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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2017


 

2017 DU 207 Porte Pouchet (17e) - Avenant n° 4 au traité de concession d?aménagement signé avec Paris Batignolles Aménagement.

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur. 2017 DPA 5 -G "Paris fait Paris" - Présentation du bilan des délibérations globales adoptées en 2015 et 2016.

M. Jacques BAUDRIER, M. Patrick BLOCHE, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2017 DDCT 104 Subventions (200.000 euros) à 33 associations au titre de la lutte contre les discriminations et de l?éducation à l?égalité filles-garçons en milieu scolaire. 2017 DDCT 181 Subvention (6.000 euros) à la Fondation des femmes, au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris.

Mme Hélène BIDARD, rapporteure. 2017 DEVE 169 Subvention (2.000 euros) à la Confédération Paysanne pour son projet "Des Parisien-ne-s sensibilisé-e-s débattent de l'alimentation et des politiques agricoles et alimentaires". 2017 DPA 59 Plan Bâtiment Durable - Charte pour l?efficacité énergétique des bâtiments tertiaires publics et privés - Signature de la charte et approbation d?objectifs de performance énergétique d?application volontaire. 2017 DPE 57 Subvention (3.000 euros) pour son projet pédagogique "Caravane Seine" à l?association Surfrider Foundation Europe. 2017 DPE 58 Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Coordination Eau Ile de France pour deux projets dédiés à la sensibilisation et à la valorisation de l?eau en ville. 2017 DPE 59 Subvention (2.000 euros) pour le projet "Promotion du droit à l'eau à Paris et en France" à l?association France Libertés - Fondation Danielle Mitterrand. 2017 DVD 98 Rivière de l?Ourcq. Convention de participation financière avec le SIAGRO relative à la réalisation d?une étude. 2017 SG 51 Conventions relatives à la constitution de groupements de commandes entre la Ville de Paris et le SIPPEREC pour le développement de la filière Hydrogène à Paris et en Île-de-France. 2017 DPE 2-G Approbation du contrat de bassin "Marne confluence 2018-2023".

Mme Célia BLAUEL, rapporteure. 2017 DASCO 129 Affermissement du coût définitif de l'école maternelle 56 rue Mstislav Rostropovitch (17e) - Avenant à la convention de maîtrise d?ouvrage (I3F/Ville). 2017 DASCO 130 Ressort des écoles publiques de Paris pour l?année scolaire 2018-2019. 2017 DASCO 133 Lycées municipaux - Dotations complémentaires de fonctionnement (212.452 euros), subventions d'équipement (130.972 euros) et subventions pour travaux (4.356 euros). 2017 DFPE 177 Accompagner chaque famille selon ses besoins spécifiques - Subvention (5.000 euros) à l?association "Ligare" (15e) pour son action d?accompagnement et de soutien pour les parents adoptifs. 2017 DFPE 180 Subventions (69.250 euros) à neuf associations, dont huit avec convention, pour leurs actions visant à resserrer les liens entre les familles et l?école (2e, 3e, 10e, 12e, 13e, 14e, 15e, 18e, 19e, 20e). 2017 DFPE 181 Subventions (28.000 euros) et conventions avec onze associations concernant le projet Paris Collèges Familles visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des collèges. 2017 DFPE 183 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Parrains Par?Mille (11e) pour son action de parrainage de proximité et l?expérimentation du projet 1 an, 1 parrain. 2017 DFPE 200 Subvention (17.000 euros) à APASO et Carrefour 14, pour la gestion d'un lieu d'accueil enfants parents à Paris. 2017 DASCO 52-G Subventions (28.000 euros) à 11 organismes et convention avec 2 associations pour le projet "Paris Collèges Familles". 2017 DASCO 56-G Divers collèges - Dotations (703.750 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs. 2017 DASCO 57-G Collège Maurice Utrillo (18e) - Contribution du département au service de restauration pour 2018.

M. Patrick BLOCHE, rapporteur.

2017 DFPE 212 Budget participatif 2016 : Subvention et convention (25.000 euros) avec l?association Cabane à Jeux pour l?espace multimédia de la ludothèque Denise Garon (13e). 2017 DASCO 60-G Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (93.037 euros), subventions d?équipement et d?investissement (583.153 euros), et subventions pour travaux (56.140 euros).

M. Patrick BLOCHE, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2017 DASES 293-G Subvention (100.000 euros) et avenant avec l'association Alma pour son action contre la maltraitance des seniors. 2017 DASES 368-G Subventions (18.00 euros) à deux associations pour leurs actions en faveur du bien-être des personnes âgées et de leurs aidants. 2017 DASES 372-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Le PariSolidaire Ile de France pour son action en direction des seniors dans la cohabitation intergénérationnelle. 2017 DASES 374-G Subvention (70.000 euros) et avenant à convention pluriannuelle avec l?association du Parc Georges Brassens (15e). 2017 DASES 375-G Subventions (31.000 euros) à sept associations et conventions pour leur action dans le domaine des loisirs et de la culture en faveur des seniors. 2017 DASES 382-G Subventions (4.000 euros) et convention avec deux associations proposant des activités informatiques. 2017 DASES 383-G Conventions avec 12 gestionnaires de services prestataires d'aide et d?accompagnement à domicile, habilités à l?aide sociale légale, pour l?attribution d?une subvention dite d?accessibilité financière. 2017 DASES 385-G Subvention (34.588 euros) et convention avec l?association Les Petits Frères des Pauvres pour l?équipement de leur nouveau local (18e). 2017 DASES 387-G Mise en ?uvre de la Conférence des Financeurs de la prévention de la perte d'autonomie de Paris - Attribution des participations au titre des "Actions collectives de prévention". 2017 DASES 392-G Subvention (1.800 euros) à l?Association des Veuves et des Veufs de Paris (9e) pour leur action de lutte contre l?isolement. 2017 DASES 393-G Subvention (10 000 euros) et convention avec l?association Unis Cité (18è) dont les actions favorisent le lien intergénérationnel. 2017 DASES 394-G Subvention (55.000 euros) et convention avec l?Assistance Publique-Hôpitaux de Paris pour le fonctionnement 2017 du dispositif des équipes mobiles gériatriques externes (EMGE) auprès des EHPAD. 2017 DASES 402-G Subvention (5 000 euros) à l?association Avec nos aînées (17e) au titre de 2017 pour son action de l?accès au droit.

Mme Galla BRIDIER, rapporteure. 2017 DFA 77 Réduction de capital et évolution de la gouvernance de la SEMAVIP.

