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2017 SG 32 - Convention d’occupation temporaire au profit de R.A.T.P. pour la réalisation de la gare Maison-Blanche (Ligne 14 sud du Grand Paris Express).

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2017


 

M. Bruno JULLIARD, premier adjoint, président. - Nous examinons le projet de délibération SG 32 relatif à une convention d?occupation temporaire au profit de R.A.T.P. pour la réalisation de la gare Maison-Blanche, ainsi que les amendements nos43 et 102.

La parole est tout d'abord à M. Didier LE RESTE.

M. Didier LE RESTE. - Merci, Monsieur le Maire.

Mes chers collègues, je tiens d'abord à tordre le cou à la mauvaise polémique engagée suite à notre prise de position et notre vote sur le projet de délibération identique en juillet dernier.

Penser un instant que le groupe Communiste et son porte-parole sur le sujet pouvaient être le fossoyeur d'un projet que mes amis politiques soutiennent depuis le début, reste un mauvais procès. Le prolongement de la ligne 14 qui fera que l'aéroport d'Orly sera relié à Paris par un transport public, géré par une entreprise publique, au prix d'un ticket de métro, est une très bonne chose.

Nous sommes loin de la logique qui sous-tend le projet de Charles de Gaulle Express, projet totalement surdimensionné et réservé aux seuls touristes relativement aisés, et qui présente de source interne à S.N.C.F. Réseau un coût estimé aujourd'hui à 2,120 milliards d'euros.

Notre démarche en juillet était bien d'alerter la Ville, mais aussi les porteurs du projet, en l'occurrence la R.A.T.P., que l'on ne peut fonctionner sans transparence. On ne peut pas être consulté en juillet alors que la convention a été signée en juin.

Un projet aussi important pour notre Région ne peut ni ne doit s'exonérer de l'information de l'association de toutes celles et tous ceux qui ont un intérêt dans l'affaire. Notre amendement, repris par l'Exécutif, va dans ce sens.

La création d'un comité de suivi spécifique "Réversibilité et atténuation des impacts sur l'environnement" et sa composition qui associe les élus du 13e arrondissement, les riverains, bailleurs et locataires, les associations de défense de la Petite ceinture, les associations environnementales, un écologue, plus les organisations syndicales des entreprises R.A.T.P. et S.N.C.F. est une bonne solution.

Ce qui nous guide n'est d'aucune manière de freiner ou de retarder le projet, mais bien qu?à chaque étape, toutes et tous ayons le même niveau d'information et que l'on puisse alerter sur des dysfonctionnements qui pourraient intervenir dans le chantier. La réversibilité de la Petite ceinture comme la protection de la biodiversité ne doivent pas être oubliées dans tout projet qui concerne son emprise.

Contrairement à ce que pense le Gouvernement, les normes y compris environnementales ne sont pas néfastes aux grands projets. Nous voyons d'un mauvais ?il les annonces du pouvoir en place pour réduire les normes, mais aussi pour rogner les droits au recours et à l'interpellation des personnes concernées : riverains, usagers, associations d'intérêt général, syndicats, etc.

C'est un principe démocratique gagné de haute lutte, celui du temps de concertation et de l'information sur les projets d'importance. Toute remise en cause, contrairement à ce qui est dit, risque de favoriser l'augmentation des contentieux judiciaires.

"Mieux vaut prévenir que guérir" reste une maxime utile dans le cas qui nous concerne.

A partir du moment où le projet de délibération a été amendé dans le sens d'une meilleure association de tous au projet, nous considérons que ce projet de délibération peut avoir notre soutien.

Pour conclure, le retard n'est pas de notre fait, mais de ceux qui ont cru qu'en allant vite, on pouvait s'exonérer du légitime contrôle citoyen sur des projets de cette importance et de cette envergure.

Mon camarade Jean-Noël AQUA et moi-même, nous nous impliquerons fortement dans ce dossier qui, je le rappelle, est prévu pour durer plusieurs années.

Je vous remercie.

(Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, remplace M. Bruno JULLIARD au fauteuil de la présidence).

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, présidente. - Merci beaucoup, Monsieur LE RESTE. La parole est à M. Geoffroy BOULARD, pour cinq minutes maximum.

M. Geoffroy BOULARD, maire du 17e arrondissement. - Madame la Maire, mes chers collègues, les deux prolongements de la ligne 14 du métro au nord et au sud sont essentiels pour répondre aux besoins en déplacement au sein de la Métropole, chacun ici en convient.

