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Novembre 1995
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Subvention exceptionnelle à l'association "Forum Saint-Eustache" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1995 [1995 D. 1519]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 novembre 1995.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 novembre 1995.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 8 novembre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Forum Saint-Eustache" (1er) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 30.000 F est attribuée à l'association "Forum Saint-Eustache", 1, rue Montmartre (1er).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-28, article 657-2, ligne : "Aide à la création artistique", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.