M. Jean-Bernard BROS et M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteurs. 2017 DLH 174 Acquisition 9-11, rue de Toul (12e) d?un programme de 47 logements sociaux (26 PLUS et 21 PLS) par la RIVP. 2017 DLH 196 Réalisation 23 villa d'Este (13e) d'un programme de création de 6 logements PLUS par Coopération et Famille. 2017 DLH 206 Location du terrain 71, rue Philippe de Girard (18e) à la RIVP -Bail emphytéotique. 2017 DLH 246 Réalisation 2, rue Jouffroy d?Abbans et 1, boulevard Pereire (17e) d'un programme d?acquisition-réhabilitation de 20 logements sociaux (10 PLA-I et 10 PLUS) par la RIVP. 2017 DLH 249 Location de l'immeuble 3, rue Crozatier (12e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2017 DLH 250 Réalisation 66-68, boulevard Soult (12e) d?un programme d?acquisition-réhabilitation d?un logement PLUS par la RIVP. 2017 DLH 251 Réalisation 115, boulevard Jourdan (14e) d?un programme d?acquisition-réhabilitation d?un logement PLUS par la RIVP. 2017 DLH 252 Réalisation 164, avenue Ledru Rollin (11e) d?un programme d?acquisition-réhabilitation d?un logement PLA-I par la RIVP. 2017 DLH 254 Réalisation 39, rue Myrha (18e) d'un programme de construction neuve de 14 logements sociaux (4 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 4 logements PLS) par la RIVP. 2017 DLH 255 Réalisation 46, rue Notre Dame des Champs (6e) d'un programme d?acquisition-réhabilitation de 13 logements sociaux (8 PLA-I et 5 PLUS) par la RIVP. 2017 DLH 256 Location de l'immeuble 6, rue Demarquay (10e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2017 DLH 257 Location de l'immeuble 23, rue du Hameau (15e) à Elogie-Siemp - Bail emphytéotique. 2017 DLH 258 Réalisation 46, rue des Trois Frères (18e) d'un programme de construction neuve de 7 logements sociaux (3 PLA-I, 3 PLUS et 1 PLS) par la RIVP. 2017 DLH 261 Location de l'immeuble 240, rue Championnet (18e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. 2017 DLH 265 Réalisation 2 rue Crillon (4e) d?un programme de logements sociaux (3 PLA-I, 3 PLUS) par Paris Habitat OPH. 2017 DLH 270 Conclusion d?un avenant n° 1 au traité de concession d?aménagement passé le 13 décembre 2016 avec la SOREQA portant sur le traitement de divers lots afin de lutter contre l?habitat indigne. 2017 DLH 287 Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. Remboursement anticipé de 25 contrats de prêts PLS (21.026.935 euros). 2017 DLH 373 Acquisition 9-11 rue de Toul (12e) d'un programme de 6 logements sociaux en PLA-I par SNL-Prologues.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2017 DLH 188 Réalisation 1-5, rue de la Croix Saint-Simon (20e) d?une opération de construction neuve de 16 logements sociaux PLS par hsf.

M. Ian BROSSAT, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

2017 DLH 281 Budget participatif 2015 : création d?un espace vert partagé rue Louis-Blanc (10e) par Paris Habitat OPH.

M. Ian BROSSAT, Mme Pénélope KOMITÈS, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2017 DLH 232 Réalisation 17, boulevard Jourdan, "Fondation Avicenne" (14e) d?un programme d?acquisition-réhabilitation d?une résidence étudiante de 109 logements PLUS par la RIVP.

M. Ian BROSSAT, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteurs. 2017 DU 145 - DLH Réduction du bail emphytéotique de la RIVP. Déclassement et vente de volumes sur l'ensemble immobilier 216 bis à 220 ter rue de la Croix Nivert / 25 à 27 rue Théodore Deck (15e). 2017 DU 154 Vente à SNL - Prologues de 6 lots de copropriété 5-5 bis rue Basfroi (11e) et 92 rue de Romainville (19e). 2017 DU 169 Revente de 62 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris à AXIMO. 2017 DU 223 Revente à la SOREQA et à AXIMO de 23 lots de copropriété préemptés par la Ville dans l'immeuble 43, avenue Saint Mandé - 51 bis, bd de Picpus (12e).

M. Ian BROSSAT et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2017 DLH 311 Modification de la participation de la Ville de Paris au financement du programme de création d'un centre de premier accueil humanitaire, 58-72 boulevard Ney (18e) par l'association Emmaüs Solidarité.

