Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2017


 

1ère COMMISSION

Réunion du mardi 5 décembre 2017

Présent-e-s :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Afaf GABELOTAUD, Maud GATEL, Antoinette GUHL, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Olivia POLSKI, Danièle PREMEL et Danielle SIMONNET.

MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Jean-Bernard BROS, Jérôme COUMET, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Christophe GIRARD, Jérôme GLEIZES, Claude GOASGUEN, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-François LAMOUR, Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE, Daniel VAILLANT et François VAUGLIN.

Excusés au sens du règlement intérieur :

MM. Geoffroy BOULARD et Jean-Jacques GIANNESINI.

Absent-e-s :

Mmes Rachida DATI, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET et M. Rémi FÉRAUD. *******

M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures 08.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Budget, financement et transformation des politiques publiques :

Présentation par M.GRÉGOIRE. Pas d?intervention.

Politiques de l?emploi :

Présentation par Mme GABELOTAUD.

Intervention de Mme PREMEL.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire :

Présentation par Mme GUHL. Intervention de Mme PREMEL.

Commerce, artisanat et professions libérales et indépendantes :

Présentation par Mme POLSKI. Pas d?intervention.

Ressources humaines, dialogue social et qualité des services publics :

Présentation par M.GIRARD. Interventions de Mme PREMEL et M. GABORIAU.

Présentation du budget de la Préfecture de police :

Présentation par M. BOUCARD, chef du bureau du budget spécial. Pas d?intervention. Présentation des tableaux de bords financiers par M. GRÉGOIRE. M. GABORIAU signale que le projet de délibération DAJ 25 "Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention avec l?Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats de Paris" a été retiré de l?ordre du jour.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 105 à son ordre du jour (dont 21 au Conseil départemental) :

Politiques de l?emploi - Mme GABELOTAUD, rapporteure :

Pas d?intervention.

Ressources humaines, dialogue social et qualité des services publics - M. GIRARD, rapporteur :

DAJ22 : Acceptation du legs consenti par Mme ROSSIGNEUX : Intervention de M. de FROMENT.

Budget, financement et transformation des politiques publiques - M. GRÉGOIRE, rapporteur :

DFA 107 et 35 G : Budget Primitif 2018 de la Ville et du Département de Paris : Interventions de Mme SIMONNET, de MM. de FROMENT, BONNET, BARGETON et GLEIZES.

Réponse de MM. GRÉGOIRE et GIRARD.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire - Mme GUHL, rapporteure :

Pas d?intervention.

Commerce, artisanat et professions libérales et indépendantes - Mme POLSKI, rapporteure :

Pas d?intervention.

Sociétés d?économie mixte et sociétés publiques locales - M. BROS, rapporteur :

Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

55 v?ux et 60 amendements ont été déposés. Séance levée à 11 heures 50.

Prochaine Commission le mardi 30 janvier 2018 à 10 heures.

------

2e COMMISSION

Réunion du lundi 4 décembre 2017

Présent-e-s :

Mmes Cécile BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Laurence GOLDGRAB, Brigitte KUSTER, Béatrice LECOUTURIER, Véronique LEVIEUX, Nathalie MAQUOI, Caroline MECARY, Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL, Raphaëlle PRIMET, Catherine VIEU-CHARIER, MM. Pierre AIDENBAUM, Stéphane CAPLIEZ, François-David CRAVENNE, Philippe DUCLOUX, Bernard GAUDILLÈRE, Frédéric HOCQUARD, Thierry HODENT, Bruno JULLIARD et Christophe GIRARD.

Excusée :

Mme Marielle de SARNEZ.

Absent-e-s :

Mme Danièle GIAZZI et M. Grégoire CHERTOK.

******

M. Philippe DUCLOUX, vice-président, ouvre la séance à 12 heures 01 et préside la réunion jusqu?à l?élection du Président-e, suite à la démission de Mme MÉHAL. Mme Béatrice LECOUTURIER est élue Présidente de la 2e Commission.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art.19 du Règlement intérieur) :

Culture, relations avec les arrondissements :

Présentation par M. JULLIARD.

Interventions de Mmes PRIMET, MÉHAL et M. GIRARD.

Patrimoine : Présentation par Mme LEVIEUX. Intervention de Mme LECOUTURIER.

Mémoire, anciens combattants, correspondant défense :

Présentation par Mme VIEU- CHARIER.

Intervention de M. DUCLOUX.

