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Septembre 2017
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Conseil Municipal
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2017


 

1ère COMMISSION

Réunion du 19 septembre 2017

Présent-e-s :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Antoinette GUHL, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Olivia POLSKI, Danièle PREMEL, Danielle SIMONNET et Pauline VÉRON.

MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, Rémi FÉRAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, Jérôme GLEIZES, Claude GOASGUEN, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-François LAMOUR, Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE, Daniel VAILLANT.

Excusés au sens du règlement intérieur :

MM. Jérôme COUMET et François VAUGLIN.

Absentes :

Mmes Rachida DATI et Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET.

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M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures 04.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 102 à son ordre du jour (dont 23 au Conseil départemental) :

Présentation des tableaux de bords par M. BARGETON.

Commerce, artisanat - Mme POLSKI, rapporteure :

Pas de questions sur les dossiers inscrits à l?ordre du jour.

Emploi - Mme VÉRON, rapporteure :

Mme VÉRON a présenté les dossiers de sa délégation.

DAE 171 : Subventions d?investissement AAP Paris Code (471.858 euros) et conventions avec plusieurs organismes de formation : Intervention de MM. de FROMENT et GLEIZES.

DAE 14 G : Financement des contrats aidés et des contrats d?insertion des chantiers d?insertion - Convention annuelle 2017 d?objectifs et de moyens avec l?Etat : Intervention de Mme GUHL et de MM. de FROMENT, SAINT-ETIENNE et GREGOIRE.

Finances, suivi des SEM, marchés publics, concessions et politique d?achats - M. BARGETON, rapporteur :

DFA 66 : Approbation et signature de la convention constitutive du groupement de mutualisation des achats de services et travaux entre la Ville de Paris et la Préfecture de police de Paris : Interventions de MM. BONNET-OULALDJ, BROS et POZZO di BORGO.

DFA 70 : Avenant n°2 à la convention d?occupation domaniale des espaces publics parisiens pour l?installation et l?exploitation des colonnes et des mâts porte-affiches du 27 octobre 2005 : Interventions de MM. de FROMENT, GLEIZES, SAINT-ETIENNE et LEGARET.

DFA 73 : Approbation du principe de cession de créance au profit des établissements de crédit en cas de résiliation anticipée de la CODP dont la FFT est titulaire pour le stade Roland Garros : Interventions de M. GLEIZES et de M. ROBERT, directeur de la direction des finances et des achats.

SG 44 : Rapport CRC sur la gestion du CMP-Banque concernant les exercices 2005 et suivants et SG 45 : Rapport CRC portant sur la gestion Crédit municipal de Paris concernant les exercices 2010 et suivants : Interventions de MM. LEGARET et POZZO di BORGO.

DAE 296 : Subvention (100.000 euros) et convention annuelle avec la Fondation Nationale des Sciences Politiques pour une étude sur l?investissement public local à Paris : Intervention de M. GLEIZES.

Ressources humaines, services publics et modernisation de l?administration - M. GRÉGOIRE, rapporteur :

DST I9 : Principe de la distribution de plusieurs solutions, actuellement détenues par la Ville de Paris, sous une licence de logiciel libre - Approbation : Intervention de M. GLEIZES.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire - Mme GUHL, rapporteure :

Mme GUHL a présenté les principaux dossiers de sa délégation.

Présentation sur la stratégie Ressources Humaines de la Ville

Présentation par M. GRÉGOIRE et M. NICOLAS, directeur de la Direction des Ressources humaines.

Interventions de MM. SAINT-ETIENNE, GABORIAU, BELLIARD et GLEIZES.

V?ux et amendements :

23 v?ux et 6 amendements ont été déposés.

Aucun n?a été présenté.

Séance levée par M. GABORIAU à 11 heures 44.

Prochaine Commission le mardi 14 novembre 2017 à 10 heures.

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2e COMMISSION

Réunion du lundi 18 septembre 2017

Présent-e-s :

Mmes Cécile BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Afaf GABELOTAUD, Laurence GOLDGRAB, Nathalie MAQUOI, Caroline MÉCARY, Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL, Raphaëlle PRIMET, Anne SOUYRIS, Catherine VIEU-CHARIER, MM. Pierre AIDENBAUM, Stéphane CAPLIEZ, François-David CRAVENNE, Philippe DUCLOUX, Bernard GAUDILLÈRE, Frédéric HOCQUARD, Thierry HODENT et Bruno JULLIARD.