M. Ian BROSSAT, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2017 DASES 82-G Subvention (400.000 euros) et convention avec Paris Habitat pour des travaux rue des Rigoles (20e). 2017 DASES 85-G Subvention (150.000 euros) et convention avec Paris Habitat pour des travaux de restructuration du local de l?ancienne halte garderie du centre social Cefia situé au 18 rue Kellner (17e). 2017 DASES 298-G Subvention d?investissement (30.000 euros) et convention avec l?association le relais Ménilmontant pour l?équipement de leur nouveau local situé au 70 rue des Rigoles (20e). 2017 DASES 325-G Subvention (105.000 euros) et avenant à la convention avec la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Paris (19e) co-signée par la Caisse d?Allocations Familiales de Paris. 2017 DASES 334-G Subvention (43.500 euros) et avenant avec l?association de quartier Relais d?Entraide de la Porte d?Ivry 2000 intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention jeunesse. 2017 DDCT 146 Subventions (275.500 euros) à 84 associations pour le financement de 93 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens et avenant à une convention avec une association - Troisième enveloppe. 2017 DDCT 155 Subventions (231.574 euro) à treize associations et deux bailleurs sociaux RIVP et Paris Habitat. 2017 DPSP 4 Subventions (81.930 euros) et conventions à 18 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l?année 2017. 2017 DPSP 13 Subventions (267.900 euros) et conventions avec 7 structures dans le cadre de la prévention de la récidive. 2017 DPSP 14 Subvention (180.000 euros) et convention avec le Fonds social juif unifié 2017 PP 64 Tierce maintenance applicative et services associés de la solution de gestion électronique des documents ("EGEON") au profit de la Préfecture de police de Paris. 2017 PP 68 BSPP - Acquisition de robots de transport de matériels d?intervention et d?évacuation de victimes, de leurs accessoires et de la maintenance associée. 2017 PP 69 Majoration du traitement de certains fonctionnaires sous statut des administrations parisiennes de la Préfecture de police bénéficiaires d?une clause de conservation d?indice à titre personnel. 2017 PP 70 Disposition statutaire et fixation du classement hiérarchique et l?échelon indiciaire applicables au corps démineur de la PP. 2017 PP 71 Modification des délibérations n° 2002 PP 9-1° et 2002 PP 9-2° du 21/01/2002 portant dispositions statutaires et fixation du classement hiérarchique et de l?échelonnement indiciaire applicables aux emplois d?adjoint de contrôle de la Préfecture de police. 2017 PP 72 Modification des délibérations n° 1999 PP 15-3° du 12 avril 1999 portant création de l?emploi de chef de secteurs à la Préfecture de police et n° 1999 PP 15-4° portant classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables à l?emploi de chef de secteurs à la Préfecture de police. 2017 PP 73 Modification des délibérations n° 2012 PP 73-1° et 73-2° des 15 et 16 octobre 2012 fixant les dispositions statutaires, le classement hiérarchique et l?échelonnement indiciaire applicables aux emplois de directeur et de sous-directeur du laboratoire central de la Préfecture de police. 2017 PP 74 Modification des délibérations n° 2009 PP 5-1° et 5-2° des 2 et 3 février 2009 fixant les dispositions statutaires, le classement hiérarchique et l?échelonnement indiciaire applicables au corps des ingénieurs des travaux de la Préfecture de police. 2017 PP 75 Modification de la délibération n° 2006 PP 42-1° et abrogation de la délibération n° 2006 PP 42-2° des 15 et 16 mai 2006 relatives aux dispositions statutaires et au classement hiérarchique et à l?échelonnement indiciaire applicables au corps des ingénieurs de la Préfecture de police. 2017 PP 76 Modification des délibérations n° 2005 PP 8-1° des 7 et 8 février 2005 et n° 2016 PP 36-2° des 13, 14 et 15 juin 2016 relatives aux dispositions statutaires, au classement hiérarchique et à l?échelonnement indiciaire applicables aux emplois de médecin-chef et de médecin-chef adjoint du département de la médecine statutaire de contrôle du service de santé. 2017 PP 77 Modification de la délibération n° 2017 PP 33-2° des 9, 10 et 11 mai 2017 portant fixation du classement hiérarchique et de l?échelonnement indiciaire applicable au corps médecins civils de la BSPP. 2017 PP 78 Modification de la délibération n° 2000 PP 115-2° des 27 et 28 novembre 2000 portant fixation du classement hiérarchique et de l?échelonnement indiciaire applicables au corps des ingénieurs économistes de la construction de la Préfecture de police. 2017 PP 79 Modification de la délibération 2009 PP 6-2° des 2 et 3 février 2009 fixant le classement hiérarchique et l?échelonnement indiciaire applicables au corps des architectes de sécurité de la Préfecture de police. 2017 PP 80 Convention groupement commandes entre Etat et ville Paris concernant prestations de gestion et de couverture frais médicaux résultant blessures en service et maladies pro agents affectés à la Préfecture de police. 2017 PP 81 Réservation de berceaux dans une ou plusieurs crèches inter-entreprises au profit du personnel de la Préfecture de police. Approbation des modalités de passation. Autorisation de signer l?accord-cadre. 2017 PP 82 Accord-cadre pour la mise en ?uvre d?actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police - Modalités de passation - Signature. 2017 PP 83 Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2017 PP 84 Modification de la délibération n° 2009 PP 93 des 14, 15 et 16 décembre 2009 portant indemnisation des sorties effectuées en dehors des horaires administratifs par les personnels techniques et scientifiques de la Préfecture de police. 2017 PP 85 Modification de la délibération n° 2002 PP 50 des 9, 10 et 11 décembre 2002 portant attribution d?une indemnité de gestion à certains personnels de la Préfecture de police. 2017 PP 86 Modification de la délibération n° 2006 PP 2 des 30 et 31 janvier 2006 portant fixation du régime indemnitaire applicable à certains fonctionnaires du laboratoire central de la Préfecture de police chargés d?assurer la permanence des explosifs. 2017 PP 87 Modification de la délibération n° 2004 PP 86 des 5 et 6 juillet 2004 portant fixation du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant du corps des médecins civils de la BSPP. 2017 PP 88 Modification de la délibération n° 2004 PP 100 des 27 et 28 septembre 2004 portant attribution d?une prime d?installation à certains personnels débutants de la Préfecture de police. 2017 PP 89 Dispositions fixant les taux de promotion pour l?avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la Préfecture de police pour l?année 2018. 2017 PP 90 Dispositions relatives aux modalités de mise en ?uvre du télétravail à la Préfecture de police pour les personnels relevant des administrations parisiennes. 2017 PP 91 Modification de la délibération n° 2006 PP 71 des 10 et 11 juillet 2006 portant fixation de la rémunération des suppléants de concierge de la Préfecture de police.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2017 PP 65 Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la Préfecture de police (exercice 2017). 2017 PP 67 Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2017.

Mme Colombe BROSSEL, M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteurs. 2017 DFPE 28 Réalisation d?une crèche collective de 68 places dans le lot E2 du secteur d?aménagement Paul Meurice (20e) - Convention de transfert de maîtrise d?ouvrage Ville/Elogie-SIEMP. 2017 DFPE 36 Subventions (1.929.768 euros), avenants et convention à l?association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 8 établissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 44 Subventions (2.385.511 euros) et avenants à la Fondation Léopold Bellan (8e) pour ses 8 établissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 60 Subvention (74.623 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e). 2017 DFPE 63 Subvention (179.215 euros) et avenant n° 1 avec l?association Le Repaire des Lutins (20e) pour sa crèche parentale (20e). 2017 DFPE 85 Subventions (2.792.160 euros) et avenants à l?association La Maison Kangourou (L.M.K.) (10e) pour ses 11 établissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 96 Subvention (19.476 euros) et avenant n° 1 à l?Association Au Fil de la Découverte pour la halte-garderie (15e). 2017 DFPE 98 Subventions (3.728.841 euros), avenants n° 1 et convention pluriannuelle d?objectifs à l?association Crescendo (11e) pour ses 18 établissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 100 Subvention (82.204 euros) et avenant n° 1 à l?association Centre d?Action Sociale Protestant pour la structure multi-accueil La Clairière (2e). 2017 DFPE 102 Subvention (15.019 euros) et avenant n° 1 avec l?association Les Jeunes Heures pour la crèche parentale (3e). 2017 DFPE 103 Subvention (25.928 euros) et avenant n° 1 à l?association Les petits lardons (10e) pour la crèche parentale (10e). 2017 DFPE 104 Subventions (216.009 euros) et avenants n° 1 à l?association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Ceasil (15e) pour ses 2 établissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 110 Subvention (94.245 euros) et avenant n° 1 à l'association Les Pieds Tendres (12e) pour la crèche parentale (12e). 2017 DFPE 116 Subventions (1.892.049 euros) et avenants n° 1 avec l'association Enfant Présent (20e) pour ses cinq établissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 118 Subventions (521.521 euros) et avenants n° 1 à l?association Accueil et Reclassement Féminin ?uvres de Gares-Lafayette (6e) pour ses trois établissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 119 Subvention (1.256.191 euros), avenants et convention avec l?Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e) pour ses six établissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 125 Subvention (1.677.844 euros) et avenants n° 1 avec l'association Envoludia (94160 Saint-Mandé) pour ses cinq établissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 126 Subvention (49.990 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Petits Loups (19e) pour la crèche parentale Les Petits Loups (19e). 2017 DFPE 130 Subvention (29.188 euros) et avenant n° 1 à l?Association Calinot Singe (15e) pour la crèche parentale (15e). 2017 DFPE 131 Subventions (422.352 euros) et avenants n° 1 à l?Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands - AJEFA (10e) pour ses 5 établissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 132 Subvention (69.152 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Gardons (12e) pour la crèche parentale (12e). 2017 DFPE 133 Subventions (6.801.290 euros) avenants et conventions à la Fondation ?uvre de la Croix Saint Simon (20e) pour ses 20 établissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 139 Subvention (161.975 euros) et avenant n° 1 passée avec l'association Aide aux Mères de Famille (7e) pour la halte-garderie Aide aux Mères de Famille (7e). 2017 DFPE 144 Subvention (59.811 euros) et avenant n° 1 avec l'association Archipélia (20e) pour le multi-accueil (20e). 2017 DFPE 145 Subventions (412.013 euros) et avenants n° 1 avec l?association "Estrelia" (20e) pour ses 3 établissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 147 Subventions (193.683 euros), avenant n° 1 et convention avec l?association "La Planète des Enfants" (14e) pour ses 2 établissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 148 Subvention (116.033 euros) et avenant n° 1 avec l'association Le Relais Ménilmontant (20e) pour la crèche collective Le Petit Relais (20e). 2017 DFPE 154 Subvention (14.845 euros) et avenant n° 1 à l?association Jardin d?Enfants des Nations Unies pour le jardin d?enfants (16e). 2017 DFPE 157 Subvention (116.731 euros) et avenant n° 1 à l'association L?Araignée Gentille (18e) pour la halte-garderie L?Araignée Gentille (18e). 2017 DFPE 161 Subvention (123.750 euros) et avenant n° 1 à l'association Plaisir d?Enfance (19e) pour la structure multi-accueil le Nid des Tout Petits (19e). 2017 DFPE 162 Subventions (675.554 euros) et avenants n° 1 avec l?association Groupe d??uvres Sociales de Belleville (G.O.S.B) (20e) pour ses trois établissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 163 Subventions (688.067 euros) et avenants n° 1 avec l?association Institut d?études, de recherches, et de formation en action sociale (15e) pour ses 2 établissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 210 Convention d'aide à l'équipement entre la CAF de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation d'aménagements dans l'établissement d'accueil de la petite enfance situé 13 rue Charles Hermite (18e). 2017 DFPE 213 Subvention (1.280.000 euros) et convention avec la Fondation Oeuvre de la croix Saint-Simon (20e) pour la création d?un multi-accueil au 38, rue Nicolo (16e). 2017 DFPE 216 Subvention (91.315 euros) et convention avec l?association Léo Lagrange Nord Ile-de-France (Amiens, 80) pour son établissement multi-accueil (18e).

