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Mars 2018
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Conseil Municipal
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2018


 

Mme Célia BLAUEL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DEVE 48.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAC 18.

M. Stéphane CAPLIEZ, Mmes Afaf GABELOTAUD, Nathalie MAQUOI et Olivia POLSKI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 350.

Mme Catherine BARATTI-ELBAZ, MM. Claude DARGENT et Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAJ 2, DVD 55 et les v?ux n° 156 et n° 176.

Mmes Marie ATALLAH, Alix BOUGERET, Céline BOULAY-ESPERONNIER, Claudine BOUYGUES, Sylvie CEYRAC, MM. Philippe DUCLOUX, Rémi FÉRAUD, Mme Léa FILOCHE, M. François HAAB, Mmes Pénélope KOMITÈS, Béatrice LECOUTURIER, Nawel OUMER, M. Atanase PÉRIFAN, Mmes Danièle PREMEL, Karen TAÏEB ATTIAS et Dominique VERSINI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DFA 2.

MM. Jérôme GLEIZES et Eric LEJOINDRE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASES 123 G.

M. Patrick BLOCHE, Mmes Claudine BOUYGUES, Delphine BÜRKLI, Virginie DASPET, MM. Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Emmanuel GRÉGOIRE, Mme Antoinette GUHL, M. Pascal JULIEN, Mmes Véronique LEVIEUX et Déborah PAWLIK ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération PP 25.

M. Christophe GIRARD et Mme Nawel OUMER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DJS 126.

M. Philippe DUCLOUX et Mme Raphaëlle PRIMET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 735.

MM. Jean-Noël AQUA, Eric AZIÈRE, Jean-Didier BERTHAULT, Mme Célia BLAUEL, MM. Jérôme GLEIZES, Patrick KLUGMAN, Mme Pénélope KOMITÈS, M. Thomas LAURET, Mmes Catherine LECUYER, Véronique LEVIEUX, Karen TAÏEB ATTIAS, MM. Patrick TRÉMÈGE et François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DVD 39.

M. Jean-Noël AQUA, Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Didier GUILLOT, François HAAB, Mmes Marie-Laure HAREL, Pénélope KOMITÈS, Valérie MONTANDON et Aurélie SOLANS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DRH 13 et le v?u n° 146 bis.

M. Jérôme COUMET ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 74, DLH 76 et DLH 99.

Mmes Marie ATALLAH, Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, Sandrine CHARNOZ, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Alexandra CORDEBARD, Virginie DASPET, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thomas LAURET, Mme Danièle PREMEL et M. Yann WEHRLING ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DU 40.

Mme Karen TAÏEB ATTIAS ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAC 93.

M. François DAGNAUD, Mme Fanny GAILLANNE, MM. Christophe GIRARD, Thierry HODENT, Mmes Olga JOHNSON, Fatoumata KONÉ, MM. Roger MADEC, Nicolas NORDMAN et Mme Anne-Constance ONGHENA ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 25 et DFPE 5.

Mme Pénélope KOMITÈS ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 72 et DLH 73.

M. Frédéric HOCQUARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAE 12 G.

Mme Raphaëlle PRIMET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 70.

Mmes Florence BERTHOUT, Galla BRIDIER, MM. Ian BROSSAT, Pascal CHERKI, Roger MADEC et Mme Annick OLIVIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAC 151 et DFPE 40.

MM. Geoffroy BOULARD, Didier GUILLOT, Mmes Joëlle MOREL et Valérie NAHMIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAE 18 G.

MM. Pierre AIDENBAUM, Eric AZIÈRE, Nicolas BONNET-OULALDJ, Mme Frédérique CALANDRA, MM. Christian HONORÉ, Bruno JULLIARD, Jean-Pierre LECOQ, Mmes Carine PETIT, Aurélie SOLANS et Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAE 11, DFPE 38, DLH 57, DLH 84 et DLH 87.

Mmes Julie BOILLOT, Virginie DASPET, MM. Philippe DUCLOUX, Christophe NAJDOVSKI et Nicolas NORDMAN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DVD 14.

M. Philippe DUCLOUX et Mme Sandrine MÉES ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DFA 5 G.

MM. Pierre AIDENBAUM, Jacques BAUDRIER, Jacques BOUTAULT, Jean-Bernard BROS, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Claude DARGENT, Didier GUILLOT, Mme Catherine LECUYER, M. Jean-François LEGARET, Mme Véronique LEVIEUX, M. Etienne MERCIER et Mme Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DVD 29.

Mme Marie ATALLAH, M. Jérôme COUMET, Mme Edith GALLOIS, M. Didier GUILLOT, Mmes Pénélope KOMITÈS, Annick OLIVIER et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 154.

