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Juillet 2008
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Conseil Municipal
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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2008


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2008, DPVI 27 - Subventions à onze associations menant des actions au titre de l?Intégration et des Etrangers non communautaires. - Montant total : 78.500 euros.

2008, DPVI 28 - Subventions à treize associations menant des actions au titre de l?Intégration et des Etrangers non communautaires. - Montant total : 75.500 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2008, DDATC 1 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?ASSAD 14?. - Montant : 7.000 euros.

2008, DDATC 9 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?L?Ecole du Chat Libre? (19e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DDATC 13 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?Comité des fêtes et d?action sociale du 6e arrondissement?. - Montant : 15.000 euros.

2008, DDATC 14 - Signature d?une convention avec l?association ?Comité des fêtes et de solidarité? (8e) pour l?attribution d?une subvention - Fonds du Maire. - Montant : 19.000 euros.

2008, DDATC 21 - Subvention - Fonds du Maire - à l?Association de réinsertion sociale du Luxembourg (RESOLUX) (6e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DDATC 27 - Signature d?une convention avec l?association ?Les Métamorphoses Singulières? (18e) pour l?attribution d?une subvention - Fonds du Maire. - Montant : 11.466 euros.

2008, DDATC 28 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?Centre d?action sociale Notre-Dame des Anges? (6e). Montant : 3.000 euros.

2008, DDATC 29 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?RESSAC Volontariat? (15e). - Montant : 2.622 euros.

2008, DDATC 52 - Subvention à l?association ?Papilles et papillons? (20e). - Montant : 7.840 euros.

2008, DDATC 55 - Subvention à l?association ?Bocal? (20e). - Montant : 7.500 euros.

2008, DDATC 61 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?Espace Tutelle? (15e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DDATC 63 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?Comité des fêtes et oeuvres de solidarité? (5e). Montant : 5.251 euros.

2008, DDATC 64 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association Centre d?action sociale et familiale du 14e arrondissement de Paris ?Le Moulin Vert?. - Montant : 8.000 euros.

2008, DDATC 68 - Subvention à l?association ?Les amis du 18e du mois? (18e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DDATC 70 - Subvention à l?association ?Accomplir? (1er). - Montant : 800 euros.

2008, DDATC 79 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?La Maison de l?Enfance du 16e?. - Montant : 1.000 euros.

2008, DDATC 86 - Signature d?un avenant à la convention signée avec l?association ?Paris Profession Sport et Jeunesse (PPSJ)? (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, DDATC 87 - Signature d?un avenant à la convention avec l?Association pour le développement d?une dynamique de l?économie locale (ADDEL) (3e) pour l?attribution d?une subvention au titre de 2008. - Montant : 15.000 euros.

2008, DDATC 92 - Subvention à l?association ?Comité d?action sociale et d?animation du 14e arrondissement?. Montant : 8.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2008, DDEE 128 - Subvention à l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris à titre de soutien à l?opération ?Ambassadeurs de l?accueil? 2008. - Montant : 250.000 euros.

2008, DDEE 129 - Signature d?une convention avec l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris pour l?attribution d?une subvention à titre de soutien à l?organisation de la ?Semaine du Tourisme?. - Montant : 60.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2008, DAC 47 - Signature d?un avenant n° 1 au marché pour les travaux de restauration de la tour nord de l?église Saint-Sulpice (6e) : lot 1 : ?maçonnerie - pierre de taille - sculpture ornementale - restauration de sculpture?.

2008, DAC 52 - Subvention de fonctionnement à l?association ?13 en vue(s)? (13e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 53 - Approbation du principe d?une transaction entre Gan Euro Courtage et la Ville de Paris relative à des infiltrations d?eaux pluviales survenues 22 bis, rue Legendre, suite à des travaux dans l?église Saint-Charles de Monceau (17e).

2008, DAC 85 - Subvention de prise en charge de la dette à l?Action Artistique de la Ville de Paris. - Montant : 155.000 euros.

2008, DAC 145 - Acquittement de la cotisation à l?Association nationale des villes d?arts et d?histoire et des villes à secteur sauvegardé.

2008, DAC 206 - Subvention à l?Association pour la sauvegarde et la mise en valeur du Paris Historique (4e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 222 - Subvention à l?association ?La Demeure historique? (5e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 280 - Demande de subvention auprès de l?Etat au titre de sa participation au financement des travaux concernant les objets mobiliers classés conservés dans les églises, propriété de la Ville de Paris.

2008, DAC 304 - Approbation du principe de la vente de deux fontes de sculptures d?Antoine Bourdelle et des termes du contrat de vente et de la réquisition de vente.

2008, DAC 338 - Marché de travaux relatif à la restauration des façades de la Tour Saint-Jacques de la Boucherie (4e) remise en état du square - Lot n° 5 : ? espaces verts ? avec l?attributaire proposé par la Commission interne des marchés du 21 mai 2008.

2008, DAC 361 - Signature d?un avenant n° 1 au marché relatif aux travaux d?entretien et de maintenance dans les édifices cultuels et divers édifices civils, propriété de la Ville de Paris situés dans les 1er, 2e, 6e, 7e, 8e, 9e, 15e, 16e, 17e et 18e et sur le site d?Ivry.

2008, DAC 366 - Signature d?un avenant n° 1 au marché relatif aux travaux d?entretien et de maintenance dans les édifices cultuels et divers édifices civils, propriété de la Ville de Paris situés dans les 3e, 4e, 5e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 19e et 20e arrondissements de Paris et sur le site d?Ivry.

2008, DDATC 80 - Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Mme Baptistine AUGUSTIN-THIERRY.

2008, DDATC 105 - Demande de modification des statuts de la congrégation dénommée ?Province de France de la Congrégation des Sacrés Coeurs et de l?Adoration?.

2008, DPA 150 - Approbation du principe d?indemnisation de l?Entreprise Chevalier, en raison des préjudices subis lors des travaux de réaménagement réalisés au Musée Cernuschi (8e).

2008, DPA 151 - Approbation du principe d?indemnisation de la Société Dumanois, en raison des préjudices subis lors des travaux réalisés au Musée Cernuschi, 7, avenue Vélasquez (8e).

2008, DPA 170 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la fontaine Trogneux, 1, rue de Charonne (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2008, DAC 337 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris.

2008, DAC 340 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris.

2008, DAC 347 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris.

Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2008, DASCO 34 - Lancement d?un marché relatif à la fourniture et livraison de divers matériels pédagogiques et ludoéducatifs nécessaires aux divers établissements scolaires et aux activités périscolaires ainsi qu?aux établissements de Petite enfance de la Ville de Paris.

2008, DASCO 91 - Lancement d?un marché relatif à l?assistance et conseil à la maîtrise d?ouvrage pour le suivi et l?entretien du parc des appartements de fonction (écoles publiques du premier degré et établissements scolaires du second degré municipal).

2008, DASCO 96 - Tarification des cours municipaux d?adultes de la Ville de Paris.

2008, DASCO 102 - Fixation des tarifs des activités périscolaires à compter de septembre 2008.

2008, DASCO 106 - Signature d?une convention avec l?association Conseil Départemental des Parents d?élèves de l?Enseignement Public de Paris (8e) pour l?attribution d?une subvention - Montant : 50.000 euros.

2008, DASCO 112 - Signature d?un avenant n° 1 au marché passé avec PERRIN CONTROLES TECHNIQUES pour les vérifications réglementaires des installations électriques et des moyens de secours dans les établissements gérés par la Direction des affaires scolaires.

2008, DASCO 129 - Lancement d?un appel d?offres relatif à la fourniture et livraison de fournitures scolaires diverses et fournitures d?arts plastiques destinées aux établissements scolaires, aux services municipaux périscolaires, éducatifs et culturels de la Ville de Paris pour une durée d?un an à compter de la date de notification, reconductible 2 fois pour une durée d?un an par reconduction expresse.

2008, DASCO 134 - Transformation du lycée municipal François Truffaut (3e) en établissement public local d?enseignement.

2008, DPA 120 - Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de l?atelier d?impression du lycée d?enseignement industriel Maximilien Vox (6e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 159 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration à l?école maternelle 31, rue Olivier Métra (20e) et des modalités de passation du marché de travaux.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, DASCO 97 - Rectificatif à la délibération 2007 DASCO 214 relative à l?utilisation par la ?Fondation Autisme, Agir et Vaincre?, de locaux scolaires municipaux 4 rue David d?Angers (19e).

2008, DASCO 100 - Signature d?une convention avec l?association Loisirs Pluriel (15e), pour l?attribution d?une subvention destinée aux activités du centre de loisirs 7 rue du Jardinet (6e) accueillant des enfants handicapés et valides. - Montant : 88.500 euros.

2008, DASCO 101 - Signature d?une convention avec l?association Loisirs Pluriel de Paris 19 (19e), pour l?attribution d?une subvention destinée aux activités du centre de loisirs 16 rue Tandou (19e) accueillant des enfants handicapés et valides. Montant : 88. 500 euros.

