGCP 26 - Reversement de l?écrêtement de Mme Catherine DUMAS.

MM. Daniel-Georges COURTOIS, Alain DESTREM et Mme Joëlle CHERIOUX de SOULTRAIT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGCP 27 - Reversement de l?écrêtement de M. Philippe GOUJON.

M. Jean-Baptiste MENGUY ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGCP 28 - Reversement de l?écrêtement de M. Jean-François LAMOUR.

Mme Delphine BURKLI ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGCP 29 - Reversement de l?écrêtement de M. Pierre LELLOUCHE.

M. Richard STEIN ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGCP 30 - Reversement de l?écrêtement de Mme Françoise de PANAFIEU.

Mme Marie-Chantal BACH ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGCP 31 - Reversement de l?écrêtement de M. Jean TIBERI.

MM. Christophe GIRARD, Roger MADEC, Mmes Firmine RICHARD, Léa FILOCHE, Danielle FOURNIER, M. Jean-Jacques GIANNESINI et Mme Hélène MACE de LEPINAY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 376 - Signature avec l?établissement public du 104 Cent Quatre (19e) d?un avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 4.462.500 euros.

MM. Hermano SANCHES RUIVO, Christian SAUTTER, Mme Yamina BENGUIGUI, MM. Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DDEE 128 - Subvention à l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris à titre de soutien à l?opération ?Ambassadeurs de l?accueil? 2008. - Montant : 250.000 euros.

2008, DDEE 129 - Signature d?une convention avec l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris pour l?attribution d?une subvention à titre de soutien à l?organisation de la ?Semaine du Tourisme?. - Montant : 60.000 euros.

M. Jean-Louis MIKSSIKA ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DASES 63 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?Institut Curie pour l?attribution d?une subvention en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Simon SCHEURING, lauréat 2007. - Montant : 63.750 euros.

Mme Véronique DUBARRY et M. Philippe TORRETON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 118 - Signature d?un avenant à la convention d?objectifs du 20 octobre 2006 avec l?association ?International Visual Theatre?, 7, cité Chaptal (9e) pour l?attribution d?une subvention d?un montant de 114.000 euros et signature d?une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement d?un montant de 16.000 euros.

MM. Christophe GIRARD, Jacques BRAVO, David ASSOULINE, Mmes Danièle POURTAUD, Pauline VERON, Emmanuelle BECKER, MM. Jacques BOUTAULT, Georges SARRE, Mmes Hélène MACE de LEPINAY, Catherine DUMAS, Marie-Claire CARRERE GEE et M. Jean-Marie CAVADA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 48 - Signature d?une convention et d?un troisième avenant à la convention-cadre 2006-2008, relatifs à l?attribution de deux subventions à l?association ?Théâtre de la Ville? pour assurer le fonctionnement et l?équipement du Théâtre de la Ville (4e) et du Théâtre des Abbesses (18e). - Montants : 5.200.000 euros (fonctionnement et 300.000 euros équipement).

Mme Anne LE STRAT, M. Daniel MARCOVITCH, Mmes Annick OLIVIER, Danièle POURTAUD, M. Philippe MOINE, Mme Aline ARROUZE, MM. Denis BAUPIN, Jean-Didier BERTHAULT, Mmes Lynda ASMANI, Anne-Constance ONGHENA, M. Gérard d?ABOVILLE et Mme Fabienne GASNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DPE 62 - Subvention exceptionnelle au Centre de Recherche, d?Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP). - Montant : 3,8 millions d?euros.

M. François DAGNAUD, Mme Olivia POLSKI, MM. Jean VUILLERMOZ et Hervé BENESSIANO ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, SGCP 23 - Fixation des rémunérations annuelles maximum susceptibles d?être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d?administration de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU).

2008, DEVE 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain (CPCU) d?une convention relative à l?occupation du sous-sol du square Sarah Bernhardt (20e).

M. Didier GUILLOT, Mmes Hélène BIDARD, Véronique DUBARRY et M. Pierre-Yves BOURNAZEL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGCP 22 - Fixation des rémunérations maximum susceptibles d?être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d?administration de la Société anonyme d?économie mixte immobilière interdépartementale de la région parisienne (SEMIDEP).

M. Philippe DUCLOUX, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Patrick BLOCHE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, MM. Julien BARGETON, Jacques BOUTAULT, Mmes Claude-Annick TISSOT et Brigitte KUSTER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGCP 21 - Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d?être perçue par le conseiller de Paris exerçant les fonctions de président du conseil d?administration de la Société d?économie mixte d?aménagement de l?Est de Paris (SEMA EST).

MM. Pascal CHERKI, Jacques BRAVO, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Frédérique CALANDRA, MM. Georges SARRE, Patrick TREMEGE, Richard STEIN, Hermano SANCHES RUIVO, Jean VUILLERMOZ, Christophe NAJDOVSKI et Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGCP 20 - Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d?être perçue par le conseiller de Paris exerçant les fonctions de président du conseil de surveillance de la Société anonyme d?exploitation du Palais omnisports de Paris-Bercy (SEAPOBP).

