Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

I - Question d'actualité posée par le groupe PPC à Mme la Maire de Paris relative aux contrats aidés par la Ville de Paris.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2017


 

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous passons donc à présent à la première question d'actualité qui est posée par le groupe PPC.

C'est Mme HAREL qui la pose.

Mme Marie-Laure HAREL. - Merci, Madame la Maire.

Notre question porte sur les contrats aidés.

Alors, autant vous dire tout de suite qu'il ne s'agit surtout pas d'ouvrir le débat pour ou contre les emplois aidés. Ce serait, d'ailleurs, essayer de faire une confrontation droite/gauche inappropriée, car si François HOLLANDE a allègrement eu recours à cette mesure, nous n'oublions pas que les contrats aidés ont été inventés en 1996, sous CHIRAC, par son Premier ministre, Alain JUPPÉ. Notre question porte plutôt sur l'usage qui est fait par les collectivités, et donc par la Ville de Paris, de ces contrats aidés.

Revenons, tout d'abord, à la définition même des contrats aidés. Ce sont des contrats de travail destinés aux personnes en difficulté sur le marché du travail. Leur employeur, en l'occurrence la Ville de Paris, bénéficie d'aides, mais quelle est la finalité exacte ? Est-ce dépanner l'employeur en lui fournissant de la main-d'?uvre à bas prix ou est-ce offrir une chance aux chômeurs de revenir durablement dans l'emploi ? Il nous semble que les contrats aidés doivent être une aubaine et une chance réelle pour les individus sans emploi avant de rendre service à l'employeur public.

Force est de constater que la Ville de Paris est loin d'avoir été exemplaire en matière de recours aux emplois aidés puisqu?elle a été condamnée à de nombreuses reprises. Certaines personnes en contrat aidé étaient ici depuis plus de 10 ans, alors que la durée maximale de ces contrats est de 24 mois. Ces personnes étaient embauchées au salaire minimum par la Mairie de Paris qui bénéficiait, pendant ce temps-là, d'une subvention égale à 50 % du coût du travail.

Le Premier Ministre, M. Edouard PHILIPPE, vient d'annoncer qu?il souhaitait remettre en question ce système. Il n'a pas dit qu'il voulait tout arrêter. Il a dit qu'il voulait moins d'emplois aidés, mais avec davantage d'utilité. Les emplois aidés coûtent 10 milliards d'euros par an à l'Etat. Vu du point de vue de François HOLLANDE, ce n'est pas cher quand c'est l'Etat qui paye, mais, de notre point de vue, c'est justement très cher quand c'est l'Etat, et donc, le contribuable qui paye. Les emplois aidés ne sont pas efficaces et ça, ce sont plusieurs études qui le disent, que ce soit l'OCDE ou la Cour des comptes. Ces études démontrent que seul un tiers des personnes en situation de contrat aidé reste sur le marché du travail à l'issue de leur emploi. Ce n'est donc pas une franche réussite.

Le Premier Ministre veut donc en finir avec les emplois précaires financés par l'Etat, en finir avec un artifice qui maquille les chiffres du chômage et consacrer les sommes économisées par la réduction des contrats aidés à la formation des jeunes chômeurs. Il est mieux, en effet, de leur offrir un avenir que des emplois fragiles.

Alors, Madame la Maire, à l'heure où votre majorité s'émeut de la politique gouvernementale, à l'heure où pas loin de 6.000 contrats aidés sont encore en vigueur à Paris, êtes-vous en mesure de nous dire si la Ville de Paris ne tire plus la corde, comme elle l'a fait, et qu'elle a bien recours aux emplois aidés avant tout dans l'intérêt des personnes embauchées ?

Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Bien.

Mme Pauline VÉRON va vous répondre, mais j'entends que vous souhaiteriez qu'on supprime les 6.000 contrats aidés aujourd'hui. C?est cela ? Bon. Mais, allez-y, Pauline, répondez. C'est bien de le savoir parce que c'est bien que chacun sache ce qu'il porte comme préoccupation.

