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Septembre 2017
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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2017


 

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2017 DFA 61 Convention d?occupation du domaine public portant sur l?exploitation de l?établissement dénommé "25° Est" (19e). 2017 DFA 65 Convention-cadre d'occupation du domaine public non routier par l'Institut National des Langues et Civilisations Orientales (INALCO). 2017 DFA 66 Approbation et signature de la convention constitutive du groupement de mutualisation des achats de services et travaux entre la Ville de Paris et la Préfecture de police de Paris. 2017 DFA 67 Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Paris, le Département de Paris, le CASVP, la RIVP et EPP Musées pour la signature d'une convention avec l'UGAP. 2017 DFA 22-G Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Paris, le Département de Paris, le CASVP, la RIVP et EPP Musées pour la signature d'une convention avec l'UGAP. 2017 DFA 68 Exonérations facultatives de TEOM pour 2018. 2017 DFA 23-G Prise de participation de la société anonyme d?économie mixte locale (SAEML) Sogaris au capital de la société par actions simplifiée (SAS) Paris Fret Terminal.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2017 DFA 71 Etats spéciaux d'arrondissement - Dotations 2018.

M. Julien BARGETON, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2017 DPA 43 Direction du Patrimoine et de l?Architecture 98, quai de la Râpée (12e) - Marché de travaux - Indemnisations de la Ville de Paris. 2017 DU 29 ZAC Porte des Lilas (19e et 20e) - Régularisations foncières.

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur.

2017 DU 212 Porte de Vincennes (12e et 20e) - Principe de déclassement des terrains - Autorisations données à la SEMAPA, la RATP et la RIVP de déposer les permis de construire et les autorisations d'urbanisme.

M. Jacques BAUDRIER et M. Ian BROSSAT, Mme Colombe BROSSEL, M. Jean-François MARTINS, rapporteurs. 2017 DU 11-G Secteur d'Aménagement Paul Meurice (20e) - Acquisition en VEFA auprès d'Elogie-SIEMP d'une PMI dans le lot D2.

M. Jacques BAUDRIER, Mme Nawel OUMER, rapporteurs. 2017 DDCT 19 Subventions (95.500 euros) à huit associations pour le financement d?actions en faveur de l?éducation à l?égalité femmes-hommes. 2017 DDCT 23 Subventions (216.000 euros) à 9 associations, conventions et avenants à conventions au titre de la prévention, mise à l?abri et la lutte contre la traite des êtres humains. 2017 DDCT 24 Subvention (122.000 euros) à 25 associations et conventions au titre de la lutte contre les discriminations.

Mme Hélène BIDARD, rapporteure.

2017 DEVE 139 Subvention (7.000 euros) à l?association Terre de Liens Ile-de-France pour ses actions de sensibilisation et de mobilisation des Parisien-ne-s au développement de l?agriculture biologique. 2017 DEVE 140 Subvention de fonctionnement (2.000 euros) à l?association Bon pour le Climat pour ses actions promouvant une alimentation et une agriculture durables. 2017 DEVE 143 Subvention (2.400 euros) à l'association CliMates pour ses actions de sensibilisation et de mobilisation face au changement climatique. 2017 DEVE 148 Subvention (2.500 euros) à l?association Energie Partagée pour sa mobilisation dans le développement des énergies renouvelables à Paris. 2017 DEVE 161 Autorisation de signer avec le designer Florent Courtaigne un contrat de cession de droits pour l?utilisation de trois visuels contre le gaspillage énergétique. 2017 DPA 45 Convention de collaboration entre Ville de Paris, l'université Paris-Diderot et le Conservatoire National des Arts et Métiers - Mise à disposition des chercheurs de données de consommation énergétique 2017 DPE 35 Convention d?études d?intérêt commun sur la sécurisation de l?alimentation en eau potable en Ile-de-France et de constitution d?un groupement de commandes le SEDIF, le SEPG et le SMGSEVESC.

Mme Célia BLAUEL, rapporteure.

2017 DLH 87 64 rue du Faubourg Saint-Denis (10e) - Autorisation de dépôt de demandes d?autorisations d?urbanisme. 2017 DLH 92 Location de l?immeuble 77, rue du Château des Rentiers (13e) à la RIVP - Avenant à bail emphytéotique - Réalisation d?un programme de construction neuve de 12 logements sociaux PLS par la RIVP. 2017 DLH 115 Réalisation 6-8 rue Bardinet (14e) d'un programme de création de 24 logements sociaux (7 PLA-I, 11 PLUS et 6 PLS) par EFIDIS. 2017 DLH 125 Location de l?immeuble 38, rue de Gergovie / 1, rue Decrès (14e) à la RIVP - Abrogation d?un alignement, déclassement du domaine public et avenant au bail emphytéotique. 2017 DLH 161 Réalisation 124, rue des Couronnes (20e) d?un programme d?acquisition réhabilitation d?un logement PLS par Paris Habitat OPH. 2017 DLH 171 Acquisition 3, rue Guillaume Tell (17e) d?un programme de 14 logements sociaux PLS par la RIVP. 2017 DLH 173 Réalisation 70, rue de Bagnolet (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l?Habitat Social Français" (hsf). 2017 DLH 175 Réalisation 25-27, rue des Ardennes (19e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l?Habitat Social Français" (hsf).

2017 DLH 176 Réalisation 40 bis-42, rue du Ruisseau (18e) d?un programme de construction neuve de 10 logements sociaux (6 PLA-I et 4 PLUS) par la RIVP. 2017 DLH 177 Réalisation 111, rue de Javel (15e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l?Habitat Social Français" (hsf).

2017 DLH 181 Réalisation 1-2, Cité Bergère (9e) d?un programme de 2 logements PLUS par l?Habitat Social Français (hsf) - Renouvellement de garantie.

2017 DLH 182 Location de l'immeuble 38, rue de la Tombe Issoire (14e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

2017 DLH 184 Réalisation 1-9 quai de Metz (19e) d'un programme de création de 10 logements PLS par Immobilière 3F.

2017 DLH 185 8bis rue des Rasselins (20e) - Travaux de rénovation de l?accès à la cour privée du 8bis rue des Rasselins (20e) - Autorisations d?urbanisme.

2017 DLH 187 Réalisation 30-32, boulevard de Sébastopol (4e) d?un programme de construction neuve de 2 logements PLA-I par hsf.

2017 DLH 190 Réalisation 104 rue Balard (15e) d?un programme de création d?un logement PLA-I par Paris Habitat OPH.

2017 DLH 191 Réalisation 9, rue Carrière Mainguet (11e) d?un programme de création d?un logement PLA-I par Paris Habitat OPH. 2017 DLH 194 Réalisation 177, rue de Bagnolet et 78, rue Belgrand (20e) d?un programme de construction neuve d?un logement social PLS par hsf. 2017 DLH 195 Réalisation 116 rue de Javel (15e) d'un programme de création de 55 logements sociaux (17 PLA-I, 28 PLUS et 10 PLS) par Toit et Joie. 2017 DLH 198 Location de l'immeuble 12, rue de Monceau (8e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique. 2017 DLH 200 Location de l?immeuble 7 à 9, rue Cotte / 18, rue Emilio Castelar (12e) à la RIVP - Avenant à bail emphytéotique. 2017 DLH 201 Réalisation 31, rue de Chanzy (11e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2017 DLH 204 Aliénation de parties communes dans l'immeuble en copropriété 81, boulevard Vincent Auriol (13e). 2017 DLH 205 Location de l'immeuble 22, rue Condorcet (9e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. 2017 DLH 207 Location de l?immeuble 4, place Félix Eboué et 50, boulevard de Reuilly (12e) par l?EPFIF à la SCCV Paris Félix Eboué - Convention spécifique. 2017 DLH 214 Fixation des montants de loyers plafonds applicables au dispositif MULTILOC?. 2017 DLH 215 Renouvellement de garanties accordées par la Ville de Paris à divers emprunts PLA-I, PLUS et PLS à contracter par la société Elogie-SIEMP (9.470.991 euros). 2017 DLH 216 50 rue de Vaugirard (6e) - Modification de la couverture et suppression d?un châssis de toit pour la création d?un ascenseur - Autorisations d'urbanisme. 2017 DLH 217 6 rue Récamier (7e) - Création d?une ouverture - Autorisations d'urbanisme. 2017 DLH 220 Réalisation 63 rue Letellier (15e) d'un programme de création de 8 logements sociaux (4 PLA-I et 4 PLUS) par Résidences Le Logement des Fonctionnaires. 2017 DLH 222 33, rue Château Landon (10e) - Indemnisation amiable en réparation de dommage dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2017 DLH 223 Réalisation sur le groupe "Emile Deslandres" 2, rue Emile Deslandres (13e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH. 2017 DLH 224 Location de l'immeuble 27, rue du Caire (2e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique. 2017 DLH 228 119 rue du Faubourg Saint-Martin (10e) - Réfection de la couverture - Autorisations d?urbanisme. 2017 DLH 230 Création de 9 logements sociaux PLS 20-22 rue Pradier (19e) - Modification des garanties de la Ville (1.932.096 euros) demandée par ICF Habitat La Sablière. 2017 DLH 231 Réalisation 17, rue de Prague (12e) d?un programme d?acquisition-amélioration de 24 logements sociaux PLA-I par Lerichemont. 2017 DLH 242 Réalisation 10, rue de Fontarabie (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l?Habitat Social Français" (hsf). 2017 DLH 5-G Location du volume n° 4 de l?ensemble immobilier 12-14, rue de Béarn (3e) à Elogie-SIEMP - Déclassement anticipé, bail emphytéotique, conventions d?occupation du domaine public (volumes n° 1, 2 et 3).

M. Ian BROSSAT, rapporteur.

2017 DLH 88 Réalisation Triangle Éole Évangile (19e) d?un programme comportant 16 logements sociaux, une résidence étudiante de 164 logements et une résidence jeunes actifs de 159 logements par ICF La Sablière. 2017 DLH 209 Création de 300 logements PLS pour étudiants 59 boulevard Jourdan (14e) - Octroi de la garantie d?emprunt de la Ville (26.350.000 euros) demandée par la CIUP.