Excusé-e-s au sens du Règlement intérieur :

Mme Danièle GIAZZI et M. Christophe GIRARD.

Excusée :

Mme Marielle de SARNEZ.

Absent-e-s :

Mme Yamina BENGUIGUI et M. Grégoire CHERTOK.

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Mme Fadila MÉHAL ouvre la séance à 12 heures 06.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 188 à l?ordre du jour (dont 5 au Conseil départemental) :

Mémoire, anciens combattants, correspondant défense - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure :

Mme VIEU-CHARIER a présenté les projets de sa délégation inscrits à l?ordre du jour et plus particulièrement ceux relatifs aux plaques commémoratives mettant en exergue le 2017 DAC 610 DJS - Apposition d?une plaque commémorative à la mémoire des populations internées dans l'ancienne caserne des Tourelles entre 1939 et 1945, 163 boulevard Mortier à Paris 20e :

Intervention de M. GAUDILLÈRE.

Mme GOLDGRAB a présenté les projets de délibération 2017 DAE 167 - DAC Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association MILA (18e) et 2017 DAE 169 Subvention (4.500 euros) à l?association Comité Quartier Latin (5e).

Culture, patrimoine , métiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles - M. JULLIARD, rapporteur :

M. JULLIARD à présenté les principaux projets de sa délègation : 2017 DAC 29 Subvention (2.923.000 euros), avenant à la convention financière pour l'Association pour le Soutien du Théâtre Privé (8e), 2017 DAC 37 Subvention (150.000 euros) et avenant à convention avec le Théâtre de la Ville dans le cadres des temps d?activités périscolaires, 2017 DAC 165 Subvention (4.377.000 euros) et avenant avec l?association Théâtre Musical de Paris (1e), 2017 DICOM 24 Convention de Co-organisation d?une exposition "Gilles Caron - Paris 1968", présentée de mai à juillet prochain à l?Hôtel de Ville de Paris, Salle Saint-Jean.

Il a également cité les partenariats mis en place pour Nuit Blanche et les projets se rapportant aux conservatoires qui feront l?objet d?un débat :

Intervention de Mme MÉHAL sur ce dernier point.

2017 SG 46 Subventions avec conventions à la Croix-Rouge française (50 000 euros) et à la Fédération Nationale Protection Civile (50.000 euros), suite aux dégâts engendrés par le passage de l?ouragan Irma sur les Iles de Saint Martin et Saint Barthélémy :

Interventions de Mme MÉHAL, M. DUCLOUX.

2017 DAC 381 Attribution de la dénomination Assia Djebar à la nouvelle bibliothèque située rue de Lagny (20e) :

Intervention de Mme MÉHAL.

2017 DAC 832 Subventions (142.000 euros) à 10 structures au titre des oubliés de la culture :

Intervention de M. DUCLOUX.

Amendement et v?ux :

1 amendement, 2 v?ux rattachés et 9 v?ux non rattachés ont été déposés.

Mme PRIMET a présenté l?amendement et le v?u au projet de délibération 2017 DAC 724 Subvention (90.000 euros) à l?Établissement Public Paris Musées dans le cadre du budget participatif 2016 du groupe Communiste-Front de Gauche :

Intervention de Mme MEES.

Mme PRIMET a présenté les 2 v?ux du groupe Communiste-Front de Gauche relatifs :

- à la situation des péniches culturelles du Canal de l?Ourcq ; - à l?avenir de la Bibliothèque Marguerite Durand.

Mme SOUYRIS a présenté les 2 v?ux du groupe écologiste de Paris relatifs :

- à la création d?une bibliothèque dédiée à l?histoire des femmes et du féminisme à Paris ;

- au respect des dispositions du code de l?environnement et du Règlement Local de Publicité de Paris - M. Julliard précise que ce v?u relève de la délégation de M. MISSIKA.

Mme FANFANT a présenté le v?u du groupe les Républicains au projet de délibération 2017 SG 46 -Subventions avec conventions à la Croix-Rouge française (50.000 euros) et à la Fédération Nationale Protection Civile (50.000 euros), suite aux dégâts engendrés par le passage de l?ouragan Irma sur les Iles de Saint-Martin et Saint-Barthélémy.