Mme Sandrine CHARNOZ, rapporteure. 2017 DU 78 Secteur Paul Meurice (20e) - Protocole foncier relatif à la vente du lot E à PBA. Protocole d?intention Ville de Paris/PBA/Elogie-SIEMP pour la réalisation du programme de logement social et de crèche.

Mme Sandrine CHARNOZ, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2017 DFPE 115 Subvention (158.159 euros) et avenant n° 1 avec l'association A.J.H.I.R (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie) (11e) pour la halte garderie (20e).

Mme Sandrine CHARNOZ, M. Nicolas NORDMAN, rapporteurs. 2017 DAE 10-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Mozaïk RH (10e). 2017 DAE 62-G Subvention (25.000 euros) et convention avec l?Association D?Accompagnement Global contre l?Exclusion (18e) pour un projet de Pépinière d'inclusion sociale et professionnelle. 2017 DAE 65-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Le Réseau Primaveras (91370). 2017 DAE 66-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association La Cravate Solidaire (12e). 2017 DAE 67-G Subvention (10.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l?association COJOB-Collectif Jobeurs (2e). 2017 DAE 68-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Paris et compagnie (2e).

Mme Afaf GABELOTAUD, rapporteure. 2017 DAJ 27 Approbation du contrat de coexistence entre la marque Logiciel SEB (Suivi Energétique des Bâtiments) et l'acronyme SEB (Supervision Energétique des Bâtiments). 2017 DDCT 161 Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à l?association "Réseau national des maisons des associations" et versement de la cotisation correspondante. 2017 DILT 19 Protocole de résiliation du bail relatif aux locaux de la "Tour Gamma" sise au 193-197 rue de Bercy (12e) au 31/12/2017. 2017 DILT 25 Convention-cadre d?expérimentation pour la récupération de poussière de frein entre la Ville de Paris et la société Tallano Technologie. 2017 DRH 72 Mise à disposition contre remboursement de Mme Girard-Mathe Delphine auprès du CFA Enseignement Supérieur Recherche/Poitiers. 2017 DRH 75 Modification de la règlementation relative à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la direction de l'action sociale, de l'enfance et de la santé.

M. Christophe GIRARD, rapporteur. 2017 SG 3-G Convention relative à la mise en ?uvre du dispositif 100.000 stages de la région Ile-de-France.

M. Christophe GIRARD et Mme Afaf GABELOTAUD, rapporteurs 2017 DILT 26 - DFA Budget annexe du Service Technique des transports automobiles municipaux - Décision modificative n° 1 pour l?exercice 2017.

M. Christophe GIRARD et M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteurs. 2017 DILT 24 Subvention (36.000 euros) et convention avec l?association 13 Avenir (13e).

M. Christophe GIRARD et Mme Antoinette GUHL, rapporteurs. 2017 DFA 79 Budget municipal - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d?anciennes créances. 2017 DFA 80 Projet de délibération fixant le mode de calcul des amortissements en M57. 2017 DFA 81 Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l?UGAP par le groupement de commandes dont la Ville de Paris est le coordonnateur. 2017 DFA 83 Projet de décision modificative n° 2 de la Ville de Paris pour l'exercice 2017. 2017 DFA 84 Individualisation des autorisations de programme municipales votées à la décision modificative n° 2 pour l'exercice 2017. 2017 DFA 91 Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57. 2017 DFA 92 Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Paris. 2017 DFA 24-G Budget départemental - Admission en non-valeurs. 2017 DFA 25-G Projet de délibération fixant le mode de calcul des amortissements en M57. 2017 DFA 29-G Projet de décision modificative n° 2 du Département de Paris pour l'exercice 2017. 2017 DFA 30-G Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n° 2 pour l'exercice 2017. 2017 DFA 32-G Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57. 2017 DFA 33-G Adoption du règlement budgétaire et financier du Département de Paris.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur. 2017 DFA 18-G Programmation du Fonds Social Européen.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, Mme Afaf GABELOTAUD et Mme Antoinette GUHL, Mme Colombe BROSSEL, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2017 DAE 177 Subventions (271.200 euros), conventions et adhésion (3.150 euros) pour le soutien de dix-neuf initiatives pour le réemploi et l?économie circulaire. 2017 DAE 307 Subventions (12.000 euros) et convention avec l?association Sensecube (18e). 2017 DAE 310 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Les Ami-e-s du Panier du 12e (12e). 2017 DPE 63 Subvention (5.000 euros) à la Ligue de l'Enseignement pour la Promotion du Tri des papiers dans les écoles.

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2017 DICOM 22 Conventions de parrainages média pour l?exposition "Les nuits parisiennes".

