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Decembre 2017
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2017 DLH 243 - Location de divers ensembles immobiliers à "Élogie-Siemp". - Bail emphytéotique. - Réalisation (12e et 15e) de programmes de logements sociaux (234 P.L.A.-I., 220 PLUS et 118 P.L.S.).

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2017


 

Mme Pauline VÉRON, adjointe, présidente. - Nous examinons maintenant le projet de délibération DLH 243 relatif à la location de divers ensembles immobiliers à "Elogie-SIEMP" dans les 12 et 15e arrondissements, sur lequel l'amendement technique n° 93 a été déposé par l'Exécutif.

La parole est à Mme de CLERMONT-TONNERRE.

Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE. - Pardonnez-moi, mais?

Mme Pauline VÉRON, adjointe, présidente. - Oui, vous vous êtes exprimée tout à l'heure.

La parole est donc à Ian BROSSAT pour l'amendement technique n° 93.

M. Ian BROSSAT, adjoint. - C'est un amendement technique comme son nom l'indique.

Mme Pauline VÉRON, adjointe, présidente. - Très bien.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 93 déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ? Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 93 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 243 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2017, DLH 243).