Vie nocturne, métiers d?art, économie culturelle :

Pas d?intervention.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 34 à l?ordre du jour (dont 3 au Conseil départemental):

Culture, relations avec les arrondissements - M. JULLIARD, rapporteur :

M. JULLIARD met l?accent sur les projets 2017 DAC 151 - DICOM Convention de mécénat avec la société ACCOR S.A pour le financement des travaux de restauration patrimoniale de la salle de concert du Théâtre du Châtelet (1e) et 2017 DAC 855 Signature d?avenants ou de conventions avec divers organismes pour l?attribution d?acomptes de subventions au titre de 2018. Pas de questions sur les dossiers inscrits à l?ordre du jour.

Patrimoine - Mme LEVIEUX, rapporteure :

Aucun projet de délibération n?a fait l?objet d?une discussion.

Mémoire, anciens combattants, correspondant défense - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure : Présentation par Mme VIEU-CHARIER des Actions pédagogiques liées à la mémoire en réponse au v?u déposé par le groupe UDI-MODEM au Conseil de novembre.

Puis Mme VIEU-CHARIER a présenté les projets de sa délégation inscrits à l?ordre du jour et plus particulièrement le 2017 DAC 618 Actualisation des plaques des conseiller-e-s de Paris situées à l?Hôtel de Ville à Paris 4e.

Aucun projet de délibération parmi les 6 inscrits à l?ordre du jour n?a fait l?objet de discussion.

Interventions de Mme MÉHAL et M. DUCLOUX sur l?excellent travail réalisé sur la mémoire, de Mme LEVIEUX sur les Archives et de Mme LECOUTURIER sur son souhait de réaliser une liaison entre culture et éducation.

Vie nocturne, métiers d?art, économie culturelle - M. HOCQUARD, rapporteur :

Pas d?intervention.

Amendements et v?ux :

10 v?ux non rattachés ont été déposés.

Mme MAQUOI a présenté le v?u du groupe Socialiste et Apparentés relatif aux occupations précaires des bâtiments S.N.C.F. dits "Gare d?Avron" le long de la Petite ceinture.

Mme MÉES a présenté le v?u du groupe Écologiste de Paris relatif à l?abolition de la captivité et de l?exploitation des animaux des animaux sauvages - Réponse de M. JULLIARD - Ce v?u relève de la compétence de la 3e Commission.

Mme PRIMET a présenté le v?u du groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l?évolution de la situation des Frigos.

Mme KUSTER a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif aux aides en faveur de l?association pour le soutien du Théâtre Privé.

Mme GOLDGRAB a présenté le v?u du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif au soutien de la Ville de Paris à Mohammad RASOULOF.

Mme MÉHAL a présenté le v?u du groupe Démocrates et Progressistes relatif à la mutualisation d?équipements culturels : interventions de Mme GOLDGRAB et M. HOCQUARD.

V?ux déposés et non présentés :

V?u déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif au travail mémoriel relatif à "Charlie Hebdo".

V?ux déposés par le groupe les Républicains relatifs :

- à l?apposition d?une plaque commémorative en l?honneur de Marie Pape-Carpantier,

- à la dénomination d?un lieu dans le 16e en hommage à Mike Brant, - à une sculpture mémorielle en l?honneur du poète Benjamin Fondane. Séance levée à 13 heures 36.

Prochaine Commission le lundi 29 janvier 2018 à 12 heures.

------

3e COMMISSION

Réunion du lundi 4 décembre 2017

Présent-e-s :

Mmes Célia BLAUEL, Colombe BROSSEL, Virginie DASPET, Jeanne d?HAUTESERRE, Pénélope KOMITÈS, Joëlle MOREL, Deborah PAWLIK, Carine PETIT, Aurélie SOLANS, MM. Pierre CHARON, François DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Frédéric PECHENARD et Dominique TIBERI.

Excusé-e-s au sens du Réglement intérieur du Conseil de Paris :

Mmes Edith GALLOIS, Marie-Laure HAREL, Halima JEMNI, MM. Mao PENINOU et Patrick TRÉMÈGE.

Absent-e-s :

Mmes Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, MM. Eric HELARD et Yann WEHRLING.

*******

Séance ouverte à 10 heures 35.

Présentations :

Présentation du budget de sa délégation par Mme BROSSEL : Intervention de MM. GOUJON et JULIEN.

Présentation du budget de la Préfecture de police de Paris par M. Jean-Sébastien BOUCARD, chef du bureau du budget spécial : Intervention de MM. JULIEN, DAGNAUD et de Mme BROSSEL et réponse de M. Serge BOULANGER, directeur-adjoint du Préfet.

Présentation du budget de sa délégation par Mme KOMITÈS :

Pas d?intervention.