MM. Julien BARGETON, Nicolas BONNET-OULALDJ, Mme Colombe BROSSEL, M. Claude DARGENT, Mmes Emmanuelle DAUVERGNE, Catherine DUMAS, MM. Bernard GAUDILLÈRE, Didier GUILLOT, Mme Ann-Katrin JÉGO, MM. Pascal JULIEN, Jean-François MARTINS et Yves POZZO di BORGO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DCPA 6.

MM. Pierre AURIACOMBE, Julien BARGETON, Jean-Didier BERTHAULT, Nicolas BONNET-OULALDJ, Mme Marie-Laure HAREL, M. Eric HÉLARD, Mme Halima JEMNI, M. Bruno JULLIARD, Mme Fatoumata KONÉ, M. Mao PENINOU, Mme Raphaëlle PRIMET et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DPE 7.

MM. Jacques BOUTAULT, Philippe DUCLOUX, Mme Afaf GABELOTAUD, MM. Jean-Pierre LECOQ et Buon Huong TAN ne prennent pas part au vote sur le v?u n° 104 bis.

M. Jacques BAUDRIER, Mme Julie BOILLOT, MM. Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-Louis MISSIKA et Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DVD 17 et DVD 39.

MM. Jean-Noël AQUA, Pierre AURIACOMBE, Eric AZIÈRE, Mmes Marinette BACHE, Catherine BARATTI-ELBAZ, MM. Hervé BÉGUÉ, Jean-Didier BERTHAULT, Mmes Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Gypsie BLOCH, Julie BOILLOT, MM. Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Pierre-Yves BOURNAZEL, Jacques BOUTAULT, Mmes Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Frédérique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Jérôme COUMET, François DAGNAUD, Mmes Virginie DASPET, Emmanuelle DAUVERGNE, M. Philippe DUCLOUX, Mme Nathalie FANFANT, M. Rémi FÉRAUD, Mmes Léa FILOCHE, Afaf GABELOTAUD, M. Pierre GABORIAU, Mme Maud GATEL, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Christophe GIRARD, Mmes Antoinette GUHL, Marie-Laure HAREL, MM. Eric HÉLARD, Frédéric HOCQUARD, Thierry HODENT, Christian HONORÉ, Mmes Halima JEMNI, Pénélope KOMITÈS, MM. Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Mme Catherine LECUYER, M. Jean-François LEGARET, Mmes Véronique LEVIEUX, Sandrine MÉES, MM. Etienne MERCIER, Jean-Louis MISSIKA, Mme Valérie MONTANDON, M. Nicolas NORDMAN, Mmes Annick OLIVIER, Anne-Constance ONGHENA, MM. Mao PENINOU, Atanase PÉRIFAN, Mmes Anne SOUYRIS, Karen TAÏEB ATTIAS, MM. Sergio TINTI, Patrick TRÉMÈGE, Daniel VAILLANT, François VAUGLIN, Alexandre VESPERINI, Yann WEHRLING et Mme Mercedes ZUNIGA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DGRI 6.

M. Didier GUILLOT et Mme Annick OLIVIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAE 116 et le v?u n° 198.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY et M. Jean-Louis MISSIKA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DEVE 49.

M. Hermano SANCHES RUIVO ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAE 116.

M. Pierre-Yves BOURNAZEL, Mme Claudine BOUYGUES, MM. Jean-Bernard BROS et Didier GUILLOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 7 G et DASCO 14 G.

Mmes Hélène BIDARD, Joëlle MOREL, Nawel OUMER et Mercedes ZUNIGA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

M. Pascal CHERKI, Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, MM. Etienne MERCIER et Hermano SANCHES RUIVO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. Eric AZIÈRE, Hervé BÉGUÉ, Mmes Caroline MÉCARY et Olivia POLSKI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

M. François-David CRAVENNE, Mme Maud GATEL, M. Jean-Baptiste MENGUY et Mme Anne TACHÈNE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. Jean-Didier BERTHAULT, Patrick KLUGMAN, Mmes Annick LEPETIT et Valérie NAHMIAS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 7 G et DASCO 14 G.

MM. David BELLIARD, Patrick BLOCHE, Philippe DUCLOUX et Jean-François MARTINS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mmes Myriam EL KHOMRI, Afaf GABELOTAUD, MM. Didier GUILLOT et Pascal JULIEN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. Jean-Noël AQUA, Yves CONTASSOT, Jean-Marie LE GUEN et Buon Huong TAN ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

MM. David BELLIARD, Patrick BLOCHE, Philippe DUCLOUX et Mme Mercedes ZUNIGA ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 7 G et DASCO 14 G.