M. Ian BROSSAT, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteurs.

2017 DLH 189 Réalisation 40, rue Pajol (18e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l?Habitat Social Français" (hsf).

M. Ian BROSSAT, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2017 DU 168 Vente à Elogie-SIEMP et à AXIMO de 7 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris en vue réaliser 4 logements sociaux (9e, 12e et 15e). 2017 DU 177 Mise en ?uvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique 3/9 et 11 rue Marc Seguin (18e) - Compte-rendu de l'enquête préalable à la DUP et avis favorable à la poursuite de l'opération. 2017 DU 178 Vente à ICF Habitat La Sablière des droits du bailleur de l?immeuble 254 rue de Charenton (12e). 2017 DU 197 Cession de lots de copropriété 15 bis rue Polonceau (18e).

M. Ian BROSSAT et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2017 DAJ 21 Délégation du droit de priorité à la Maire de Paris et autorisation donnée à la Maire de Paris de déléguer le droit de préemption urbain aux sociétés d?HLM.

M. Ian BROSSAT et M. Jean-Louis MISSIKA, M. Julien BARGETON et M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteurs.

2017 DDCT 92 Subvention (30.000 euros) et convention triennale avec l?association départementale des pupilles de l?enseignement public de Paris au titre de la lutte contre le décrochage scolaire.

2017 DDCT 95 Subventions (150.000 euros) à 6 associations dans le cadre de la lutte contre l?illettrisme et le développement des compétences clés des jeunes des quartiers Politique de la ville.

2017 DDCT 121 Subventions (30.000 euros) et conventions avec 2 associations ?uvrant dans les quartiers Politique de la Ville aux réseaux mise en place du programme Citéslab.

2017 DDCT 131 Subventions (20.000 euros) à 5 associations ?uvrant dans les quartiers Politique de la Ville pour le soutien aux Conseils citoyens.

2017 DPSP 5 Subventions (210.000 euros), conventions et avenant à convention avec 4 associations pour leurs actions en faveur des parisiens victimes d?infractions pénales et du terrorisme.

2017 DPSP 9 Subvention (6.000 euros) et convention avec l?association Protection civile de Paris (aide au financement du loyer du local situé 13 rue de Panama - 18e).

2017 DPSP 10 Subvention (18.500 euros) et conventions avec 15 associations dans le cadre de la prévention de la délinquance dans les quartiers politique de la ville.

2017 DPSP 11 Fixation d?une redevance annuelle de 10.000 euros due par l?association "13 novembre 2015 : Fraternité et Vérité" pour l?occupation précaire de locaux situés 24 rue Saint-Roch (1er).

2017 PP 46 BSPP - Fourniture, livraison, installation et maintenance de matériels de sport et de pièces de rechange pour la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris.

2017 PP 47 Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police concernant les prestations de réparations et d?entretien, la fourniture de pièces.

2017 PP 48 Accord-cadre pour la mise en ?uvre d?actions de formation au profit des personnels de la PP - Modalités de passation - Signature.

2017 PP 49 Approbation des modalités d?attribution d?un marché pour la maintenance des ascenseurs et monte-charges des centres de secours de la BSPP et des locaux administratifs de la PP.

2017 PP 50 Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris.

2017 PP 51 Accord-cadre relatif à la mise en ?uvre d?actions de formation au profit des personnels de la PP - Modalités de passation - Signature.

2017 PP 52 Convention de groupement de commandes avec les services État PP concernant la fourniture de pièces détachées de rechange d?origine, d?accessoires, d?éléments de carrosserie, d?outils de diagnostic.

2017 PP 53 Convention constitutive du groupement de mutualisation des achats de services et travaux en matière de sécurité bâtimentaire entre la Préfecture de Police de Paris et la Ville de Paris.

2017 PP 54 Maintenance des équipements de gestionnaires de voies radio, des postes opérateurs de marque PRESCOM et fourniture de pièces détachées, de matériels complémentaires et de formations associées.

2017 PP 55 BSPP - Avenant n° 2 au marché de travaux pour l?opération de construction du centre de secours de Livry-Gargan - Lot B - Clos couvert (lot principal).

2017 PP 56 Approvisionnement de la Préfecture de police en documents administratifs et d?état civil dont l?exécution doit s?accompagner de mesures particulières de sécurité.

2017 PP 57 Maintien en conditions opérationnelles de la suite logicielle "eSirius" et la définition d?Unités d??uvres (UO) permettant la mise en ?uvre d?évolutions techniques et/ou fonctionnelles.

2017 PP 58 Dispositions de mise en ?uvre de la protection sociale complémentaire pour les personnels de la brigade des Sapeurs-Pompiers de Paris.

2017 PP 59 BSPP - Protocole d?accord transactionnel avec la société I.P.C.S concernant marché d?ordonnancement, pilotage et coordination, relatif à l?opération de travaux de réaménagement du bâtiment "Phébus" sur le site de Limeil-Brévannes (94).

2017 PP 60 BSPP - Protocole transactionnel avec la société SOCIETEP au titre du marché n° 09.72.058.00.

2017 PP 61 Don à la BSPP d?un véhicule banalisé par l?ADOSSPP.

2017 PP 62 BSPP - Attribution du marché de maîtrise d??uvre pour la reconstruction de la Caserne de Bourg-la-Reine (92340) - Individualisation d?une autorisation de programme.

2017 PP 63 Convention de mandat "Gaz 4" pour la mise à disposition d?un marché de fourniture et d?acheminement de gaz naturel passé sur le fondement d?accords-cadres conclus par l?UGAP.

2017 DDCT 86 Subvention (19.200 euros) à 7 associations au titre de l'intégration et des résidents non communautaires.

2017 DASES 83-G Subvention (40.000 euros) et avenant à la convention avec Paris Habitat pour des travaux complémentaires à la restructuration et l'extension du centre social Archipélia (20e).

2017 DASES 267-G Subvention (64.000 euros maximum) et convention dans le cadre de l?aide financière pour l?année 2016 par la Caisse d?Allocations Familiales de Paris, relative aux projets de Lieux d?Accueils Innovant.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2017 DDCT 94 Subventions (128.500 euros) à vingt structures porteuses de projets économiques locaux dans les quartiers Politique de la ville.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Antoinette GUHL et Mme Pauline VÉRON, rapporteures. 2017 DASES 171 - DDCT-G Subvention (1.500 euros) et convention avec l?association Raconte nous ton Histoire (11e).

Mme Colombe BROSSEL, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2017 DDCT 96 - DFPE Subventions (75.000 euros) et conventions avec 5 associations ?uvrant dans les quartiers Politique de la Ville aux réseaux de solidarité familles monoparentales (13e, 14e, 17e, 18e, 19e et 20e).

Mme Colombe BROSSEL, Mme Dominique VERSINI, rapporteures.

2017 DAE 167 - DAC Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association MILA (18e). 2017 DAE 169 Subvention (4.500 euros) à l?association Comité Quartier Latin (5e).

Mme Laurence GOLDGRAB, rapporteure.

2017 DAJ 18 Convention avec l'ordre des avocats du Barreau de Paris sur l'opération "l'avocat dans la cité".

2017 DDCT 93 Convention de mise à disposition de locaux au 181, avenue Daumesnil (12e).

2017 DILT 16 Convention de don de mobiliers avec 3 associations : "13 novembre fraternité et vérité" ; "Paris Aide aux Victimes" ; "Life for Paris" - Convention - Autorisation.

2017 DILT 18 Modification des cycles de travail des personnels affectés dans les services de sécurité incendie et d'assistance aux personnes (SSIAP).

2017 DILT 20 Transport par le ST TAM de médicaments des EPHAD du CASVP - Convention - Autorisation - Signature.

2017 DILT 22 Convention de versement d?une subvention au titre du Fonds d?Investissement Métropolitain (FIM) pour le projet d?achat de 240 véhicules électriques en renouvellement de véhicules thermiques. 2017 DRH 43 Fixation du statut particulier des agents de surveillance de Paris. 2017 DRH 44 Fixation du statut particulier des préposés de la Ville de Paris. 2017 DRH 45 Fixation du statut particulier des contrôleurs de la Ville de Paris. 2017 DRH 48 Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps de contrôleurs de la ville de Paris dans la spécialité voie publique. 2017 DRH 55 Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des contrôleurs de la ville de Paris dans la spécialité préfourrières et fourrières. 2017 DRH 56 Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des préposés de la ville de Paris. 2017 DRH 57 Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de surveillance de Paris. 2017 DRH 61 Adoption des ratios de promotion de grade (RPP) pour les agents de surveillance, les préposés et les contrôleurs de la Ville de Paris. 2017 DRH 11-G Affectation d?une subvention de fonctionnement à l?Association d?Action Sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (ASPP). 2017 DRH 63 Transfert des services et agents de la délivrance des titres d?identité, des enlèvements et fourrières, agents de surveillance de Paris et contrôleurs. 2017 DRH 64 Contrat de transaction relatif à l'indemnisation de la société AD'HOC Consultants. 2017 DRH 65 Modification de la délibération 2017 DRH 58 de juillet 2017 fixant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. 2017 DRH 66 Versement d'une subvention exceptionnelle à l?AGOSPAP. 2017 DRH 12-G Versement d'une subvention exceptionnelle à l?AGOSPAP. 2017 DRH 67 Maintien temporaire des cycles de travail des ASP, préposés et contrôleurs de la préfecture de police transférés à la ville de Paris. 2017 DRH 68 Mesures diverses relatives à la nouvelle bonification indiciaire. 2017 DRH 69 Convention de mise à disposition entre la Ville de Paris et la Société du Grand Paris. 2017 DRH 70 Convention portant mise à disposition de personnels de la Ville de Paris auprès du pôle supérieur d?enseignement artistique Paris-Boulogne Billancourt.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur.

2017 DDCT 119 - DRH Modification de la délibération 2001 DVLR 117 du Conseil de Paris relative aux modalités d'organisation du travail des personnels administratifs des mairies d'arrondissement.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2017 DAJ 19 Convention de licence portant sur les marques Velib? entre la Ville de Paris et le Syndicat Mixte Autolib? Velib? Métropole.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs.