Je vais laisser Pauline VÉRON répondre, mais, vous savez, en matière de politique de l'emploi, je prends devant vous, ici, le pari que, dans quelques années, le Gouvernement nous demandera de contribuer à la politique de l'emploi pour les plus précaires, les plus éloignés du marché du travail, en nous demandant d'accueillir ces personnes dans des dispositifs qui ne s'appelleront peut-être plus contrats aidés, qui porteront un autre nom, parce que, malheureusement, il y a aussi des personnes très, très éloignées de l'emploi pour lesquelles le fait de retourner sur les bancs de l'école ne va pas les aider à pouvoir retrouver un emploi.

Mais je prends le pari, souvenons-nous en, et dans quelques mois, sans doute, lorsque nous reviendrons ici pour voir s'il faut accompagner le Gouvernement dans sa nouvelle politique de l'emploi, et notamment en faveur des plus précaires et des plus éloignés de l'emploi, nous verrons quelles sont les positions que chacune et chacun prend. Je prends date.

Pauline ?

Mme Pauline VÉRON, adjointe. - Madame la Maire, Madame la Présidente, Madame HAREL, vous nous interrogez sur l'émotion suscitée par les annonces du Gouvernement au c?ur du mois d'août concernant la baisse drastique des contrats aidés. Ce ne sont pas juste quelques contrats, c'est aujourd'hui un gel de la majorité des contrats aidés. Sachez que cette émotion, c'est d'abord celle des quelque 140.000 personnes dont les emplois vont être supprimés en France en à peine 5 mois, en l'occurrence celle de 2.000 Parisiens à qui l?on a appris à leur retour de vacances que leur contrat s'arrêtait ou que ne serait pas signé le contrat tant attendu.

Cette émotion, c'est celle de l'ensemble du mouvement associatif qui a réagi de manière unanime à la nouvelle : perte substantielle de budget, arrêt immédiat d'actions au service de l'intérêt général prioritairement dans nos quartiers, parfois dépôt de bilan. Vous n'avez peut-être pas entendu la sonnette d'alarme tirée par les Restos du c?ur, les banques alimentaires, la FNARS. Nous, si. Cela représente 50 emplois supprimés rien que chez Emmaüs, à Paris, en 2 mois, 17 emplois à l'A.F.E.V. pour du soutien scolaire, 11 au Football club des Gobelins, pour ne citer que quelques exemples. Cette émotion, c?est aussi celle du bloc communal qui n'est pas majoritairement à gauche, comme cela ne vous aura pas échappé. Et c'est enfin, chers collègues, l'émotion d'un collectif de travail, notre Municipalité, qui compte dans ses rangs 1.562 agents employés en contrat aidé, dont 210 sont amenés à partir dès le 1er novembre prochain, si le gouvernement ne revient pas sur cette décision.

Alors, qui sont ces agents ? Pas d'effet d'aubaine à la Ville de Paris, contrairement aux travers que, oui, parfois, on peut peut-être rencontrer dans le secteur privé. Il s'agit ici, à la Ville, majoritairement de personnes les plus éloignées de l'emploi, dont les parcours de vie et les parcours professionnels ont fait qu'à un moment, ils ont eu besoin de cette passerelle pour remettre un pied dans le monde du travail. Nous comptons ainsi à la Ville autant de femmes que d?hommes, 225 travailleurs en situation de handicap en contrat aidé - 15 % des effectifs -, 257 habitants qui sont des habitants des quartiers populaires -17 % -, 360 seniors de plus de 50 ans - 32 % des effectifs qui, on le sait, pointeraient à Pôle Emploi s'ils n'avaient pas ces contrats en ayant plus de 50 ans -, 471 ex-allocataires du R.S.A., un tiers des effectifs.

