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Juillet 2007
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Conseil Municipal
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2007


 

M. LE MAIRE DE PARIS, MM. Jean-Pierre CAFFET, Jean-Yves MANO, Denis BAUPIN, Pierre MANSAT, Mmes Françoise de PANAFIEU et Claire de CLERMONT-TONNERRE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DU 31 - Subvention à l?Atelier Parisien d?Urbanisme (APUR) au titre du financement de l?activité des observatoires. - Approbation de l?avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d?objectifs conclue entre la Ville de Paris et l?APUR, justifiant le montant de cette subvention pour 2007. - Montant : 100.000 euros.

MM. Alain MORELL, Gérard REY, Mmes Nicole AZZARO, Anne HIDALGO, MM. René LE GOFF, Gilles ALAYRAC, Mme Marie-France GOURIOU, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Colombe BROSSEL, Laurence DOUVIN, Frédérique CALANDRA, M. Jacques DAGUENET, Mme Nicole BORVO, Dominique BAUD et Alexandre GALDIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DPA 177 - Autorisation à M. le Maire de Paris en vue d?habiliter l?A.S.P.P. à déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l?opération de restructuration du restaurant administratif situé 9, place de l?Hôtel de Ville (4e).

Mme Danièle POURTAUD, MM. Pierre CASTAGNOU, Jean-François BLET, Michel BULTÉ, Jérôme COUMET, Pierre GATIGNON, Mme Véronique DUBARRY, M. Francis COMBROUZE, Mme Liliane CAPELLE, M. Patrick TRÉMÈGE, Mmes Frédérique CALANDRA, Claudine BOUYGUES, MM. Jean-Yves MANO, Jean-Bernard BROS, Jean-François BLET, Pierre CHARON, Alain DESTREM, Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Catherine GÉGOUT et M. Daniel MARCOVITCH ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DVD 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 5 conventions avec les bailleurs sociaux relatives à la valorisation des places vacantes dans leurs parcs de stationnement.

Mmes Gisèle STIEVENARD, Colombe BROSSEL, Marie-France GOURIOU, MM. François FLORES, Jean-Yves MANO, René DUTREY, Mme Liliane CAPELLE, M. Jean-François LEGARET et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivant :

2007, DFPE 9 - Approbation de la passation d?un avenant n° 1 au marché de mandat de maîtrise d?ouvrage notifié le 9 juillet 2004 par la Ville de Paris à la Société de Gérance d?Immeubles Municipaux (S.G.I.M.) pour la réalisation d?une halte-garderie de 20 places, 1, allée Verte (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant.

2007, DLH 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d?immeubles municipaux (SGIM) un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 6, rue de Montesquieu (1er).

2007, DLH 171 - Réalisation par la SGIM d?un programme d?acquisition-réhabilitation de 10 logements PLA-I et d?un local commercial situé 23 rue du Poteau (18e).

Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT, Mme Danièle POURTAUD, M. René DUTREY, Mmes Liliane CAPELLE, Claire de CLERMONT-TONNERRE, M. Jean VUILLERMOZ, Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Alain LE GARREC, Pierre SCHAPIRA, Pierre AIDENBAUM, Jacques BOUTAULT et Jean-François LEGARET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2007, DFPE 323 - Demandes de permis de démolir et de construire par la S.E.M.E.A. 15, mandataire de la Ville de Paris pour la construction d?une structure mixte de petite enfance associant une crèche familiale de 70 berceaux et une halte-garderie de 25 places, intégrée à un immeuble de logements, 139-141, rue Castagnary (15e).

2007, DFPE 332 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage du 23 juillet 2003 entre la Ville de Paris et la S.E.M. Paris Centre pour la réalisation d?une crèche collective de 60 berceaux et de deux logements de fonction.

2007, SG 148 - Autorisation à la SEM ?Paris Seine? de résilier le marché de la société ?René Clerc? et de lancer une nouvelle consultation d?entreprise dans le cadre de l?opération de restructuration du Forum des Images et de création de la Bibliothèque du Cinéma - François Truffaut, dans la grande galerie du Forum des Halles à Paris (1er).

Mmes Frédérique CALANDRA, Claudine BOUYGUES, MM. Jean-Yves MANO, Jean-Bernard BROS, Jean-François BLET, Pierre CHARON, Alain DESTREM, Mmes Fabienne GIBOUDEAUX et Catherine GÉGOUT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2007, DFPE 326 - Approbation de la passation d?un avenant n° 1 au marché de travaux conclu par la SIEMP et la Ville de Paris pour la construction d?une halte-crèche de 30 places (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant.

2007, DLH 95 - Réalisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 12 logements PLUS, 6 logements PLS et 3 locaux d?activités situé 68, avenue du Général Michel Bizot (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 113 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 4 logements PLA-I et un local d?activités situé 87, rue des Poissonniers (18e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 114 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 14 logements PLA-I, 26 logements PLS et un local d?activités situé 1 à 11, 6 et 10, rue Caillié (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 115 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 4 logements PLUS, 3 logements PLS et 2 ateliers d?artistes situé 9-11 et 26, passage Duhesme (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d?Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 126, avenue de Saint-Ouen (18e).

2007, DLH 126 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 10 logements PLS et un local d?activités situé 4, rue Moret (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 140 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 11 logements PLUS et d?acquisition-réhabilitation de 3 logements PLUS situé 31-33, rue de la Glacière (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 141 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 3 logements PLA-I situé 22, rue du Nord (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 167 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 131-133 rue des Poissonniers (18e).

2007, DLH 179 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société immobilière d?économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 11, rue de Suez (18e).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Marie-France GOURIOU, Halima JEMNI, Isabelle GUIROUS-MORIN, Clémentine AUTAIN, Roxane DECORTE et M. Jean TIBERI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2007, DJS 399 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail emphytéotique avec l?Office Public d?Aménagement et de Construction de la Ville de Paris (OPAC), pour la location d?un local situé 133-135 boulevard Sérurier (19e) accueillant le centre d?animation Solidarité Angèle Mercier.

2007, DU 114 - Vente à l?OPAC de Paris, dans le cadre de l?opération ?Binet? d?une emprise du domaine public routier. - Désaffectation et déclassement de cette emprise. - Autorisation à l?OPAC de Paris de déposer les demandes de permis de construire nécessaires à la mise en oeuvre de l?opération. Autorisation à l?OPAC de Paris de constituer toutes les servitudes nécessaires à cette opération.

2007, DLH 134 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme d?acquisition en VEFA de 24 logements PLUS et 8 logements PLA-I situé 51, rue du Cardinal Lemoine (5e). Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2007, DLH 160 - Réaménagement de la dette de l?OPAC de Paris envers la Caisse des Dépôts et Consignations. - Maintien de la garantie de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux contrats de prêt et aux conventions de garanties.

M. René LE GOFF ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DJS 126 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la S.A.S.P. Paris Basket Racing. - Approbation de la convention pluriannuelle afférente. - Montant : 648.420 euros.

Mme Danièle POURTAUD, M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2007, DU 7 - ZAC ?Joseph Bédier - Porte d?Ivry? (13e). Approbation du dossier de réalisation. - Approbation du programme des équipements publics. - Autorisation à la SEMAPA de déposer toutes demandes d?autorisation d?urbanisme sur les terrains appartenant à la Ville de Paris dans le périmètre de la zone d?aménagement concerté.

2007, DU 130 - ZAC ?Paris Rive Gauche? (13e) - Ilot A6B. - Cession à la SEMAPA des propriétés communales sises 15, 17 et 19, rue de Bellièvre / 4, rue Edmond-Flamand.

M. François DAGNAUD, Mme Claudine BOUYGUES, MM. Michel CHARZAT, François FLORES, Mme Violette BARANDA, M. Didier BARIANI, Mmes Françoise de PANAFIEU, Roxane DECORTE, MM. Hervé BENESSIANO et Jean-Pierre CAFFET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2007, DU 110 - ZAC ?Cardinet Chalabre? (17e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d?utilité publique de la ZAC ?Cardinet Chalabre? en vue de l?acquisition des biens immobiliers nécessaires à l?opération.

2007, DU 138 - Aménagement de la ZAC ?Claude Bernard - Canal Saint-Denis - Quai de la Charente? (19e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d?utilité publique et de l?enquête parcellaire du secteur ?Quai de la Charente?. - Délégation du droit de préemption urbain, application et délégation du droit de préemption urbain renforcé à la SEMAVIP dans le secteur ?Quai de la Charente?. Cession des parcelles, 115, boulevard Macdonald / 18-20, quai de la Charente et 14-16, quai de la Charente (19e), à la SEMAVIP.

2007, DU 158 - Aménagement de la ZAC ?Claude Bernard - Canal Saint-Denis - Quai de la Charente? (19e). Cession de la parcelle située au droit du 122-168, boulevard Macdonald (19e), dans le secteur ?Claude Bernard?. Déclassement et cession de l?emprise de voirie au droit du 118120, boulevard Macdonald (19e), dans le secteur ?Claude Bernard?. - Autorisation de déposer toutes les demandes de permis de démolir et de permis de construire nécessaires à la réalisation du programme projeté.

Mme Danièle POURTAUD, MM. Pierre CASTAGNOU, Jean-François BLET, Michel BULTÉ, Jérôme COUMET, Pierre GATIGNON, Mme Véronique DUBARRY, M. Francis COMBROUZE, Mme Liliane CAPELLE et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2007, DLH 21 - Réalisation par la RIVP du projet intergénérationnel situé 9, rue Fernand-Fourreau (12e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l?amortissement d?un emprunt PPU à contracter par la société. Prorogation de la durée du bail emphytéotique consenti à la société.

2007, DLH 101 - Réalisation par la RIVP d?un programme de construction comportant 4 logements PLUS et 4 logements PLS situé 28, rue Pixérécourt (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2007, DLH 119 - Réalisation par la RIVP d?un programme de construction de 8 logements PLUS situé 57, rue Myrha (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2007, DLH 128 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location des lots communaux n° 7, 8, 9 et 10 dépendant de l?ensemble immobilier situé 146 ter à 154, rue du Faubourg Poissonnière (10e).

2007, DLH 147 - Réalisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 20 logements PLUS, 10 logements PLA-I et un local commercial situé 54, rue du Mont Cenis (18e)

2007, DLH 148 - Réalisation par la RIVP d?un programme de construction comportant 11 logements PLUS situé 68-10, impasse Letort (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2007, DLH 149 - Réalisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 11 logements PLUS et des locaux commerciaux situé 128, rue de Tolbiac (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2007, DLH 150 - Réalisation par la RIVP d?un programme de construction comportant 7 logements PLS situé 17, passage du Nord (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2007, DLH 152 - Réalisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-réhabilitation de 4 logements PLUS et 4 logements PLS situé 2-2 bis, rue de la Fraternité et 1, rue de l?Egalité (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

Mme Liliane CAPELLE ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DLH 109 - Restructuration du groupe ?Logement Français? : transfert de patrimoine. - Transfert au profit des sociétés anonymes d?HLM ?Logement Francilien? et ?Logement Français? des garanties d?emprunt, des subventions et des avances accordées par la Ville de Paris à la Société anonyme d?HLM ?Logement Français? pour le financement de divers programmes de logements sociaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux transferts des garanties d?emprunt.

M. François DAGNAUD, Mme Claudine BOUYGUES, MM. Michel CHARZAT, François FLORES, Mme Violette BARANDA, M. Didier BARIANI, Mmes Françoise de PANAFIEU, Roxane DECORTE, MM. Hervé BENESSIANO, Jean-Pierre CAFFET, Jean-Yves MANO, Mmes Marie-France GOURIOU, Halima JEMNI, Isabelle GUIROUS-MORIN, Clémentine AUTAIN, M. Jean TIBERI, Mme Frédérique CALANDRA, MM. Jean-Bernard BROS, Jean-François BLET, Pierre CHARON, Alain DESTREM, Mmes Fabienne GIBOUDEAUX et Catherine GÉGOUT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DU 151 - Convention financière ANRU - ZUS ?Porte de Saint-Ouen - Porte de Clichy? (17e) et ZUS ?Porte Montmartre - Porte de Clignancourt? (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention financière avec l?Agence nationale pour la rénovation urbaine, l?Etat, la Caisse des dépôts et consignations, l?Association foncière logement, les bailleurs sociaux et les maîtres d?ouvrage publics ou privés concernés (SEMAVIP, OPAC de Paris, SIEMP, CEFIA). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions pour la rénovation des quartiers en Zone Urbaine Sensible des sites en Grand Projet de Renouvellement Urbain de la Porte Pouchet (17e) et des Portes Montmartre Clignancourt (18e).

Mme Anne HIDALGO et M. Claude DARGENT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DAC 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Théâtre Silvia Monfort? une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement, 106, rue Brancion (15e). - Montant : 900.000 euros.

M. Christophe GIRARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DAC 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Auditorium Saint-Germain Maison des Pratiques Artistiques Amateurs?, dont le siège social est situé à l?Auditorium Saint-Germain, 4, rue Félibien (6e). Montant : 400.000 euros.

M. LE MAIRE DE PARIS, M. David ASSOULINE, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, M. Sylvain GAREL et Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DAC 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la Fondation de la Cité Internationale des Arts, 18, rue de l?Hôtel de Ville (4e). Montant : 845.000 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, M. Sylvain GAREL et Mme Florence BERTHOUT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DAC 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions annuelle d?objectifs liant la Ville de Paris et l?association ?Maison du Geste et de l?Image - Centre de recherche et d?éducation artistique? située 42, rue Saint-Denis (1er), en vue de l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 800.000 euros et d?une subvention d?équipement de 33.976 euros.

M. Georges SARRE, Mmes Anne HIDALGO, Danièle HOFFMAN-RISPAL, Khédija BOURCART et M. Jacques DAGUENET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2007, DAC 321 - Attribution d?une dotation complémentaire à la Régie personnalisée chargée de l?exploitation de la Maison des Métallos, 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). Montant : 300.000 euros.

2007, DAC 396 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention temporaire d?occupation du domaine public avec l?établissement public de la Maison des Métallos en vue de la mise à disposition de l?équipement culturel situé 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e).