Mme MÉES a présenté les 2 v?ux du groupe écologiste de Paris relatifs :

- à la réglementation et au aux conditions d?exercice de la profession de bouquiniste à Paris -M. Julliard précise que ce v?u relève de la délégation de Mme Polski ;

- au devoir de mémoire :

Intervention de Mme SOUYRIS.

M. DUCLOUX a présenté le v?u du groupe Socialiste et Apparentés relatif à la mémoire du compositeur Pierre Henry.

V?ux déposés et non présentés :

V?u déposé par le groupe Communiste-Front de Gauche relatif à l?évolution de la situation des Frigos.

V?u déposé par le groupe les Républicains relatif à l?inclusion des savoir-faire du couvreur-zingueur parisien à l?inventaire du Patrimoine culturel immatériel.

Questions diverses :

M. GAUDILLÈRE a souhaité connaître l?état d?avancement de la proposition de délibération du groupe UDI-MODEM relative à la création d?une mission de préfiguration d?un parcours de la Révolution française à Paris - Mme VIEU-CHARIER précise que le travail scientifique avance de manière significative et propose de faire un point détaillé lors de la prochaine Commission.

Séance levée à 13 heures 07.

Prochaine Commission le lundi 13 novembre 2017 à 12 heures.

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3e COMMISSION

Réunion du lundi 18 septembre 2017

Présent-e-s :

Mmes Célia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, Virginie DASPET, Édith GALLOIS, Maud GATEL, Jeanne d'HAUTESERRE, Halima JEMNI, Pénélope KOMITÈS, Brigitte KUSTER, Joëlle MOREL, Déborah PAWLIK, MM. Pierre CHARON, François DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Éric HÉLARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Franck LEFÈVRE, Christophe NAJDOVSKI, Frédéric PÉCHENARD, Mao PÉNINOU, Dominique TIBERI, Patrick TRÉMÈGE.

Excusées au sens du Règlement intérieur :

Mmes Marie-Laure HAREL et Carine PETIT.

Excusé :

M. Didier LE RESTE.

Absent-e-s :

Mmes Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA et M. Yann WEHRLING.

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Séance ouverte à 10 heures 34.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 134 à l?ordre du jour (dont 5 au Conseil départemental) :

Environnement, développement durable, eau, Plan climat - Mme BLAUEL, rapporteure :

2017 DPA 49 Projet de performance énergétique dans les écoles - Contrat relatif à 60 écoles - Autorisation de déposer toutes demandes d?autorisations administratives :

Interventions de Mme MOREL et de M. GOUJON - Réponses de Mme BLAUEL.

Sécurité, politique de la ville - Mme BROSSEL, rapporteure :

Projets de délibération relatifs aux marchés publics de la Préfecture de police :

Intervention de M. JULIEN - Réponses de Mme BROSSEL et de M. Serge BOULANGER, Directeur adjoint du cabinet du Préfet de police.

Transports, voirie, déplacements, espace public - M. NAJDOVSKI, rapporteur :

2017 DVD 69 Modifications du dispositif du "PASS Autocar" au 1er janvier 2018 - Dispositions tarifaires associées et mise en place du forfait post stationnement pour les autocars :

Interventions de M. LEFÈVRE et de M. JULIEN - Réponse de M. NAJDOVSKI.

V?ux et amendements :

1 v?u rattaché et 22 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. DARGENT a cité pour mémoire le v?u de groupe Les Républicains, rattaché au projet de délibération 2017 DVD 102, relatif aux tarifs du nouveau service Vélib?.

Divers :

M. DARGENT a rappelé la tenue d?une réunion ad hoc de la 3e Commission destinée à présenter le travail en cours sur la création d?un nouveau complexe funéraire à Paris, le mercredi 11 octobre 2017 à 18 heures.

Mme BLAUEL a informé la Commission qu?"Eau de Paris" avait reçu le 23 juin dernier le Prix des Services publics décerné par l?Organisation des Nations Unies.

M. HÉLARD est intervenu pour demander la communication de premières statistiques sur l?action de la brigade de lutte contre les incivilités - Réponse de Mme BROSSEL.

Séance levée à 11 heures 16.

Prochaine Commission le lundi 13 novembre 2017 à 10 heures 30.