M. Pascal CHERKI, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2008, DDEE 3 - Subvention à l?association de commerçants ?Les Villages de Mouffetard? (5e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007, dans le cadre de l?opération ?Paris illumine Paris?. - Montant 20.000 euros.

2008, DDEE 71 - Subvention à l?association ?Comité Niel? (17e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 3.500 euros.

2008, DDEE 90 - Subvention à l?association ?L?Atelier de Maurice Arnoult? (19e) à titre de contribution de la Ville de Paris à son programme d?activités. - Montant : 6.000 euros.

2008, DDEE 100 - Subvention à l?association de commerçants ?Voltaire Boulets Montreuil? (11e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 18.810 euros.

2008, DDEE 102 - Subvention à l?association Paris Viaduc des Arts et mise à disposition gratuite d?un local. - Montant : 26.000 euros.

2008, DDEE 106 - Subvention à l?Association des commerçants de la Porte Brunet (19e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 5.000 euros.

2008, DDEE 111 - Signature d?une convention d?occupation du domaine public avec la société ?Atos Worldine? pour l?exploitation d?un distributeur automatique de billets sur le marché couvert Ternes, 8 bis, rue Lebon (17e).

2008, DDEE 112 - Subvention à l?Association des commerçants de la rue Cadet (9e) pour les illuminations des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 7.000 euros.

2008, DDEE 114 - Subvention à l?association ?Paris Odéon Rive Gauche? (6e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 4.000 euros.

2008, DDEE 118 - Subvention à l?Association artisanale et commerciale Paris-Bercy (12e) pour une animation commerciale. - Montant : 3.420 euros.

2008, DDEE 121 - Subvention à l?association des commerçants ?Rendez-Vous-Marsoulan? (12e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 6.000 euros.

2008, DDEE 122 - Subvention à l?association ?Marché Poncelet Bayen? (17e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 5.000 euros.

2008, DDEE 127 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.S. Diptyque pour l?exploitation de sa boutique de parfums et bougies située 8, rue des Francs Bourgeois (3e).

2008, DDEE 133 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la société Nike Retail B.V. pour l?exploitation de son magasin à l?enseigne ?Nike Paris? située 65-67, avenue des Champs-Élysées (8e).

2008, DDEE 139 - Indemnisation amiable d?une entreprise ?Mme Myriam HAZIZA - Pharmacie de l?Avenir? en réparation de préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway des Maréchaux Sud.

2008, DDEE 140 - Signature d?une convention d?occupation du domaine public avec la société ?Atos Worldine? pour l?exploitation d?un distributeur automatique de billets sur le marché couvert Batignolles, 96 bis, rue Lemercier (17e).

2008, DDEE 141 - Signature d?une convention de délégation de service public pour la gestion des marchés aux puces de la Porte de Clignancourt et de la rue Jean Henri Fabre (18e).

2008, DDEE 142 - Signature d?un avenant n° 1 à la convention d?occupation du domaine public substituant la société CORVETTO DISTRIBUTION à la société FINANCIERE ALJY pour l?exploitation d?une supérette sur le marché couvert Europe (8e) et signature d?un avenant n° 2 à la convention de délégation de service public conclue avec l?EURL DADOUN Père et Fils pour la gestion du lot n° 2 des marchés couverts.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2008, DPE 19 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à l?Association des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid, de l?énergie et de l?environnement (AMORCE) et versement de la cotisation pour l?année 2008, et les années ultérieures.

2008, DPE 22 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à l?Association des cités et des régions pour le recyclage et la gestion durable des ressources (ACR+) et versement de la cotisation pour l?année 2008, et les exercices ultérieurs.

2008, DPE 38 - Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 2006 et 2007.

2008, DPE 39 - Admission en non-valeurs de créances municipales de taxe de balayage irrécouvrables afférentes aux exercices 2006 et antérieurs.

2008, SGCP 7 - Reversement de l?écrêtement de M. Claude GOASGUEN.

2008, SGCP 25 - Reversement de l?écrêtement de M. Bernard DEBRE.

2008, SGCP 26 - Reversement de l?écrêtement de Mme Catherine DUMAS.

2008, SGCP 27 - Reversement de l?écrêtement de M. Philippe GOUJON.

2008, SGCP 28 - Reversement de l?écrêtement de M. Jean-François LAMOUR.

2008, SGCP 29 - Reversement de l?écrêtement de M. Pierre LELLOUCHE.

2008, SGCP 30 - Reversement de l?écrêtement de Mme Françoise de PANAFIEU.

2008, SGCP 31 - Reversement de l?écrêtement de M. Jean TIBERI.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2008, DPE 42 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché relatif à la maintenance des portes et barrières motorisées de la Direction de la Propreté et de l?Eau.

M. François DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2008, DPVI 17 - DJS 326 - Signature d?une convention triennale avec l?association ?Jeunes Amis du Marais - AJAM? (10e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 90.000 euros.

Mme Myriam EL KHOMRI, Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2008, DALIAT 25 - Signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour la fourniture de papier de reprographie en ramette qualité recyclée et non recyclée destiné aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d?un budget annexe et aux mairies d?arrondissement. - Lancement de l?accord-cadre correspondant.

2008, DALIAT 28 - Lancement d?un marché relatif à la décoration de deux véhicules à usage de classe de travaux pratiques et de deux bus à usage de transport privé d?enfants pour la DEVE ?Activité Bus Nature?.

2008, DDATC 101 - Actualisation de l?inventaire des équipements dont les conseils d?arrondissement ont la charge (14e).

2008, DPA 133 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché de travaux relatif à la restauration d?une lucarne, aile Parmentier à la mairie du 11e arrondissement

2008, DRH 17 - Statut d?emploi, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire de chef de service administratif d?administrations parisiennes.

2008, DRH 20 - Modification du statut du corps des attachés d?administrations parisiennes.

2008, DRH 23 - Modification des dispositions statutaires applicables à certains corps de catégorie B de la Commune de Paris.

2008, DRH 24 - Réorganisation de certains comités techniques paritaires.

2008, DRH 25 - Réorganisation de certains comités d?hygiène et de sécurité.

2008, DRH 27 - Modification du statut particulier applicable au corps des architectes-voyers de la Commune de Paris.

2008, DRH 28 - Modification du statut particulier applicable au corps des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris.

2008, DRH 29 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d?accès au corps des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris (F/H).

2008, DRH 30 - Modification de dispositions statutaires applicables aux corps de catégorie C de la Commune de Paris.

2008, DRH 51 - Modification de la délibération DRH 200663 des 11, 12 et 13 décembre 2006 fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie B de la Commune de Paris.

2008, DRH 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le renouvellement du bail de 3 ans pour la location d?un hôtel situé 17, rue de Prague (12e) avec la SNC du Chastel, 99, rue du Chevaleret au profit des agents en situation de précarité.

2008, DRH 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le bail de 3 ans pour la location de deux studios 25, rue Haxo (20e) avec EAU DE PARIS ayant son siège social 9 rue Victor Schoelcher (14e).

2008, DSTI 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure d?accord cadre relatif au développement et à l?intégration d?applications dans le cadre d?un outil d?aide à la décision.

2008, DSTI 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert de prestations de téléphonie fixe en 3 lots.

2008, DSTI 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?organiser une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture, la mise en oeuvre et la maintenance du Système d?Information de Commandement (SIC) pour le Centre de Veille Opérationnelle (SICCVO) de la Mairie de Paris.

2008, DSTI 25 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché de fourniture de prestations d?assistance à maîtrise d?ouvrage pour la mise en oeuvre, l?accompagnement et le suivi des marchés de fourniture de services des opérateurs de télécommunications et de services de transmission de données.

2008, DSTI 29 - Approbation des modalités d?attribution de trois marchés de fourniture de prestations de services de transmission de données.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2008, DPA 89 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et de mise en accessibilité du hall, ainsi que du compartimentage et du désenfumage de la mairie du 17e arrondissement et des modalités de passation des deux marchés de maîtrise d?oeuvre. Dépôt des demandes de permis de démolir et de permis de construire.

2008, DPA 98 - Marché de maîtrise d?oeuvre relatif aux travaux de restructuration des services et accessibilité pour tous à la mairie du 16e arrondissement, et demandes de permis de démolir et de construire.

2008, DPA 141 - Signature d?un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la ?Société d?Ingénierie et de Réalisation de Constructions? pour la réalisation de travaux d?amélioration de l?accès ?handicapés? et de création d?un ascenseur à la mairie du 12e arrondissement.

Mme Maïté ERRECART, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2008, DF 45 - Engagement de la procédure d?appel d?offres ouvert pour le contrat d?assurance ?Manifestations ponctuelles? pour la Ville de Paris au 1er janvier 2009.

2008, DF 49 - Signature avec M. Philippe BOUSQUET de deux conventions annexes à la convention-cadre du 23 juillet 2007 avec les GIE des courtiers-mandataires de la Française des Jeux, relative à l?occupation de deux kiosques-loto sur le domaine public de la Ville de Paris.