2017 DAE 82 Subventions (267.500 euros) et conventions avec six organismes pour l?accompagnement et le financement de projets entrepreneuriaux à fort impact social. 2017 DAE 84 Subventions (150.000 euros) et conventions avec dix organismes lauréats de l?appel à projets Trophées de l?Économie Sociale et Solidaire 2017. 2017 DAE 259 Adhésion (3.600 euros) à l?association Réseau des Territoires pour une Economie Solidaire (RTES) (59). 2017 DAE 55-G Subvention (24.750 euros) et convention avec l?Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes (93100). 2017 DAE 58-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Union Fédérale d?Intervention des Structures Culturelles (UFISC) (19e).

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2017 DAE 176 Subventions (94.000 euros), conventions et adhésion (1.000 euros) en soutien à cinq actions de promotion de la consommation responsable.

Mme Antoinette GUHL, M. Jean-François MARTINS, rapporteurs. 2017 DPE 51 Subventions (170.000 euros) et conventions avec sept associations gestionnaires de recycleries.

Mme Antoinette GUHL, M. Mao PENINOU, rapporteurs.

2017 DASES 30-G Subvention (13.500 euros) et convention avec l?association TRACES Réseau Clinique International (10e).

2017 DASES 31-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l?Association Droits d?Urgence (10e).

2017 DASES 36-G Subvention (20.000 euros) à l?association Les Petits Bonheurs (9e).

2017 DASES 37-G Subvention (27.000 euros) et convention avec l?association AURORE (4e) pour son service MIJAOS (13e).

2017 DASES 72-G Subvention (19.000 euros) et convention avec l'association Charonne (13e).

2017 DASES 106-G Subvention (14.500 euros) et convention avec l'association Charonne (13e).

2017 DASES 114-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l?Association pour la Promotion et le Développement du Centre Ressource Européen en clinique transculturelle (14e).

2017 DASES 226-G Subvention (15.000 euros) à la FémasIF (93 Saint-Denis).

2017 DASES 270-G Subvention (86.500 euros) et convention avec l'association ARCAT (11e).

2017 DASES 271-G Subvention (7.000 euros) à l'association Société Française de Santé Environnement (13e).

2017 DASES 274-G Subvention (5.000 euros) avec l'association Groupe d'Entraide Mutuelle L'Etoile Polaire (20e).

2017 DASES 276-G Subventions (68.000 euros) et conventions avec l'association Protection Civile Paris Seine (15e).

2017 DASES 277-G Subvention (5.000 euros) avec l'association Schizo ?...Oui ! Faire face à la schizophrénie (13e).

2017 DASES 278-G Subvention (5.000 euros) avec l'association Vaincre la Mucoviscidose (13e).

2017 DASES 279-G Subvention (10.000 euros) à l?association WECF France (74 Annemasse).

2017 DASES 281-G Convention d'habilitation à l'aide sociale pour le Foyer de Vie Pont de Flandre - Avenant n° 1 à la convention du 17 mars 2010 pour le foyer d'hébergement Pont de Flandre.

2017 DASES 307-G Subventions (15.800 euros) à 5 associations dans le cadre du Mois Extraordinaire (MEO) 2017.

2017 DASES 311-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association AURORE (15e) pour son service Itinérances (10e).

2017 DASES 312-G Subvention (16.055 euros) et avenant avec l'association Techno Plus (19e).

2017 DASES 321-G Subvention (25.000 euros) et convention : AcoeurVoix ; Art Eveil ; Cie les Toupies ; International Visual Theatre ; Lire dans le Noir ; Théâtre de Cristal.

2017 DASES 323-G Subvention (113.000 euros) et convention pour les associations suivantes : Autisme 75 Ile-de-France Sésame-Autisme (13e), Pro Aid Autisme (9e) qui agissent dans le champ de l?autisme. 2017 DASES 326-G Participation (122.600 euros) et convention avec l?association AURORE pour le financement du LOGIS (Logements Groupés Individuels avec Services). 2017 DASES 338-G Subvention (2.000 euros) à l'association Dispens'aire Psy, les Psys du C?ur (19e). 2017 DASES 341-G Subventions (61.500 euros) et conventions avec 6 associations dans le cadre de l'appel à projet "Prévention des conduites à risques dans les Foyers ". 2017 DASES 345-G Subvention (63.000 euros) à 5 associations travaillant dans le domaine de l'inclusion des personnes en situation de handicap. 2017 DASES 346-G Subvention (8.000 euros) à 3 associations travaillant dans le domaine de l'information et du soutien aux personnes en situation de handicap, à leurs familles et à leurs aidants. 2017 DASES 360-G Subventions (260.400 euros) et conventions avec la Protection Civile de Paris seine et la Croix Rouge Française dans le cadre du Plan Paris qui Sauve. 2017 DASES 367-G Avenant à la convention de financement de la lutte contre la tuberculose avec la Caisse Primaire d?Assurance Maladie de Paris. 2017 DASES 370-G Subvention (7.500 euros) et convention avec l'association Charonne (13e). 2017 DFPE 6-G Dotations et conventions avec les associations gestionnaires de centres de protection infantile (3.816.294 euros). 2017 DFPE 7-G Dotation (1.682.781 euros) avec les centres de planification et d'éducation familiale gérés par des organismes de droit privé à but non lucratif et subvention exceptionnelle à la MDA Robert Debré.

M. Bernard JOMIER, rapporteur. 2017 DASES 34 Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de défibrillateurs intérieurs entre le CASVP, la ville de Paris, le département de paris et l'établissement Paris Musées. 2017 DASES 306-G Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de défibrillateurs intérieurs entre le CASVP, la ville de Paris, le département de paris et l'Etablissement Paris Musées.

M. Bernard JOMIER, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2017 DASES 35-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association IKAMBERE - La Maison Accueillante (Seine Saint-Denis).

M. Bernard JOMIER, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2017 DASES 353-G Subvention (250.000 euros) et convention avec l?association médicale pluridisciplinaire Theuriet (16e) pour la création d?un cabinet de santé (15e) dans le cadre du budget participatif 2016.

M. Bernard JOMIER, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs.

2017 DASES 54-G Subvention (140.500 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l?association Basiliade (3e). 2017 DASES 66-G Subventions (196.350 euros), participation au titre du PPIE (34.850 euros) et convention avec l?association Coordination Toxicomanies (18e). 2017 DASES 68-G Subvention (16.300 euros), participation (23.000 euros) au titre du PPIE et avenant avec la Croix Rouge Française (14e) pour son centre Saint Germain Pierre Nicole (5e). 2017 DASES 313-G Participation (34.000 euros) et convention avec l'association AURORE (15e) pour son CHRS SILOE (9e). 2017 DASES 347-G Subvention (27.000 euros) et avenant avec l?association ParADOxes (10e).

M. Bernard JOMIER et Mme Dominique VERSINI, rapporteurs.

2017 DAC 29 Subvention (2.923.000 euros), avenant à la convention financière pour l'Association pour le Soutien du Théâtre Privé (8e).

2017 DAC 34 Subventions (203.000 euros) à 34 structures au titre de l'aide à la diffusion, de l'aide à la résidence de spectacle vivant et de l'aide aux festivals.

