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Novembre 1995
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1995 [1995 D. 1522]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 novembre 1995.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 novembre 1995.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 9 novembre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à diverses oeuvres d'enseignement ;
Sur le rapport présenté par M. Claude GOASGUEN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1995, aux organismes désignés ci-après :
- Centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis, Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne), (30.000 F)
- Manifestation d'art contemporain (M.A.C. 2000), 28, rue du Sergent-Godefroy, Montreuil (Seine-Saint-Denis), (35.000 F)
Art. 2.- La dépense totale correspondante, soit 65.000 F, sera imputée au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-2, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.