Je souligne, au passage, que la Ville paye ses contrats aidés à l'Etat à hauteur de 88 % parce que l?on estime que l'indemnisation versée par le Département au titre du R.S.A. est mieux investie quand on permet aux personnes qui sont en état de travailler d'occuper un emploi. Enfin, 97 % de nos agents en contrat aidé travaillent aux 35 heures. Il s'agit donc d'emplois de qualité et non précaires. Les métiers qu'ils apprennent sont des métiers où il existe des débouchés, soit dans le secteur privé parisien, soit au sein de la Ville. Nous comptons, par exemple, 330 personnes à la DASCO aux affaires scolaires, 124 personnes à la propreté, 118 personnes pour des missions de sécurisation à la DPSP, 103 personnes dans nos espaces verts à la DEVE et 100 contrats aidés au centre d'action sociale de la Ville pour des missions de solidarité.

Vous nous interrogez sur l'efficacité de ces contrats. Depuis le début de la mandature, ce sont plus de 538 retours à l'emploi durable qui ont été enregistrés, dont 331 titularisations à la Ville, parce que nous avons travaillé sur le fait que ces agents puissent ensuite être mis en situation d'être titularisés à la Ville. Un taux qui est passé, grâce aux efforts de la DRH, de 24 % à 30 % en seulement 3 ans.

Mais l'évaluation des contrats aidés ne s'arrête pas à ces seuls chiffres. L?ambition politique derrière les contrats, c?est justement de mêler emploi et formation en même temps. Je rappelle qu'un contrat aidé, c?est d'abord un contrat de travail, donc un revenu, mais ce sont aussi des droits qui se rouvrent : le droit à la retraite, à une mutuelle, la possibilité de trouver un logement durable, un réseau qui se recrée, bref des personnes qui vont mieux et qui cotisent aussi.

Un emploi aidé d'un ou deux ans, c'est l'assurance d'une formation et l'apprentissage d'un métier in situ, qui est la meilleure des formations.

A la Ville, les agents bénéficient par exemple, tous, d'un bilan de compétences à leur prise de fonction.

C'est par exemple 80.000 heures de formation qui ont été dispensées avec des remises à niveau et des formations certifiantes ou qualifiantes.

Voilà, je vous remercie de m'avoir donné l'occasion de plaider la cause des personnes en contrat aidé. Demain, je présenterai au nom de l'Exécutif, un v?u demandant au Gouvernement un gel de cette décision et le maintien d'un dispositif pérenne, et j'ajoute que nous sommes prêts à contribuer à l'amélioration de ce dispositif, à son évolution, forts de notre expérience, mais en attendant, comme je l'ai rappelé dans le début de mon intervention, ce sont des milliers de personnes qui vont se retrouver sans emploi.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup, Pauline VÉRON, pour ces précisions.

Madame HAREL, souhaitez-vous ajouter quelque chose ?

Mme Marie-Laure HAREL. - Quelques précisions en retour. Je relève quelques inexactitudes dans ce que vous avez dit. Vous dites que les personnes en contrat aidé ont l'assurance de recevoir une formation, ce qui est faux. C'est d'ailleurs pour cette raison que le Premier Ministre a décidé d'ajouter de la formation et d'en faire bénéficier les personnes en contrat aidé.

Vous dites ensuite que 538 personnes en contrat aidé depuis le début de la mandature ont pu bénéficier d'un retour durable à l'emploi, cela fait 16 % des emplois aidés, ce n'est quand même pas un grand succès.

D'autre part, vous dites que les personnes qui étaient en contrat aidé ont été très émues quand on leur a indiqué que leur contrat s'arrêterait tout récemment, je rappelle que les contrats aidés ont une durée maximum de 24 mois, donc ce sont des personnes qui savaient de doute façon qu'elles avaient un contrat à durée très déterminée.

Vous évoquez le recours aux emplois aidés par la Ville dans des secteurs qui sont ceux où l'on devrait avoir des emplois et des C.D.I. Vous parlez de propreté, d'espaces verts, il y a peut-être dans ce cas une politique d'embauche à revoir à la Ville, ce n'est en aucun cas aux contrats aidés de dépanner à moins cher sur des missions qui sont très clairement celles de la Ville.

