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Mai 1998
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76- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 1998



Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée sont les suivantes :
1998, DAUC 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société " SOFILOG " en vue de la refonte de l'application informatique de la Sous-direction du Permis de construire.
1998, DLTI 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la fourniture de pantalons et de jupes destinés aux agents de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts de la Ville de Paris.
1998, DLTI 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la fourniture de vêtements de travail destinés aux agents de la Direction de la Protection de l'Environnement de la Ville de Paris.
1998, DLTI 9 - Adhésion de la Ville de Paris au Groupement d'achats des carburants du Département de Paris en vue de la consultation collective pour la fourniture de carburants par cartes accréditives.
1998, DLTI 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la maintenance de divers progiciels édités et distribués par la société " Computer Associates S.A. ".
1998, DLTI 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la fourniture de chemises, chemisettes et chemisiers destinés aux agents de différentes directions de la Ville de Paris.
1998, DLTI 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la fourniture de brodequins de sécurité destinés aux agents de différentes directions de la Ville de Paris.
1998, DLTI 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché n° 96/05006 signé avec la S.A. " Bosch Télécom ".
1998, DLTI 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché n° 95/05002 signé avec la S.A. " Bosch Télécom ".
M. Paul AURELLI, rapporteur.
1998, DLH 95 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. " Immobilière 3 F " en vue de la transformation d'un rez-de-chaussée en 3 logements financés en prêt locatif d'urgence dans un immeuble situé 4-10 bis, rue Anselme-Payen (15e).
1998, DLH 131 - Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 63 emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. " Immobilière 3 F " auprès de la Caisse des dépôts et consignations.
1998, DLH 132 - Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 3 emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. " Logirep " auprès de la Caisse des dépôts et consignations.
1998, DLH 133 - Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 21 emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. " La Sablière " auprès de la Caisse des dépôts et consignations.
1998, DLH 134 - Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 42 emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. " Logement français " auprès de la Caisse des dépôts et consignations.
1998, DLH 135 - Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 27 emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. " La résidence urbaine de France " auprès de la Caisse des dépôts et consignations.
1998, DLH 136 - Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 4 emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. " La Lutèce " auprès de la Caisse des dépôts et consignations.
1998, DLH 137 - Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 13 emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. " H.L.M. réunies " auprès de la Caisse des dépôts et consignations.
1998, DLH 139 - Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 2 emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. " Toit et joie " auprès de la Caisse des dépôts et consignations.
1998, DLH 141 - Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 10 emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. de l'Ile-de-France auprès de la Caisse des dépôts et consignations.
1998, DLH 142 - Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 7 emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. " La Sarrianne " auprès de la Caisse des dépôts et consignations.
1998, DLH 143 - Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 5 emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. " Sofi " auprès de la Caisse des dépôts et consignations.
1998, DLH 145 - Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 21 emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. " Habitat social français " auprès de la Caisse des dépôts et consignations.
1998, DLH 146 - Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 7 emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. " S.F.H.E. " auprès de la Caisse des dépôts et consignations.
1998, DLH 147 - Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 1 emprunt contracté par la société anonyme d'H.L.M. " Trois moulins habitat " auprès de la Caisse des dépôts et consignations.
1998, DLH 148 - Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 2 emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. " Tradition et progrès " auprès de la Caisse des dépôts et consignations.
1998, DLH 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande sur appel d'offres en vue de la réalisation de travaux d'entretien en plomberie, chauffage et couverture sur les locaux domaniaux gérés par le Service d'administration d'immeubles.
1998, DLH 181 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande sur appel d'offres en vue de la réalisation de travaux d'entretien en électricité ainsi que les travaux de mise en conformité sur les locaux domaniaux gérés par le Service d'administration d'immeubles.
1998, DLH 199 - Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 17 emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. " Le Foyer des infirmières " auprès de la Caisse des dépôts et consignations.
1998, DAUC 94 - Attribution d'une dénomination à une place située dans le 16e arrondissement.
