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Novembre 2017
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Conseil Municipal
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2017 DU 186 - Comptes rendus financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2016.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2017


 

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Le projet de délibération suivant est le DU 186 concernant les comptes rendus financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2016.

La parole est à M. Jérôme DUBUS.

M. Jérôme DUBUS. - Rapidement pour dire à cette Assemblée que le C.R.A.C.L. n'est pas très craquant, mais qu'il est intéressant parce que c'est le résultat de l'ensemble des opérations des S.EM. de la Ville. C'est le C.R.A.C.L. de 2016, donc il a à peu près un an, c'est le bilan 2016. Il résume un peu les résultats de toutes les opérations de la Ville.

Evidemment, j'ai regardé celles que je connais un peu mieux, c'est-à-dire les deux Z.A.C. du 17e arrondissement, la Z.A.C. "Clichy - Batignolles" et la Z.A.C. "Cardinet - Chalabre". D'ailleurs, c'est quelque chose qui se remarque sur l'ensemble des opérations de la Ville, et je tiens à dire que les opérations d'aménagement sont plutôt bien gérées par les S.E.M. de la Ville, c'est que les résultats d'origine sont inférieurs aux résultats que nous constatons en 2016. C'est plutôt une bonne nouvelle. Je suis allé chercher pourquoi.

Le résultat de 2016 était sur les deux Z.A.C. dont j'ai cité le nom, supérieur au résultat initial de constitution de la Z.A.C.

L'explication est simple : les terrains ont été vendus plus chers que prévu. J'ai pris l'exemple de "Clichy - Batignolles". On avait une opération qui était prévue avec un résultat positif de 75 millions d'euros. On est aujourd'hui, sur 2016, à 114 millions d'euros, c'est-à-dire que le résultat de cette opération d'aménagement a quasiment doublé. Si je regarde le produit de la vente des terrains, on était à 720 millions d'euros dans le bilan initial et on est aujourd'hui à 790 millions d'euros. C'est-à-dire que l'augmentation du résultat de cette opération est essentiellement due à l'augmentation du prix de vente du foncier.

J'ai fait la même opération sur la Z.A.C. "Cardinet - Chalabre" qui est une petite opération à côté, moins importante, et on a le même phénomène. L'augmentation du résultat est due uniquement à l'augmentation du prix du foncier.

Je regrette que M. BROSSAT ne soit pas là parce que cela le concerne au premier chef. En réalité, cela veut dire que la Ville, qui nous dit systématiquement qu'elle ne participe pas à l'inflation du foncier y participe. On peut considérer que c'est le prix du marché, on peut considérer que c'est la bonne gestion des opérations d'aménagement. Simplement, ne nous dites pas, Conseil après Conseil, que la Ville ne participe pas à l'inflation foncière de Paris. C'est faux. Vous voyez le résultat. Voilà ce que je voulais vous dire très simplement du résultat tiré de ce C.R.A.C.L. qui est, par ailleurs, intéressant, mais c'est une autre histoire. Merci.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Emmanuel GRÉGOIRE ?

M. Emmanuel GRÉGOIRE, adjoint. - Merci beaucoup, chers collègues, de contribuer à populariser le C.R.A.C.L. Il s'agit du compte rendu annuel de la collectivité locale dans lequel sont présentés le bilan, les éléments financiers des 15 traités de concession pour les grandes opérations d'aménagement et vous les connaissez : Paris Rive gauche, Clichy Batignolles, porte de Vincennes, etc.

D'abord, pour se féliciter de l'excellent bilan financier de ces opérations, et c'est une bonne nouvelle pour la ville. Trop bonne, je le comprends de votre intervention, Monsieur DUBUS, puisque vous soulevez le fait que notamment sur l'opération Clichy Batignolles, il y a eu des recettes supplémentaires à hauteur de 40 millions d'euros liées à des recettes plus importantes qu'il n'était prévu sur le lot N2 dans le cadre du projet "Réinventer Paris". C'est une bonne nouvelle pour Paris et ce n'est pas fait au détriment de la qualité, puisque le bâtiment Stream Building sera un très beau projet et une réponse intelligente en vis-à-vis du palais de justice. Aussi, parce que les opérations financières bénéficient de taux bas. C'est d'abord l'occasion de se féliciter de la très bonne santé financière de ces opérations d'aménagement.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DU 186.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ? Le projet de délibération est adopté. (2017, DU 186).