Je ne veux pas rentrer dans un débat droite-gauche un peu puéril où nous, on ne voudrait pas aider les gens précaires, etc., bien évidemment, on souhaite y contribuer de manière utile.

A quoi sert-il de proposer à des personnes en situation précaire des solutions qui le sont tout autant ? Je reviens sur le chiffre que vous avez évoqué, 538 personnes ont retrouvé un emploi?

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il va falloir conclure?

Mme Marie-Laure HAREL. - J'ai 2 minutes et elle a dépassé de 2 minutes?

Vous avez évoqué 538 personnes de retour sur le marché de l'emploi, encore une fois cela ne constitue que 16 % des contrats aidés auxquels vous avez recours depuis le début de la mandature.

Vous avez vous-mêmes, par vos chiffres, démontré que cette politique ne contribue pas à réinsérer durablement dans l'emploi ces personnes, qui à 84 % sont aujourd'hui encore au chômage après leur contrat aidé à la Ville.

Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous nous ferons un plaisir de relayer votre position auprès des associations parisiennes. II - Question d'actualité posée par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative à la tarification des transports en commun lors de la journée sans voiture.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je donne maintenant la parole au groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants, et à Jean-Bernard BROS son président.

M. Jean-Bernard BROS. - "Paris sans voiture", c'est dimanche ! De 11 heures à 18 heures, la circulation sera interdite aux voitures particulières dans toute la Capitale, l'ensemble de la voirie de Paris étant concerné cette année.

La Ville veut ainsi sensibiliser les habitants à la nécessité de modifier leur comportement vis-à-vis de la voiture. Nous nous satisfaisons largement de cette volonté. L'opération "Journée sans voiture" constitue une réussite : elle permet d'impliquer les citoyens, de réduire des émissions polluantes et les nuisances sonores et aux Parisiens et aux touristes de s'approprier différemment l'espace public.

Dans le périmètre de l'opération, l'association "Airparif", chargée de mesurer la qualité de l'air, avait constaté une baisse en moyenne de 20 à 35 % du dioxyde d'azote.

À l'exception des dérogations, seuls les métros, trams et bus circuleront. Les Velib' devraient aussi être pris d'assaut. En 2015, le service avait enregistré une hausse de 33 % des locations de Velib'.

Alors que cette journée connaît un succès grandissant, pourquoi les transports en commun ou les Velib' ne sont-ils pas gratuits ?

A titre de comparaison, Bruxelles, dans sa journée sans voiture, prévoit que les bus, métros et trams de la S.T.I.B. soient gratuits toute la journée avec une offre renforcée sur la plupart des lignes.

Si la gratuité n'était pas envisageable, pourquoi ne pas mettre en place un tarif réduit pour l'utilisation de ces modes de transport doux, comme par exemple un ticket famille ?

Par ailleurs, le périphérique et les bois resteront ouverts à la circulation pour ne pas trop pénaliser les trajets de banlieue à banlieue, mais quid des Franciliens qui souhaitent laisser leur voiture aux portes de Paris ?

En effet, les pratiques en matière de transport des Franciliens changent d'un département à l'autre. Ainsi, d'après l'INSEE, 64 % des actifs parisiens empruntent le métro, le RER, ou autres modes de transport en commun, mais plus on s'éloigne de la Capitale et plus l'utilisation de la voiture est au contraire privilégiée. En Seine-et-Marne, 63 % des habitants choisissent la voiture. Ainsi, des parkings relais sont-ils prévus pour permettre aux Franciliens de laisser leurs voitures et ainsi profiter de la "journée sans voiture" dans la Capitale ? A l'heure de la Métropole et alors que nous souhaitons vivement qu'une telle expérience soit métropolisée en incluant les communes riveraines, nous vous remercions par avance pour toutes vos précisions.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci à vous.

Pour vous répondre, la parole est à M. Christophe NAJDOVSKI.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Je vous remercie, Monsieur le Président, pour cette question qui nous permet de rappeler que dimanche prochain, 1er octobre, pour la première fois, la journée sans voiture aura lieu sur l'intégralité du territoire parisien, à l'exception de certaines voies du bois de Vincennes ainsi que le boulevard périphérique.