2017 DAC 43 Subvention (19.500 euros) et convention avec l?Association Française pour le Cirque de Demain (17e). 2017 DAC 44 Subvention (10.000 euros) à l?association Fédération des Arts de la Rue en Ile-de-France (19e). 2017 DAC 45 Subvention (200.000 euros), avenant à convention avec l?association La Dalle aux Chaps (20e). 2017 DAC 51 Subvention (172.000 euros) et avenant à convention à l?association Les Plateaux sauvages (20e). 2017 DAC 52 Subventions (34.000 euros) avec 4 associations au titre de l?aide aux festivals. 2017 DAC 54 Subvention (10.000 euros) et avenant avec l?association L?été parisien au titre de la sûreté. 2017 DAC 132 Subventions (45.000 euros) à deux associations et convention au titre du soutien aux centres de ressources et lieux de travail musicaux. 2017 DAC 142 Subvention (15.000 euros) avec l?association Le Balcon (94300 Vincennes). 2017 DAC 146 Subvention (10.000 euros) à l?association Festival des Musiques Sacrées de Paris (13e). 2017 DAC 147 Subvention (10.000 euros) à l'association Les saisons de Saint-Eustache (1er). 2017 DAC 150 Subvention (15.000 euros) à l?Association pour le Développement d?un Espace Artistique, Culturel et Civique à l?Entrepôt (14e). 2017 DAC 161 Subventions (50.000 euros), convention et avenant avec l?association La Caserne Ephémère (10e). 2017 DAC 164 Subvention (5.000 euros) à l?association Marathon ! 2017 DAC 165 Subvention (4.377.000 euros) et avenant avec l?association Théâtre Musical de Paris-Châtelet (1er). 2017 DAC 166 Subventions (101.500 euros) à 20 structures au titre des aides aux projets musicaux. 2017 DAC 169 Subvention (27.500 euros) et avenant à convention avec l?association Glaz?Art (19e). 2017 DAC 170 Subvention (15.000 euros) et avenant à convention avec l?association Club Action des Labels Indépendants Français. 2017 DAC 171 Subventions (13.500 euros) à l?Association pour l?Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son et à la Société Octopus. 2017 DAC 172 Subvention (15.000 euros) à l?association Fama. 2017 DAC 173 Subvention (30.000 euros) et convention avec la Société à Responsabilité Limitée Sauvage Productions (19e). 2017 DAC 174 Subvention (10.000 euros) au titre de la sureté et avenant avec la Société Coopérative d?Intérêt Collectif Petit Bain (13e). 2017 DAC 236 Subvention (5.500 euros) à l?association Photo Saint-Germain-des-Prés (6e). 2017 DAC 241 Subvention (25.000 euros) et avenant avec l'association Fetart (10e). 2017 DAC 242 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Art Azoi (20e). 2017 DAC 246 Subvention (6.000 euros) à l?association les Jeudis Arty (3e). 2017 DAC 309 Subvention (3.000 euros) à l?association Ménilmusique (20e). 2017 DAC 326 Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Les Petits Riens (19e). 2017 DAC 344 Subvention (200.000 euros) à l'association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris. 2017 DAC 349 Subventions (24.000 euros) à sept associations de chant choral amateur. 2017 DAC 350 Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association Art Exprim 18 (18e). 2017 DAC 352 Subvention (3.000 euros) à l?association Théâtre de l'Aquarium (12e). 2017 DAC 353 Subventions (6.500 euros) à l?association Difé kako (13e). 2017 DAC 354 Subvention (3.000 euros) à l?association Ch?ur et Orchestre Sorbonne Universités (18e). 2017 DAC 357 Subvention (2.000 euros) à l?association An eye for an eye. 2017 DAC 360 Adhésion de la Ville de Paris à l?association nationale des classes préparatoires publiques aux écoles supérieures d?art (APPEA). 2017 DAC 380 Subventions (44.500 euros) à trois Bibliothèques patrimoniales parisiennes et signature de deux conventions. 2017 DAC 387 Subventions (14.000 euros) à trois associations organisant des salons du livre et du Fanzine. 2017 DAC 389 Subvention (10.000 euros) au Syndicat national de l?édition pour l?organisation de la manifestation Livre Paris. 2017 DAC 390 Subventions (22.300 euros) à trois associations et une convention. 2017 DAC 391 Subvention (15.000 euros) à l?association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem (10e). 2017 DAC 396 Subvention (3.000 euros) à la SARL Live Stories (3e). 2017 DAC 397 Subvention (20.000 euros) à l?association Alliance israélite universelle (16e). 2017 DAC 398 Approbation des montants des pénalités de retard appliquées dans les bibliothèques de Paris. 2017 DAC 516 Subvention (5.000 euros) à l?association Les Appels d?Orphée (94). 2017 DAC 543 Subvention (4.000 euros) à l'association Passages et Galeries (8e). 2017 DAC 545 Subvention d?équipement (50.000 euros) et convention avec l?association Musée d?Art et d?Histoire du Judaïsme (3e). 2017 DAC 551 Subvention (4.000 euros) à l?association Commodo. 2017 DAC 553 Subventions (12.000 euros) aux associations AWARE - Archives of Women Artists, Research and Exhibitions et HF Ile de France. 2017 DAC 565 Subvention (3.000 euros) à l?association Le Cercle Guimard (16e). 2017 DAC 682 Subvention (7.000 euros) à l?association Cinéfondation. 2017 DAC 686 Subventions (450.000 euros) et conventions avec sept établissements cinématographiques et deux associations. 2017 DAC 692 Subvention (10.000 euros) et avenant à convention avec la société Paris Ciné (10e) au titre de la sécurité. 2017 DAC 244 Subvention (1.000 euros) à l'association APDV Centre d?art au titre de l?action culturelle locale (12e). 2017 DAC 715 Subventions (10.000 euros) à 3 associations au titre de l'action culturelle locale (5e). 2017 DAC 719 Subventions (11.000 euros) à 6 associations du 11e arrondissement au titre de l?action culturelle locale. 2017 DAC 720 Subventions (9.500 euros) à sept associations du 9e arrondissement dans le cadre de l?action culturelle locale (9e). 2017 DAC 722 Subventions (6.200 euros) à trois associations au titre de l?action culturelle locale du 7e. 2017 DAC 812 Subventions (15.000 euros) à cinq associations dans le cadre de l?action culturelle locale (14e). 2017 DAC 813 Subventions (2.400 euros) à 2 associations au titre de l?action culturelle locale (17e). 2017 DAC 814 Subventions (8.000 euros) à 2 associations dans le cadre de l?action culturelle locale (18e). 2017 DAC 815 Subventions (3.500 euros) à 2 associations dans le cadre de l?action culturelle locale (20e). 2017 DAC 816 Subventions (5.000 euros) à 2 associations au titre de l?action culturelle locale (12e). 2017 DAC 833 Subvention (3.000 euros) à l?association La Déferlante (19e). 2017 DAC 718 Subvention (10.000 euros) à l?association Comité des fêtes et d?animations (3e). 2017 DAC 721 Subvention (2.500 euros) à l?association Poudre de sourire (11e). 2017 DAC 725 Subvention (1.500 euros) à l?association Lire c?est Libre. 2017 DAC 726 Subvention (2.000 euros) à l?association Festival Rive Gauche Musique (7e). 2017 DAC 780 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) (19e). 2017 DAC 819 Indemnisation à la suite de la dégradation d'un instrument de musique au Conservatoire à Rayonnement Régional. 2017 DAC 830 Subvention (60.000 euros) et convention avec l?association Espace Culturel et Universitaire Juif d?Europe - E.C.U.J.E. (10e). 2017 DAC 832 Subventions (142.000 euros) à 10 structures au titre des oubliés de la culture. 2017 DAE 148 Ecoles d?arts appliqués - Dotations de fonctionnement (1.918.200 euros) et subventions d?investissement (864.000 euros) au titre des exercices 2017 et 2018. 2017 DAE 149 Contribution de la Ville de Paris au service de restauration de l'école Boulle pour l?année 2018. 2017 DAE 168 Subvention de fonctionnement (15.000 euros) et convention avec l?association Group?Emploi Paris Culture (18e). 2017 DAE 239 Visa pour Kyoto (6.000 euros). 2017 DDCT 124 Délégation donnée aux conseils d?arrondissement pour préparer, passer, exécuter et régler les marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés selon la procédure adaptée. 2017 DICOM 21 Convention de partenariat KAPLA (animation Fêtes de fin d?année à l?Espace Paris Rendez-Vous). 2017 DPA 42 Fontaine du marché Saint-Germain, 73 rue Bonaparte (6e) - Travaux de restauration - Permis de Construire. 2017 DU 163 Convention pluriannuelle d?objectifs 2018-2020 avec le Pavillon de l?Arsenal (4e). 2017 SG 28 Subvention (12.000 euros) aux associations Arts et Images du Monde (14e), Boukousou (93) et Accolade (9e) pour l?organisation de manifestations dans le domaine du théâtre, du cinéma et de l?animation. 2017 SG 30 Subventions (4.000 euros) aux associations Promotion de la Création Noire en France - PROCREAN (18e) et Réseau Initiative Stratégie Intelligence - RISI (94) pour l?organisation de deux manifestations. 2017 SG 36 Subvention (7.000 euros) à l?association Centre d?Information, Formation, Recherche et Développement pour les Originaires de l?Outre-mer (CIFORDOM) (91300 Massy). 2017 SG 37 Subvention (4.672 euros) à l'association Armayage (14è) pour l?organisation d'une manifestation valorisant les cultures de l?Outre-Mer en 2018. 2017 SG 38 Subvention (10 000 euros) à l'association Compagnie l?Autre Souffle (18è) pour l?organisation d'une manifestation valorisant les cultures de l?Outre-Mer en 2017. 2017 DAC 9-G Autorisation de signer six contrats de cession de droits d?auteur. 2017 DAC 245 Subvention (2.000 euros) à l'association Treize en vue (13e). 2017 DAC 826 Subvention (4.000 euros) à l?association Acoeurvoix (3e). 2017 DAC 827 Subvention (5.000 euros) à l?association On est ensemble Paris Abidjan Beyrouth (18e). 2017 DAC 828 Subvention (3.000 euros) à l'association Capsule urbaine.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2017 DDCT 75 Etats spéciaux d?arrondissement - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d?animation et de gestion locales 2018. 2017 DDCT 77 Inventaire des équipements de proximité pour l?année 2018.

M. Bruno JULLIARD, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2017 DAC 55 Subventions (11.861 euros) et convention avec l?association Paris Culture 20e (20e). 2017 DAC 243 Subvention (1.000 euros) à l'association Fanatikart au titre de la Politique de la Ville (19e). 2017 DAC 394 Subventions (32.500 euros) à cinq associations ?uvrant pour la promotion du livre et de la lecture (3e, 10e, 19e). 2017 DAC 714 Subvention (2.000 euros) à la Compagnie Par Has?Arts pour la réalisation de son projet Deambulle dans le quartier Fontaine au Roi du 11e arrondissement. 2017 DAC 716 Subventions (16.000 euros) à cinq associations dans le cadre de la Politique de la Ville (10e). 2017 DAC 717 Subventions (17.500 euros) à neuf associations dans le cadre de la Politique de la ville (19e). 2017 DAC 723 Subvention (6.000 euros) à l'association Pièces à emporter (19e). 2017 DAC 789 Subventions (8.500 euros) à cinq associations au titre de la Politique de la ville (18e). 2017 DAC 806 Subventions (19.500 euros) à neuf associations du 20e Belleville dans le cadre de la Politique de la ville. 2017 DAC 807 Subventions (18.000 euros) à 8 associations dans le cadre de la politique de la ville (20e). 2017 DAC 810 Subvention (5.500 euros) à l?association Le Fil de Soie dans le cadre de la Politique de la ville. 2017 DAC 818 Subvention (5.000 euros) l?association Graines de soleil au titre de la Politique de la ville (18e). 2017 DAC 254 Subventions (11.000 euros) à quatre associations au titre des cultures étrangères. 2017 DAC 338 Subvention (2.000 euros) à l?Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne ACMVN (95150 Taverny). 2017 DAC 386 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Maison d?Europe et d?Orient MEO (12e). 2017 DAC 388 Subvention (13.000 euros) à l?association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev (5e). 2017 DAC 393 Subvention (11.000 euros) et convention avec l?Association Fédération nationale des associations solidaires d?action avec les Tsiganes, F.N.A.S.A.T et Gens du voyage (19e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

2017 DAC 392 - SG - DASCO Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l?association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis.

M. Bruno JULLIARD, Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteurs. 2017 DAC 310 Subvention (10.000 euros) à l?association ANQA. 2017 DAC 351 Subvention (2.000 euros) à l?association L?Apprenti Musicien (12e). 2017 DAC 355 Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association La fabrique des petits hasards. 2017 DAC 358 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Groupe Sos Solidarités. 2017 DAC 378 Convention triennale de partenariat et acceptation de dons manuels faits en faveur des bibliothèques de la Ville de Paris par L?Établissement public de la Réunion des musées nationaux du Grand Palais. 2017 DAC 546 Subvention (5.000 euros) à l?association Bleu comme une orange. 2017 DAC 690 Subvention (2.500 euros) à l?association Retour d?image (11e) au titre de l?accès au cinéma des personnes en situation de handicap. 2017 DAC 808 Subvention (4.000 euros) à l'association Mobilis Immobilis. 2017 DAC 811 Subvention (4.000 euros) à l'association Bête à bon dieu production.

