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Novembre 1995
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Les Douves" (18e). M. Dominique CANE, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé de la Jeunesse, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1995 [1995 D. 1603]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 novembre 1995.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 novembre 1995.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 14 novembre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Les Douves" (18e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 13 novembre 1995 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé de la Jeunesse, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 30.000 F est attribuée à l'association "Les Douves", 40 bis, rue Championnet (18e), pour la mise en place d'un atelier vidéo.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne : "Fonctionnement des associations et de mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.