En effet, après l'édition de 2015 dans le Centre de Paris, puis de 2016 dans un centre élargi, je suis heureux que nous puissions franchir ce cap, ce qui va permettre à tous les arrondissements et à tous les résidents de vivre l'expérience inédite d'une ville apaisée, plus silencieuse et moins polluée.

Je tiens à remercier notamment la Préfecture de police de nous accompagner aussi, et d'avoir accepté que nous puissions étendre le périmètre à tout Paris dès cette année.

L'objectif de cette journée est double. D'abord, nous voulons offrir aux Parisiens, aux Franciliens, aux visiteurs pendant une journée l'expérience unique d'une ville apaisée. Nous vivons tous lors des opérations "Paris Respire" ces moments pendant lesquels nous pouvons aussi redécouvrir la ville autrement, nous l'avons vécu à l'occasion des éditions précédentes où la physionomie de Paris était très différente de celle d'un dimanche ordinaire, avec des espaces publics dans lesquels nous voyons énormément d'enfants qui font du vélo par exemple, ce qui est une ambiance tout à fait inhabituelle.

Et puis, j'en viens à votre question, à savoir qu'il s'agit aussi, avec un objectif pédagogique, de montrer qu'il est possible de se déplacer autrement, qu'il existe de nombreuses alternatives aux déplacements motorisés individuels, que dans la ligne directe de nos projets de mandature, cette journée est un outil important pour favoriser cette transition indispensable pour construire la ville et préparer la mobilité du XXIe siècle.

Redécouvrir le plaisir de la marche, du vélo en famille, profiter des bus parisiens qui auront des conditions de circulation exceptionnelles ce jour-là, ou simplement profiter du métro, c'est aussi une façon de se déplacer autrement pendant cette journée. Cet objectif pédagogique, nous ne le perdons pas et nous avons noté une fréquentation plus importante qu'un dimanche ordinaire pour les bus lors des opérations précédentes, sachant par ailleurs que l'offre de bus a été renforcée ces dernières années, puisque la quasi-totalité des bus fonctionne désormais le dimanche, ce qui n'était pas le cas auparavant.

Vous évoquez la question de la tarification, nous avons bien entendu intégré cette question dès le début, mais l'objectif de cette journée n'est pas de démontrer la vertu de la gratuité des transports en commun, telle que mise en place dans certaines villes françaises de petite taille, mais de faire prendre conscience que chacun peut utiliser quotidiennement les transports collectifs plutôt qu'un véhicule polluant, ou se déplacer autrement.

Toutes les études montrent en effet que les transports collectifs à Paris constituent une alternative particulièrement économique à la voiture individuelle, et je ne doute pas que toutes celles et ceux qui dimanche, lors de cette journée exceptionnelle, troqueront leur voiture ou leur deux-roues motorisé pour se faire conduire à l'occasion d'un agréable déplacement en bus, souligneront l'efficacité de notre réseau, pour un coût modéré à Paris de 1,90 euro, quand on songe qu'à Londres le prix d'un ticket de métro peut atteindre plus de 5 euros.

Je retiens votre proposition sur la question des parkings relais, nous avons ces derniers mois pris l'attache de la Région Ile-de-France et de sa présidente pour travailler à cette question, et nous souhaitons évidemment que celle-ci puisse aboutir pour l'édition 2018, de manière que l'on puisse proposer des forfaits "mobilité" aux visiteurs qui viendraient à l'occasion de la journée sans voiture, laisser leurs véhicules sur un parking relais embranché sur le réseau de transport collectif, et vivre une belle journée à l'occasion de cette journée sans voiture à laquelle je vous invite toutes et tous à participer.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup, Christophe.

Souhaitez-vous reprendre la parole ?

M. Jean-Bernard BROS. - Très bonne réponse, merci, rendez-vous à dimanche !