M. Frédéric HOCQUARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteurs. 2017 DAC 49 Avenant à la convention d?équipement avec le Théâtre de l?Atelier (18e). 2017 DAC 50 Subvention d?équipement (8.500 euros) et convention avec l?association Maison de la Poésie (3e). 2017 DAC 148 - DICOM Convention tripartite de mécénat avec la Fondation du Patrimoine et l?association Théâtre Musical de Paris pour le financement des travaux du Théâtre du Châtelet (1er). 2017 DAC 221 Subvention (13.000 euros) à l?association Roaratorio. 2017 DAC 237 Subvention (10.000 euros) et avenant avec l'association des Amis de Frans Krajcberg (15e). 2017 DAC 240 Subventions (31.650 euros) et un avenant à 11 structures au titre des aides à la diffusion/création et à la résidence dans le secteur des arts visuels. 2017 DAC 359 Subvention (15.000 euros) à l?association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l?Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e). 2017 DAC 399 Subvention (5.000 euros) et avenant avec l?association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e). 2017 DAC 400 Subvention (5.000 euros) à l?Association "Cercle Littéraire International" (C.L.I.), Section française des P.E.N. Club français (4e). 2017 DAC 659 Convention tripartite avec la Parisienne de photographie et l'ADAGP relative à la gestion de droits des fonds photographiques. 2017 DAC 727 Subvention (500 euros) à l?association Les Pigallo-Romains (9e). 2017 DAC 770 Avenant n 4 au bail emphytéotique administratif liant la SAS Marigny et la Ville de Paris relatif à la prorogation du bail, à l?intégration d?un tunnel jouxtant le théâtre Marigny (8e). 2017 DAC 835 Autorisation de signer un protocole transactionnel indemnitaire avec le syndicat des copropriétaires de l?immeuble du 51 rue de l?Arbre Sec (1er). 2017 DAC 838 Subvention (2.000 euros) à l?association Exposed (18e). 2017 DAC 842 Fixation du loyer pour l?occupation temporaire d?un terrain communal, 39-41 rue des Ardennes (19e). 2017 DAC 847 Conventions avec le collège Robert Doisneau et le conservatoire municipal d?arrondissement du 20ème relative à un atelier de pratique chorégraphique. 2017 DAC 851 Subvention (4.000 euros) à la nuit comme en plein jour (17e). 2017 DAC 852 Subvention (10.500 euros) à l?association Musethic. 2017 DAC 854 Subvention (4.000 euros) à l'association Salon d'automne (8e). 2017 SG 50 Rapport comportant les observations définitives de la CRC sur la gestion du Théâtre musical de Paris concernant les exercices 2012 et suivants.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2017 DAC 839 Subvention (3.000 euros) et avenant à convention avec l?association L?Onde et Cybèle (20e). 2017 DAC 840 Subvention (1.000 euros) à l'association Tribudom dans le cadre de la politique de la ville. 2017 DAC 843 Subventions (5.500 euros) à deux structures du 20e dans le cadre de la Politique de la ville.

M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2017 DEVE 153 - DAC Renouvellement de la convention avec l'association "Cirque Ici" pour l'occupation du bâtiment n° 6 situé dans le Jardin d'Agronomie tropicale au sein du bois de Vincennes (12e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

2017 DAC 275 Budget participatif 2016 : Subvention et convention (45.000 euros) avec l?association Enlarge Your Paris (13e). 2017 DAC 345 - DJS Approbation de conventions de partenariat entre les conservatoires de la Ville de Paris et des Centres Paris Anim'.

M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2017 DEVE 178 Modification de la délibération 2017 DEVE 18 "Dénomination promenade Khalil Gibran attribuée à la promenade située entre les numéros 37 et 45 du quai André Citroën (15e)".

M. Bruno JULLIARD et Mme Catherine VIEU-CHARIER, Mme Pénélope KOMITÈS, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2017 DGRI 72 Cotisations à plusieurs réseaux internationaux de villes au titre de 2017. 2017 DGRI 82 Mémorandum d?entente entre la Ville de Paris et l?Alliance mondiale pour les solutions efficientes.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2017 DGRI 69 - DPE Subvention (328.600 euros) et convention avec l'association MORIJA pour son projet d?accès à l?eau, l?assainissement et de gestion durable des déchets ménagers dans la commune de Nobéré (Burkina Faso). 2017 DGRI 70 - DPE Subvention (200.000 euros) et convention avec l'association Migrations et Développement pour son projet d?assainissement dans la commune d?Ouijjane (Maroc). 2017 DGRI 71 - DPE Subvention (200.000 euros) et convention avec l'association Inter Aide pour son projet d?eau et d?assainissement dans cinq districts ruraux du Malawi.

M. Patrick KLUGMAN, Mme Célia BLAUEL et M. Mao PENINOU, Mme Antoinette GUHL, rapporteurs. 2017 DGRI 77 - DAC Subvention (155.000 euros) et convention annuelle avec l?Institut Kurde de Paris.

M. Patrick KLUGMAN, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2017 DGRI 76 Subvention (50.000 euros) à l?Association GUAPO Global Urban Air Pollution Observatory, dénommée en français, Observatoire Mondial des Villes pour la Qualité de l?Air.

M. Patrick KLUGMAN, Mme Aurélie SOLANS, rapporteurs. 2017 DGRI 74 Subvention (10.000 euros) et convention annuelle (Burkina Faso) avec l'association Sidaction (10e) dans le cadre de la lutte contre le sida.

M. Patrick KLUGMAN, Mme Anne SOUYRIS, rapporteurs. 2017 DEVE 134 Protocole d'accord transactionnel relatif à une concession funéraire dans le cimetière du Montparnasse (14e). 2017 DEVE 144 Cession à titre gratuit de 3 équipements ludiques, provenant de deux squares du 14e arrondissement, à la brigade de Sapeurs Pompiers, 47 rue Saint-Fargeau (20e) - Convention de don. 2017 DEVE 152 Convention avec la Société Française des Iris et Plantes Bulbeuses (S.F.I.B.) pour l?organisation du concours international d?iris au Parc Floral de Paris (12e). 2017 DEVE 155 Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2017 DEVE 164 Gestion de l?Unité de Formation par Apprentissage (UFA) de l?École Du Breuil - Convention avec l?Association pour le Développement de l?Apprentissage Francilien Agricole (ADAFA). 2017 DEVE 183 Subvention (1.000 euros) à l'Association Faune Alfort (94700 Maisons-Alfort). 2017 DEVE 184 Subvention de fonctionnement (879 euros) à l'Association Pixiflore (94120 Fontenay-sous-Bois).

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

2017 DEVE 188 - DFA Budget annexe du fossoyage - Décision modificative n° 1 de 2017.

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteurs. 2017 DEVE 74 - DU Création d'un jardin public et de locaux de jardiniers sur le site de l?ancienne caserne de Reuilly (12e) - Conventions de transfert de maîtrise d?ouvrage entre la Ville de Paris et Paris Habitat. 2017 DU 159 Acquisition auprès de Paris Habitat - OPH dans le lot F de la Caserne de Reuilly d?un volume à usage de locaux techniques aménagés pour le jardin en c?ur d?ilot (12e).

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2017 DEVE 4-G Avenant à convention avec l'association Etudes et Chantiers pour un chantier d'insertion par l'entretien de la PC ferroviaire (13e à 14e) et de quatre centres sportifs du 13e.