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4e COMMISSION

Réunion du lundi 18 septembre 2017

Présent-e-s :

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, Emmanuelle DAUVERGNE, Leïla DIRI, Myriam EL KHOMRI, Léa FILOCHE, Fatoumata KONÉ, Nawel OUMER, Karen TAÏEB ATTIAS et Mercedes ZUNIGA.

MM. Hervé BÉGUÉ, Bernard DEBRÉ, François HAAB, Christian HONORÉ, Bernard JOMIER et Atanase PÉRIFAN.

Excusée au sens du règlement intérieur :

Mme Dominique VERSINI.

Absentes :

Mmes Fanny GAILLANNE et Dominique STOPPA-LYONNET. ******* Mme FILOCHE ouvre la séance à 9 heures 07.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 159 à son ordre du jour (dont 75 projets au Conseil départemental) et autres sujets :

Solidarité, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes âgées - Mmes VERSINI et OUMER, rapporteures :

Mme OUMER a présenté les dossiers de sa délégation et ceux de Mme VERSINI.

DASES 138 G : Financement de prestations intégrées et subvention (300.000 euros) et avenant avec le Crédit Municipal de Paris accès microcrédit personnel et de prévention surendettement 2017 : Intervention de Mmes CEYRAC, ATALLAH et de M. RAYMOND, directeur de la direction de l?action sociale, de l?enfance et de la santé.

DFPE 187 : Subvention (90.000 euros) et convention de partenariat avec l?observatoire sociologique du changement et de la Fondation nationale des Sciences Politiques : Intervention de Mmes SOLANS, ATALLAH et FILOCHE. Mme OUMER précise qu?un point pourrait être effectué en 4e Commission à chaque nouvelle étape de l?avancement du dossier.

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme - Mme BIDARD, rapporteure :

Mme BIDARD a présenté les dossiers de sa délégation.

DDCT14-DRH : Bilan de l?expérimentation menée suite à l?adoption, en juin 2016, du v?u relatif à la lutte contre le harcèlement sexiste et sexuel à la Mairie de Paris : Intervention de M. HONORÉ.

Prévention spécialisée et intégration - Mme BROSSEL, rapporteure :

Mme BROSSEL a présenté les dossiers de sa délégation.

DASES 297 G : Subventions (5.914.702 euros) et avenants aux 30 centres sociaux associatifs parisiens pour les actions mises en ?uvre au titre de l?année 2017 : Intervention de Mme EL KHOMRI.

Santé, handicap, relations avec l?A.P.-H.P. de Paris - M. JOMIER, rapporteur :

M. JOMIER a présenté les principaux dossiers de sa délégation.

DASES 332 G : Participation (3.520.000 euros) et avenant au fonctionnement du groupement d?intérêt public de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de Paris au titre de l?année 2017.

DASES 24 : Convention de recherche relative à l?exposition des franciliens à la pollution de l?air dans les transports.

DASES 35 G : Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association IKAMBERE - La Maison Accueillante (Seine-Saint-Denis). M. JOMIER signale qu?une formation destinée aux élus sur les gestes qui sauvent est prévue au prochain Conseil de Paris.

V?ux et amendements :

4 v?ux ont été déposés. M. HONORÉ a présenté le v?u relatif à la réquisition des gymnases à des fins d?hébergement d?urgence. Mme ATALLAH indique qu?un v?u sur la prostitution dans la rue à Paris sera déposé en 1ère Commission. Séance levée à 10 heures 14. Prochaine Commission le lundi 13 novembre 2017 à 9 heures. ------

5e COMMISSION

Réunion du lundi 18 septembre 2017

Présent-e-s :

Mmes Galla BRIDIER, Delphine BÜRKLI, Frédérique CALANDRA, Agnès EVREN, Annick LEPETIT, Valérie MONTANDON, Valérie NAHMIAS, Anne TACHÈNE, MM. David ASSOULINE, Éric AZIÈRE, Jacques BAUDRIER, Patrick BLOCHE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Jérôme DUBUS, Jean-Marie LE GUEN, Éric LEJOINDRE, Roger MADEC, Jean-Louis MISSIKA, Buon Huong TAN.

Excusé-e-s au sens du Réglement intérieur :

Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Didier GUILLOT.

Absent-e-s :

Mme Michèle ASSOULINE et M. Alexandre VESPERINI.