Présentation du budget de sa délégation par M. NAJDOVSKI : Intervention de MM. LAURET et DARGENT. Réponse par M. NAJDOVSKI et Mme Sandrine GOURLET, Adjointe à la directrice de la DVD.

Présentation du budget de M. PENINOU par Mme BLAUEL :

Pas d?intervention.

Présentation du budget de sa délégation par Mme BLAUEL :

Pas d?intervention.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 74 à l?ordre du jour dont 1 à destination du Conseil départemental :

Sécurité, politiqué de la ville - Mme BROSSEL, rapporteure :

Pas d?intervention.

Espace verts, nature, préservation de la biodersité, affaires funéraires - Mme KOMITÈS, rapporteure :

Mme KOMITÈS a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Projet de délibération DEVE 94 concernant l?approbation du principe de la création d?un crématorium et de ses équipements complémentaires.

Intervention de MM. JULIEN, DAGNAUD et NAJDOVSKI.

Transports, voirie, déplacements, espace public- M. NAJDOVSKI, rapporteur :

Pas d?intervention.

Propreté, assainissement, organisation et fonctionnement du Conseil de Paris - Mme BLAUEL en lieu et place de M. PENINOU, rapporteure :

Projet de délibération DPE 67 concernant l?expérimentation de stations "Trilib'" à Paris :

Intervention de MM. DAGNAUD et JULIEN.

Environnement, développement durable, eau, Plan climat - Mme BLAUEL, rapporteure :

Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

3 amendements, 7 v?ux rattachés et 17 v?ux non rattachés ont été déposés.

V?u présenté par M. Pierre AIDENBAUM et les élus du groupe Socialiste et Apparentés relatif aux vélos en libre-service.

Intervention de M. TIBERI et réponse de M. NAJDOVSKI.

Les autres v?ux et amendements n?ont pas été présentés.

Séance levée à 12 heures 32.

Prochaine Commission le lundi 29 janvier 2017.

------

4e COMMISSION

Réunion du lundi 4 décembre 2017

Présent-e-s :

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, Emmanuelle DAUVERGNE, Leïla DIRI, Myriam EL KHOMRI, Fatoumata KONÉ, Nawel OUMER, Anne SOUYRIS, Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TAÏEB ATTIAS, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA.

MM. Hervé BÉGUÉ, Bernard DEBRÉ, Christian HONORÉ, Bernard JOMIER, Nicolas NORDMAN et Atanase PÉRIFAN.

Excusée :

Mme Léa FILOCHE.

Absent-e-s :

Mme Fanny GAILLANNE et M. François HAAB.

******* Mme ATALLAH ouvre la séance à 9 heures 06.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Prévention spécialisée et intégration :

Présentation par Mme BROSSEL. Pas d?intervention.

Personnes en situation de handicap et accessibilité :

Présentation par M. NORDMAN. Pas d?intervention.

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme :

Présentation par Mme BIDARD. Pas d?intervention.

Solidarités, lutte contre les exclusions, accueil des réfugiés et protection de l?enfance :

Présentation par Mme VERSINI. Interventions de Mme KONÉ, TAÏEB et de MM. HONORÉ et DEBRÉ. Réponse de Mme VERSINI.

Santé et relations avec l?A.P.-H.P. de Paris :

Présentation par Mme SOUYRIS. Pas d?intervention.

Personnes âgées et autonomie :

Présentation par Mme BRIDIER. Intervention de Mme ATALLAH.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 57 à son ordre du jour (dont 42 projets au Conseil départemental) et autres sujets :

Personnes âgées et autonomie - Mme BRIDIER, rapporteure :

Mme BRIDIER a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. DASES 329 G : Subvention exceptionnelle (100.000 euros) et avenant à l?association Autonomie Paris Saint-Jacques : Intervention de Mme ATALLAH.

Prévention spécialisée et intégration - Mme BROSSEL, rapporteure :

Mme BROSSEL a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Pas d?intervention.

Personnes en situation de handicap et accessibilité - M. NORDMAN, rapporteur :

M. NORDMAN a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. M. HONORÉ informe qu?un v?u relatif à l?accessibilité des personnes à mobilité réduite aux logements sociaux sera déposé en 5e Commission. Réponse de M. NORDMAN.

Santé et relations avec l?A.P.-H.P. de Paris - Mme SOUYRIS, rapporteure :

Mme SOUYRIS a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Solidarités, lutte contre les exclusions, accueil des réfugiés et protection de l?enfance - Mmes VERSINI et FILOCHE, rapporteures :

Mme VERSINI a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

DASES 98 G : Subvention (684.967 euros) et convention avec l?association Centre d?Action Sociale Protestant pour la conduite d?une action de prévention, d?accompagnement et de mise à l?abri en faveur de jeunes en errance : Intervention de Mmes CEYRAC et ATALLAH. Réponse de Mme VERSINI et du directeur de la DASES, M. RAYMOND.

