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Decembre 2017
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Conseil Municipal
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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'A.P.-H.P.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2017


 

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Nous passons au v?u référencé n° 88 déposé par Mme SIMONNET relatif à l'A.P.-H.P.

La parole est à Mme Danielle SIMONNET, pour deux minutes.

Mme Danielle SIMONNET. - Mais comment vous présidez cette séance ?! Vous ne me demandez même pas mon avis sur le v?u après.

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - En tenant compte du temps de parole.

Mme Danielle SIMONNET. - Mais, enfin, écoutez !

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Vous vouliez le maintenir ?

Merci, c'est ma réponse.

Le v?u n° 88, vous le présentez ? Vous présentez votre v?u, Madame ?

Mme Danielle SIMONNET. - Vous êtes gênés?

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Ce sera décompté sur votre temps de parole.

Mme Danielle SIMONNET. - Mais vous vous prenez pour qui, là ?

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - V?u n° 88?

Mme Danielle SIMONNET. - Non mais interruption de séance ! Il va se calmer, ce président de séance ! Ce n?est pas possible de présider la séance comme cela, enfin !

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Je n'ai pas l'impression d'être le plus énervé des deux.

Mme Danielle SIMONNET. - Je suis désolée, vous n?avez pas à vous comporter de la sorte !

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - V?u n° 88 ?

Mme Danielle SIMONNET. - Non mais, écoutez, je rêve?

Eh bien écoutez, Monsieur Ian BROSSAT, très préoccupé par les questions de santé comme il l'a été par l?Hôtel-Dieu - il n?a pas toujours eu cette attitude-là par le passé -, à travers ce v?u, j'attire votre attention sur une situation extrêmement critique au niveau de l'A.P.-H.P.

Vous savez que la France a été totalement rétrogradée au 24e rang mondial, du fait justement des politiques d'austérité qui s?abattent sur la santé. Sur l'A.P.-H.P., on se retrouve dans une situation extrêmement critique. Or, la Maire de Paris préside l'A.P.-H.P.

Je souhaite à travers ce v?u que nous interpellions M. HIRSCH pour affirmer la nécessité de recrutement et de déprécarisation pour soulager la très grande souffrance au travail des agents, suite aux suicides qui a pu y avoir du fait justement des politiques de sous-effectifs successives. Je souhaite que nous interpellions également M. HIRSCH sur l'attachement de la Ville de Paris au maintien d'une carte hospitalière de qualité à Paris, l'arrêt des fermetures de lits d'hôpitaux et des restructurations dans toute l'A.P.-H.P. Enfin, par rapport au v?u précédent, s'il était possible de dire quelle est donc cette activité lucrative des entreprises de santé. La santé n'est pas une marchandise, Madame l?adjointe, et j'estime que la Ville n'a pas à participer au dépeçage de l'A.P.-H.P., comme elle le fait à l?heure actuelle à travers le projet que vous avez précédemment soutenu.

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Merci.

La parole est à Mme Anne SOUYRIS.

Mme Anne SOUYRIS, adjointe. - Merci, Monsieur le Maire.

L'annonce du déficit prévisionnel de 2017 de l'A.P.-H.P. - 174 millions d'euros -, alors qu?elle poursuivait depuis 5 ans un redressement spectaculaire de ses comptes, a provoqué un certain émoi à juste titre dans l?ensemble de la communauté de l'A.P.-H.P.

Si nous partageons bien entendu le désarroi et les inquiétudes des personnels qui ont consenti ces dernières années des efforts d'efficience importants et se sont engagés dans un processus inédit de transformation, il faut aussi se garder de dramatiser la situation, de relayer en quelque sorte la mode de l'hôpital public "bashing" dont certains médias se sont fait malheureusement les spécialistes et de garder espoir et énergie pour faire aboutir tous les beaux projets portés par cette institution.

Nous croyons à cela pour différentes raisons. Selon la Direction générale de l'A.P.-H.P., l'année budgétaire 2017 est très atypique à plusieurs points de vue. D'abord, le déficit prévisionnel résulte en grande partie d?une atonie de l?activité qui est commune cette année à tous les C.H.U. En deuxième lieu, il est la conséquence du retraitement d'opérations comptables consécutives de la première procédure de certification des comptes de l'A.P. Enfin, il est aggravé par le choix du Ministère de la Santé de geler une partie des crédits dits de réserve prudentielle, de recherche et d'autres frais médicaux.

Sur ce dernier point, la présidente du Conseil de surveillance de l'A.P.-H.P., Monsieur le Maire, a rappelé dans un récent courrier au Gouvernement la nécessité de revoir le modèle de tarification assis sur 100 % de l'activité des hôpitaux, comme Emmanuel MACRON s'y est engagé lors de la campagne présidentielle, et a souligné l'entorse inédite au pacte de confiance que constituait le non-respect des engagements, de la tutelle pris lors de l'adoption du budget prévisionnel. Toutes les fédérations hospitalières ont fait de même et nous ne doutons pas qu'elles soient entendues. Face à cela, la Direction générale de l'A.P.-H.P. est confiante dans la reprise de l'activité et promeut deux séries de mesures pour 2018. Premièrement, elle envisage une moindre progression des dépenses de masse salariale et une recherche de la baisse des dépenses logistiques sans porter atteinte pour autant à la qualité des prises en charge. Les recrutements et les protocoles de déprécarisation de l'emploi seront poursuivis. Deuxièmement, elle plaide pour le maintien des investissements de modernisation prévus à son plan stratégique. Comme vous le savez, ce n'est pas la casse des hôpitaux, pour reprendre vos termes, qui est poursuivie par l'actuelle Direction générale, mais bien la modernisation des infrastructures et des conditions d'accueil sur des sites hospitaliers vétustes et souffrant de diverses non-conformités. Pour citer quelques opérations emblématiques, je rappellerai que le nouvel Hôtel-Dieu, comme je vous l?ai dit tout à l?heure, c?est 100 millions, mais le nouveau Lariboisière, c'est 315 millions, le nouveau Sainte-Périne, 40 millions, le nouvel hôpital Nord, 650 millions d'euros, Avicenne - Henri-Mondor, et il y en a beaucoup d'autres. Ainsi, je vous rejoins dans votre v?u appelant au maintien d'une carte hospitalière de qualité, qui passe par un soutien du Gouvernement aux investissements nécessaires à la modernisation des hôpitaux de l'A.P.-H.P., améliorations qui participent aussi au mieux-être des personnels qui y travaillent. Mais je ne pourrai pas pour autant souscrire à l'ensemble des considérants et des attendus que vous portez. C'est pourquoi je vous demanderai de retirer votre v?u, sans quoi j?y donnerai un avis défavorable de l?Exécutif. Merci.

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Merci.

Est-ce que vous le retirez ?

Mme Danielle SIMONNET. - Neuf suicides en un an. Je le maintiens.

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Le v?u est donc maintenu.

Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par Mme SIMONNET, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.