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Novembre 2017
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Conseil Municipal
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2017 DEVE 94 - Approbation du principe de la création d’un crématorium et de ses équipements complémentaires. - Approbation du principe de la D.S.P. portant sur l’exploitation des crématoriums parisiens.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2017


 

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Mes chers collègues, pour mémoire le projet de délibération DEVE 94 ainsi que l'amendement n° 114 de l'Exécutif qui y était rattaché ont été retirés de l'ordre du jour.