M. Michel BULTÉ, rapporteur.
1997, P 2108 - Subvention à l'association " A fleur de peau ", carrefour d'animation et d'expression musicale, voûte n° 8, 2, rue de l'Ourcq (19e). - Montant : 1.600 F.
1997, P 2109 - Subvention à l'association " A fleur de peau" ", carrefour d'animation et d'expression musicale, voûte n° 8, 2, rue de l'Ourcq (19e). - Montant : 2.200 F.
1997, P 2110 - Subvention à l'association " Club sportif Paris 19 ", 2, rue du Rhin (19e). - Montant : 3.100 F.
1998 P 374 - Subvention à l'association " La camillienne sports 12e ", 12, rue des Meuniers (12e). - Montant : 8.000 F.
1998 P 647 - Subvention à l'Association culturelle et récréative de Saint-Antoine, 1, rue Hector-Malot (12e). - Montant : 25.000 F.
M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
1998, JS 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réfection des plateaux supérieurs, le remplacement des clôtures, la mise en automatisme des trappes de désenfumage et la réfection de l'étanchéité du gymnase du centre sportif Léo-Lagrange (12e).
1998, JS 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réfection du plateau supérieur du stade et la rénovation du gymnase au sein du centre sportif Elisabeth, 7-15, avenue Paul-Appell (14e).
1998, JS 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres ou 3 marchés négociés, en cas d'appels d'offres infructueux, en vue de l'aménagement du terrain d'éducation physique Charlemagne (4e).
1998, JS 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres ou 3 marchés négociés, en cas d'appels d'offres infructueux, pour le réaménagement des vestiaires collectifs et individuels de la piscine du centre sportif Saint-Merri (4e).
1998, JS 61 - Subventions, au titre de 1998, aux offices municipaux des sports de Paris. - Montant total : 789.750 F.
1998, JS 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour la réalisation de 3 bâtiments situés sur la Plaine de jeux d'Orly, voie des Saules, Orly (Val-de-Marne).
1998, JS 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre de formation de football de Paris une convention d'occupation du domaine public en vue de l'aménagement sur la Plaine de jeux d'Orly d'un centre d'accueil et d'hébergement.
M. Dominique CANE, rapporteur.
1998, DPE 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'installation d'un système de régulation de l'alimentation en eau des réservoirs de chasse du bassin Charonne (10e, 11e, 12e et 20e).
1998, DPE 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la restructuration du lieu d'appel "Trudaine" situé 33, avenue Trudaine (9e).
1998, DPE 116 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation du bassin de dessablement Marceau-Courcelles (17e).
M. Lucien FINEL, rapporteur.
1997, P 1588 - Subvention à l'association " ZIQ'S ", 13, rue de Sauteuil (5e). - Montant : 1.500 F.
1998, DASCO 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la S.E.M.I.D.E.P. pour la réalisation d'une école de 10 classes et 2 places de stationnement, 6, rue Legouvé (10e).
1998, DASCO 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en 2 lots géographiques ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour la vérification, l'entretien et la remise en état des mécanismes de désenfumage dans les établissements scolaires de la Ville de Paris.
1998, DPA 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de l'extension de l'école maternelle, 2, rue Pierre-Foncin (20e).
1998, DPA 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réfection des peintures de l'école élémentaire, 6, rue Jean-François-Lépine (18e).
1998, DPA 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures de l'école élémentaire, 10, rue des Bauches (16e).
1998, DPA 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de ravalement des façades des écoles élémentaires, 8, rue Pierre-Foncin et 103, avenue Gambetta (20e).
1998, DPA 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réfection de la couverture terrasse et du faux-plafond du bâtiment occupé par l'école élémentaire, 20, rue Maryse-Hilsz et le collège municipal annexe du collège Lucie-Faure, 10, rue Cristino-Garcia (20e).
1998, DPA 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures de l'école élémentaire, 15, rue Houdon (18e).
1998, DPA 83 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réfection des couvertures des 2 corps de bâtiment du groupe scolaire, 24, rue Delambre (14e).