MM. Jean-Bernard BROS, Pierre AIDENBAUM, Mme Danielle SIMONNET, MM. Claude DARGENT, Ian BROSSAT, Sylvain GAREL, Mme Rachida DATI, MM. Pierre CHARON et Yves POZZO DI BORGO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGCP 17 - Fixation des rémunérations annuelles maximum susceptibles d?être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d?administration de la Société d?exploitation de la Tour Eiffel (SETE).

Mme Mireille FLAM ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGCP 16 - Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d?être perçue par la conseillère de Paris siégeant au conseil d?administration de la Société d?économie mixte d?aménagement et de gestion du marché d?intérêt national de Rungis (SEMMARIS).

Mmes Annick LEPETIT, Pauline VERON, Virginie DASPET, M. Yves CONTASSOT et Mme Laurence DOUVIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGCP 15 - Fixation des rémunérations annuelles maximum susceptibles d?être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d?administration de la Société anonyme d?économie mixte d?exploitation du stationnement (SAEMES).

Mme Anne LE STRAT, M. François VAUGLIN, Mme Annick OLIVIER, M. Alexis CORBIERE, Mme Aline ARROUZE, M. Jean-Didier BERTHAULT et Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGCP 14 - Fixation des rémunérations annuelles maximum susceptibles d?être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d?administration de la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (Eaux de Paris).

Mmes Lyne COHEN-SOLAL, Laurence GOLDGRAB, Fatima LALEM, Danielle FOURNIER et Hélène MACE de LEPINAY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGCP 13 - Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d?être perçue par la conseillère de Paris exerçant les fonctions de présidente du conseil d?administration de la Société parisienne de photographie.

Mmes Marinette BACHE, Pascale BOISTARD, MM. Gilles ALAYRAC, Daniel ASSOULINE, Romain LEVY, Mmes Catherine VIEU-CHARIER, Fabienne GIBOUDEAUX, Claude-Annick TISSOT, M. Gérard d?ABOVILLE, Mme Lynda ASMANI et Valérie SACHS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGCP 12 - Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d?être perçue par la conseillère de Paris exerçant les fonctions de présidente du conseil d?administration de la Société anonyme d?économie mixte locale des Pompes funèbres de la ville de Paris (SAEMPF).

Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT, Mme Seybah DAGOMA, MM. Gilles ALAYRAC, Pierre AIDENBAUM, Mmes Dominique BERTINOTTI, Sylvie WIEVIORKA, M. Jacques BOUTAULT, Mme Karen TAIEB, M. Jean-François LEGARET, Mmes Claire de CLERMONTTONNERRE et Martine MERIGOT de TREIGNY ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, SGCP 11 - Fixation des rémunérations annuelles maximum susceptibles d?être perçus par les conseillers de Paris siégeant au conseil d?administration de la Société d?économie mixte Paris Seine (SemPariSeine).

2008, DPA 167 - Signature du protocole d?accord transactionnel au marché de travaux de mise aux normes de sécurité incendie du secteur Bourse Saint Eustache du Forum des Halles (1er) par la SEMPARISEINE, mandataire de la Ville de Paris.

2008, DPA 198 - Signature d?un avenant n° 2 au marché de travaux conclu par la SEMPARISEINE, mandataire de la Ville de Paris, en vue d?assurer les travaux de mise aux normes de sécurité incendie du Forum des Halles (1er).

2008, DPA 199 - Avenant n° 3 au marché de prestations intellectuelles conclu par la SEMPARISEINE, mandataire de la Ville de Paris, en vue d?assurer la mission de maîtrise d?oeuvre des travaux de mise aux normes de sécurité incendie du secteur Bourse Saint-Eustache du Forum des Halles.

Mmes Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD, MM. Romain LEVY, François VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Rémi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivant :

2008, DLH 50 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 50 % pour le service des intérêts et l?amortissement d?un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d?activités prévus dans le programme d?acquisition-réhabilitation de 26 PLA-I et 1 PLS dans 11 immeubles en copropriété (1er, 3e, 11e, 15e et 20e).

2008, DLH 93 - Conclusion d?un protocole transactionnel avec les époux Lévy exploitant un hôtel meublé dans l?immeuble communal sis 24, rue Dénoyez (20e). - Location par bail emphytéotique à la SIEMP d?une partie de l?immeuble communal sis 24, rue Denoyez (20e) correspondant à l?emprise de l?actuel hôtel meublé.

2008, DLH 94 - Location par bail emphytéotique au profit de la Société Immobilière d?Economie Mixte de la Ville de Paris de l?immeuble communal situé 5 bis, cité de la Chapelle (18e).

2008, SGCP 10 - Fixation des rémunérations annuelles maximum susceptibles d?être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d?administration de la Société immobilière d?économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP).

2008, DFPE 7 - Signature d?un marché de mandat de maîtrise d?ouvrage entre la Ville de Paris et la SIEMP pour la réalisation d?une crèche collective de 47 places et d?un logement de fonction, 30-34, rue des Annelets (19e). - Lancement d?un concours restreint de maîtrise d?oeuvre pour la réalisation de ce programme.

2008, DFPE 300 - Signature d?un avenant n° 3 à la convention de mandat passée avec la SIEMP pour la réalisation d?une crèche collective de 66 places, rue des Lyanes (20e). Signature d?un avenant n° 2 au marché de travaux conclu par le mandataire pour la construction de cet équipement.

2008, DFPE 304 - Approbation et signature d?un avenant n° 2 à la convention de mandat avec la SIEMP pour la réalisation d?une halte-garderie de 30 places, 6-8, impasse Barrier (12e). Approbation et signature d?un avenant au marché de travaux conclu par le mandataire pour la construction de cet équipement.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Myriam EL KHOMRI, Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l?OPAC de Paris un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 117 à 121, rue de Ménilmontant et 301 à 303, rue des Pyrénées (20e).

2008, DLH 77 - Location par bail emphytéotique au profit de l?Office Public d?Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris de l?immeuble situé 11 bis, rue Claude Terrasse (16e).

2008, DLH 80 - Conclusion avec l?Office Public d?Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris d?un avenant au bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 109-111, rue de Ménilmontant (20e).

2008, DLH 89 - Garantie d?emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de construction de 8 logements PLS en foyer d?hébergement pour personnes handicapées situé 77, rue Curial (19e).

2008, DLH 90 - Garantie d?emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de construction des 9 logements PLS en foyer d?hébergement pour personnes handicapées situé 179, rue Vercingétorix (14e).

2008, DLH 92 - Garantie d?emprunt complémentaire pour la réalisation par l?OPAC d?un programme de construction de 32 logements PLUS, 16 logements PLA-I et 16 logements PLS situés 23, rue de Varize et 40-44, rue du Général Delestraint (16e).

2008, DU 91 - Cession à l?OPAC de Paris du terrain d?assiette situé 5-7, rue Emile Duployé - 36, rue Doudeauville (18e).

2008, DPVI 31 - Subvention d?investissement à l?OPAC de Paris par participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d?un réaménagement d?un local commercial en un local associatif destiné à l?association ?Jeunesse Feu Vert-SAFIP? du quartier Politique de la ville ?Fontaine-au-Roi (11e). Montant total : 50.200 euros.

2008, DFPE 312 - Signature d?un marché de mandat de maîtrise d?ouvrage avec l?OPAC de Paris pour la réalisation d?une crèche collective de 66 places et d?un logement de fonction (20e).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme Hélène BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 70 - Location par bail emphytéotique à la SGIM de l?ensemble immobilier situé 25, rue Michel Lecomte (3e).

2008, DLH 87 - Location par bail emphytéotique à la SGIM de l?immeuble communal situé 85, rue Fondary (15e).

2008, DLH 95 - Location par bail emphytéotique à la SGIM de l?ensemble immobilier situé 22, rue du Beaujolais - 17, rue des Petits Champs (1er).

2008, SGCP 19 - Fixation des rémunérations annuelles maximum susceptibles d?être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d?administration de la Société de gérance d?immeubles municipaux (SGIM).

M. Pierre CASTAGNOU, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de La GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yvers MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 51 - Réalisation par la RIVP, dans le cadre d?une vente en l?état futur d?achèvement, d?un programme comportant 1 logement PLS situé 130 bis, boulevard Diderot (12e).

2008, SGCP 18 - Fixation des rémunérations annuelles maximum susceptibles d?être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d?administration de la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP).

M. Roger MADEC, Mmes Claudine BOUYGUES, Isabelle GACHET, MM. Rémi FERAUD, François DAGNAUD, Denis BAUPIN, Mme Brigitte KUSTER, MM. Hervé BENESSIANO, Jean-Jacques GIANNESINI et Mme Fabienne GASNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DU 42 - Vente à la SEMAVIP, dans le cadre de la réalisation de la ZAC ?Porte Pouchet? (17e), d?emprises du domaine public routier.

Mmes Anne LE STRAT, Claudine BOUYGUES et M. Daniel VAILLANT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DPVI 23 Subventions à 7 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier ?Goutted?Or? (18e). - Montant total : 46.000 euros.

Mme Hélène MACE de LEPINAY ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DFPE 258 Signature d?une convention avec l?association ?Crèche du quartier Saint-Lambert?, 13 bis, rue d?Alleray (15e), destinée à financer la réalisation de travaux de rénovation et de mise aux normes de sa crèche collective de 55 places, située à la même adresse. - Montant : 252.539 euros.

M. Pierre AURIACOMBE ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DJS 96 - Signature d?une convention avec l?association ?Sporting Club Universitaire de France? (17e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 22.900 euros.