2008, DF 50 - Convention donnant droit à l?occupation d?une propriété domaniale dénommée ?Le pavillon du chemin de fer? située avenue de la Cascade, parc des Buttes Chaumont (19e) afin d?y exploiter un café-restaurant-salon de thé.

2008, DF 51 - Signature d?un contrat de transaction avec M. Jerry BERDAH, concessionnaire du Weber Café (19e).

2008, DF 53 - Modification du règlement budgétaire et financier.

2008, SGCP 11 - Fixation des rémunérations annuelles maximum susceptibles d?être perçus par les conseillers de Paris siégeant au conseil d?administration de la Société d?économie mixte Paris Seine (SemPariSeine).

2008, SGCP 12 - Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d?être perçue par la conseillère de Paris exerçant les fonctions de présidente du conseil d?administration de la Société anonyme d?économie mixte locale des Pompes funèbres de la ville de Paris (SAEMPF).

2008, SGCP 13 - Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d?être perçue par la conseillère de Paris exerçant les fonctions de présidente du conseil d?administration de la Société parisienne de photographie.

2008, SGCP 14 - Fixation des rémunérations annuelles maximum susceptibles d?être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d?administration de la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (Eaux de Paris).

2008, SGCP 15 - Fixation des rémunérations annuelles maximum susceptibles d?être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d?administration de la Société anonyme d?économie mixte d?exploitation du stationnement (SAEMES).

2008, SGCP 16 - Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d?être perçue par la conseillère de Paris siégeant au conseil d?administration de la Société d?économie mixte d?aménagement et de gestion du marché d?intérêt national de Rungis (SEMMARIS).

2008, SGCP 17 - Fixation des rémunérations annuelles maximum susceptibles d?être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d?administration de la Société d?exploitation de la Tour Eiffel (SETE).

2008, SGCP 18 - Fixation des rémunérations annuelles maximum susceptibles d?être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d?administration de la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP).

2008, SGCP 19 - Fixation des rémunérations annuelles maximum susceptibles d?être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d?administration de la Société de gérance d?immeubles municipaux (SGIM).

2008, SGCP 20 - Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d?être perçue par le conseiller de Paris exerçant les fonctions de président du conseil de surveillance de la Société anonyme d?exploitation du Palais omnisports de Paris-Bercy (SEAPOBP).

2008, SGCP 21 - Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d?être perçue par le conseiller de Paris exerçant les fonctions de président du conseil d?administration de la Société d?économie mixte d?aménagement de l?Est de Paris (SEMA EST).

2008, SGCP 22 - Fixation des rémunérations maximum susceptibles d?être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d?administration de la Société anonyme d?économie mixte immobilière interdépartementale de la région parisienne (SEMIDEP).

2008, SGCP 23 - Fixation des rémunérations annuelles maximum susceptibles d?être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d?administration de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU).

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2008, DEVE 1 - Indemnisation amiable de M. Jean-Pierre GERMAIN, consécutive à la reprise illégale de sa concession au cimetière de Montmartre (18e).

2008, DEVE 53 - Lancement et signature d?un appel d?offres ouvert relatif aux prestations d?entretien de la régénération et des plantations dans les bois parisiens.

2008, DEVE 55 - Lancement et signature d?un marché négocié pour les travaux d?installation de compteurs divisionnaires dans les espaces verts parisiens.

2008, DEVE 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain (CPCU) d?une convention relative à l?occupation du sous-sol du square Sarah Bernhardt (20e).

2008, DEVE 77 - Lancement d?un appel d?offres ouvert pour la fourniture de piquets, tuteurs et clôtures pour les besoins d?exploitation des services de la Ville de Paris.

2008, DEVE 108 - Accord transactionnel sur le montant des indemnités dues à différents tiers, pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2008, DEVE 114 - Lancement d?un marché négocié pour les travaux de reconstruction d?une partie du mur d?enceinte du cimetière parisien de Bagneux.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2008, CAB_MA 7 - Subvention à l?association ?Good Music Diffusion? pour l?organisation de la cérémonie de remise de prix des ?Césaire?. - Montant : 80.000 euros.

2008, DAC 84 - Subvention à la SARL ?La Maroquinerie? située 23, rue Boyer (20e), au titre de ses activités de production en 2008. - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 100 - Subvention à l?association ?Acte 6? pour le spectacle Jules César diffusé au Théâtre 14 (14e) en 2008. Montant : 9.000 euros.

2008, DAC 140 - Signature d?un avenant à la convention signée avec l?association ?Cité européenne des Récollets? (10e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2008, DAC 182 - Signature d?une convention avec l?association ?La Caserne Ephémère? (10e) relative à l?attribution d?une subvention. - Montant : 75.000 euros.

2008, DAC 187 - Signature d?une convention avec l?association GRRR ?Groupe Rire, Rage, et Résistance? relative à l?attribution d?une subvention pour l?organisation de la 7e édition de l?opération ?En compagnie(s) d?été? au Théâtre 14 (14e). Montant : 30.000 euros.

2008, DAC 190 - Signature d?une convention avec la SARL ?Le Sentier des Halles? (2e) pour l?attribution d?une subvention destinée à la réalisation de travaux et au développement de son projet culturel en 2008. - Montant : 70.000 euros.

2008, DAC 230 - Signature d?une convention avec l?association ?Jeunes Talents Cirque Europe?, 9, rue de la Pierre Levée (11e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2008, DAC 231 - Signature d?un avenant à la convention pluriannuelle signée avec la SARL W.B. pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2008, DAC 239 - Signature d?une convention avec le Ministère de la Culture et de la Communication permettant au Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris d?accueillir l?organisation des préparations au certificat d?aptitude aux fonctions de professeur de piano et de percevoir les droits d?inscription versés par les étudiants admis à suivre cette formation professionnelle.

2008, DAC 246 - Demande d?une subvention auprès de l?Etat dans le cadre du concours particulier de la Dotation Globale de Décentralisation ainsi qu?auprès du Conseil Régional d?Ile-de-France pour la ré-informatisation des bibliothèques de prêt.

2008, DAC 255 - Signature d?une convention avec l?association ?Union des Musiciens de Jazz? (13e). - Montant : 40.000 euros.

2008, DAC 287 - Fixation des tarifs pour la pratique de chant choral des Adultes au sein des conservatoires parisiens.

2008, DAC 309 - Signature d?une convention annuelle avec la SARL Larueforaine (5e), pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 28.000 euros.

2008, DAC 315 - Signature d?un marché passé conformément aux dispositions de l?article 30 du Code des marchés publics pour la programmation, production, coordination et promotion des manifestations gratuites dans les bibliothèques.

2008, DAC 356 - Création d?un établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial entre la Commune de Paris et le Département de Paris pour la gestion du service public culturel constitué par l?équipement sis 104, rue d?Aubervilliers et 5, rue Curial (19e).

2008, DAC 357 - Autorisation d?utiliser les tickets loisirs CAF comme moyen de paiement dans les conservatoires parisiens et autres établissements de la Ville de Paris.

2008, DAC 392 - Signature d?une convention avec le Ministère de la Culture et de la Communication pour une subvention à la Ville pour l?organisation par le Conservatoire municipal du 12e arrondissement pour la préparation au Certificat d?aptitude aux fonctions de professeur de violoncelle.

2008, DDATC 96 - Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Médiathèque Musicale de Paris - par M. et Mme POILVE et leur fils Hervé POILVE.

2008, DGIC 9 - Signature d?une convention de partenariat pour l?exposition ?Jacques Prévert, Paris la belle? à l?Hôtel de Ville.

2008, DPA 100 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement et mise en lumière des façades du Musée Galliera (16e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 189 - Résiliation du marché de travaux relatif à la construction d?une bibliothèque, 29, rue des Haies (20e), et résiliation du marché de contrôle technique correspondant.

2008, DPA 200 - Gaîté Lyrique (3e). - Création d?un centre dédié aux musiques actuelles et à l?art interactif. Signature d?un avenant n° 3 au marché de maîtrise d?oeuvre conclu avec le groupement conjoint. - Approbation des modalités de consultation d?un marché de fournitures de mobiliers manufacturés.

2008, DPA 221 - Résiliation du marché de maîtrise d?oeuvre attribué à la Société TERRE-NEUVE relatif à la construction d?une bibliothèque, 29, rue des Haies (20e).

2008, SG 19 - Signature d?une convention avec l?association ?Les amis du cinéma du réel? 25, rue du Renard (4e) pour l?attribution d?une subvention afin d?organiser, du 7 au 18 mars 2008, la 30e édition du Cinéma du réel au Centre Pompidou et à l?Hôtel-de-Ville de Paris. - Montant : 10.000 euros.

2008, SG 26 - Subvention à l?association ?Les lutins du Court Métrage? (10e) afin de promouvoir la diffusion du court métrage à travers le Festival ?Les lutins du court métrage?. Montant : 10.000 euros.