1998, DPA 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de sécurité et d'asservissement des portes coupe-feu au groupe scolaire, 9, rue Bretonneau (20e).
1998, DPA 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restructuration des écoles élémentaires, 4 et 8, rue Pierre-Foncin (20e).
1998, DPA 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réfection du sol de cour au collège Bernard-Palissy, 21, rue des Petits-Hôtels et à l'école élémentaire, 39, rue de l'Aqueduc (10e).
1998, DPA 120 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réaménagement d'une salle de sciences et de la création d'une salle de technologie au collège municipal Bernard-Palissy, 21, rue des Petits-Hôtels (10e).
1998, DPA 123 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de création d'un service de restauration à l'école maternelle, 5, rue du Général-Lasalle (19e).
1998, DPA 141 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres ou 3 marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation de travaux de mise aux normes électriques et de la création de faux-plafonds, de la mise aux normes des structures métalliques et de l'extension du réfectoire à l'école maternelle, 4, rue Pierre-Bullet (10e).
M. Jean de GAULLE, rapporteur.
1998, PP 18 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réfection du carénage, la rénovation de la superstructure et de l'intérieur du bateau " Commandant Beinier ", centre de secours " La Monnaie " de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (6e).
1998, PP 22 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la rénovation des installations électriques du Poste de commandement de compagnie " Colombier " de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (6e).
M. Philippe GOUJON, rapporteur.
1997, P 1215 - Subvention à l'association " Amitié cancer Paris ", 33, rue des Lilas (19e). - Montant : 10.000 F.
1997, P 1975 - Subvention à l'association " Les amis des malades de l'hôpital Cochin ", 27, rue du Faubourg-Saint-Jacques (14e). - Montant : 5.000 F.
1998, ASES 26 - Subventions à la délégation de Paris du Secours catholique pour ses permanences d'écrivain public. - Montant total : 7.000 F.
1998, ASES 29 - Subvention d'équipement à l'association " Cool douche " pour la crèche parentale, 167, rue d'Alésia (14e). - Montant : 296.830 F.
1998, DPA 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise en conformité des installations électriques à la Fondation Eugène-Napoléon, 254, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e).
1998, DPA 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la création d'une crèche collective de 30 berceaux et d'une halte-garderie pour 20 enfants, 21, rue des Blancs-Manteaux (4e).
1998, DPA 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la restructuration de la crèche collective, 38, quai de la Rapée (12e).
1998, DPA 127 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le désamiantage de la crèche, 19, rue Pelée (11e).
1998, DPA 128 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la création d'une halte-garderie, 202-204, boulevard Macdonald (19e).
1998, DPA 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la rénovation de la crèche, 14, rue de Fleurus (6e).
1998, DPA 132 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection de l'étanchéité de la terrasse et de la buanderie, de remplacement des faux-plafonds, des luminaires, et des stores extérieurs à la crèche collective, 10, rue Thorel (2e).
Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
1997, P 2034 - Subvention à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 26, rue Chaligny (12e). - Montant : 20.000 F.
1997, P 2180 - Subvention au Comité d'entente des anciens combattants et victimes de guerre du 3e arrondissement, mairie du 3e arrondissement. - Montant : 3.500 F.
1997, P 2183 - Subvention à l'association " Cavalerie dans la bataille de la Marne ", 38, rue des Caves, Sèvres (Hauts-de-Seine). - Montant : 10.000 F.
1998 P 57 - Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie du 10e arrondissement, 28, rue d'Enghien (10e). - Montant : 3.000 F.
1998 P 91 - Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie du 15e arrondissement, 72, avenue Félix-Faure (15e). - Montant : 3.000 F.
1998 P 117 - Subvention à la Confédération des associations et fédérations d'anciens combattants du 10e arrondissement, mairie du 10e arrondissement. - Montant : 6.000 F.
1998 P 119 - Subvention à la Section du 10e arrondissement de l'Union nationale des combattants " Unis comme au front ", mairie du 10e arrondissement. - Montant : 3.000 F.
