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Juin 1996
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Conseil Général
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7 - Désignation de Conseillers de Paris, au sein de deux jurys d'architecture.

Débat/ Conseil général/ Juin 1996




Mme Nicole CATALA, président. -Nous arrivons à deux votes à bulletins secrets pour l'élection de membres des jurys d'architecture. En effet, mes chers collègues, nous devons, en formation de Conseil général, procéder à deux votes à scrutin secret, comme le veut la réglementation, pour l'élection des Conseillers de Paris au sein de jurys d'architecture.
Nous devons élire pour chacun des deux jurys 5 titulaires, 5 suppléants à la représentation proportionnelle ce qui donne, Monsieur MALBERG, trois membres titulaires, trois membres suppléants pour la majorité municipale R.P.P. et "Paris-Libertés", et deux membres titulaires et deux membres suppléants pour l'opposition.
Les listes tenant compte de cette répartition ont été établies en accord avec l'ensemble des groupes.
Elles vont vous être distribuées afin de permettre à chacun d'entre vous d'en prendre connaissance et, le cas échéant, le dépôt d'autres listes.
Au sein du jury appelé à sélectionner les architectes qui participeront au concours lancé pour la construction d'un collège et d'un gymnase dans la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche" (13e) :

Mme Nicole CATALA, président. -Mes chers collègues, je vous propose les candidatures suivantes :
Titulaires
-M. Jacques TOUBON ;
-M. Jean-Jacques ANDRIEUX ;
-M. Patrick TREMEGE ;
-M. Jean-Marie LE GUEN ;
-M. Serge BLISKO.
Suppléants
-M. Jean-Pierre PAYRAU ;
-M. Xavier-Marie BORDET ;
-Mme Brigitte MARIANI ;
-M. Patrick BLOCHE ;
-M. Pierre CASTAGNOU.

M. Henri MALBERG. -Madame le Président ?

Mme Nicole CATALA, président. -Monsieur MALBERG ?

M. Henri MALBERG. -Je veux faire une observation sur cette proposition de désignation que je viens de découvrir.

(Protestations sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés".
Je ne trouve pas convenable, s'agissant de la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche", c'est-à-dire d'un endroit où une personne présente ici depuis longtemps, Madame Gisèle MOREAU a joué un rôle aussi important, qu'on ne trouve pas son nom sur cette liste et qu'elle ne soit donc pas membre du jury. Je tiens à dire publiquement que dans ces conditions nous ne participerons pas au vote.

(Applaudissements sur les bancs du groupe communiste).

Mme Nicole CATALA, président. -Y a-t-il d'autres candidatures ? Merci.
Je voudrais appeler les deux plus jeunes scrutateurs : Madame Sylvie SCHERER, et Madame Olga TROSTIANSKY pour qu'elles se rendent près des urnes pour recueillir les bulletins.
Je voudrais dire à M. MALBERG que les listes ont été établies à la proportionnelle et avec l'accord de tous les groupes. Votre demande est sans objet.

M. Henri MALBERG. -Sauf si quelqu'un me dément ici, en tant que Président de groupe, je découvre ces propositions de désignation à l'instant. Je n'en ai pas été informé. Il est vrai que la proportionnelle vous donne le droit d'établir un tel bulletin. Cela ne m'empêche pas de trouver que ça n'est pas juste et c'est pourquoi je vous informe que nous ne participerons pas à ce vote.
Je voudrais également, si vous le permettez, vous dire que nous sommes membres de l'opposition mais il n'y a pas un groupe unique de l'opposition.
L'opposition est diverse et dans l'opposition il y a un groupe communiste. Cela se voit dans les débats et je souhaiterais que cela se voit dans les votes.

Mme Nicole CATALA, président. -Nul ne contestera l'existence de votre groupe, Monsieur MALBERG.
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé à l'appel nominal et les bulletins de vote sont recueillis).

Mme Nicole CATALA, président. -Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.

(Les Secrétaires procèdent au dépouillement).

Mme Nicole CATALA, président. -Je vous donne maintenant les résultats de ce premier vote.
-Nombre d'inscrits : 163
-Nombre de votants : 75
-Bulletins blancs ou nuls : 1
-Suffrages exprimés : 74
-Majorité absolue : 38
-Pour : 74
Les candidatures proposées sont adoptées. (1996, GR. 23).

Mme Nicole CATALA, président. -Je vous propose maintenant, de procéder à la désignation de Conseillers de Paris :
Au sein de la Commission appelée à sélectionner l'architecte chargé de la maîtrise d'oeuvre de la 2e phase de réhabilitation et de restructuration de l'ensemble immobilier Buffon, 16, boulevard Pasteur (15e).
Je vous propose les candidatures suivantes :
Titulaires :
-M. René GALY-DEJEAN ;
-M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE ;
-M. Richard KUBICZ ;
-M. Claude FLEUTIAUX ;
-M. Alain HUBERT.
Suppléants :
-Mme Danièle BOUVELOT ;
-M. Alain BISE ;
-M. Alain DESTREM ;
-M. Alain MORELL ;
-M. Jacques BRAVO.
Une autre liste que celle distribuée a-t-elle été déposée ?
Y a-t-il d'autres candidatures ?
Le scrutin est ouvert.

(Il est procédé à l'appel nominal et les bulletins de vote sont recueillis).

Mme Nicole CATALA, président. -Tout le monde a voté ?
Le scrutin est clos.

(Les Secrétaires procèdent au dépouillement).

Mme Nicole CATALA, président. -Je vous communique les résultats de ce deuxième vote.
-Nombre d'inscrits : 163
-Nombre de votants : 78
-Bulletins blancs ou nuls : 0
-Suffrages exprimés : 78
-Majorité absolue : 40
-Pour : 78
Les candidatures proposées sont adoptées. (1996, GR. 24).

(M. Jean TIBÉRI, Président, reprend sa place au fauteuil de la présidence).