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2017 DAC 825 Subvention (150.000 euros) et convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens relatives au renforcement du service de transports pendant l?opération Nuit Blanche du 7 octobre 2017. 2017 DICOM 20 - DAC Conventions de mécénat, de partenariat et de partenariat-médias Nuit Blanche 2017.

M. Bruno JULLIARD, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. 2017 DAC 683 - DGRI Subvention (7.000 euros) à l?association Evropa Film Akt l'Europe autour de l'Europe (14e).

M. Bruno JULLIARD, M. Hermano SANCHES RUIVO, rapporteurs.

2017 DAE 27-G Subvention (20 000 euros) et convention avec le GIP Cafés-Cultures (20e). 2017 DAC 273 Approbation d?une convention type avec Elogie-SIEMP pour la réalisation de fresques murales dans l?espace public. 2017 DAC 691 - DJS Subvention (4.000 euros) à l'association Inter Film (13e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs.

2017 DAC 255 Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Atelier des Artistes en Exil.

M. Bruno JULLIARD, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2017 DAC 382 Attribution de la dénomination Benoîte Groult à la bibliothèque Vandamme (14e). 2017 DAC 611 Plaque commémorative en hommage à Henri-Georges Clouzot 9 avenue des Chasseurs (17e). 2017 DICOM 24 Convention de co-organisation d?une exposition "Gilles Caron - Paris 1968", présentée de mai à juillet prochain à l?Hôtel de Ville de Paris, Salle Saint-Jean. 2017 DU 191 Dénomination allée Sonia Rykiel (6e). 2017 DU 192 Dénomination rue Germaine Richier (13e).

M. Bruno JULLIARD et Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteurs.

2017 DGRI 53 Subvention (12.000 euros) au fonds Roberto Cimetta : Fonds Tamteen - Soutien des équipes artistiques et culturelles arabe et à Fil Manfa - Lieux d'accueil d'artistes en proximité des zones de conflits. 2017 DGRI 58 Subvention (5.000 euros) à la SCIC ATLA (18e) et son projet de coopération France/Algérie dans le domaine de la musique. 2017 DGRI 59 Signature d?un pacte d?amitié et de coopération avec Rio de Janeiro. 2017 DGRI 64 Subvention (24.000 euros) et convention avec l'association Reporters sans frontières pour le renfort des capacités de "Radio Erena", radio libre érythréenne. 2017 DGRI 65 Convention entre la Ville de Paris et le Centre Yunus Paris relative à l?accueil à l?Hôtel de Ville les 6 et 7 novembre 2017 du Global Social Business Summit (GSBS).

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur.

2017 DGRI 57 - DPE Subvention (75.027 euros) et convention avec l'association IDO (75) pour son projet d?accès à l?eau dans les départements des Logone au Tchad.

M. Patrick KLUGMAN, Mme Célia BLAUEL et M. Mao PENINOU, Mme Antoinette GUHL, rapporteurs. 2017 DGRI 39 Subventions (85.000 euros), conventions annuelles (Dakar et Ziguinchor) avec l'association Coalitions Plus (93) dans le cadre de la lutte contre le sida (Sénégal). 2017 DGRI 62 Subvention (15.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'association CFS Gk-Savar (15e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Bangladesh).

M. Patrick KLUGMAN, M. Bernard JOMIER, rapporteurs.

2017 DEVE 16 Réalisation d'une issue de secours sur la ligne 11 du métro station Place des Fêtes (19e) - Convention d?occupation temporaire du domaine public par la RATP et convention de transfert de gestion.

2017 DEVE 83 Création d'un jardin public place du Père Teilhard de Chardin (4e) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives. 2017 DEVE 116 Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2017 DEVE 118 Mise en ?uvre d?un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de bulbes et de graines aux Parisiennes et aux Parisiens. 2017 DEVE 135 Protocole d'accord transactionnel relatif à une concession funéraire dans le cimetière parisien de Saint-Ouen (93). 2017 DEVE 147 Subvention (25.000 euros) à l?Opéra National de Paris pour ses actions en faveur de la végétalisation du bâti, de l?agriculture urbaine et du développement de la biodiversité. 2017 DEVE 154 Convention d?occupation du domaine public avec l?association Interface Formation, pour le développement d?une activité permacole sur le site de la ferme de Paris (12e).

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

2017 DPA 47 Square Béla Bartók, Place de Brazzaville (15e) - Création de locaux sociaux jardiniers - Dépôt des autorisations administratives.

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2017 DEVE 3 - DAE-G Subventions (161.000 euros), avenants à conventions avec 4 associations pour la réalisation de 4 projets d?insertion professionnelle par l?entretien horticole d?espaces verts.

Mme Pénélope KOMITÈS, Mme Antoinette GUHL, rapporteures. 2017 DEVE 157 Subvention en nature consistant en la plantation d'arbres sur le domaine de la Cité internationale universitaire de Paris (14e).

Mme Pénélope KOMITÈS, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteures. 2017 DU 53 Acquisition auprès de Paris Habitat - OPH d?un terrain dans l?opération d?aménagement de la Gare d?Auteuil 52-120 boulevard de Montmorency et 91-111 boulevard Suchet (16e).

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2017 DEVE 137 Conservation des sépultures dont les ayants droit ont disparu en déportation.

Mme Pénélope KOMITÈS, Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteures.

2017 DAE 136 Subventions (2.006.000 euros) et avenants à conventions avec divers organismes de recherche dans le cadre de l?appel à projets Émergence(s). 2017 DAE 242 Subvention (70.000 euros) et convention avec l?association Alliance Sciences Sociétés - ALLIS (14e). 2017 DAE 275 Subvention d'investissement (4.000 euros) à l'Institut d'Etudes Avancées de la Ville de Paris (IEA). 2017 DAE 295 Necker (15e) - Subvention (300.000 euros) à l?Université Paris Descartes relative à l?aménagement de la bibliothèque universitaire Necker.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2017 DAE 247 Arc de l'Innovation - Réhabilitation ensemble immobilier 32-56, rue Barrault (13e) - Garantie d'emprunt à la RIVP et convention.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

2017 DAE 62 Subvention (50.000 euros) et convention avec Paris & C° (Welcome City Lab).

2017 DAE 63 Subvention (44.000 euros) et convention avec le Syndicat d'Initiative de Montmartre (18e).

2017 DJS 11 Subventions (53.950 euros) à 17 associations sportives locales (11e).

2017 DJS 17 Subventions (34.800 euros) à 12 associations sportives locales (17e).

2017 DJS 86 Subventions (25.000 euros) à 4 organismes locaux de fédérations nationales sportives.

2017 DJS 92 Subvention (15.000 euros) et avenant à convention avec le Sporting Club Nord Parisien pour la saison 2017-2018 (19e).

2017 DJS 95 Subventions (10.150 euros) à 7 associations sportives locales (15e).

2017 DJS 96 Subvention (4.000 euros) et avenant à convention avec le Paris Sport Club pour la saison 2017-2018 (20e).

2017 DJS 100 Subvention (5.500 euros) et avenant à convention avec le club A.J.A. Paris XX pour la saison 2017-2018 (20e).

2017 DJS 118 Subvention (200.000 euros) et convention avec le PSG Handball et l'association Paris Handball au titre de la saison 2016-2017.

2017 DJS 126 Subvention (60.000 euros) et convention avec le Centre de Formation de Football de Paris (CFFP) au titre de l'année 2017.

2017 DJS 131 Subvention (105.000 euros) et convention avec la Fédération Française d'Athlétisme au titre des événements et des animations organisés en 2017.

2017 DJS 209 Subvention (10.000 euros) au Racing Multi Athlon pour l'organisation du championnat de France de Laser-run et du Laser-Run City Tour 2017.

2017 DJS 224 Subvention (10.000 euros) au Club des Marseillaises au titre de l'organisation de la Grande Course du Grand Paris 2017.

2017 DJS 225 Subvention (5.000 euros) à la Fédération Française de Rugby au titre de l'organisation des HSBC Paris Sevens 2017.

2017 DJS 242 Stade Elisabeth (14e) - Couverture de gradin sur le terrain de football - Dépose d?une demande de permis de construire.

2017 DJS 244 Subvention (10.000 euros) au Comité d'Organisation pour l'organisation de l'Open LFB de basket les 29 et 30 septembre 2017 à Coubertin (16e).

2017 DJS 245 Gymnase Ronsard (18e) - Réorganisation des locaux et mise en accessibilité PMR - Dépose de permis de construire.

2017 DAE 43-G Subvention (25.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l?Union Nationale des Associations de Tourisme et de Plein air d?Ile de France (UNAT Ile de France).

2017 DAE 49-G Subvention (12.000 euros) et convention avec l?association Parisien d?un Jour, Parisien toujours (Paris Greeter).

2017 DAE 50-G Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Vacances et Familles.

2017 DAE 53-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Can I Welcome You (CIWY) (17e).

M. Jean-François MARTINS, rapporteur.

2017 DJS 89 Subventions (31.700 euros) à 16 associations sportives parisiennes. 2017 DJS 263 Subvention (10.000 euros) au Comité National Premiers de Cordée pour l?organisation de la journée "évasion" du 10 mai 2017 au stade de France.

M. Jean-François MARTINS, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2017 DJS 261 - DVD Gymnase Patriarches (5e) - Ravalement/traitement des façades, fermeture des arches et façades et étanchéité des ouvrages annexes - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage Ville/RIVP.