Mme Pénélope KOMITÈS, Mme Antoinette GUHL, M. Jean-François MARTINS, rapporteurs. 2017 DEVE 175 Dénomination "jardin Luc Hoffmann" attribuée à l?espace vert situé 10, rue du Maroc (19e).

Mme Pénélope KOMITÈS, Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteures. 2017 DAE 137 Subventions (3.000.000 euros) et conventions avec quinze organismes de recherche dans le cadre de l?appel à projets Emergence(s). 2017 DAE 229 Subvention (7.000.000 euros) et convention avec l'association Science Créativité Interdisciplinarité Recherche Éducation (4e). 2017 DAE 315 Subvention (1.500.000 euros) et avenant à la convention cadre 2015/2020 avec le CROUS. 2017 DAE 317 Subvention (50.000 euros) et convention avec l?Agence Universitaire de la Francophonie (AUF). 2017 DAE 323 Campus des Cordeliers (6e) - Participation aux travaux et convention corrélative avec l'EPAURIF.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2017 DAC 571 Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fondation Henri Cartier-Bresson (14e). 2017 DAC 850 Tour Saint-Jacques (4e) - Avenant à la convention d?occupation temporaire du domaine public pour la période 2017/2020. 2017 DAE 174 Subvention (60.000 euros) et convention avec l?association A Suivre (10e) pour l'opération Paris Face Cachée. 2017 DAC 6-G Convention avec FamilySearch, en vue de la numérisation à titre gracieux de sources généalogiques. 2017 DAC 10-G Convention de mécénat en nature avec la maison Christian Dior.

Mme Véronique LEVIEUX, rapporteure. 2017 DU 216 Subvention et convention pour le passage Puteaux (8e).

Mme Véronique LEVIEUX, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

2017 DJS 50 Subventions (46.500 euros) et convention à 4 associations sportives.

2017 DJS 98 Subvention complémentaire (20.000 euros) et avenant à convention avec le club Paris Basket 18 pour la saison 2017-2018.

2017 DJS 148 Grand Paris, Terrain De Jeux - Paris Seine Saint-Denis : Convention d?occupation du domaine public avec Maraga pour une vague artificielle sur une parcelle du Centre Sportif de la Croix-Nivert (15e).

2017 DJS 220 Subvention (5.900 euros) et convention avec l'Association Nationale des Conseils d?Enfants et de Jeunes (ANACEJ) (20e). 2017 DJS 251 Subvention d?équipement (1.250.000 euros) à la Société d?Exploitation Sport et Événements (SESE) exploitant du stade du Parc des Princes (16e). 2017 DJS 262 Indemnisation amiable d?un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2017 DJS 266 Espaces de remise en forme : Charléty (13e), Ladoumègue (19e), Bercy (12e) - Avenants de transfert des trois conventions d?occupation du domaine public au profit de la SAS Les Cercles de la Forme. 2017 DJS 267 Subventions (79.600 euros) à 12 associations sportives parisiennes. 2017 DJS 270 Terrain d?Education Physique Cotte (12e) - Couverture du terrain-Dépose d?une demande de permis de construire. 2017 DJS 271 Centre sportif Carnot (12e) - Couverture du 3ème terrain de tennis - Dépose d?une demande de permis de construire. 2017 DJS 272 Subvention (10.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Handball au titre de l?organisation de la 12ème édition du Tournoi Razel Bec de handball féminin à Paris. 2017 DJS 287 Subvention (3.000 euros) et avenant à convention avec le comité départemental de Rugby de Paris pour la saison 2017/2018.

M. Jean-François MARTINS, rapporteur. 2017 DU 92 Acquisition d?un volume dédié à la réalisation d?un gymnase 57-61 rue de la Chapelle (18e).

M. Jean-François MARTINS, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2017 DU 151 Cession à Eiffage Immobilier Ile-de-France, après déclassement, de parcelles avenue du Cimetière à Saint-Ouen (93). 2017 DU 158 Cession à la SOREQA d'une parcelle 3 rue Claude Bernard à Aubervilliers (93). 2017 DU 194 Achères (78) - Cession des terrains de la phase 2 du protocole foncier du 16 mai 2006. Avenant n° 8 au protocole. 2017 DU 242 APUI Réinventer Paris - Site Italie (13e) - Avenant au protocole de vente - Déclassement du domaine public routier d?une emprise au droit des 18 à 42 avenue d?Italie (13e). Signature de l'acte de vente.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2017 DU 6 ZAC "Les Rives de l?Ourcq" à Bondy (93) - Protocole foncier, déclassement, cession et acquisition. 2017 DU 222 Les-Vallées-de-la-Vanne (89) - Cession d'une parcelle bâtie 2 rue du Moulin.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Célia BLAUEL, rapporteurs. 2017 DU 239 Bien sans maître - Autorisation d'appréhender dans le patrimoine de la Ville de Paris un bien sans maître 14, rue Brillat Savarin (13e).

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Ian BROSSAT, rapporteurs. 2017 DU 190 Cession à EFIDIS, après désaffectation et déclassement, d?une emprise communale 6-8 rue Bardinet (14e) en vue de réaliser des logements sociaux.

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Ian BROSSAT, M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteurs. 2017 DU 148 Appel à projets "Réinventer la Seine" - Site Parking Pont de Grenelle (16e) - Protocole foncier avec l?Etat. 2017 DU 176 ZAC Clichy-Batignolles (17e) - Remise d?un équipement public par Paris Batignolles Aménagement à la Ville de Paris correspondant à une voirie nouvelle dénommée rue Gilbert Cesbron secteur Est de la ZAC.

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. 2017 DAE 246 Arc de l'Innovation-Hôtel d'activités Métropole 19 (19e) - Garantie d'emprunt à la RIVP et convention. 2017 DU 238 - DLH Résiliation d?un bail emphytéotique conclu avec la RIVP portant sur un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Olivia POLSKI, rapporteurs. 2017 DU 10-G Acquisition d'un immeuble 37-39 Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77) pour l'implantation d'un SAFD et transfert d'actif du budget de l'ASE au budget du Département de Paris.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2017 DVD 37 Parcs de stationnement Meyerbeer et Paris Rive Gauche. Protocole transactionnel avec SPIE Autocité et avenant n° 1 au contrat d'affermage du parc Meyerbeer. 2017 DVD 71 Droits de stationnement des usagers des communes jouxtant Paris, et habitant dans les voies riveraines de la Capitale. 2017 DVD 84 Subvention (22.000 euros) et convention avec l?Association Animation, Insertion et Culture Vélo. 2017 DVD 85 Subvention (31.000 euros) et convention avec l?association Mieux se Déplacer à Bicyclette. 2017 DVD 105 Quai de Loire (19e) - Demande d'une subvention auprès du Ministère de l'Intérieur au titre du financement de travaux de voirie. 2017 DVD 107 Parc de stationnement Porte Maillot (17e) - Convention relative aux travaux préparatoires à la construction d?une gare sous la Porte Maillot. 2017 DVD 110 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2017 DVD 28 Aménagement des 7 places parisiennes. Convention d'études avec la RATP.