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Séance ouverte à 14 heures 04.

Présentation :

25 projets lauréats de FAIRE, plateforme pour des projets urbains et architecturaux innovants :

Propos liminaire de M. MISSIKA.

Présentation par M. Alexandre LABASSE, Directeur général du Pavillon de l?Arsenal.

Interventions de M. CONTASSOT et de Mme CALANDRA - Réponses apportées par M. LABASSE.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 103 à l?ordre du jour (dont 4 au Conseil départemental) :

Urbanisme, architecture, projet du grand Paris, développement économique et attractivité ? M. MISSIKA, rapporteur :

2017 DAJ 14 Modification de la délégation accordée à la Maire de Paris en application de l?article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales,

2017 DAJ 8 G Modification de la délégation accordée à la Présidente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil départemental en application de l?article L. 3211-2 du CGCT :

Intervention de M. CONTASSOT - Réponse de M. MISSIKA.

2017 DU 181 Cession de locaux commerciaux dans la galerie du Stadium, 66 avenue d'Ivry (13e),

2017 DU 213 Cession d'un commerce situé dans la galerie du Stadium, 66 avenue d?Ivry (13e) :

Intervention de M. CONTASSOT - Réponse de M. MISSIKA.

2017 SG 34 Convention de partenariat entre la Ville de Paris et la société Philips :

Intervention de M. CONTASSOT - Réponse de M. MISSIKA.

2017 DPA 49 Projet de performance énergétique dans les écoles - Contrat relatif à 60 écoles - Autorisation de déposer toutes demandes d?autorisations administratives :

Intervention de M. CONTASSOT - Réponse de M. MISSIKA.

V?ux et amendements :

3 v?ux rattachés et 14 v?ux non rattachés ont été déposés.

Aucun n?a été présenté.

Divers :

M. BROSSAT a évoqué la question de la régulation des locations de meublés touristiques :

- le 2 octobre prochain sera lancé le télé-service d?enregistrement en ligne pour la mise en location de courte durée d?un logement meublé ;

- la loi en préparation sur les enjeux du logement devrait permettre à la Ville de Paris de fixer désormais elle-même le nombre maximum de nuitées de location autorisé par an.

M. CONTASSOT a demandé que puisse être communiqué un bilan de ce que représente l?ensemble des constructions de logements sociaux en termes d?emprise au sol - Réponses apportées par M. BROSSAT et M. MISSIKA.

Séance levée à 15 heures 10.

Prochaine Commission le lundi 13 novembre 2017 à 14 heures.

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6e COMMISSION

Réunion du lundi 18 septembre 2017

Présent-e-s : Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, Béatrice LECOUTURIER, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER, Aurélie SOLANS, MM. Pascal CHERKI, Jean-Pierre LECOQ, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER et Nicolas NORDMAN.

Excusée au sens du Règlement intérieur : Mme Catherine LECUYER.

Absent : M. Jean-Noël AQUA.

******* Mme OLIVIER ouvre la séance à 15 heures 33.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 61 à l?ordre du jour (dont 7 au Conseil départemental) :

Université, vie étudiante, recherche - Mme LEMARDELEY, rapporteure :

2017 DLH 88-1 Réalisation Triangle Éole Évangile (19e) d?un programme comportant 16 logements sociaux, une résidence étudiante de 164 logements et une résidence jeunes actifs de 159 logements par ICF La Sablière.

2017 DLH 209-1 Création de 300 logements PLS pour étudiants 59 boulevard Jourdan (14e) par la Cité Internationale Universitaire de Paris :

Intervention de M. LECOQ.

Affaires scolaires, réussite éducative, rythmes éducatifs - Mme CORDEBARD , rapporteure :

Au titre des 49 projets inscrits au présent ordre du jour, Mme CORDEBARD a mis en exergue les projets de 2017 DASCO 121 Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association Écoute Interculturelle dans un dispositif Inter Psy (EIDIP) pour une action Politique de la Ville (18e), 2017 DASCO 128 Subventions (9.600 euros) aux associations APASO, Florimont et Le Moulin et conventions avec deux d?entre elles pour des projets sur le thème de la citoyenneté à l?école élémentaire 188 rue Alésia (14e), 2017 DASCO 51 G - Subventions (150.000 euros) pour 30 résidences artistiques dans les collèges, attribuées à des associations, établissements culturels, société coopérative dans le cadre de l'Art pour Grandir et 2017 DASCO 55 G Divers collèges - Dotations (3.000 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs scientifiques et convention de partenariat.