2008, SG 42 - Signature d?une convention avec l?Association pour l?organisation d?un évènement cinématographique (APOEC) pour l?attribution d?une subvention pour la mise en place de la sixième édition de Paris Cinéma (1er au 13 juillet 2008). - Montant : 606.500 euros.

2008, SG 51 - Signature d?une convention avec l?association Les Yeux de l?Ouie (18e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2008, SG 52 - Signature d?une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au cinéma du Panthéon (5e) au titre de la programmation effectuée tout au long de l?année. - Montant : 30.000 euros.

2008, SG 62 - Signature d?un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société Guinier relatif à la restructuration du Forum des Images et à la création de la Bibliothèque du Cinéma - François Truffaut, sis dans la grande galerie du Forum des Halles (1er).

2008, SG 63 - Signature d?une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Studio des Ursuline (5e). - Montant : 33.000 euros.

2008, SG 102 - Signature de la convention visant à régler la cohabitation le 14 juillet 2008, sur le Champ de Mars (7e) du spectacle du feu d?artifices de la Ville de Paris et le concert de l?Etat.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2008, SG 40 - DPVI 34 - Signature d?une convention avec l?association ?Cinéma pour tous? située 45, avenue de la Motte-Piquet (15e), pour l?attribution d?une subvention afin de soutenir l?organisation de projections cinématographiques et débats pour des publics issus de quartiers défavorisés. - Montant : 15.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2008, DAC 254 - DJS 329 - DPVI 33 - Signature d?une convention avec l?association ?Hip-Hop Citoyen? (20e) pour l?attribution d?une subvention destinée à l?organisation du festival ?Pari(s) Hip-Hop? en 2008. - Montant : 65.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2008, DAC 118 - Signature d?un avenant à la convention d?objectifs du 20 octobre 2006 avec l?association ?International Visual Theatre?, 7, cité Chaptal (9e) pour l?attribution d?une subvention d?un montant de 114.000 euros et signature d?une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement d?un montant de 16.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2008, DAC 183 - DJS 36 - Signature d?une convention avec l?association ?Confluences? (20e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 90.000 euros.

M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2008, CAB_MA 9 - Subventions de fonctionnement à diverses associations oeuvrant dans les domaines culturel et sportifs. - Montant total : 45.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Jean VUILLERMOZ , rapporteurs.

2008, DASCO 90 - Signature d?une convention avec le CROUS de Paris pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement du site internet ?etudiantdeparis.fr?. - Montant : 130.000 euros.

2008, DASCO 95 - Signature de conventions avec le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris et avec la Cité Internationale Universitaire de Paris (CIUP) pour l?attribution de subventions pour la mise en place de services d?accueil des étudiants étrangers. - Montant total : 110.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2008, DU 85 - GPRU ?Site des Olympiades? (13e). Signature d?une convention avec l?ASL Olympiades relative aux charges de fonctionnement du site pour l?année 2008.

Mme Anne HIDALGO, Mme Gisèle STIEVENARD , rapporteures.

2008, DJS 180 - Subvention à l?association ?Jeunesse de Saint Vincent de Paul? (10e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DJS 250 - Subvention à l?association ?La Camillienne? (12e).- Montant : 3.500 euros.

2008, DJS 252 - Subvention à l?association ?La Grotte? (3e) pour son action dans le 17e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 256 - Subvention à l?association ?Jaurès Pantin Petit J2P? (19e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DJS 260 - Signature d?une convention avec l?association ?Le Petit Ney? (18e) pour l?attribution d?une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 4.000 euros.

2008, DJS 279 - Subventions à deux associations de jeunesse du 17e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 6.000 euros.

2008, DJS 282 - Subventions à deux associations de jeunesse du 19e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville avec signature d?une convention avec l?association ?Raconte-nous ton histoire?. - Montant total : 2.500 euros.

2008, DJS 289 - Subvention à l?association ?Espoir 18? (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 7.000 euros.

2008, DJS 342 - Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l?association ?Club Recherche et Loisirs 10e? pour la gestion des centres d?animation Château-Landon, Grange aux Belles, Jemmapes et Jean Verdier (10e).

2008, DJS 352 - Contrat de transaction avec l?association ?Actions pour les Collectivités Territoriales, et Initiatives Sociales, Sportives, Culturelles et Educatives (ACTISCE)?, pour le centre d?animation Saint Michel (6e) et ses annexes Hautefeuille (6e) et La Bourdonnais (7e).

2008, DJS 354 - Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l?association ?Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle? (A.D.C.L.J.C.) pour la gestion des espaces jeunes Charles Hermite et Goutte d?Or (18e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2008, SG 12 - Subvention à l?association ?Femmes Solidaires? pour ses actions en faveur des femmes. - Montant : 15.000 euros.

2008, SG 32 - Approbation du principe et des modalités d?un contrat de transaction signé avec la Société Elexpo relatif au règlement d?une prestation d?éclairage des expositions organisées dans le cadre de la journée des Femmes de 2007.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2008, DASES 60 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?AP-HP (Hôpital Robert Debré) pour l?attribution d?une subvention en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Olivier BAUD, lauréat 2007. - Montant : 63.750 euros.

2008, DASES 61 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?INSERM (Délégation ADR Paris VI Saint-Antoine) pour l?attribution d?une subvention en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Jérôme GALON, lauréat 2007. Montant : 63.750 euros.

2008, DASES 62 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?INSERM (Délégation ADR Paris XII Henri Mondor) pour l?attribution d?une subvention en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Sonia GAREL, lauréate 2007. Montant : 63.750 euros.

2008, DASES 63 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?Institut Curie pour l?attribution d?une subvention en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Simon SCHEURING, lauréat 2007. - Montant : 63.750 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2008, DASES 79 - DAC 296 - SGRI 40 - Signature d?une convention avec l?association ?Solidarité SIDA? (11e) pour l?attribution de deux subventions. - Montants : 100.000 euros et 55.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, DVD 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention avec la RATP pour la constitution d?un groupement de commande pour la communication sur l?extension du tramway T3. - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché de conception, exécution et suivi des actions de communication d?extension du tramway à Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché avec l?attributaire désigné par la Commission d?appel d?offres.

2008, DVD 120 - Signature d?un avenant n° 1 au marché relatif aux travaux de signalisation lumineuse tricolore, de caméras et de panneaux à messages variables dans le cadre de l?opération du tramway des Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e) substituant la société Forclum Ile-de-France à la société CICO.

2008, DVD 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d?appel d?offres pour les prestations d?entretien et d?extension des équipements de vidéosurveillance du trafic du boulevard périphérique et de Paris intra-muros.

2008, DVD 1 - Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de chaussées et trottoirs parisiens (12 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants.

2008, DVD 89 - Signature d?un avenant n° 2 au marché passé avec la société CICO pour les travaux d?éclairage à l?aménagement de la rue d?Aubervilliers (de Département à Riquet) (18e et 19e).

2008, DVD 135 - Marché négocié pour urgence impérieuse sans publicité ni mise en concurrence pour l?attribution d?un marché de réparations sur le pont franchissant le Canal Saint-Denis - Boulevard périphérique à Paris. - Signature du marché correspondant.

2008, DVD 86 - Approbation et signature du protocole de transaction valant le protocole d?indemnisation du groupement d?entreprises Colas IDFN Agence SNPR (mandataire du groupement)/SCREG IDFN/SMAC titulaire du lot n° 2 du marché ?Aménagement d?axes mobilien et de liaisons pistes cyclables à Paris?.

2008, DVD 147 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2008, DVD 84 - Fixation du montant des redevances forfaitaires pour l?emplacement des buvettes et des glaciers sur le domaine public fluvial municipal dans le cadre des opérations ?Paris-Plage 2008, et 2009?.

2008, DGIC 8 - Approbation des partenaires de l?opération Paris Plages 2008.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2008, DVD 30 - Approbation du programme 2008, en faveur des autobus. - Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur certaines lignes de bus n° 48, 52, 70, 75, 84, 85 et 86 dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

Mme Annick LEPETIT, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2008, DPE 25 - Signature d?un avenant n° 1 au marché passé avec la société SAFEGE pour l?étude prospective des moyens de production et de distribution de l?eau à Paris.

2008, DPE 43 - Signature de trois avenants de transfert aux marchés passés avec la société ?Entreprise Fayolle et Fils? pour la fourniture et la pose de barrages dans le réseau d?assainissement parisien (lots n° 1, 2 et 3).

2008, DPE 49 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à l?Office international de l?eau (OIEau) et versement de la cotisation pour l?année 2008.

2008, DPE 53 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à l?association ?programme Solidarité Eau? (pS-Eau).

2008, DU 86 - Signature d?un avenant au protocole d?accord signé le 16 mai 2007 avec la SOCIETE DU 100 AVENUE STALINGRAD (14e).

2008, DVD 145 - Indemnisation amiable de M. René VAPAILLE, en réparation des dommages occasionnés à ses biens 12-20 rue de La Roche à Crégy les Meaux (Seine et Marne).