M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Pénélope KOMITÈS, M. Jean-Louis MISSIKA, M. Nicolas NORDMAN, rapporteurs.

2017 DASES 263-G Avenant aux conventions entre le Département de Paris et l?ADIAM, pour le solde de la participation 2016 au financement des permanences de nuit des ULS Masséna et Austerlitz.

2017 DASES 324-G Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association nationale pour la prévention des handicaps et pour l?information (ANPHI) (8e) qui agit dans le domaine de l?insertion professionnelle. 2017 DASES 380-G Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association CAP Sport Art Aventure et Amitié (CAP SAAA), (15e) qui agit dans le domaine de la pratique sportive. 2017 DASES 399-G Subventions (18.500 euros) à six associations facilitant l?accès à la culture des parisiens en situation de handicap. 2017 DASES 408-G Subvention (3.000 euros) à l?association Action Connaissance Formation pour la Surdité (ACFOS) qui agit dans le domaine de l?information et du soutien aux aidants de personnes en situation de handicap. 2017 DASES 416-G Subvention (6.000 euros) pour diverses associations pour l?inclusion des personnes en situation de handicap. 2017 DASES 419-G Subvention (3.300 euros) et convention pour les associations suivantes : Mobile en ville (14e), UNAT IDF (15e) qui agissent dans le domaine des loisirs à destination de personnes en situation de handicap.

M. Nicolas NORDMAN, rapporteur. 2017 DDCT 154 Subvention (1.470.000 euros) et convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris (4e). 2017 DPE 38 Occupation temporaire - Convention avec le Syctom. 2017 DPE 49 Avenant n° 8 à la convention du 16 février 1971 entre la Ville de Paris et le SIAAP - Remboursement au SIAAP de frais supportés dans l'intérêt de la Ville de Paris. 2017 DPE 61 Refonte du poste central de supervision du système GAASPAR - Convention avec le SIAAP. 2017 DDCT 7-G Subvention (1.820.000 euros) et convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine (4e).

M. Mao PENINOU, rapporteur.

2017 DAE 2 Marché aux puces et square aux artistes de la Porte de Vanves (14e) - Règlement.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2017 DAE 253 Budget Participatif 2016 "Une halle alimentaire solidaire pour le 14e" - Subvention - chantier d'insertion (310.000 euros) et convention avec l?association Food de Rue (14e).

Mme Olivia POLSKI et Mme Antoinette GUHL, Mme Pauline VÉRON, rapporteures.

2017 DU 181 Cession de locaux commerciaux dans la galerie du Stadium, 66 avenue d'Ivry (13e). 2017 DU 213 Cession d'un commerce situé dans la galerie du Stadium, 66 avenue d?Ivry (13e). 2017 DU 229 Classification d?une nouvelle voie au titre des droits de voirie du 3e arrondissement. 2017 DU 230 Classification des nouvelles voies du 4e arrondissement au titre des droits de voirie.

2017 DU 231 Classification des nouvelles voies du 5e arrondissement au titre des droits de voirie.

Mme Olivia POLSKI, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2017 DAE 325 Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3 (6.000 euros).

Mme Olivia POLSKI, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. 2017 DEVE 168 Subvention (4.000 euros) au Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit dans le cadre des 8èmes Assises nationales de la qualité de l'environnement sonore les 27, 28 et 29 novembre 2017.

Mme Aurélie SOLANS, rapporteure.

2017 DASES 38-G Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association Santé Charonne (ASC) (11e).

2017 DASES 53-G Subvention (10.000 euros) avec l'Association Santé Médiation et Développement - ASSAMEDE (12e).

2017 DASES 55-G Subvention (95.000 euros) et convention avec l'association Médecins du Monde (12e). 2017 DASES 56-G Subvention (36.000 euros) et avenant n° 4 à la convention avec l?association COMEDE (94 Le Kremlin Bicêtre). 2017 DASES 73-G Subvention (20.000 euros) et convention avec la Mutualité Fonction Publique Action Santé Social (15e) pour son centre Emergence Espace Tolbiac (13e). 2017 DASES 115-G Subvention (5.000 euros) à la Fondation Pierre Deniker (16e). 2017 DASES 118-G Subvention (11.000 euros) à l'association Réseau Environnement Santé (10e). 2017 DASES 214-G Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (11e). 2017 DASES 272-G Subvention (78.000 euros) et conventions avec l'association Croix-Rouge Française (14e). 2017 DASES 275-G Subvention (5.000 euros) à l?association Pôle de Santé des Envierges (20e). 2017 DASES 291-G Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Le 190 (3e). 2017 DASES 296-G Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Aux Captifs la Libération (6e). 2017 DASES 317-G Subvention (240.000 euros) et avenant à convention avec l?association AIDES (93). 2017 DASES 318-G Subvention (11.000 euros) à l'association Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS) (3e). 2017 DASES 352-G Convention avec l'AP-HP relative à la réalisation d'analyses médicales. 2017 DASES 362-G Subvention de fonctionnement (6.882.704 euros) relative au financement par le Département de Paris des activités 2017 du GIP Samusocial de Paris (12e) et signature de l?avenant et de la convention. 2017 DASES 371-G Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Avenir Santé (69). 2017 DASES 391-G Subvention (15.500 euros) et convention avec l'association SAFE (15e). 2017 DASES 405-G Fixation du loyer dû par l?Association Centre Georges Devereux pour la location dans le cadre d?un bail professionnel de locaux départementaux situés 54 rue de l?Arbre Sec (1er). 2017 DFPE 8-G Subvention (31.000 euros) et avenant à convention avec l'association Lire à Paris. 2017 DFPE 9-G Subvention (23.000 euros) à Réseau de Santé Périnatal Parisien, convention pour la promotion et le soutien continu et spécialisé de l'allaitement maternel des familles parisiennes.

Mme Anne SOUYRIS, rapporteure.