En tant qu?élus, il nous revient de tout mettre en ?uvre pour qu?aucun retard n'affecte ces projets qui ne sont plus majeurs mais critiques. C'est le sens du soutien que je souhaite apporter à l'adoption de ce projet de délibération et aux élus du 13e arrondissement qui le défendent au-delà de tout clivage partisan.

Cela me donne également l'occasion d'attirer l'attention de notre Assemblée sur le risque de retard concernant le chantier Nord. En effet, des rumeurs bruissent déjà sur un possible nouveau report après celui de deux années que nous avons déjà subi dans la douleur.

Connaissant le mode de communication de la R.A.T.P., je suis plus qu?inquiet quand j?entends ses représentants m?assurer que la mise en service est toujours prévue pour décembre 2019, mais que pour bien s?en assurer, ils sont en train de tout recalculer. Je traduis de ces discours cauteleux que la désastreuse nouvelle est déjà quasiment acquise.

Les aléas du chantier sont toujours possibles, particulièrement sur de très grandes opérations, comme celle dont nous faisons état ce matin. Cependant, nous sommes nombreux à être convaincus que le ver était dans le fruit dès le départ, et qu?il y a eu un double mensonge : celui de la R.A.T.P. qui avait menti sur la date de livraison, mais aussi des élus qui avaient exigé des délais intenables. Autrefois, il y a une dizaine d?années, le mensonge portait sur les coûts, systématiquement sous-estimés. Depuis, le nécessaire a été fait pour parvenir à des évaluations de coûts réalistes, que ce soit à travers des standards mieux maîtrisés ou des montages intégrés qui font peser la totalité du risque sur le preneur du marché.

Aussi, dans le même ordre d?idée, nous devons tirer les conséquences des retards de la ligne 14 pour les grands projets à venir, que ce soit en termes de montages juridiques ou de clauses économiques de type "bonus-malus", afin de parvenir à un dispositif aussi incitatif que réaliste, tant en matière de coûts que de délais. Je vous remercie.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, présidente. - Merci, Monsieur BOULARD.

Mesdames, Messieurs, il y a vraiment beaucoup de bruit dans l?hémicycle. Si l?on pouvait baisser d?un ton, ce serait formidable.

Monsieur CONTASSOT, vous avez la parole.

M. Yves CONTASSOT. - Madame la Maire,

Bis repetita.

Malgré un vote négatif de notre Assemblée en juillet, vous représentez à nos suffrages le même projet de délibération, visant à détruire une bonne partie de la biodiversité de la Petite Ceinture dans le 13e arrondissement, en autorisant la R.A.T.P. à y installer sa base chantier pendant huit ans, dans le cadre du prolongement de la ligne 14.

Lors de notre précédent débat, j?avais souligné la mauvaise volonté de la R.A.T.P., qui n?avait pas cherché d?alternative sérieuse et réelle à cette destruction. J?avais même suggéré une alternative, tout en expliquant qu?il était pour le moins anormal que ce soit aux élus de faire ce type de proposition, alors que c?est la R.A.T.P. qui aurait dû analyser toutes les possibilités.

Vous revenez donc avec le même projet. Entretemps, la R.A.T.P. nous dit avoir étudié, puis rejeté l?hypothèse d?une implantation à côté de la Petite Ceinture sur la gare des Gobelins. En catastrophe, la R.A.T.P. nous a présenté sa pseudo-étude. On pourrait en rire s?il ne fallait en pleurer ! La R.A.T.P. nous dit par exemple qu?il y a 800 véhicules qui rentrent et sortent chaque jour de la gare des Gobelins. Lorsque j?ai évoqué ce nombre au conseil d?arrondissement, l?éclat de rire général n?était pas loin, tant ceux qui connaissent le site sont abasourdis par une telle assertion. A moins que la R.A.T.P. ne se soit trompée d?un zéro, ce qui serait tout autant inquiétant.

De même, la R.A.T.P. nous dit que la hauteur sous plafond de la gare des Gobelins, soit 7 mètres, ne permettrait pas d?y accueillir les silos à bentonite. Quand on leur demande la hauteur de ces silos, la réponse est aussi surprenante : 5 à 6 mètres. Décidemment, la R.A.T.P. a quelques difficultés avec les mathématiques.

La R.A.T.P. nous dit que la construction des parois moulées nécessitant l?occupation de la Petite Ceinture durera environ trois ans maximum. Pourtant, quand on demande pourquoi ne pas limiter la durée d?occupation de la Petite Ceinture à trois ans, la R.A.T.P. nous répond vouloir l?occuper huit ans.

Enfin, la R.A.T.P. nous dit que la gare des Gobelins est occupée et que les baux devraient être résiliés. Fort bien, mais curieusement, il semble que dans le cadre de "Réinventer Paris 2", ce petit détail n?existe pas et que les candidats potentiels ne soient pas tenus par une échéance de libération préalable du site.