MM. Pierre AIDENBAUM, Rémi FÉRAUD, Bernard GAUDILLÈRE et Mme Laurence GOLDGRAB ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. Rémi FÉRAUD, Didier LE RESTE, Mmes Déborah PAWLIK et Anne SOUYRIS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 7 G et DASCO 14 G.

M. Jean-Didier BERTHAULT, Mme Olga JOHNSON, M. Patrick KLUGMAN et Mme Annick LEPETIT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 6 G.

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Daniel-Georges COURTOIS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

Mmes Emmanuelle BECKER, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Anne-Christine LANG et M. Buon Huong TAN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mme Sylvie CEYRAC, M. Claude DARGENT, Mme Dominique VERSINI et M. Yann WEHRLING ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

MM. Jean-Didier BERTHAULT, Geoffroy BOULARD, Mme Catherine DUMAS et M. Frédéric PÉCHENARD ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

MM. Jacques BOUTAULT, Pascal JULIEN, Mmes Véronique LEVIEUX et Sandrine MÉES ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mmes Alix BOUGERET, Jeanne d?HAUTESERRE, Catherine LECUYER et M. Pierre LELLOUCHE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

MM. Philippe DUCLOUX, Christophe GIRARD, Emmanuel GRÉGOIRE et Mme Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

Mme Léa FILOCHE, M. Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Anne-Constance ONGHENA et M. Mao PENINOU ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. Stéphane CAPLIEZ, Eric HÉLARD, Thomas LAURET et Mme Béatrice LECOUTURIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

M. François DAGNAUD, Mmes Fanny GAILLANNE, Fatoumata KONÉ et M. Nicolas NORDMAN ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 7 G et DASCO 14 G.

Mme Anne-Charlotte BUFFETEAU, MM. Claude DARGENT, Franck LEFEVRE et Mme Dominique VERSINI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 14 G et DASCO 7 G.

Mmes Marie ATALLAH, Anne-Christine LANG, MM. Jean-Marie LE GUEN et Buon Huong TAN ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

MM. Jacques BAUDRIER, Jérôme GLEIZES, Frédéric HOCQUARD et Atanase PÉRIFAN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. Jean-Bernard BROS, Ian BROSSAT, Mme Afaf GABELOTAUD et M. Pascal JULIEN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mmes Colombe BROSSEL, Léa FILOCHE, Fanny GAILLANNE et Fatoumata KONÉ ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mmes Fanny GAILLANNE, Fatoumata KONÉ, MM. Nicolas NORDMAN et Mao PENINOU ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mme Léa FILOCHE, M. Nicolas NORDMAN, Mme Aurélie SOLANS et M. Sergio TINTI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. Jean-Noël AQUA, Yves CONTASSOT, Mmes Anne-Christine LANG et Annick OLIVIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 7 G et DASCO 14 G.

Mme Julie BOILLOT, MM. Pierre GABORIAU, Thomas LAURET et Mme Béatrice LECOUTURIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mmes Emmanuelle BECKER, Edith GALLOIS, Marie-Pierre de LA GONTRIE et Annick OLIVIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. David ASSOULINE, Julien BARGETON, Mmes Frédérique CALANDRA et Virginie DASPET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 5 G et DASCO 7 G.

MM. Philippe DUCLOUX, Christophe GIRARD, Mmes Laurence GOLDGRAB et Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. Eric AZIÈRE, Etienne MERCIER, Mmes Carine PETIT et Olivia POLSKI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G, DASCO 7 G et DASCO 14 G.

M. David ASSOULINE, Mmes Virginie DASPET, Nathalie MAQUOI et Raphaëlle PRIMET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. Rémi FÉRAUD, Bernard GAUDILLÈRE, Didier LE RESTE et Mme Déborah PAWLIK ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

M. Jean-Noël AQUA, Mme Emmanuelle BECKER, M. Yves CONTASSOT et Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

Mmes Marie ATALLAH, Anne-Christine LANG, Annick OLIVIER et M. Buon Huong TAN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mmes Edith GALLOIS, Annick OLIVIER, MM. Buon Huong TAN et Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mme Colombe BROSSEL, MM. Bernard JOMIER, Nicolas NORDMAN et Mme Aurélie SOLANS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mmes Galla BRIDIER, Myriam EL KHOMRI, M. Pascal JULIEN et Mme Sandrine MÉES ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mme Sandrine CHARNOZ, M. Emmanuel GRÉGOIRE, Mme Pénélope KOMITÈS et M. Jean-Louis MISSIKA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mmes Léa FILOCHE, Fanny GAILLANNE, MM. Bernard JOMIER et Mao PENINOU ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mmes Colombe BROSSEL, Léa FILOCHE, M. Bernard JOMIER et Mme Fatoumata KONÉ ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mme Claudine BOUYGUES, MM. Didier GUILLOT, Christian HONORÉ et Mme Fadila MÉHAL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. Nicolas BONNET-OULALDJ, François HAAB, Mme Valérie MONTANDON et M. Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mme Anne-Charlotte BUFFETEAU, MM. François-David CRAVENNE, Claude DARGENT et Mme Dominique VERSINI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 7 G et DASCO 14 G.