2017 DASCO 132 Communication de la Maire de Paris sur la rentrée scolaire :

Interventions de Mme BOUGERET et de M. LECOQ.

V?ux et amendements :

1 v?u rattaché a été déposé.

M. LECOQ a présenté le v?u du groupe les Républicains rattaché au projet de délibération 2017 DASCO 132 relatif à l?organisation d?une grande consultation sur les rythmes scolaires des enfants parisiens : Interventions de Mmes LECOUTURIER, LANG, SOLANS, MM. LECOQ, MENGUY. Séance levée à 16 heures 29.

Prochaine Commission le 13 novembre 2017 à 15 heures30.

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7e COMMISSION

Réunion du lundi 18 septembre 2017

Présent-e-s :

Mmes Marinette BACHE, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Ann-Katrin JÉGO, Véronique LEVIEUX, Pauline VÉRON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Jean-François MARTINS, Hermano SANCHES RUIVO, Sergio TINTI.

Excusé-e-s au sens du Règlement intérieur :

Mme Sandrine CHARNOZ et M. Patrick KLUGMAN.

Absent :

M. Pierre LELLOUCHE.

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Séance ouverte à 17 heures 03.

Présentation :

"DSP Tour Eiffel" (projet de délibération 2017 DFA 72 Approbation de la conclusion d?une convention de délégation de service public de gré à gré, portant sur la modernisation et l?exploitation de la Tour Eiffel avec la SETE) :

Présentation par M. MARTINS.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 113 à l?ordre du jour (dont 10 au Conseil départemental) :

Démocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse - Mme VÉRON, rapporteure :

2017 SG 39 Subvention (8.000 euros) à l'association "Tous bénévoles" :

Intervention de M. BERTHAULT - Réponse de Mme VÉRON.

V?ux et amendements :

1 amendement technique et 10 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. MARTINS a apporté quelques élements de réponse sur :

- le v?u du groupe Les Républicains relatif à la redistribution des billets pour les matchs du PSG,

- le v?u du groupe Les Républicains relatif à l?organisation de la Ryder Cup en septembre 2018 - Discussion engagée avec Mme BLADIER-CHASSAIGNE.

Ont également été évoqués :

- le v?u du groupe Les Républicains relatif à la situation du secteur associatif parisien subventionné par la Ville - Réponse de Mme VÉRON,

- le v?u du groupe les Républicains relatif au devenir de la Maison des associations du 1er arrondissement,

- le v?u du groupe SOCA relatif au changement de nom du centre Paris Anim Vercingétorix en "Paris Anim'" Angel Parra.

Divers :

Communication du Conseil Parisien de la Jeunesse :

Le texte de la communication prévue devant le Conseil de Paris le 26 septembre 2017 a été remis aux membres de la commission présents, ainsi qu?un exemplaire du rapport d?activité 2016/2017 du CPJ. Ces documents ont par ailleurs été publiés sur ODS.

Mme VÉRON a annoncé que le CPJ travaillait sur un v?u relatif au logement. Il devrait être présenté au Conseil de Paris de novembre.

M. MARTINS a évoqué l?éventualité de la création d?une commission spéciale du Conseil de Paris dédiée au suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024.

M. MARTINS a souhaité la bienvenue à M. Patrick GEOFFRAY, nouvellement nommée directeur général de la Jeunesse et des Sports par la Maire de Paris.

M. SANCHES RUIVO a fait remettre aux membres de la commission présents des documents sur la "promenade européenne / parcours européen des langues" organisée le 30 septembre prochain avec le cluster EUNIC Paris à l?occasion de la fête de l?Europe, et sur le colloque "Quelle union européenne voulons-nous après 2017 ?" qui se tiendra le 26 septembre.

Mme VÉRON a fait remettre aux membres de la Commission présents les numéros 1 et 2 de la Gazette du budget participatif, ainsi que le guide de la participation citoyenne de la Mairie de Paris.

Séance levée à 17 heures 58.

Prochaine Commission le lundi 13 novembre 2017 à 17 heures.