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2008, DPE 18 - SGRI 43 - Signature d?une convention avec le Secours Catholique pour l?attribution d?une subvention dans le cadre de son projet d?accompagnement des dynamiques communautaires d?amélioration de l?environnement dans les domaines de l?hygiène, de l?eau et de l?assainissement dans la région de Tigray (Ethiopie). - Montant : 84.000 euros.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, DLH 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l?OPAC de Paris un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 117 à 121, rue de Ménilmontant et 301 à 303, rue des Pyrénées (20e).

2008, DLH 42 - Autorisation de voter en assemblée générale, d?une part l?aliénation et d?autre l?acquisition par la Ville, des parties communes situées dans l?immeuble en copropriété sis 62-66, rue Vieille du Temple (3e) et de les inclure dans l?assiette du bail emphytéotique à consentir à France Euro Habitat (FREHA).

2008, DLH 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant le bâtiment 5, rue Ferdinand de Behagle (12e).

2008, DLH 51 - Réalisation par la RIVP, dans le cadre d?une vente en l?état futur d?achèvement, d?un programme comportant 1 logement PLS situé 130 bis, boulevard Diderot (12e).

2008, DLH 77 - Location par bail emphytéotique au profit de l?Office Public d?Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris de l?immeuble situé 11 bis, rue Claude Terrasse (16e).

2008, DLH 80 - Conclusion avec l?Office Public d?Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris d?un avenant au bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 109-111, rue de Ménilmontant (20e).

2008, DLH 81 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?le PACTE de Paris? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 1.029.921 euros.

2008, DLH 87 - Location par bail emphytéotique à la SGIM de l?immeuble communal situé 85, rue Fondary (15e).

2008, DLH 89 - Garantie d?emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de construction de 8 logements PLS en foyer d?hébergement pour personnes handicapées situé 77, rue Curial (19e).

2008, DLH 90 - Garantie d?emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de construction des 9 logements PLS en foyer d?hébergement pour personnes handicapées situé 179, rue Vercingétorix (14e).

2008, DLH 93 - Conclusion d?un protocole transactionnel avec les époux Lévy exploitant un hôtel meublé dans l?immeuble communal sis 24, rue Dénoyez (20e). - Location par bail emphytéotique à la SIEMP d?une partie de l?immeuble communal sis 24, rue Denoyez (20e) correspondant à l?emprise de l?actuel hôtel meublé.

2008, DLH 94 - Location par bail emphytéotique au profit de la Société Immobilière d?Economie Mixte de la Ville de Paris de l?immeuble communal situé 5 bis, cité de la Chapelle (18e).

2008, DLH 95 - Location par bail emphytéotique à la SGIM de l?ensemble immobilier situé 22, rue du Beaujolais - 17, rue des Petits Champs (1er).

2008, DLH 96 - Signature d?un protocole transactionnel entre la Ville de Paris, la Société Hôtel des Marronniers, Mme Nouet et le Syndicat des copropriétaires du 21, rue Jacob (6e).

2008, DLH 128 - Fixation du nombre des membres du Conseil d?administration de l?Office Public de l?Habitat de Paris.

2008, DU 91 - Cession à l?OPAC de Paris du terrain d?assiette situé 5-7, rue Emile Duployé - 36, rue Doudeauville (18e).

2008, DU - DLH 132 - Immeuble communal 137-141, avenue du Maine (14e). - Signature d?un acte modificatif au bail emphytéotique du 11 janvier 1995. - Vente à la SCI Maine FO des droits de la Ville de Paris sur l?immeuble.

2008, DU 139 - Vente du domaine privé de la ville de Paris. - Cession par adjudication de deux locaux annexes (lots n° 15 et 18) et de deux caves (lots n° 24 et 28), libres d?occupation, dans l?immeuble 33, rue Bonaparte (6e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2008, DU 47 - Cession du terrain situé 35, rue Louis Blanc au Pré-Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis) à Immobilière 3F.

M. Pierre MANSAT, M. Jean-Yves MANO , rapporteurs.

2008, DASCO 40 - Signature de deux conventions avec l?Association des Evêques Fondateurs de l?Institut Catholique de Paris - Institut Catholique de Paris (6e) pour l?attribution d?une subvention destinée à financer le fonctionnement des cours annuels et les bourses d?études accordées aux étudiants. Montant total : 80.700 euros.

2008, DASCO 47 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?Université Pierre et Marie Curie (5e) pour l?attribution d?une subvention destinée à financer des actions d?information afin de favoriser la démocratisation de l?accès à l?enseignement supérieur. - Montant : 27.000 euros.

2008, DASCO 71 - Signature d?une convention avec l?Ecole Pratique des Hautes Etudes (7e) pour l?attribution d?une subvention destinée au financement du cycle de conférences ?Paris - une histoire de patrimoine?. - Montant : 20.000 euros.

2008, DASCO 82 - Subvention à l?Ecole Supérieure des Arts Appliqués Duperré (3e) pour des travaux de rénovation de l?atelier de tissage. - Montant : 14.087 euros.

2008, DASCO 140 - Désignation du directeur de la Régie Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP).

2008, DPA 143 - Signatures d?un avenant n° 1 relatif au marché public de maîtrise d?oeuvre passé avec l?Atelier J. et S. Tabet d?architecture et d?urbanisme et d?un avenant n° 1 passé avec la Société ?GTM Bâtiment SA? relatif au marché public de travaux pour la réalisation des travaux de restructuration de l?immeuble annexe de l?Ecole Boulle (12e).

2008, DASCO 41 - Subvention à l?association ?Université de Tous les Savoirs - la suite? (6e). - Montant : 15.000 euros.

2008, DASCO 46 - Subvention à l?Université Paris Descartes (6e) pour l?organisation du colloque ?Métaux et Génétique?. - Montant : 8.000 euros.

2008, DASCO 80 - Signature d?une convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l?attribution d?une subvention pour l?accueil de chercheurs étrangers. - Montant : 140.000 euros.

2008, DASCO 81 - Signature d?une convention avec l?association Science & Télévision pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 60.000 euros.

2008, DDEE 137 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2007-2009 avec l?association SILICON SENTIER portant attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement et d?investissement. - Montant total : 98.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2008, DDATC 71 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à l?association ?France Qualité publique? et versement de la cotisation pour l?année 2008.

2008, DGIC 7 - Lancement d?une procédure de marché sous forme de dialogue compétitif ayant pour objet la création de la maquette, le suivi de la création, la mise en page et la réalisation du magazine municipal ?A Paris?.

2008, DPA 72 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché à bons de commande pour des mesures et conseils acoustiques pour des études ou opérations relevant du budget municipal. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.

2008, DPA 145 - Approbation du principe d?indemnisation de l?entreprise H. CHEVALIER en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de restructuration de l?immeuble communal, 2, passage des Petits Pères (2e).

2008, DPA 163 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché à bons de commande, pour la maintenance, le dépannage, les réparations et améliorations des installations de rafraîchissement d?établissements municipaux.

2008, DPA 195 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur les 5 cours intérieures du bâtiment administratif, 98 quai de la Râpée (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant

2008, DPA 167 - Signature du protocole d?accord transactionnel au marché de travaux de mise aux normes de sécurité incendie du secteur Bourse Saint Eustache du Forum des Halles (1er) par la SEMPARISEINE, mandataire de la Ville de Paris.

2008, DPA 198 - Signature d?un avenant n° 2 au marché de travaux conclu par la SEMPARISEINE, mandataire de la Ville de Paris, en vue d?assurer les travaux de mise aux normes de sécurité incendie du Forum des Halles (1er).

2008, DPA 199 - Avenant n° 3 au marché de prestations intellectuelles conclu par la SEMPARISEINE, mandataire de la Ville de Paris, en vue d?assurer la mission de maîtrise d?oeuvre des travaux de mise aux normes de sécurité incendie du secteur Bourse Saint-Eustache du Forum des Halles.

2008, SG 47 - Fixation pour l?exercice 2008, de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement de l?association ?Cafézoïde? (19e). - Montant : 15.000 euros.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2008, DFPE 7 - Signature d?un marché de mandat de maîtrise d?ouvrage entre la Ville de Paris et la SIEMP pour la réalisation d?une crèche collective de 47 places et d?un logement de fonction, 30-34, rue des Annelets (19e). - Lancement d?un concours restreint de maîtrise d?oeuvre pour la réalisation de ce programme.

2008, DFPE 50 - Signature d?une convention avec l?association ?La Maison Kangourou? pour l?attribution d?une subvention pour la création d?un établissement d?accueil de la Petite enfance ?La Fayette? (10e). - Montant : 323.552 euros.

2008, DFPE 59 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Les Petits du Canard? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective ?Charlot? (3e). - Montant : 82.053 euros.

2008, DFPE 60 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Les Petits du Canard? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective ?Martin? (3e). - Montant : 61.362 euros.

2008, DFPE 62 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?Association pour l?accueil de tous les enfants A.P.A.T.E pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil ?la Caverne d?Ali Baba? (11e). Montant : 208.094 euros.