Mmes Colombe BROSSEL, Léa FILOCHE, M. Nicolas NORDMAN et Mme Aurélie SOLANS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

Mmes Marie ATALLAH, Emmanuelle BECKER, Anne-Christine LANG et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. Emmanuel GRÉGOIRE, François HAAB, Mmes Valérie MONTANDON et Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mme Claudine BOUYGUES, M. Jean-Bernard BROS, Mmes Myriam EL KHOMRI et Danièle PREMEL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. David ASSOULINE, Julien BARGETON, Jacques BAUDRIER et Mme Nathalie MAQUOI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

Mme Fatoumata KONÉ, MM. Nicolas NORDMAN, Mao PENINOU et Sergio TINTI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

Mmes Florence BERTHOUT, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER et Dominique STOPPA-LYONNET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G, DASCO 7 G et DASCO 14 G.

Mme Marinette BACHE, MM. Julien BARGETON, Jacques BAUDRIER et Mme Virginie DASPET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. Geoffroy BOULARD, Jérôme DUBUS, Patrick KLUGMAN et Mme Annick LEPETIT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, M. Jean-Baptiste de FROMENT, Mme Catherine LECUYER et M. Jean-François LEGARET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mme Michèle ASSOULINE, M. Pierre GABORIAU, Mme Danièle GIAZZI et M. Thomas LAURET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

Mme Gypsie BLOCH, M. Pierre-Yves BOURNAZEL, Mme Delphine BÜRKLI et M. Jean-Baptiste de FROMENT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

MM. Thierry HODENT, Jean-Pierre LECOQ, Mme Marielle de SARNEZ et M. Alexandre VESPERINI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER, M. Pierre GABORIAU, Mme Danièle GIAZZI et M. Claude GOASGUEN ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

MM. Pierre AURIACOMBE, Stéphane CAPLIEZ, Grégoire CHERTOK et Mme Ann-Katrin JÉGO ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

M. Hervé BÉGUÉ, Mmes Célia BLAUEL, Caroline MÉCARY et M. Hermano SANCHES RUIVO ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 7 G et DASCO 14 G.

Mme Sandrine CHARNOZ, M. François HAAB, Mmes Pénélope KOMITÈS et Valérie MONTANDON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mme Marinette BACHE, MM. Jacques BAUDRIER, Jérôme GLEIZES et Frédéric HOCQUARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mme Nathalie FANFANT, M. Jérôme GLEIZES, Mmes Antoinette GUHL et Raphaëlle PRIMET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 7 G et DASCO 14 G.

Mmes Gypsie BLOCH, Delphine BÜRKLI, M. Jean-Baptiste de FROMENT et Mme Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

M. Claude DARGENT, Mme Emmanuelle DAUVERGNE, M. Thierry HODENT et Mme Marie-Christine LEMARDELEY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mme Catherine BARATTI-ELBAZ, M. Nicolas BONNET-OULALDJ, Mme Sandrine CHARNOZ et M. Emmanuel GRÉGOIRE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. Rémi FÉRAUD, Bernard GAUDILLÈRE, Didier LE RESTE et Mme Déborah PAWLIK ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

M. Jean-Didier BERTHAULT, Mme Alix BOUGERET, MM. Geoffroy BOULARD et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mmes Gypsie BLOCH, Delphine BÜRKLI et M. Jean-Baptiste de FROMENT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G, DASCO 7 G et DASCO 14 G.

Mmes Florence BERTHOUT, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER et Dominique STOPPA-LYONNET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

M. David ASSOULINE, Mmes Frédérique CALANDRA, Virginie DASPET et Antoinette GUHL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. Rémi FÉRAUD, Didier LE RESTE, Mmes Déborah PAWLIK et Anne SOUYRIS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

M. David BELLIARD, Mme Hélène BIDARD, M. Patrick BLOCHE, Mmes Joëlle MOREL et Nawel OUMER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mme Marinette BACHE, M. Julien BARGETON, Mmes Virginie DASPET et Antoinette GUHL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mme Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, MM. Claude DARGENT, Franck LEFEVRE et Mme Dominique VERSINI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

M. Ian BROSSAT, Mme Myriam EL KHOMRI, M. Didier GUILLOT et Mme Danièle PREMEL ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 7 G et DASCO 14 G.