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme - Mme BIDARD, rapporteure :

Mme BIDARD a présenté les projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention. Mme BIDARD signale que du 9 au 16 décembre se tiendra la semaine parisienne de lutte contre les discriminations.

V?ux et amendements :

13 v?ux ont été déposés. Aucun n?a été présenté. Séance levée à 11 heures 17. Prochaine Commission le lundi 29 janvier 2018 à 9 heures. ------

5e COMMISSION

Réunion du lundi 4 décembre 2017

Présent-e-s :

Mmes Delphine BÜRKLI, Frédérique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agnès EVREN, Valérie MONTANDON, Annick LEPETIT, Valérie NAHMIAS, MM. David ASSOULINE, Éric AZIÈRE, Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Jérôme DUBUS, Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, Éric LEJOINDRE, Roger MADEC, Jean-Louis MISSIKA, Buon Huong TAN et Alexandre VESPERINI.

Absentes :

Mmes Michèle ASSOULINE et Anne TACHÈNE.

******

M. TAN ouvre la séance à 14 heures 07.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Urbanisme, architecture, projet du grand Paris, développement économique et attractivité : Présentation par M. MISSIKA. Pas d?intervention.

Logement, hébergement d'urgence :

Présentation par M. BROSSAT.

Interventions de Mme de CLERMONT-TONNERRE et de M. BOURNAZEL. Réponse de M. BROSSAT. Présentation des effets de la Loi Logement par les bailleurs sociaux. Présentation par M. DAUPHIN, directeur général de l?office HLM "Paris Habitat". Présentation par Mme MARCETTEAU DE BREM, directrice générale de l?Office HLM Elogie-SIEMP. Présentation par M. CONTAT, directeur général de l?office HLM RIVP. Interventions de MM. CONTASSOT et DUBUS. Réponse de M. BROSSAT.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 141 à l?ordre du jour (dont 3 au Conseil départemental) :

Logement, hébergement d'urgence - M. BROSSAT, rapporteur :

M. BROSSAT a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Urbanisme, architecture, projet du grand Paris, développement économique et attractivité - M. MISSIKA, rapporteur :

M. MISSIKA a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Architecture et Grands Projets de Renouvellement Urbain - M. BAUDRIER, rapporteur :

Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

2 amendements, 2 v?ux rattachés et 14 v?ux non rattachés ont été déposés.

Aucun n?a été présenté.

Séance levée à 15 heures 25.

Prochaine Commission le lundi 29 janvier 2018 à 14 heures.

------

6e COMMISSION

Réunion du lundi 4 décembre 2017

Présent-e-s :

Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET, Sandrine CHARNOZ, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, Catherine LECUYER, Annick OLIVIER, MM. Jean-Noël AQUA, Patrick BLOCHE, Jean-Pierre LECOQ, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER et Jérôme GLEIZES.

Excusée au sens du Règlement intérieur du Conseil de Paris :

Mme Marie-Christine LEMARDELEY.

Absent :

M. Pascal CHERKI.

******

Mme OLIVIER ouvre la séance à 15 heures 40.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art.19 du Règlement intérieur) :

Affaires scolaires, réussite éducative, rythmes éducatifs :

Présentation par M. BLOCHE.

Interventions de Mme LANG, MM. LECOQ et MENGUY.

Université, vie étudiante, recherche :

Présentation par M. BLOCHE en lieu et place de Mme LEMARDELEY.

Intervention de Mme LANG.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 103 à l?ordre du jour (dont 37 au Conseil départemental) :

Affaires scolaires, réussite éducative, rythmes éducatifs - M. BLOCHE, rapporteur : Au titre des 87 projets inscrits au présent ordre du jour, M. BLOCHE a mis en exergue les projets relatifs aux Caisses des écoles et le 2017 DASCO 174 - Participation financière de la Ville de Paris au coût des enseignants remplaçant les directrices/directeurs d?école déchargés de classe dans le cadre du dispositif spécifique appliqué à Paris - Conventions avec l?État.  Intervention de M. LECOQ.

Petite enfance - Mme CHARNOZ, rapporteure :

Mme CHARNOZ a présenté les projets de sa délégation et tout particulièrement le 2017 DFPE 219 : Réalisation d?une crèche collective de 68 places sur le site de l?Ilot Saint Germain (7e) - convention de transfert de maîtrise d?ouvrage Ville/RIVP. Aucun projet de délibération parmi les 4 inscrits à l?ordre du jour n?a fait l?objet de discussion.