M. Jean-François MARTINS, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. 2017 DAE 285 Arc de l?innovation, SOHO (18e) - Accord pour la constitution d?une société de projet entre la RIVP et la Caisse des Dépôts pour le portage du programme. 2017 DICOM 23 Convention de co-organisation du 13ème rendez-vous annuel du Women?s Forum à Paris. 2017 DU 1 ZAC Château des Rentiers (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA. 2017 DU 42 Concession d'aménagement Ourcq Jaurès (19e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP. 2017 DU 107 APUI sur le site Ancien Conservatoire, 21-23 rue Albert Bayet (13e) - Déclassement du bien et signature de l'acte de vente. 2017 DU 182 Réduction de l'assiette d'une servitude au droit d'un immeuble 13A-25A boulevard de l'Amiral Bruix (16e). 2017 DU 188 Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Approbation de trois conventions constitutives d?un groupement de commandes pour la maintenance technique des ouvrages, équipements et réseaux. 2017 DU 196 Déclassement d?un terrain 251p et 257 à 261 rue de Vaugirard, 1 rue des Favorites (15e). 2017 DU 201 ZAC Ancien Village de Charonne (20e) - Reddition des comptes et quitus à la SAERP. 2017 DU 202 Délimitation partielle d?une parcelle appartenant au domaine public communal, avenue de Rambouillet, aux Clayes-sous-Bois (78). 2017 DU 214 Bornage d'une parcelle appartenant au domaine privé communal 81 à 83b rue du Chevaleret et du terrain d'assiette d'un mur au droit du 87 rue du Chevaleret (13e). 2017 SG 34 Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et avec la société Philips.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2017 DU 10 Cession d?un local commercial 25 rue Saint-Louis-en-l?Ile (4e). 2017 DU 167 Protocole d'accord transactionnel tripartite entre la Ville de Paris, la SCI Marani Charenton et La société Immobilière 3F relatif aux parcelles 316 et 318 rue de Charenton (12e).

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Ian BROSSAT, rapporteurs.

2017 DU 91 Secteur Chapelle International (18e) - Acquisition d'un data center et de locaux techniques utiles au projet d'agriculture urbaine.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Pénélope KOMITÈS, M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteurs.

2017 DU 144 Secteur Chapelle International (18e) - Acquisition de l'impasse du Gué. 2017 DU 150 Aménagement du site de l?ancien hôpital Broussais (14e) - Echange foncier avec la RIVP portant sur l?îlot des Mariniers. 2017 DU 155 ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Acquisition auprès de la SEMAPA d?emprises de voirie. 2017 DU 175 Constat de désaffectation et déclassement du domaine public de la zone D dans l?emprise du lot 1-3 situé dans la ZAC Porte Pouchet - Secteur Bois Le Prêtre / rue Pierre Rebière (17e).

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. 2017 DU 111 ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Acquisition auprès de Paris Habitat d'un multi accueil dans le lot B1A4 du secteur Bruneseau. 2017 DU 138 Acquisition auprès de Paris Habitat - OPH d'un équipement petite enfance 106-108 avenue de la République (11e) - Signature d'une promesse de VEFA.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Nawel OUMER, rapporteurs. 2017 DAE 171 Subventions d?investissement AAP Paris Code (471.858 euros) et conventions avec plusieurs organismes de formation. 2017 DAE 60-G Subventions (499.050 euros) et conventions avec dix organismes de formation dans le cadre de l?appel à projets Paris Code.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2017 DVD 75 Subvention (7.500 euros) et convention avec l?association "Rue de l'Avenir". 2017 DVD 76 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (268.648,04 euros). 2017 DVD 77 Réseau parisien de bornes de recharges universelles pour véhicules électriques dénommé Belib'. Nouvelle convention avec le Groupement pour l'Itinérance des Recharges Electriques des Véhicules. 2017 DVD 78 Carrière souterraine de la Brasserie (12e). Convention de recherche et développement partagés avec l?Institut National de l?Environnement Industriel et des Risques pour sa surveillance (INERIS). 2017 DVD 79 Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association "La Prévention Routière". 2017 DVD 82 Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association Avenir Santé France. 2017 DVD 83 Subvention (19.000 euros) et convention avec l?association des Usagers des Transports FNAUT Ile-de-France. 2017 DVD 87 Mise en sécurité de la carrière de l?Ouest sur la commune de Gagny (93). Convention d?assistance technique avec l'Etat. 2017 DVD 88 Palais de la Porte Dorée (12e). Convention de financement et d?organisation de la maîtrise d?ouvrage relative aux travaux de mise en lumière de la façade. Convention d?entretien et d?exploitation. 2017 DVD 92 Secteur Broussais (14e). Convention avec le lycée professionnel Hector Guimard relative à la mise en place d'un chantier école. 2017 DVD 93 Défi "3 semaines sans ma voiture". Conventions de partenariat média. 2017 DVD 94 Association Développement Animation Vélo Solidaire (DAVS). Subvention de fonctionnement 2017. 2017 DVD 97 Subventions (16.000 euros) et conventions avec 3 associations dans le cadre de la mise en ?uvre de la Stratégie Paris Piéton. 2017 DVD 5-G Tramway Tram 9 Paris porte de Choisy - Orly-Ville.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2017 DVD 96 Canal de l?Ourcq à Bondy (93). Convention entre la Ville de Paris et GRTgaz pour les travaux de déviation de la canalisation de gaz située au droit de la future zone portuaire de Bondy.

M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Célia BLAUEL, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2017 DVD 81 Subvention (12.000 euros) et convention avec l?association Dédale.

M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

2017 DFPE 4 Subventions (50.000 euros) et conventions avec deux structures pour le fonctionnement d?une ludothèque (Planète Jeux) (18e).

2017 DFPE 39 Subvention (184.440 euros) et avenant n° 1 à l'association Le Figuier (4e) pour la crèche collective (4e).

2017 DFPE 40 Subventions (272.401 euros) et avenants n° 1 à l?association Les Petits du Canard (3e) pour ses 2 établissements d?accueil de la petite enfance.

2017 DFPE 52 Subvention (680.000 euros) et convention avec l?Association Pour l?Accueil de Tous les Enfants (11ème) pour la création d?un multi-accueil au 7/9, avenue Sainte Eugénie (15e).

2017 DFPE 61 Subvention (30.527 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour la crèche parentale (11e).

2017 DFPE 62 Subvention (108.645 euros) et avenant n° 1 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).

2017 DFPE 65 Subvention (182.998 euros) et avenant n° 1 avec l'Institut d?Education et des Pratiques Citoyennes pour son établissement multi-accueil "A Petits Pas" au 6/8, impasse du curé (18e).

2017 DFPE 71 Subvention (58.196 euros) et avenant n° 1 à l'association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour la halte-garderie (11e).

2017 DFPE 79 Subvention (55.385 euros) et avenant n° 1 à l'association La porte Entr'Ouverte pour son EAPE 14e.

2017 DFPE 80 Subvention (189.226 euros) et avenant n° 1 à l'Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (9e) pour la halte-garderie Atelier Berlioz (9e).

2017 DFPE 81 Subvention (71.664 euros) et avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).

2017 DFPE 82 Subvention (71.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

2017 DFPE 83 Subvention (86.620 euros) et avenant n° 1 à l'association pour la diversité culturelle et sociale - l?Enfance en Couleurs (11e) pour la structure multi-accueil (11e).

2017 DFPE 86 Subvention (86.872 euros) et avenant n° 1 avec l?association Les Enfances pour la crèche parentale (18e).

2017 DFPE 87 Subvention (41.503 euros) et avenant n° 1 à l'association L?Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

2017 DFPE 88 Subvention (81.603 euros) et avenant n° 1 à l'association Mini Coccinelles (11e) pour l?établissement multi-accueil (11e).

2017 DFPE 89 Subvention (144.481 euros) et avenant n° 1 à l'association Mosaïque, l'Atelier des Enfants (11e) pour une crèche collective multi accueil (11e).

2017 DFPE 91 Subvention (131.497 euros) et avenant n° 1 à l'association Solidarité Roquette (11e) pour la halte-garderie Les Pitchouns (11e).

2017 DFPE 93 Subventions (108.983 euros) et avenants n° 1 à l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour ses 2 établissements d?accueil de la petite enfance.

2017 DFPE 95 Subvention (122.209 euros) et avenant n° 1 à l'Association Initiative Rencontre et Solidarité 10e pour la halte-garderie (10e).

2017 DFPE 99 Subvention (84.623 euros) et avenant n° 1 à l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e).

2017 DFPE 101 Subvention (46.551 euros) et avenant n° 1 à l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e).

2017 DFPE 112 Subvention (137.151 euros) et avenant n° 1 à l?Association Au Rendez-Vous des Bout?Chou (15e) pour la halte-garderie (15e).

2017 DFPE 114 Subvention (99.647 euros) et avenant n° 1 avec l'association Réseau Treize (13e) pour la halte-garderie Le Petit Navire (13e).

2017 DFPE 117 Subventions (656.256 euros) et avenants n° 1 à l'association La Goutte de Lait Saint Léon (15e) pour ses 4 établissements d?accueil de la petite enfance.

2017 DFPE 120 Subvention (88.379 euros) et avenant n° 1 avec l'association Le Moulin Bleu (12e) pour la crèche parentale Pic Puce (12e).

2017 DFPE 121 Subvention (3.054.123 euros) et avenants n° 1 avec l'association La Maison des Bout?Chou (14e) pour ses quinze établissements d?accueil de la petite enfance.

2017 DFPE 122 Subvention (27.594 euros) et avenant n° 1 avec l?association Halte-Garderie de l?Annonciation pour la halte-garderie (16e).

2017 DFPE 123 Subvention (83.925 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche Parentale Pirouett (13e) pour la crèche parentale Pirouett (13e).

2017 DFPE 124 Subvention (119.967 euros) et avenant n° 1 à l?association Halte-garderie du Grand Pavois (15e) pour la halte-garderie (15e).

2017 DFPE 128 Subvention (75.665 euros) et avenant n° 1 à l?association La Halte d?Enfants Varet Saint Charles (15e) pour la halte-garderie La Coccinelle (15e).

2017 DFPE 129 Subvention (47.489 euros) et avenant n° 1 à l?Association Relais 59 (12e) pour la halte-garderie (12e).

2017 DFPE 136 Subvention (116.019 euros) et avenant n° 1 à l?Association Générale des Familles pour la halte-garderie (12e).

2017 DFPE 146 Subvention (165.274 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil Outremer (13e).

2017 DFPE 153 Subventions (267.751 euros) et avenants n° 1 à l'association Espace 19 (19e) pour ses trois établissements d?accueil de la petite enfance.

2017 DFPE 155 Subvention (113.429 euros) et avenant n° 1 avec l'association Association Générale Des Familles du 13e pour la halte-garderie La Kalabane (13e).