2008, DFPE 64 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?Association pour l?accueil de tous les enfants A.P.A.T.E. pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie ?La Maison Dagobert? (12e). Montant : 88.777 euros.

2008, DFPE 65 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?Association pour l?accueil de tous les enfants

A.P.A.T.E. pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement du jardin d?enfants ?L?école Gulliver? (12e). - Montant : 271.882 euros.

2008, DFPE 79 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ?Au Fil de la Découverte? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). - Montant : 18.266 euros.

2008, DFPE 82 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Halte-Garderie du Grand Pavois? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). - Montant : 55.218 euros.

2008, DFPE 86 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ?La Ribambelle? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (15e). - Montant : 180.672 euros.

2008, DFPE 96 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ?Le Club des Petits Gavroches? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (10e). - Montant : 90.078 euros.

2008, DFPE 98 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ?République Enfants? pour attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (10e). - Montant : 69.673 euros.

2008, DFPE 99 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Mowgli? pour attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartement ?Dieu? (10e). - Montant : 102.694 euros.

2008, DFPE 109 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Mowgli? pour attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements ?Pajol? (18e). - Montant : 168.462 euros.

2008, DFPE 113 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Les Cités du Secours Catholique? pour attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective ?Le Village? (20e). - Montant : 113.421 euros.

2008, DFPE 114 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Le Relais de Ménilmontant? pour attribution une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie ?Le Petit Relais? (20e). - Montant : 63.565 euros.

2008, DFPE 116 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Le Relais de Ménilmontant? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie ?Les Lutins Verts? (20e). - Montant : 83.611 euros.

2008, DFPE 118 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ?Halte-Garderie les Poussins d?Annam? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie ?Les Poussins d?Annam? (20e). - Montant : 50.245 euros.

2008, DFPE 120 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Les Apaches des Vignoles? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale ?Les Apaches? (20e). - Montant : 28.871 euros.

2008, DFPE 121 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ?Métramômes? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale ?Métramôme? (20e). - Montant : 58.793 euros.

2008, DFPE 122 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Lutin Lune? gestionnaire de la crèche parentale 42, rue d?Avron (20e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 36.725 euros.

2008, DFPE 123 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Galipette? pour l?attribution d?une subvention à la crèche parentale 12, rue Botha (20e). - Montant : 63.868 euros.

2008, DFPE 126 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Arthur et Marine? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements ?Nieuport? (13e). - Montant : 84.299 euros.

2008, DFPE 127 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Arthur et Marine? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements (18e). - Montant : 80.160 euros.

2008, DFPE 131 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Libellule et Papillon? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective du même nom (20e). - Montant : 172.827 euros.

2008, DFPE 132 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ?Groupe des Oeuvres Sociales de Belleville? (G.O.S.B.) pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective ?Françoise Lagrange? (20e). - Montant total : 503.863 euros.

2008, DFPE 133 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Crèche Laïque du Quartier Saint-Fargeau? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (20e). - Montant : 533.489 euros.

2008, DFPE 136 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Sainte-Agnès? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (7e). - Montant : 112.470 euros.

2008, DFPE 137 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?La Joannaise du Gros Caillou? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (7e). - Montant : 83.923 euros.

2008, DFPE 138 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Aide aux mères de familles? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (7e). - Montant : 179.899 euros.

2008, DFPE 139 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Accueil des tout petits au Bon Conseil? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (7e). - Montant : 13.053 euros.

2008, DFPE 142 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?Association générale des Familles du 13e arrondissement pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement de la halte-garderie ?Caravane du Square de Choisy? (13e). - Montant : 48.394 euros.

2008, DFPE 145 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ?Pirouett? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale ?Pirouett? (13e). - Montant : 23.885 euros.

2008, DFPE 146 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Capucine et Papillons, Jardin d?Enfance? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale ?Capucine et Papillon? (13e). Montant : 37.044 euros.

2008, DFPE 147 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Réseau Treize? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie ?Rézeau Treize? (13e). - Montant : 62.022 euros.

2008, DFPE 149 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?La maison des Bout?chou? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel ?La Maison Enchantée? (14e). - Montant : 44.684 euros.

2008, DFPE 153 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ?l?Araignée Gentille? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (18e). - Montant : 117.418 euros.

2008, DFPE 154 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Les Ateliers pour les petits? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (18e). - Montant : 129.539 euros.

2008, DFPE 155 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Accueil Goutte d?Or? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie ?La Caravelle? (18e). - Montant : 66.696 euros.

2008, DFPE 159 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ?Aire de Famille? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale du même nom (19e). - Montant : 103.226 euros.

2008, DFPE 160 - Signature d?un avenant n° 1 à la convention passée avec l?association ?La Maison des Bout?Chou? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective ?Bout?Chou 2? (13e). - Montant : 295.465 euros.

2008, DFPE 161 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?La Maison des Bout?Chou? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective ?Bout?Chou 3? (13e). - Montant : 62.061 euros.

2008, DFPE 162 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?La Maison des Bout?Chou? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective ?Bout?Chou 1? (14e). - Montant : 33.975 euros.

2008, DFPE 163 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?La Maison des Bout?Chou? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective ?La Maison Enchantée? (14e). - Montant : 591.205 euros.

2008, DFPE 164 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?La Maison des Bout?Chou? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective ?Petites Souris du Mont? (14e). - Montant : 57.725 euros.

2008, DFPE 170 - Signature de deux conventions passées avec l?association ?La Maison des Bout?Chou? pour l?attribution de deux subventions à la structure multi-accueil de petite enfance ?d?Ici et d?Ailleurs? (13e). - Montant global : 99.623 euros.

2008, DFPE 179 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Crèche Parentale du Marais? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche du même nom (4e). - Montant : 37.078 euros.

2008, DFPE 181 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ?La Maison Kangourou? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective ?Hauteville? (10e). - Montant : 479.032 euros.

2008, DFPE 186 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Balustrade? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale ?Balustrade? (11e). - Montant : 55.605 euros.

2008, DFPE 187 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Les 400 Coups? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (11e). - Montant : 48.634 euros.

2008, DFPE 188 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Babillages? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (11e). - Montant : 85.762 euros.

2008, DFPE 189 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Square Bande? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (11e). - Montant : 36.285 euros.

2008, DFPE 190 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Petit Concept? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective du même nom (11e). - Montant : 55.395 euros.

2008, DFPE 192 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Les Fraises des Bois? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil du même nom (11e). - Montant : 115.592 euros.

2008, DFPE 194 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?Association familiale catholique Notre-Dame du Perpetuel Secours pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement du jardin d?enfants (11e). - Montant : 32.701 euros.

2008, DFPE 198 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?La Maison Kangourou? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective ?Chevreuil? (12e). - Montant : 406.707 euros.

2008, DFPE 199 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?La Maison Kangourou? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective ?Saussure? (17e). - Montant : 104.539 euros.

2008, DFPE 200 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?La Maison Kangourou? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective ?Roussel? (17e). - Montant : 381.402 euros.

2008, DFPE 204 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Les Amis? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil ?Les Amis? (17e). - Montant : 124.179 euros.

2008, DFPE 205 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?La Maison Kangourou? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective ?Jacquemont? (17e). - Montant : 146.770 euros.

2008, DFPE 209 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?La Maison Kangourou? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective ?Chapelle? (18e). - Montant : 114.483 euros.

2008, DFPE 211 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Le Trempoline? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la structure multiaccueil ?Le Trempoline? (5e). - Montant : 265.455 euros.

2008, DFPE 212 - Signatures d?une convention et d?un avenant n° 2 à la convention passés avec la Fondation ?Maison des champs de Saint-François d?Assise? pour l?attribution de deux subventions pour la crèche collective ?Sainte Lucie? (5e). Montant global : 476.702 euros.

2008, DFPE 220 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Centre israélite de Montmartre? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (18e). - Montant : 84.948 euros.

2008, DFPE 221 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Centre israélite de Montmartre? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective ?Lamarck? (18e). - Montant : 290.974 euros.

2008, DFPE 222 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Centre Israélite de Montmartre? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de son jardin maternel (18e). - Montant : 73.492 euros.

2008, DFPE 231 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Enfance et Famille? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de sa crèche familiale (19e). - Montant : 557.807 euros.

2008, DFPE 232 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Enfance et Famille? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de son jardin maternel (19e). - Montant : 44.183 euros.

2008, DFPE 241 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Grenadine et menthe à l?eau? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (19e). - Montant : 65.739 euros.

2008, DFPE 244 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Quel Univers inventer (Qui ?) pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). - Montant : 79.730 euros.

2008, DFPE 258 - Signature d?une convention avec l?association ?Crèche du quartier Saint-Lambert?, 13 bis, rue d?Alleray (15e), destinée à financer la réalisation de travaux de rénovation et de mise aux normes de sa crèche collective de 55 places, située à la même adresse. - Montant : 252.539 euros.