1998 P 132 - Subvention au Comité du 10e arrondissement de l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance, mairie du 10e arrondissement. - Montant : 3.500 F.
1998 P 150 - Subvention à la Fédération de Paris de la Fédération nationale des combattants républicains, 16, rue des Apennins (17e). - Montant : 7.000 F.
1998 P 235 - Subvention à l'Association de défense du quartier Montsouris, 11, rue Gazan (14e). - Montant : 5.000 F.
1998 P 278 - Subvention à l'association " République de Montmartre ", 67, rue Caulaincourt (18e). - Montant : 30.000 F.
1998 P 279 - Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants résidant hors de France, 23, rue de Vienne (8e). - Montant : 10.000 F.
1998 P 305 - Subvention à l'Union nationale des combattants " Unis comme au Front ", Section du 14e arrondissement, 81, rue Vercingétorix (14e). - Montant : 2.500 F.
1998 P 367 - Subvention à la Section du 11e arrondissement de l'Union des associations d'anciens combattants et victimes de guerre, mairie du 11e arrondissement. - Montant : 4.000 F.
1998 P 369 - Subvention au Comité d'entente des anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement, mairie du 6e arrondissement. - Montant : 3.000 F.
1998 P 370 - Subvention à l'Union départementale de Paris de l'Union française des associations de combattants et victimes de guerre, 20, rue Sauffroy (17e). - Montant : 26.000 F.
1998 P 371 - Subvention à l'Association nationale pour le souvenir des Dardanelles et fronts d'Orient, 18, rue de Vézelay (8e). - Montant : 5.000 F.
1998 P 377 - Subvention à l'Association nationale des enfants et petits enfants des évadés et rescapés du Vel d'Hiv, 4, square du Nouveau-Belleville (20e). - Montant : 3.000 F.
1998 P 389 - Subvention au Comité local de libération du 17e arrondissement, 80, rue Boursault (17e). - Montant : 3.000 F.
1998 P 392 - Subvention au Comité local du 17e arrondissement de l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance, 80, rue Boursault (17e). - Montant : 6.000 F.
1998 P 430 - Subvention à l'Amicale des anciens combattants de la 1ère division marocaine 1939-1945, 6, square du Mont-Blanc (16e). - Montant : 2.500 F.
1998 P 467 - Subvention à l'Association nationale des anciens maquisards combattants et résistants du Vercors, Hôtel-de-Ville, La Chapelle-en-Vercors (Drôme). - Montant : 7.500 F.
1998 P 473 - Subvention à l'Association et entraide des veuves et orphelins de guerre, 58 bis, rue Saint-Charles (15e). - Montant : 50.000 F.
1998 P 488 - Subvention à l'Association nationale des anciens des Forces françaises de l'O.N.U. et du régiment de Corée, 18, rue de Vézelay (8e). - Montant : 5.000 F.
1998 P 511 - Subvention à la Fédération des associations départementales d'anciens combattants et anciens militaires de la S.N.C.F., gare de Paris-Bercy, 1848 bis, rue de Bercy (12e). - Montant : 2.500 F.
1998 P 513 - Subvention à l'Amicale des réseaux action de la France combattante, Hôtel des Invalides, 129, rue de Grenelle (7e). - Montant : 5.000 F.
1998 P 555 - Subvention au Comité d'entente des associations de combattants et victimes de guerre du 12e arrondissement, mairie du 12e arrondissement. - Montant : 3.000 F.
1998 P 657 - Subvention au Comité de Paris de l'Association nationale des anciens combattants de la résistance, 79, rue Saint-Blaise (20e). - Montant : 45.000 F.
1998 P 667 - Subvention à la Fédération nationale des mutilés et réformés militaires - Section de Paris - Ile-de-France, La Celle-Saint-Cloud (Yvelines). - Montant : 2.500 F.
1998 P 690 - Subvention à l'Association des déportés et internés résistants et patriotes de Paris, 4, rue de Jouy (4e). - Montant : 36.000 F.