In fine, la R.A.T.P. a vendu la mêche. Elle a lancé des marchés par anticipation des décisions de notre Assemblée et ne souhaite pas les remettre en cause, voire, dit-elle, ne sait pas comment elle devrait faire. On voit donc, en plus de ses difficultés mathématiques, que la R.A.T.P. a aussi des soucis de gestion du temps. Comme nous ne croyons pas un instant que la R.A.T.P. soit aussi mauvaise en mathématiques qu?en respect des calendriers, nous en tirons la conclusion que c?est un refus pur et simple de la R.A.T.P. d?étudier sérieusement une autre hypothèse quelle qu?elle soit. Le chantage qui nous a été fait est on ne peut plus clair : "si vous n?acceptez pas notre décision, nous dirons qu?il y aura un report dans les travaux de prolongement de la ligne 14 et que vous en porterez la responsabilité".

Or, ce faisant, la R.A.T.P. prend le risque inhérent à tout passage en force : celui de déclencher des procédures contentieuses dont on connaît l?impact sur les délais des projets. Mais nous ne tomberons dans ce piège. Nous laissons la responsabilité des retards prévisibles à celles et ceux qui accepteront le chantage de la R.A.T.P.

C?est pourquoi nous demandons un vote électronique sur ce projet de délibération, pour que chacun et chacune puisse se prononcer et en assumer les conséquences. Pour notre part, nous n?entendons pas opposer deux projets d?intérêt général, ouverture de la Petite Ceinture et respect de la biodiversité d?un côté, prolongement de la ligne 14 de l?autre, en participant à ce choix inacceptable.

Je vous remercie.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, présidente. - Merci, Monsieur CONTASSOT.

Mes chers collègues, Pénélope KOMITÈS c?est vous qui répondez ? Oui. Alors, je vous donne la parole maintenant.

Comment ? Allez-y, Madame la Maire. Qui défend cet amendement ? C?est l?amendement n° 102, c?est ça ?

Mme Florence BERTHOUT, maire du 5e arrondissement. - C?est bon, Madame KOMITÈS, je peux y aller ? Merci beaucoup.

J?ai écouté très attentivement ce qu?a dit M. CONTASSOT, et je dois dire que je comprends, et il le sait, beaucoup de ses interrogations. J?ai vu la R.A.T.P. très longuement sur cette question délicate, parce qu?effectivement, la Petite Ceinture est une réserve de biodiversité. Et la dernière fois, mon groupe avait voté, Monsieur CONTASSOT, vous le savez, à vos côtés pour ces réserves.

Alors, je fais une proposition par la voie d?un amendement, dont j?imagine qu?elle ne va pas totalement vous satisfaire, Monsieur CONTASSOT, mais c?est aussi une manière d?avancer. Pourquoi ? Parce que le prolongement de la ligne 14? Et mes collègues en savent quelque chose, et notamment Monsieur le Maire du 17e arrondissement, puisque sa connexion avec Orly est une priorité, notamment, mais pas que, dans la perspective aussi du grand rendez-vous que seront les J.O.

Au dernier Conseil de Paris, j?avais vu la R.A.T.P. et demandé à ce qu?ils avancent. Vous avez peut-être une partie de la réponse, Monsieur CONTASSOT, mais néanmoins, je propose par voie d?amendement que l?équivalent de la redevance qui sera perçue sur la durée de la convention soit alloué à des actions menées dans le cadre du plan de biodiversité ; l?équivalent, je dis bien, puisqu?on ne peut pas affecter le produit de la redevance. Et je suis sûre, Monsieur CONTASSOT, sachant votre engagement sur le sujet, que vous veillerez à ce que le montant équivalent de cette redevance, qui n?est pas une paille, comme vous le savez, soit effectivement fléché sur des activités en faveur de la biodiversité.

Et c?est évidemment sous réserve que cet amendement soit retenu, Madame l?adjointe, que je voterai avec l?Exécutif.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, présidente. - Je vous remercie.

Mme Pénélope KOMITÈS a la parole.

Nous avons un petit problème de timing. Je vous l?explicite. La visite d?Etat commence à 11 heures. C?est un vote électronique qui prend du temps. Il faudrait donc que les groupes s?organisent le plus vite possible pour que l?on puisse procéder au vote assez rapidement après l?intervention de Mme KOMITÈS, que j?engage à faire ce qu?elle peut pour être brève.

A vous, Madame KOMITÈS.

Mme Pénélope KOMITÈS, adjointe. - Merci, Madame la Maire.

Effectivement, je voudrais peut-être répondre à M. CONTASSOT : vous ne pouvez pas parler de mauvaise volonté et de refus de la R.A.T.P., ou même de chantage, et vous le savez très bien, puisqu?on a eu des réunions à étudier des solutions d?emprise alternatives, notamment au sein de la gare des Gobelins. Aujourd?hui, et on peut le regretter effectivement, nous n?avons aucune alternative qui nous permette de tenir le calendrier prévu pour l?extension de la ligne 14. Tout le monde - et je remercie Geoffroy BOULARD pour son intervention, et Didier LE RESTE - sait quelle est l?importance de ces travaux et du respect de leur calendrier et de l?intérêt général à l?échelle de la Métropole.

Ceci étant dit, il est clair que l?autorisation que nous donnons ne vaut pas un blanc-seing et que nous souhaitons effectivement un suivi de chantier attentif, et tout le monde a eu raison de le dire, notamment Madame BERTHOUT vous-même, sur les enjeux de biodiversité sur la Petite Ceinture parisienne, qui nous obligent effectivement à une vigilance constante.

Je souhaiterais quand même signaler les engagements déjà pris par la R.A.T.P. en vue de cette occupation, notamment sur le maintien des gabarits ferroviaires, sur la préservation de tout débroussaillage des talus et le suivi du chantier par un écologue, ou encore le maintien de la porosité de la Petite Ceinture pour le passage de la faune.

La proposition d?amendement du groupe Communiste - Front de Gauche rejoint bien évidemment notre souhait d?assurer un contrôle extrêmement vigilant des travaux. J?y suis donc favorable.

J?ai proposé un sous-amendement qui permet effectivement que le maire du 13e arrondissement puisse se faire représenter au sein de ce comité.

Pour répondre à Mme BERTHOUT, je dirai effectivement que j?accepterai son amendement, sachant que la redevance qui est de 230.000 euros est partagée entre la Ville et la S.N.C.F. Je vous propose que la moitié de cette redevance soit effectivement affectée à la préservation de la biodiversité sur les sept exercices à venir.

Je donne donc un avis favorable pour le sous-amendement pour le groupe Communiste - Front de Gauche et un avis favorable avec une modification du montant pour Mme BERTHOUT.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, présidente. - Merci beaucoup, Madame KOMITÈS.

Je vous propose dans l?ordre?

Madame BERTHOUT ?

Mme Florence BERTHOUT, maire du 5e arrondissement. - Merci à Mme KOMITÈS et évidemment je l?accepte ainsi modifié.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, présidente. - Merci infiniment.

Dans ce cas, je vais rapidement passer au vote sur les amendements, puis au vote électronique. Est-ce que les groupes sont prêts pour le vote électronique ?

C?est bon ? Tout le monde est prêt ? Dans ce cas, on va enchaîner...

Vous n?êtes pas prêts ?

On va enchaîner assez rapidement.

Alors, d?abord l?amendement n° 43 du groupe Communiste - Front de Gauche avec un avis favorable si amendé.

Oui, bien sûr, c?est à la main. Pour les amendements, c?est un vote à la main et pour le projet de délibération, un vote électronique.

J?ai dit : avis favorable si amendé.

Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 43 déposée par le groupe Communiste - Front de Gauche, amendée par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 43 amendée est adoptée.

Tout le monde est pour avant que j?aie posé la question ! C?est pratique, merci.

Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 102 déposée par le groupe les Républicains, amendée par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 102 amendée est adoptée.

Merci beaucoup.

Maintenant, nous allons passer au vote électronique du projet de délibération SG 32 amendé.

Patientez à votre place, les cartes sont distribuées et on va ouvrir le vote. Visiblement ce n?est pas encore ouvert physiquement, vous le constatez ?

Je mets donc aux voix, au scrutin public, le projet de délibération SG 32 relatif à une convention d?occupation temporaire au profit de RATP pour la réalisation de la gare Maison-Blanche (Ligne 14 sud du Grand Paris Express), ainsi amendé.

Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé au vote).

Est-ce que tout le monde a voté ?

(Les votes sont recueillis électroniquement).

Parfait !

Le scrutin est clos.

J?attends les résultats pour vous les donner. Suspense !

Je vous donne les résultats de ce scrutin :

Votants : 135

Pour : 122

Contre : 0

Abstention : 0

NPPV : 13 Le projet de délibération amendé est adopté. (2017, SG 32).

(Voir annexe n° 1, page 416).

Les présidents de groupe vont recevoir une copie des résultats.

Je suspends la séance pour la visite d?Etat.