2008, DFPE 264 - Signature d?un avenant à la convention avec l?association ?Ecole des parents et des éducateurs? gestionnaire du lieu de parole dénommé ?La maison ouverte? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 76.709 euros.

2008, DFPE 271 - Signature d?une convention avec l?association ?Lire à Paris? pour l?attribution d?une subvention afin de soutenir son action de sensibilisation au livre auprès des assistantes maternelles et des parents de jeunes enfants dans les Relais d?Assistantes Maternelles et les Maisons de l?Enfance. Montant : 79.600 euros.

2008, DFPE 281 - Lancement d?un marché article 30 relatif à la gestion d?un établissement d?accueil collectif de petite enfance situé 13-15, rue Charrière (11e).

2008, DFPE 282 - Signature d?un avenant à la convention pluriannuelle de fonctionnement signée avec l?association ?La Maison de l?Enfance? (16e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 44.890 euros.

2008, DFPE 283 - Indemnisation amiable de la MAPA, assureur de ?La Caravelle? dont les produits ont été rendus impropres à la consommation suite à un dégât des eaux en provenance de la crèche municipale Lobineau à Paris (6e).

2008, DFPE 300 - Signature d?un avenant n° 3 à la convention de mandat passée avec la SIEMP pour la réalisation d?une crèche collective de 66 places, rue des Lyanes (20e). Signature d?un avenant n° 2 au marché de travaux conclu par le mandataire pour la construction de cet équipement.

2008, DFPE 304 - Approbation et signature d?un avenant n° 2 à la convention de mandat avec la SIEMP pour la réalisation d?une halte-garderie de 30 places, 6-8, impasse Barrier (12e). Approbation et signature d?un avenant au marché de travaux conclu par le mandataire pour la construction de cet équipement.

2008, DFPE 309 - Signature d?un marché passé en application des articles 28 et 30 du Code des marchés publics relatif à l?exploitation d?un établissement d?accueil collectif de Petite enfance situé 8, impasse Barrier (12e).

2008, DFPE 310 - Signature d?un marché passé en application des articles 28 et 30 du Code des marchés publics relatif à l?exploitation d?un établissement d?accueil collectif de Petite enfance situé 8, rue d?Ankara (16e).

2008, DFPE 312 - Signature d?un marché de mandat de maîtrise d?ouvrage avec l?OPAC de Paris pour la réalisation d?une crèche collective de 66 places et d?un logement de fonction (20e).

2008, DPA 113 - Approbation du principe de création d?une crèche multi-accueil de 33 places 66, rue Berzélius (17e) et des modalités de passation du marché de travaux de démolition. Dépôt des demandes de permis de démolir et de permis de construire.

2008, DPA 154 - Approbation du principe d?indemnisation de l?Entreprise Bouygues Bâtiment IDF pour préjudices subis lors des travaux réalisés à la crèche collective et familiale, 16, avenue Brunetière (17e).

2008, DPA 158 - Approbation du principe d?indemnisation de la Société Augagneur en raison des préjudices subis lors des travaux de construction d?une crèche collective, 15-17, rue Pierre Picard (18e).

2008, DPA 201 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des sections des grands, au rez-de-chaussée, à la crèche collective 15, cour Debille (11e), et les modalités de passation du marché de travaux correspondant.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2008, DFPE 292 - DDEE 144 - Lancement d?un marché sur appel d?offre ouvert européen relatif à des prestations régulières de nettoyage et décapage et mise en cire des sols dans les établissements municipaux de Petite enfance de moins de 66 places de la Ville de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Seybah DAGOMA, rapporteurs.

2008, DFPE 134 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?A.J.H.I.R.? (Aide aux jeunes Handicapés pour une Intégration Réussie? pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie ?Petit Prince Lumière? (20e). - Montant : 103.953 euros.

M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2008, PP 61 - Individualisation d?une autorisation de programme de 2.649.000 euros pour la réalisation des travaux de remplacement des façades ?murs-rideaux?, réfection du chauffage, des réseaux et de la cour, neutralisation des postes de carburants au centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 47-49, rue de la Commune de Paris, 93300 Aubervilliers. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants.

2008, PP 62 - Lancement d?un appel d?offres ouvert et approbation des pièces du marché pour des travaux de nettoyage, de ravalement, de restauration des façades, de mise aux normes des garde-corps, de remplacement des menuiseries extérieures, d?étanchéité des terrasses de la Caserne Champerret de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris 1, place Jules Renard (17e).

2008, PP 63 - Approbation du principe du marché relatif au transport par voie aérienne des personnels de la Préfecture de police relevant des administrations parisiennes ainsi que de leurs ayants-droits se rendant dans les départements d?outremer dans le cadre des congés bonifiés et à l?acheminement de leurs bagages.

2008, PP 64 - Signature d?un avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre relatif aux travaux de nettoyage, ravalement, restauration des façades, mise aux normes des garde-corps et remplacement des menuiseries extérieures de l?îlot de la caserne Champerret 1, place Jules Renard (17e).

2008, PP 66 - Signature d?un avenant n° 2 au marché de travaux notifié à la société Bouygues Bâtiment Ile-de-France pour la restructuration du poste de commandement de compagnie Montmartre de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 12, rue Carpeaux (18e). - Individualisation d?une autorisation de programme complémentaire de 930.000 euros TTC.

2008, PP 67 - Individualisation d?une autorisation de programme de 1.240.000 euros pour la réalisation des travaux de rénovation des salles de restauration sociale du 1er étage de l?immeuble Massillon sis 1, rue Massillon (4e). - Approbation des pièces du marché. - Autorisation de signer les marchés correspondants.

2008, PP 68 - Individualisation d?une autorisation de programme de 725.000 euros TTC pour la réalisation des travaux de réfection des locaux du 2e étage de l?immeuble Gesvres sis 12-14, quai de Gesvres (4e). - Approbation des pièces du marché. - Autorisation de signer les marchés correspondants.

2008, PP 69 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la ville de Paris.

2008, PP 70 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d?organisation du concours sur titres pour l?accès au corps des médecins civils de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2008, PP 71 - Extension au corps des préposés de la Préfecture de police de la délibération n° 2003 PP 15 du 3 mars 2003 portant attribution d?une prime de rendement en faveur de certains agents de catégorie C, et abrogation de la délibération 1990 D 1985 du 19 novembre 1990 portant réaménagement, à compter du 1er juillet 1990, des modalités de calcul de la prime spéciale des préposés du service de séquestres de la Préfecture de police.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2008, SGRI 12 - Subvention à l?association ?SoundDécomusic?, 51, rue Myrha (18e). - Montant : 8.000 euros.

2008, SGRI 19 - DAC 311 - Subvention à l?association ?Mémoire de l?Avenir?, 19, rue Max Dormoy (18e). - Montant : 8.500 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2008, DPVI 9 - Signature d?une convention avec la Fédération des Centres sociaux (FCS 75) pour l?attribution d?une subvention relative à un dispositif d?accompagnement à la préparation du Diplôme Initial de Langue Française (DILF). Montant : 20.000 euros.

2008, DPVI 11 - Subvention à l?association ?Arcréation Mot de Passe? (5e). - Montant : 20.000 euros.

2008, DPVI 12 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Portes Saint-Denis - Saint-Martin (10e). - Montant : 43.900 euros.

2008, DPVI 13 - Subventions à 15 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier de Fontaine-au-Roi (11e). - Montant total : 48.900 euros.

2008, DPVI 14 - Subventions à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur les quartiers du sud du 13e. - Montant total : 30.200 euros.

2008, DPVI 15 - Subventions à 23 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Porte de Vanves (14e). - Montant total : 42.500 euros.

2008, DPVI 16 - Subventions à dix associations oeuvrant sur le quartier Politique de la ville des Portes du sud (13e). Montant total : 18.700 euros.

2008, DPVI 18 - Subventions à 13 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier ?Belleville Amandiers? (20e). - Montant total : 50.500 euros.

2008, DPVI 19 - Subventions à 12 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier ?Porte Clichy - Porte Saint-Ouen? (17e). - Montant total : 50.210 euros.

2008, DPVI 21 - Subventions à 5 associations menant des actions Politique de la ville sur le quartier ?Amiraux - Simplon? (18e). - Montant total : 24.400 euros.

2008, DPVI 22 - Subventions à 9 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier ?Porte Montmartre - Porte Clignancourt? (18e). - Montant total : 45.000 euros.

2008, DPVI 23 - Subventions à 7 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier ?Goutted?Or? (18e). - Montant total : 46.000 euros.

2008, DPVI 24 - Subventions à 18 associations menant des actions Politique de la ville sur le quartier ?Flandre? (19e). Montant total : 76.650 euros.

2008, DPVI 25 - Subventions à quinze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier ?Saint-Blaise? (20e). - Montant total : 63.800 euros.

2008, DPVI 31 - Subvention d?investissement à l?OPAC de Paris par participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d?un réaménagement d?un local commercial en un local associatif destiné à l?association ?Jeunesse Feu Vert-SAFIP? du quartier Politique de la ville ?Fontaine-au-Roi (11e). Montant total : 50.200 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2008, CAS 1 - Modification de l?article 5, Titre I/A du Règlement municipal des prestations d?aide sociale facultative.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2008, DJS 1 - Subvention à l?association ?Paris Athlétic? (12e) pour son action dans le 10e arrondissement. - Montant : 800 euros.

2008, DJS 2 - Subvention à l?association ?L?Echiquier de la Butte? (18e). - Montant : 7.500 euros.

2008, DJS 7 - Subventions à quatorze organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. - Montant total : 25.200 euros.

2008, DJS 9 - Signature d?une convention avec l?Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 63.500 euros.

2008, DJS 10 - Subventions à 9 associations sportives parisiennes. - Montant total : 10.450 euros.

2008, DJS 11 - Subventions à onze associations parisiennes. - Montant total : 31.900 euros.

2008, DJS 13 - Subventions à 15 associations sportives parisiennes. - Montant total : 22.600 euros.

2008, DJS 14 - Subventions à sept associations dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. Montant total : 83.600 euros.

2008, DJS 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement sportif du 5e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 13.000 euros.

2008, DJS 37 - Signature d?une convention avec le ?Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP)? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 39.000 euros.

2008, DJS 38 - Signature d?une convention avec la Ligue de l?Enseignement - Fédération Départementale de Paris pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 22.000 euros.

2008, DJS 45 - Subvention à ?l?Association Versailles 2000 - Quilles de Huit?. - Montant : 1.400 euros.

2008, DJS 46 - Subvention à l?association ?Arènes et Stades? (18e). - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 50 - Subvention à l?association ?Paris Aquatique? (13e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DJS 51 - Subvention à l?association du collège Colette Besson (20e). - Montant : 700 euros.

2008, DJS 52 - Subventions à dix organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. - Montant total : 26.200 euros.

2008, DJS 53 - Subventions à quatre organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. - Montant total : 34.600 euros.

2008, DJS 56 - Signature d?une convention avec le Comité Départemental de Paris de Football pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2008, DJS 57 - Signature d?une convention avec le ?Comité Départemental de l?Union Sportive de l?Enseignement du Premier Degré de Paris? (USEP Paris) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DJS 61 - Subventions à deux associations du 1er arrondissement. - Montant total : 600 euros.

2008, DJS 66 - Subventions à neuf associations du 6e arrondissement. - Montant total : 12.700 euros.

2008, DJS 67 - Subventions à sept associations du 7e arrondissement. - Montant total : 6.900 euros.

2008, DJS 82 - Subvention à l?association ?La Saint-Louis de Vaugirard? (15e). - Montant : 11.000 euros.

2008, DJS 84 - Subventions à dix associations du 17e arrondissement. - Montant total : 11.850 euros.

2008, DJS 85 - Subventions à deux associations du 17e arrondissement. - Montant total : 19.750 euros.

2008, DJS 89 - Subventions à deux associations du 19e arrondissement. - Montant total : 16.000 euros.

2008, DJS 91 - Subvention à une association du 20e arrondissement. - Montant : 8.000 euros.

2008, DJS 92 - Signature d?une convention avec l?association ?Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail? (19e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 16.000 euros.

2008, DJS 93 - Signature d?une convention avec l?association ?Cercle Sportif de l?Institution Nationale des Invalides? (7e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, DJS 95 - Signature d?une convention avec l?association ?En Avant de Paris? (14e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 16.800 euros.

2008, DJS 96 - Signature d?une convention avec l?association ?Sporting Club Universitaire de France? (17e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 22.900 euros.

2008, DJS 97 - Signature d?une convention avec l?association ?Cercle Féminin de Paris? (16e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 9.200 euros.

2008, DJS 102 - Signature d?une convention avec l?association ?Judo Paris Centre? (1er) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 7.000 euros.

2008, DJS 103 - Signature d?une convention avec l?association ?A.S. du centre de Paris? (2e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2008, DJS 108 - Signature d?une convention avec l?association ?Sporting Club Maccabi de Paris? (11e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2008, DJS 110 - Signature d?une convention avec l?association ?Union Sportive Olympiades Massif Central? (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 24.000 euros.

2008, DJS 118 - Signature d?une convention avec l?association ?Cercle des Escrimeurs Parisiens? (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 24.000 euros.

2008, DJS 125 - Signature d?une convention avec l?association ?Evolution Sportive et Culturelle du XVe? (15e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 25.500 euros.

2008, DJS 127 - Signature d?une convention avec l?association ?Neptune Club de France? (15e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 9.000 euros.

2008, DJS 129 - Signature d?une convention avec l?association ?Club Sportif Ternes Paris Ouest? (17e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, DJS 131 - Signature d?une convention avec l?association ?Olympique Montmartre Sports ? (18e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 30.500 euros.

2008, DJS 132 - Signature d?une convention avec l?association ?Espérance Sportive Parisienne? (18e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 66.000 euros.

2008, DJS 135 - Signature d?une convention avec l?association ?Club Sportif Paris 19e? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, DJS 141 - Signature d?une convention avec l?association ?Paris Beach Volley? (20e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 8.000 euros.

2008, DJS 142 - Subvention à l?association ?Amicale Internationale des Sportifs? (15e). - Montant : 1.700 euros.

2008, DJS 143 - Subvention à la Ligue Ile-de-France d?Aviron. - Montant : 4.000 euros.

2008, DJS 187 - Subvention à l?association ?Double Jeu Tennis Paris? (17e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DJS 188 - Subvention au Comité Départemental de Course d?Orientation de Paris (11e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DJS 189 - Subvention à la ?Fédération Française de Go? (6e). - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 197 Subvention à l?Association Française de Jeux de Force (Seine-Saint-Denis). - Montant : 4.000 euros.

2008, DJS 205 - Subvention à la Fédération Française de Savate Boxe Française et Disciplines Associées pour l?organisation de la 2e Nuit des championnes au gymnase Japy le 8 novembre 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DJS 209 - Subvention à la section football du P.U.C. Omnisports pour l?organisation du challenge national 2008, de football universitaire catégorie 15 ans. - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 249 - Subvention à l?association ?Randonneurs d?Ile-de-France? (14e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DJS 272 - Subvention à l?association ?La Marche de la Bièvre? (Essonne). - Montant : 1.000 euros.

2008, DJS 291 - Subventions à deux associations du 4e arrondissement. - Montant total : 3.200 euros.

2008, DJS 294 - Subventions à sept associations du 10e arrondissement. - Montant total : 6.650 euros.

2008, DJS 312 - Subvention à une association dans le 6e arrondissement. - Montant : 5.400 euros.

2008, DJS 314 - Subvention à l?association ?Mola Capoeira Paris? (10e). - Montant : 900 euros.

2008, DJS 324 - Signature d?une convention avec le PUC Omnisports pour l?attribution d?une subvention au titre d?un soutien complémentaire à sa section escrime. - Montant : 25.000 euros.

2008, DJS 339 - Signature d?un contrat de transaction avec la société SMC2 SARL visant à l?indemniser des travaux supplémentaires réalisés dans le cadre des travaux de création de la couverture du roller park du Parc de Bercy (12e).

2008, DJS 362 - Lancement de deux marchés selon la procédure de l?article 30 du Code des marchés pour assurer l?exploitation et la sécurité des deux patinoires temporaires situées place de l?Hôtel de Ville (4e) et place Raoul Dautry (15e), pour quatre saisons hivernales.

2008, DJS 363 - Signature de 15 lots du marché relatif à la mise en place et à l?organisation d?animations sportives et récréatives sur la voie Georges Pompidou et sur le bassin de La Villette (19e) pendant l?opération Paris Plage 2008.

2008, DJS 368 - Fixation des tarifs d?utilisation des équipements du Stade Charléty (13e) pour les établissements scolaires, associations et autres groupements.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2008, DJS 12 - Subventions à seize associations parisiennes. - Montant total : 25.700 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2008, DAC 258 - Subvention à l?association ?Cercle d?études de la Déportation et de la Shoah - Amicale des Déportés d?Auschwitz? (11e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DASES 54 - Signature d?une convention avec l?association ?La Fondation de la France Libre? (13e) pour l?attribution d?une subvention pour le règlement de ses loyers au titre de l?année 2007. - Montant : 174.314 euros.

2008, DASES 72 - Subventions à l?Association des déportés et internés, résistants et patriotes de Paris (4e) pour le règlement de ses loyers et pour la poursuite de ses activités. Montant total : 7.924 euros.

2008, DASES 74 - Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA Comité du 15e. - Montant : 1.400 euros.

2008, DASES 75 - Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA Comité du 12e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 77 - Subvention à l?Union amicale pour la mémoire des personnels anciens combattants et victimes de guerres, victimes du devoir patriotique et professionnel de l?Assistance publique - Hôpitaux de Paris, du Crédit municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris (4e). - Montant : 2.606 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

En outre, l?Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2008, DDATC 129 - Communication sur l?activité en 2007 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.