1998 P 704 - Subvention à l'Association des retraités militaires et veuves de militaires de carrière de Paris et de la Région parisienne, 19, rue Soufflot (5e). - Montant : 7.000 F.
1998 P 728 - Subvention à la Section de Paris-est de l'Association des Français libres, 260, boulevard Voltaire (11e). - Montant : 2.500 F.
1998 P 731 - Subvention à l'Association nationale des médaillés de la Résistance française, 51 bis, boulevard de La Tour-Maubourg (7e). - Montant : 11.000 F.
1998 P 733 - Subvention à l'Amicale des anciens du 102e régiment d'artillerie lourde de corps d'armée, 17, rue Philibert-Delo (17e). - Montant : 3.500 F.
1998, DPA 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'encloisonnement à la mairie du 12e arrondissement.
1998, DPA 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réfection des installations électriques du salon d'accueil du public et de la circulation du rez-de-chaussée à la mairie du 4e arrondissement.
1998, DPA 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la mise en conformité des issues de secours au niveau du rez-de-chaussée du bâtiment administratif, 17, boulevard Morland (4e).
M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
1998, DAC 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour la réfection des chéneaux de la nef et de l'abside de l'église Sainte-Elisabeth (3e).
1998, DAC 22 - Apposition d'une plaque à la mémoire de René-Joseph Limon sur la façade de l'immeuble, 24, rue d'Aumale (9e).
1998, DPA 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la S.A. " RABOT DUTILLEUL " en vue de la réalisation des travaux de construction d'une bibliothèque et de l'atelier de la S.L.A. 14, 38, rue Gassendi (14e).
Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
1998, PJEV 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour l'aménagement du jardin situé 55, avenue de Clichy (17e) (construction du mur de soutènement, aménagement du jardin et aménagement intérieur de locaux de jardiniers).
1998, PJEV 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement des chenils et des espaces extérieurs du pavillon " Duffault " (12e).
Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
1998, DAUC 109 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par la société " France Printemps " pour la mise en place d'une installation de réfrigération en terrasse au magasin " Printemps Nation " sis 22, rue de Lagny (20e).
1998, DAUC 113 - Communication de M. le Maire de Paris relative à une décision de M. le Préfet de police en matière d'installation classée.
M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
1998, DVD 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, en vue de la réalisation d'une première tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public (6 lots).
1998, DVD 38 - Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation du parc de stationnement " Porte de la Villette ", boulevard de la Commanderie (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation.
M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
1998, DAUC 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition d'une parcelle de terrain retranchée par mesure d'alignement sise rue Beaunier 60 Z, rue du Père-Corentin (14e).
M. Vincent REINA, rapporteur.
1998, CABRI 6 - Subvention à l'association " Paris - 2000 - Xe congrès mondial des professeurs de français " (9e). - Montant : 100.000 F.
M. Michel ROUSSIN, rapporteur.
1998, DASCO 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme CHAUDIEU, en réparation des dommages causés à l'intéressée lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
1998, DASCO 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme Annie CHEREAU, en réparation d'un dommage causé à l'intéressée lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
1998, DASCO 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la M.A.C.I.F. subrogée dans les droits de son assurée, Mme de LASTELLE, en réparation des dommages causés à l'intéressée lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
1998, DRH 30 - Prêts sociaux destinés aux personnels des administrations parisiennes. - Révision du cahier des charges annexé à la convention générale du 23 novembre 1981.
1998, DVLR 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de Mme Raymonde LANG, en réparation du préjudice subi à la suite d'une chute survenue le 11 février 1997 dans l'enceinte de la mairie du 16e arrondissement.
1998, PJEV 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la société " BEC Frères " pour l'arrêt du chantier de construction du jardin Naturel (20e).
1998, PJEV 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
1998, PP 28 - Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
1998, DPE 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour le nettoyage mécanisé des cuvettes d'arbres des voies publiques de Paris.
M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.