Mmes Claudine BOUYGUES, Afaf GABELOTAUD, M. Pascal JULIEN et Mme Sandrine MÉES ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mme Virginie DASPET, M. Jérôme GLEIZES, Mmes Antoinette GUHL et Raphaëlle PRIMET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

Mmes Galla BRIDIER, Afaf GABELOTAUD, Sandrine MÉES et Danièle PREMEL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mmes Agnès EVREN, Maud GATEL, MM. Jean-Baptiste MENGUY et Yann WEHRLING ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. Pierre AURIACOMBE, Stéphane CAPLIEZ, Grégoire CHERTOK et Eric HÉLARD ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

MM. Thierry HODENT, Jean-Pierre LECOQ, Mme Marielle de SARNEZ et M. Alexandre VESPERINI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G, DASCO 7 G et DASCO 14 G.

MM. Pierre AIDENBAUM, Rémi FÉRAUD, Mmes Laurence GOLDGRAB et Marie-Laure HAREL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

M. Jean-Noël AQUA, Mme Marie ATALLAH, MM. Buon Huong TAN et Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mme Colombe BROSSEL, M. Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Anne-Constance ONGHENA et M. Mao PENINOU ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mmes Alix BOUGERET, Jeanne d?HAUTESERRE, Catherine LECUYER et M. Pierre LELLOUCHE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mmes Célia BLAUEL, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Olivia POLSKI et M. Hermano SANCHES RUIVO ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

Mmes Gypsie BLOCH, Delphine BÜRKLI, MM. Jean-Baptiste de FROMENT et Pierre LELLOUCHE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. Nicolas BONNET-OULALDJ, Jean-Louis MISSIKA, Christophe NAJDOVSKI et Mme Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G, DASCO 7 G et le v?u n° 39.

Mmes Sandrine CHARNOZ, Pénélope KOMITÈS, MM. Jean-Louis MISSIKA et Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mmes Florence BERTHOUT, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER et Dominique STOPPA-LYONNET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 14 G et DASCO 7 G.

M. Jean-Didier BERTHAULT, Mme Valérie NAHMIAS et M. Frédéric PÉCHENARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mme Marinette BACHE, MM. Jérôme GLEIZES, Frédéric HOCQUARD et Mme Nathalie MAQUOI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

M. Jean-François MARTINS, Mmes Joëlle MOREL, Nawel OUMER et Mercedes ZUNIGA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mmes Florence BERTHOUT, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER et Dominique STOPPA-LYONNET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

M. David ASSOULINE, Mme Marinette BACHE, M. Jacques BAUDRIER et Mme Nathalie MAQUOI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mme Galla BRIDIER, M. Jean-Bernard BROS, Mme Afaf GABELOTAUD et M. Didier GUILLOT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

M. Pascal CHERKI, Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, MM. Etienne MERCIER et Hermano SANCHES RUIVO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mme Léa FILOCHE, M. Mao PENINOU, Mme Aurélie SOLANS et M. Sergio TINTI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

Mme Alix BOUGERET, MM. Geoffroy BOULARD, Jérôme DUBUS et Mme Olga JOHNSON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. Nicolas NORDMAN, Mao PENINOU, Mme Aurélie SOLANS et M. Sergio TINTI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 7 G et DASCO 14 G.

M. Yves CONTASSOT, Mmes Marie-Pierre de LA GONTRIE, Anne-Christine LANG et M. Buon Huong TAN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. Rémi FÉRAUD, Bernard GAUDILLÈRE, Didier LE RESTE et Mme Déborah PAWLIK ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

M. Claude DARGENT, Mme Emmanuelle DAUVERGNE, M. Thierry HODENT et Mme Marie-Christine LEMARDELEY ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

MM. Pierre AIDENBAUM, Rémi FÉRAUD, Bernard GAUDILLÈRE et Mme Laurence GOLDGRAB ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G et DASCO 7 G.

Mme Hélène BIDARD, M. Philippe DUCLOUX, Mmes Joëlle MOREL et Mercedes ZUNIGA ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 6 G, DASCO 7 G et DASCO 14 G.

M. Julien BARGETON, Mme Claudine BOUYGUES, M. Pascal JULIEN, Mmes Fadila MÉHAL et Danièle PREMEL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 7 G.

MM. Nicolas BONNET-OULALDJ, Christophe GIRARD, Mmes Pénélope KOMITÈS et Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 11.

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