Université, vie étudiante, recherche - M. BLOCHE en lieu et place de Mme LEMARDELEY, excusée :

Pas de questions sur les 12 dossiers inscrits à l?ordre du jour.

Amendements et v?ux :

1 amendement, 11 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. MENGUY a présenté l?amendement du groupe les Républicains et Indépendants au projet de délibération 2017 DASCO 168 Caisse des écoles (15e) - Subvention 2018 (6.170.396 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et les 2 v?ux relatifs : - au fonctionnement et aux moyens des écoles publiques. - au service de restauration du lycée Camille Jenatzy.

M. LECOQ a présenté les v?ux du groupe les Républicains et Indépendants relatifs :

- à la prestation de restauration des Espaces Nature et Découverte de l?été 5e,

- à la subvention de restauration scolaire à la caisse des écoles de 5e pour 2018.

V?ux déposés et non présentés :

V?u du groupe Démocrates et Progressistes relatif au dédoublement des classes de cours préparatoires et élémentaires en réseau REP et REP+ .

V?u de Mme SIMONNET relatif au maintien et à la rénovation des locaux de l?école Du Breuil. V?u de Mme BERTHOUT relatif à la diminution de la dotation de fonctionnement versée à l?ESPCI pour 2018.

2 v?ux du groupe Communiste-Front de Gauche relatifs : à l?école 42 et à la sélection dans les universités.

3 v?ux du groupe les Républicains et Indépendants relatifs : - à la pollution de l?air et du sol des crèches parisiennes. - 2 v?ux sur la fermeture des crèches pendant les vacances.

Séance levée à 17 heures.

Prochaine Commission le lundi 29 janvier 2018 à 15 heures 30.

------

7e COMMISSION

Réunion du lundi 4 décembre 2017

Présent-e-s :

Mme Marinette BACHE, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Ann-Katrin JÉGO, Pauline VÉRON, MM. Pierre AURIACOMBE, M. Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Jean-François MARTINS, Hermano SANCHES RUIVO et Sergio TINTI.

Excusé au sens du Réglement intérieur du Conseil de Paris :

M. Patrick KLUGMAN.

Absent :

M. Pierre LELLOUCHE.

*******

Séance ouverte à 17 heures 05.

Présentations :

Présentation du budget de sa délégation par M. MARTINS :

Interventions de M. BOUTAULT et de M. TINTI.

Présentation du budget de sa délégation par Mme VERON ainsi que la synthèse des subventions versées en 2016 :

Interventions de M. AURIACOMBE et M. BOUTAULT

Présentation du budget de la délégation de M. KLUGMAN et M. SANCHES RUIVO par M. SANCHES RUIVO :

Pas d?intervention.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 43 à l?ordre du jour :

Sports, tourisme et Jeux Olympiques et Paralympiques - M. MARTINS, rapporteur :

M. MARTINS a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Pas d?intervention.

Démocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse - Mme VÉRON, rapporteure :

Mme VÉRON a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation :

Projet de délibération DJS 303 concernant la subvention à la Mission Locale de Paris pour le BAFA citoyen : Intervention de Mme JÉGO.

Projet de délibération DDCT 184 sur la subvention à une association au titre de la vie associative : Intervention de M. BOUTAULT

Relations internationales et francophonie - M. SANCHES RUIVO en lieu et place de M. KLUGMAN, rapporteur :

M. SANCHES RUIVO a présenté les principaux projets de délibération de la délégation de M. KLUGMAN et de la sienne.

Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

11 amendements, 5 v?ux rattachés et 11 v?ux non rattachés ont été déposés.

Tour d?horizon des v?ux relatifs à sa délégation par M. MARTINS :

V?u relatif aux dispositions dérogatoires du projet de loi relatif à l?organisation des Jeux Olympiques : Intervention de M. BOUTAULT.

V?u concernant l?attribution par les mairies d?arrondissement des créneaux dans les équipements sportifs de proximité : Intervention de M. BERTHAULT.

Tour d?horizon des v?ux autour de sa délégation par Mme VÉRON :

Intervention de M. BERTHAULT.

Présentation par M. SANCHES RUIVO du v?u concernant la protection des maires et élus locaux en danger : Intervention de M. BERTHAULT.

Les autres v?ux et amendements n?ont pas été présentés.

Séance levée à 18 heures 16.

Prochaine Commission le lundi 29 janvier 2017.