2017 DASES 167-G Subvention (20.000 euros au titre du PPIE) et avenant n° 1 avec l?Association Intervalle-CAP (13e).

Mme Anne SOUYRIS et Mme Dominique VERSINI, rapporteures. 2017 DDCT 31 Subvention (3.000 euros), au titre de l?animation locale, à l?association "Air 2 Fête". 2017 DDCT 88 Subventions Fonds du Maire (14.524 euros) à 5 associations (20e). 2017 DDCT 97 Subventions (4.500 euros) à 2 associations (9e). 2017 DDCT 103 Subventions Fonds du Maire (26.935 euros) à 8 associations (3e). 2017 DDCT 109 Subventions Fonds du Maire (11.350 euros) à 5 associations (6e). 2017 DDCT 110 Subvention Fonds du Maire (2.693 euros) à une association (8e). 2017 DDCT 112 Subventions Fonds du Maire (11.276 euros) à un établissement public et à 7 associations du 11e arrondissement. 2017 DDCT 113 Subventions Fonds du Maire (7.088 euros) à 8 associations (12e). 2017 DDCT 115 Subventions Fonds du Maire (38.026 euros) à un établissement public et à 16 associations (14e). 2017 DDCT 116 Subventions Fonds du Maire (19.330 euros) à 9 associations du 15e arrondissement. 2017 DDCT 118 Subventions Fonds du Maire (16.306 euros) à 3 associations du 18e arrondissement. 2017 DDCT 149 Subventions Fonds du Maire (26.750 euros) à 5 associations et un organisme (4e). 2017 DDCT 151 Subventions (44.850 euros) au titre de la vie associative et de la participation citoyenne à 7 associations. 2017 DDCT 156 Subvention Fonds du Maire (5.700 euros) à deux associations du 7e arrondissement. 2017 DJS 135 Aides Quartiers Libres - Mise en ?uvre du dispositif pour l?année 2018. 2017 DJS 136 Aides Paris Jeunes Vacances - Mise en ?uvre du dispositif pour l?année 2018. 2017 DJS 212 Subvention (5.000 euros) et avenant à la convention avec l?association Starting-Block (13e). 2017 DJS 248 Subvention (7.000 euros) à l?association RVL Insert (14e). 2017 DJS 253 Subventions (30.000 euros) et 6 conventions avec 6 associations de Jeunesse (14e, 19e, 20e). 2017 DJS 257 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Les Petits Débrouillards Ile-de-France (14e). 2017 DJS 265 Subvention (3.000 euros) à l'association Frateli (9e). 2017 DJS 268 Dispositif du BAFA citoyen - Tarif pour l?année 2018. 2017 DJS 285 Convention-cadre avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de Paris (DDCS) pour l'accueil de jeunes des Centres Paris Anim?. 2017 DJS 286 Accueil de jeunes des Centres Paris Anim? et des Espaces Paris Jeunes - Convention d?objectifs et de financement avec la Caisse d?allocations familiales de Paris.

Mme Pauline VÉRON, rapporteure.

2017 DASES 41 Avenant à la convention pluriannuelle relative à la subvention de fonctionnement du pôle accueil du Dispositif premier accueil en direction des migrants primo-arrivants sans domicile fixe.

2017 DASES 182-G Subvention (8.500 euros) à deux associations de soutien à la parentalité adoptive. 2017 DASES 183-G Subventions (18.000 euros) à deux associations d'accompagnement des mineurs victimes de violences sexuelles. 2017 DASES 187-G Subventions (250.000 euros) et conventions avec quatre associations mettant en ?uvre des actions de parrainage affectif et professionnel. 2017 DASES 189-G Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association pour la promotion et le développement du Centre Ressource Européen en clinique transculturelle (BABEL) pour son projet Med?Alliance. 2017 DASES 190-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l?Association d?Entraide des Pupilles et Anciens Pupilles de l?Etat, des adoptés et des personnes admises ou ayant été admises à l'ASE. 2017 DASES 220-G Subvention (10.000 euros) à l'association Secours Catholique pour le fonctionnement de la Maison Saint Ambroise (11e). 2017 DASES 315-G Subvention (34.000 euros) et convention avec l'association Inter Service Migrants (ISM) pour son action d'aide à l'accès aux droits Info Migrants. 2017 DASES 340-G Subvention (20.000 euros) à l'association un ballon pour l'insertion pour ses activités sportives de redynamisation menées au profit de personnes sans domicile. 2017 DASES 344-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association "PEP 75" (15e) pour l?accompagnement de jeunes mères lycéennes parisiennes (SAMELY). 2017 DASES 350-G Subvention (170.000 euros) et convention avec la Fondation de l?Armée du Salut pour la mise en ?uvre de travaux d?aménagement des bureaux Léon Jouhaux (10e). 2017 DASES 357-G Subvention (78.612 euros) et convention avec l'association Aurore pour la réalisation d?actions d?aide alimentaire auprès de personnes et de familles démunies à la Porte de La Villette. 2017 DASES 364-G Renouvellement de la convention avec la ville d?Enghien-les-Bains, mettant à disposition de celle-ci une partie de la propriété du département de Paris sise 1 rue de la Barre à Enghien-les-Bains (95). 2017 DASES 389-G Décision modificative n° 1 de l'exercice 2017 du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance. 2017 DASES 390-G Convention pluriannuelle relative à la gestion financière et comptable du Fonds d'Initiative pour les allocataires du RSA et les personnes sans domicile fixe. 2017 DASES 396-G Subvention (180.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'association Impulsion Carrière Emploi. 2017 DASES 407-G Convention de délégation de compétence et de gestion du RSA avec la CAF de Paris. 2017 DASES 417-G Subvention (9.200 euros) à "Zone d'Expression Prioritaire" pour l'organisation d'ateliers d'écriture en direction de jeunes en insertion. 2017 DASES 420-G Subvention (5.000 euros) à l'?uvre des Orphelins de la Préfecture de police.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2017 DASES 149-G Subventions (774.606 euro) et conventions avec 14 associations pour le déploiement des dispositifs de remobilisation sociale en vue d'une insertion professionnelle des personnes éloignées de l'emploi. 2017 DASES 403-G PPIE - Appel à projet "Dynamiques professionnelles" (70.959, 62 euros).

Mme Dominique VERSINI, Mme Antoinette GUHL et Mme Afaf GABELOTAUD, rapporteures. 2017 DASES 406-G Subvention (247.845 euros) à Emmaüs Solidarité, Solidarité Paris maman et à la Fondation de l?Armée du Salut. Conventions annuelles.

Mme Dominique VERSINI, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2017 DAC 568 Subvention (5.000 euros) à l?association Projet Aladin. 2017 DAC 569 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?Association des réservistes citoyens de l?armée de terre en Ile-de-France ARCAT Ile-de-France. 2017 DAC 572 Subvention (4.000 euros) à l?association Langage de Femmes. 2017 DAC 617 Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Marie-Gabrielle Planeix et Suzanne Maron au lycée Jean de La Fontaine 1 place de la Porte Molitor (16e). 2017 DU 219 Dénomination place Théophile Bader (9e). 2017 DU 220 Dénomination place Daniel Iffla-Osiris (9e). 2017 DU 221 Dénomination rue Jaïc Domergue (17e). 2017 DU 234 Dénomination place Juliette Drouet (9e). 2017 DU 236 Dénomination passage Hypatie d'Alexandrie (20e). 2017 DU 241 Dénomination rue Mère Teresa (17e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. 2017 DEVE 172 Dénomination "square Yvette Chauviré" attribuée à l?espace vert situé place du Commerce (15e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER et M. Bruno JULLIARD, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2017 DPA 58 Communication : Partenariat de performance énergétique pour 100 écoles (CPPE1) - Présentation du rapport d'activités 2016.

Mme Célia BLAUEL, M. Patrick BLOCHE, M. Jean-Louis MISSIKA et M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2017 DAJ 24 Communication de la liste des marchés conclus du 18 aout au 28 septembre 2017 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics. 2017 DFA 75 Communication sur l?activité et la situation financière du Crédit Municipal de Paris. 2017 DAJ 9-G Communication de la liste des marchés conclus du 18 aout au 28 septembre 2017 au titre de la délégation donnée à Madame la Présidente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil départemental, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur.