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Mars 2018
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Conseil Municipal
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Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à une indemnité kilométrique vélo pour les agents de la ville.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2018


 

M. Emmanuel GRÉGOIRE, adjoint, président. - Nous passons maintenant à l'examen de v?ux non rattachés. Le v?u n° 117 est relatif à une indemnité kilométrique vélo pour les agents de la Ville.

La parole est à M. Pascal JULIEN, au nom du groupe Ecologiste de Paris, pour deux minutes.

M. Pascal JULIEN. - I.K.V., indemnités kilométriques vélo. Cette I.K.V. est déjà en place dans plusieurs villes, je l'ai vue fonctionner fort bien aux Mureaux.

Elle est également en place au Ministère de la Transition écologique et solidaire où les agents en bénéficient depuis septembre 2016, avec un retour d'expérience très positif, puisque le nombre d'agents qui prennent leur vélo pour le trajet domicile-travail a augmenté de 25 %.

La Ville se doit d'être exemplaire sur ce sujet, et il se trouve qu'en 2016, une lettre rectificative au budget a dégagé 100.000 euros pour la mise en place de cette indemnité kilométrique.

Il faut donc passer aux actes. C'est l'objet de ce v?u qui demande que la Ville de Paris expérimente cette indemnité très rapidement, et qu'elle demande à l'Etat d'étudier, dans la limite d'un plafond à déterminer, la faisabilité de son cumul avec le "pass" Navigo.

(M. Ian BROSSAT, adjoint, remplace M. Emmanuel GRÉGOIRE au fauteuil de la présidence).

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Merci, Monsieur JULIEN.

Pour vous répondre, je donne la parole à M. Christophe GIRARD.

M. Christophe GIRARD, adjoint. - En une minute 20 secondes pour économiser l'énergie physique, cher Pascal JULIEN, les sujets de mobilité des agents de la Ville de Paris sont bien sûr au centre de la politique des ressources humaines, dont j'ai la responsabilité politique, en particulier dans le contexte actuel de promotion des mobilités douces que nous portons collectivement depuis 2014.

La mise en place de l'indemnité kilométrique vélo est ainsi l'un des grands objectifs du Plan des déplacements.

Nous y travaillons, et je vous propose ainsi de mettre en place, à titre expérimental, l'indemnité kilométrique vélo d'ici la fin de l'année 2018, l'année actuelle, sans attendre le décret d'application de la loi de transition énergétique du Gouvernement. Le point complexe du dispositif demeure l'éventuelle possibilité de cumuler une prise en charge de cette indemnité avec le remboursement d'un abonnement aux transports collectifs, sans pour autant créer un effet d'aubaine ou travestir la philosophie de l'I.K.V. L'indemnité kilométrique vise à favoriser le vélo comme un mode de déplacement à part entière, comme peuvent l'être le métro ou le bus. D'autres aides existent pour les déplacements multimodaux tels que le cumul pass Navigo plus abonnement Vélib'. C'est pourquoi je vous propose d'amender votre v?u afin de demander à l'Etat d'étudier, dans la limite d'un plafond à déterminer, la faisabilité d'un cumul entre la prise en charge partielle du pass Navigo et la prise en charge partielle de l'indemnité kilométrique vélo pour toutefois intégrer le cas des agents qui se rendent en vélo à une station de transport en commun éloignée de leur domicile. Si ces modifications sont prises en compte, j'émettrai au nom de l'Exécutif un avis extrêmement favorable.

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Monsieur JULIEN, j'imagine que vous acceptez cet amendement ?

M. Pascal JULIEN. - Je l'accepte et j'en profite pour dire que, tout à l'heure, Christophe NAJDOVSKI lui-même, dans son intervention, encourageait vivement l'I.K.V. Donc, bien sûr, pas de problème.

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Merci, Monsieur JULIEN.

Je mets donc aux voix, à main levée, le v?u n° 117 du groupe Ecologiste de Paris ainsi amendé avec un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u amendé est adopté à l'unanimité. (2018, V. 124).