2017 DFPE 156 Subvention (96.179 euros) et avenant n° 1 à l'association Accueil Goutte d?Or (18e) pour l'attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie La Caravelle (18e).

2017 DFPE 158 Subvention (111.339 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie Les Ateliers pour les Petits (18e).

2017 DFPE 159 Subvention (207.833 euros) et avenant n° 1 à l'association Centre d?Actions Locales (18e) pour la halte-garderie La Toupie (18e). 2017 DFPE 160 Subvention (70.108 euros) et avenant n°1 à l'association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (5e) pour la crèche collective A Petits Pas (19e). 2017 DFPE 187 Subvention (90.000 euros) et convention de partenariat avec l'observatoire sociologique du changement et de la Fondation nationale des Sciences Politiques. 2017 DFPE 189 Subvention (1.777.306 euros) à quatorze associations, conventions et avenants à conventions pour la gestion de quinze lieux d?accueils enfants parents à Paris et financement des LAEP de la CAF. 2017 DFPE 191 Subvention (356.923 euros) et convention avec l?association La Maison Kangourou (10e) pour sa structure multi accueil Chevreuil (12e). 2017 DFPE 193 Subvention (247.129 euros) et convention avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la création d?un établissement multi-accueil au 14, rue Yvart (15e). 2017 DFPE 196 Approbation du transfert de la délégation de service public pour l?exploitation de l?établissement d?accueil collectif de petite enfance situé 2, rue Maxime Lisbonne (18e). 2017 DFPE 198 Subvention (43.450 euros) et convention avec le Centre d?action sociale protestant dans la région parisienne pour le relais d'assistant.e.s maternel.le.s - relais d'auxiliaires parental.e.s (RAM-RAP) la Bulle d?air. 2017 DFPE 202 Crèche et halte-garderie situés au 19 rue Malte Brun (20e). Demande de subvention à l?ADEME. 2017 DFPE 209 Création d?un multi-accueil de 30 places 12 rue de l'Asile Popincourt (11e) - Demande de subvention (420.000 euros maximum) avec convention à la Caisse d?Allocations Familiales de Paris.

Mme Nawel OUMER, rapporteure. 2017 DPE 37 Accès au centre de traitement multifilière Ivry Paris XIII - Convention avec le Syctom. 2017 DPE 48 Réforme pour vente ou destruction de véhicules et matériels du service technique de la propreté de Paris. 2017 DPE 56 Subvention (10.000 euros) et convention avec la Recyclerie Rejoué (14e).

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2017 DPE 50 Convention d?objectifs et de moyens avec l?association Emmaüs Défi pour l?évacuation des déchets du centre Riquet (19e).

M. Mao PENINOU, Mme Antoinette GUHL, rapporteurs. 2017 DPA 48 Construction d?un espace-tri rue du professeur Hyacinthe Vincent (14e) - Dépôt des autorisations administratives.

M. Mao PENINOU, Mme Antoinette GUHL, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs.

2017 DAE 101 Subvention (7.500 euros) au comité de Saint-Germain des Prés d?hier, d?aujourd?hui et de demain pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2016 (6e). 2017 DAE 194 Subvention (1.200 euros) à l'association pour la Création Commerce et Artisanat Passage du Grand Cerf pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2016 (2e). 2017 DAE 208 Salon d'art contemporain et de design sur l'avenue des Champs Elysées (8e) convention avec la société OREXPO. 2017 DAE 235 Subvention (3.240 euros) à l'association avenir quartier latin pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (6e). 2017 DAE 249 Convention portant sur le marché du livre ancien et d?occasion halle aux chevaux du parc Georges Brassens (15e). 2017 DAE 264 Salon d?art contemporain, antiquités, brocante, livres anciens et papiers plateau Joffre (7e) convention avec la société Joël Garcia Organisation. 2017 DAE 284 Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants du Haut-Montmartre pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2016 (18e).

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2017 DAE 243 Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3 (5.000 euros). 2017 DAE 256 Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3 (5.000 euros). 2017 DAE 289 Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3 (9.000 euros).

Mme Olivia POLSKI, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs.

2017 DDCT 65 Subventions fonds du Maire (4.500 euros) à 2 associations (1er).

2017 DDCT 67 Subventions fonds du Maire (32.371 euros) à 12 associations et un établissement public (19e). 2017 DDCT 81 Subventions fonds du Maire (36.900 euros) à huit associations (4e) et à un établissement public. 2017 DDCT 100 Subvention au titre de l?animation locale (10.000 euros) à l?association "Centre d'information et d'animation du 7ème Inter 7". 2017 DDCT 101 Subvention fonds du Maire (1.000 euros) à une association (9e). 2017 DDCT 102 Subventions au titre de l?animation locale (8.500 euros) à 2 associations (9e). 2017 DDCT 106 Subvention au titre de l?animation locale (3.500 euros) à l?association "Comité départemental de vol libre de Paris". 2017 DDCT 107 Subventions fonds du Maire (5.000 euros) à 8 associations (7e). 2017 DDCT 108 Subvention fonds du Maire (19.778 euros) au Comité des fêtes et ?uvres de solidarité (5e). 2017 DDCT 111 Subvention fonds du Maire (15.177 euros) au Comité municipal des fêtes et ?uvres de solidarité (10e). 2017 DDCT 114 Subvention fonds du Maire (9.731 euros) au "Comité des Fêtes et de la Solidarité du 13e arrondissement". 2017 DDCT 117 Subventions fonds du Maire (22.500 euros) à 14 associations (16e). 2017 DDCT 125 Subvention (3.000 euros) à l?association Cafezoïde ?uvrant dans le 19e. 2017 DDCT 126 Subvention au titre de l?animation locale (2.000 euros) à l?Association du Quartier Saint Bernard (11e). 2017 DDCT 127 Subventions (4.500 euros) à 2 associations (13e). 2017 DDCT 128 Subventions (2.500 euros) à 2 associations (14e). 2017 DDCT 129 Subventions au titre de l?animation locale (12.000 euros) à 2 associations (18e). 2017 DDCT 130 Subventions (16.500 euros) à 7 associations (20e). 2017 DDCT 132 Subventions (54.000 euros) et conventions avec 9 associations au titre de la vie associative et de la participation citoyenne. 2017 DDCT 133 Subventions (55.000 euros) et conventions avec 13 associations au titre de l?appel à projets CIT2017 du service de la participation citoyenne. 2017 DDCT 137 Subvention au titre de la participation citoyenne (5.000 euros) à l?association "Démocratie Locale Participative du 15e". 2017 DJS 163 Subventions (10.500 euros) et 1 convention, au titre de la jeunesse, à Ateliers Arc En Ciel 12, Association de la Fondation Etudiante pour la Ville et La Camillienne (12e). 2017 DJS 198 Centres Paris Anim' Marc Sangnier et Vercingétorix (14e) - Délégation de Service Public - Modalités de passation. 2017 DJS 199 Subvention (15.000 euros) à l?association Citizencorps Marseille (13). 2017 DJS 213 Subvention (68.000 euros) et convention annuelle avec l?association Centre d?Information et de Documentation Jeunesse (15e). 2017 DJS 215 Subvention (66.000 euros) à 3 associations groupées du 20e en Droit Commun. 2017 DJS 221 Subvention (5.000 euros) à 1000 Visages Production - Evry (91). 2017 DJS 226 Subvention (4.000 euros) et avenant à la convention annuelle avec l?association MAP Le Réseau des Musiques Actuelles de Paris (20e). 2017 DJS 228 Subventions (20.000 euros) à 4 associations de jeunesse parisiennes affiliées à la fédération nationale du Scoutisme français. 2017 DJS 229 Subvention (3.000 euros) au titre de la jeunesse à l'association Rêv'Elles (18e et 19e). 2017 DJS 232 Subvention (12.000 euros) et convention à l?association Créat?éo IDF (15e). 2017 DJS 233 Subvention (4.500 euros) à l'association L'Esprit Jazz (6e). 2017 DJS 234 Subvention (3.000 euros) à l'association Nadjastream (13e). 2017 DJS 236 Subvention (10.000 euros) à l'association Centre Paroissial d'Initiatives Jeunes - CEPIJE (14e). 2017 DJS 239 Subvention (6.000 euros), au titre de la jeunesse, à l?association des Loisirs Résidentiels des Mariniers - LOREM (14e). 2017 DJS 241 Subvention (5.000 euros) à l?association Zellidja (13e). 2017 DJS 243 Subvention (4.000 euros) au titre de la jeunesse à l'association Pazapas Belleville (11e, 19e et 20e). 2017 DJS 247 Subvention (6.000 euros) à l?association Pulsart Montreuil (93). 2017 DJS 250 Subventions (9.000 euros) au titre de la jeunesse, à Espoir 18 et Slam ô Féminin et signature d?une convention avec Espoir 18 (18e). 2017 DJS 255 Subvention (4.000 euros) et convention, au titre de la jeunesse, avec l'association Korhom (19e). 2017 DJS 256 Mise à disposition de locaux 101, quai Branly (15e) - Convention d?occupation du domaine public avec le Centre d?Information et de Documentation Jeunesse. 2017 DJS 260 Subvention (7.000 euros) à l'association Parcours le Monde IDF (12e). 2017 DJS 4-G Subventions (40.000 euros) et conventions avec cinq associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs. 2017 DAE 21-G Subvention (25.000 euros) et convention avec l?établissement public du palais de la découverte et de la cité des sciences et de l?industrie (Universciences). 2017 DAE 23-G Subvention (1.216.000 euros) et avenant n° 2 à la convention pluriannuelle 2017-2020 avec l'association Ensemble Paris Emploi Compétences (EPEC) (18e). 2017 DAE 29-G Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association Frateli (9e). 2017 DAE 47-G Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association Projets 19 (19e). 2017 DAE 63-G Subvention (25.000 euros) et convention avec l?Association pour le Développement d?une Dynamique de l?Économie Locale (ADDEL, 3e).

Mme Pauline VÉRON, rapporteure.

