Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2017 DU 114 - Déclassement et cession du volume 1 dans l’ensemble immobilier 76-78, boulevard Vincent-Auriol, 25, rue Bruant et 4, rue Jenner (13e).

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2017


 

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, présidente. - Nous examinons le projet de délibération DU 114 et l?amendement technique n° 220 déposé par l'Exécutif.

L'amendement est technique.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 220 déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 220 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DU 114 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2017, DU 114).