2017 DJS 227 - DDCT Subventions (10.900 euros) au titre de la Jeunesse et une convention avec 6 associations (19e). 2017 DJS 231 - DDCT Subventions (3.500 euros) au titre de la jeunesse à 2 associations (10e). 2017 DJS 235 - DDCT Subvention (3.000 euros) à La Compagnie à l'Affût (13e). 2017 DJS 237 - DDCT Subvention (5.000 euros) et avenant à convention, au titre de la jeunesse, à l'association Strata'j'm Paris (20e). 2017 DJS 238 - DDCT Subventions (8.500 euros) à l?Association Jeunesse Education et Projets-19, et signature d?une convention avec Projets-19 dans le cadre de la Politique de la Ville (20e). 2017 DJS 240 - DDCT Subventions (11.000 euros) et 2 conventions, au titre de la jeunesse, aux associations Crescendo, Le Garage Numérique, Les Voix Andalouses, Relais Ménilmontant (20e). 2017 DJS 246 - DDCT Subvention (1.500 euros) et convention au titre de la jeunesse avec l'association Le Petit Ney (18e).

Mme Pauline VÉRON, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures.

2017 DAE 17-G Subvention (199.500 euros) et avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2017-2020 avec l?association Ensemble Paris Emploi Compétences (EPEC) (18e) au titre du financement des clauses sociales.

Mme Pauline VÉRON et Mme Antoinette GUHL, rapporteures. 2017 DAE 9-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association UNIRH75 (19e). 2017 DAE 54-G Subvention (9.000 euros) au GRETA M2S pour former des travailleurs handicapés.

Mme Pauline VÉRON, M. Bernard JOMIER, rapporteurs.

2017 DFPE 179 Subventions (79.500 euros) à treize associations, dont cinq avec convention ou avenant à convention, pour leurs actions de soutien à la parentalité.

2017 DFPE 194 Subvention (55.000 euros) et convention avec l?association Association Olga Spitzer (10e) pour le fonctionnement de son Service d?Écoute Psychologique Parents - Enfants Donald W. Winnicott.

2017 DFPE 195 Convention de partenariat entre l'association les Restaurants du coeur, la société SODEXO et la Ville de Paris pur l'opération les Bébés Restos du coeur. 2017 DAE 41 - DASES-G Subvention (320.000 euros) et convention avec l?association Aurore (15e). 2017 DASES 138-G Financement de prestations intégrées et subvention (300.000 euros) et avenant avec le Crédit Municipal de Paris accès microcrédit personnel et de prévention surendettement 2017. 2017 DASES 217-G Subvention (101.547 euros) à la FNARS Ile de France pour sa mission de coordination des acteurs de la précarité sur l'ensemble de Paris. Convention pluriannuelle. 2017 DASES 244-G Subvention (90.000 euros) à l?association Diagnostic et Trajectoires relative à la mise en ?uvre d?actions auprès de familles, de jeunes et de mineurs non accompagnés sans domicile fixe. 2017 DASES 266-G Subvention d'investissement (7,5 M?) pour travaux EHPAD Belleville du CASVP. 2017 DASES 288-G Subventions (21.000 euros) à Aurore pour foot migrants au théâtre du Chaos (20) et à Tandem réfugiés pour des actions en faveur des réfugiés. Convention. 2017 DASES 290-G Subvention (900.000 euros) et convention à l'Association Jean Cotxet - Investissement dans le cadre d'un PPI. 2017 DASES 299-G Convention entre le département de Paris et la CNSA pour l'accompagnement de la mise en place de la conférence des financeurs. 2017 DASES 310-G Subvention (26.000 euros) à l?association Aux Captifs La Libération, pour l?installation de l?Espace Solidarité Insertion "Chez M. Vincent" dans des locaux provisoires, 2, rue de Valencienne (10e). 2017 DASES 316-G Avenant à la convention entre le Département de Paris et la Caisse des Ecoles (20e). 2017 DASES 327-G Subventions (22.903 euros) à trois associations pour leurs actions de soutien en direction des aidants familiaux des personnes âgées parisiennes. 2017 DASES 331-G Conventions avec deux gestionnaires de services d'aide et d?accompagnement à domicile (SAAD) pour l?attribution d?une subvention (268.862 euros) dite d?accessibilité financière. 2017 DASES 333-G Fonds de Solidarité pour le Logement - Convention annuelle avec le SIAAP relative aux modalités de contribution au au FSL de Paris (96.436 euros). 2017 DASES 337-G Accompagnement socioprofessionnel des allocataires du RSA SDF dans les PSA et gestion du FDI pour les allocataires du RSA et SDF - Financement du CASVP pour 2017. 2017 DASES 343-G Participation (350.000 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour le fonctionnement du centre d?écoute et d?orientation "La Colline aux Enfants" (7e). 2017 DASES 348-G Subvention (225.000 euros) et convention avec l?association Olga Spitzer pour le fonctionnement de son Service d?Ecoute Psychologique Parents-Enfants Donald W. Winnicott. 2017 DASES 355-G Subvention (3.333 euros) à l?association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - UDAF pour la mise en ?uvre des actions intergénérationnelles en direction des seniors. Planète Jeux. 2017 DASES 365-G Convention de groupement de commandes pour l?accompagnement et la formation des agents à la plateforme numérique PEPS (Paris Espace partagé et solidaire).

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2017 DASES 152-G Budget supplémentaire 2017 du Budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.

Mme Dominique VERSINI, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2017 DASES 161-G 8 subventions (3.500.158 euros) pour le fonctionnement de 14 ESI et 6 subventions (105.800 euros) en investissement, budget participatif 2016, pour l'équipement de 10 ESI en kits hygiène. 2017 DASES 243-G Subventions (121.528 euros) au bénéfice de 4 associations. 2017 DASES 339-G Subvention (490.000 euros) et convention avec le Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris pour la réalisation de projets votés dans le cadre de l'exécution du Budget Participatif 2016.

Mme Dominique VERSINI, Mme Pauline VÉRON, rapporteures. 2017 DASES 231-G Avenant à la convention entre Pôle Emploi et le Département de Paris pour l?accès à l?emploi des demandeurs d?emploi rencontrant des freins sociaux et professionnels.

Mme Dominique VERSINI, Mme Pauline VÉRON et Mme Antoinette GUHL, rapporteures.

2017 DAC 501 Subvention (2.500 euros) à l?Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l?amitié, la solidarité, la mémoire, l?antifascisme et la paix ARAC.

2017 DAC 518 Subvention (1.000 euros) à l?Association des Familles de Compagnon de la Libération (7e).

2017 DAC 519 Subvention (25.000 euros) et avenant à convention avec l'Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale.

2017 DAC 547 Subvention (10.000 euros) à l?Association des amis du musée des sapeurs-pompiers de Paris (17e).

2017 DAC 548 Subvention (2.500 euros) à l?Association Jeunes actifs pour la mémoire, association internationale du souvenir (JAMAIS). 2017 DAC 549 Subvention (2.500 euros) et convention avec la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire. 2017 DAC 550 Subvention (2.500 euros) à l?association Comité vérité et justice pour Charonne. 2017 DAC 552 Subvention (5.000 euros) et convention avec l?Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales. 2017 DAC 554 Subvention (3.500 euros) à l?Association L?Atelier du Premier Acte. 2017 DAC 555 Subvention (2.000 euros) à l?Association Trajectoires : recherches historiques et action sociale. 2017 DAC 556 Subvention (2.500 euros) à l?Association Liberté Mémoire. 2017 DAC 557 Subvention (3.000 euros) à l?association Muestros Dezaparesidos, projet de Mémorial des Judéo-Espagnols déportés de France. 2017 DAC 558 Subvention (2.000 euros) à l?Association Française Buchenwald Dora et Kommandos. 2017 DAC 559 Subvention (1.500 euros) au Comité de liaison des associations d?anciens combattants et résistants du 17e arrondissement C.L.A.A.C.R 17 (17e). 2017 DAC 560 Subvention (1.000 euros) à l?association Sauvons le patrimoine ! Association pour la préservation et la valorisation des richesses patrimoniales du collège-lycée Jacques-Decour (9e). 2017 DAC 561 Subvention (4.000 euros) à l?association Ensemble Vocal Sequenza 9.3. 2017 DAC 562 Subvention (4.500 euros) à l?association Farband- Union des Sociétés Juives de France. 2017 DAC 563 Subvention (1.000 euros) à l?association Libre Cours. 2017 DAC 564 Subvention (4.500 euros) à l?association Amicale de Neuengamme et de ses Kommandos. 2017 DAC 566 Subvention (4.500 euros) à l?association Les Oublié-e-s de la Mémoire Association Civile Homosexuelle du Devoir de Mémoire. 2017 DAC 567 Subvention (1.000 euros) à la Fédération nationale des anciens combattants résidant hors de France. 2017 DAC 613 Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Lucie Mansuy 14 rue Desnoyer (20e). 2017 DU 193 Dénomination place Marcelle Henry (17e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. 2017 DLH 218 Immeuble communal 16-18 place Dupleix (15e) - Attribution d'aides en nature et fixation des redevances d?occupation pour la mise à disposition de locaux au profit de deux associations.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, M. Ian BROSSAT, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2017 DAC 615 Apposition d?une plaque commémorative en hommage à André Lanskoy 78 avenue Mozart (16e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2017 DAC 614 - DGRI Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Jacqueline Kennedy-Onassis 78 avenue Mozart (16e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2017 DAC 461 - DAE Subvention (10.000 euros) et convention avec le Comité National du Souvenir de Verdun.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteures. 2017 DAC 610 - DJS Apposition d?une plaque commémorative à la mémoire des populations internées dans l'ancienne caserne des Tourelles entre 1939 et 1945,163 boulevard Mortier (20e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, M. Jean-François MARTINS, rapporteurs.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2017 DEVE 159 Communication sur la signature avec l?association "Les Jardiniers du 5e" d?une convention de mise à disposition d?un jardin partagé situé sur le toit du gymnase Ortolan, 18 rue Ortolan (5e).

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

2017 DAJ 15 Communication de la liste des marchés conclus du 21 mai au 17 aout 2017 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

2017 DAJ 5-G Communication de la liste des marchés conclus du 21 mai au 17 aout 2017 au titre de la délégation donnée à Madame la Présidente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil départemental, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

M. Julien BARGETON, rapporteur.