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Mars 2018
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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2018


 

2018 DEVE 65 Charte Paris Action Climat 2030. 2018 DCPA 9 Projet de récupération de chaleur sur les eaux usées - Mairie d?arrondissement et Groupe Scolaire Parmentier (11e) - Candidature à l?appel à projets du FEDER.

Mme Célia BLAUEL, rapporteure. 2018 DASCO 7 Indemnisations amiables de la MAIF et du Groupe La Poste en réparation de préjudices subis suite à deux incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2018 DASCO 8 Subventions (75 000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec 2 associations de parents d'élèves (A.D.A.P.E.E.P de Paris et C.D.P.E de Paris). 2018 DASCO 11 Lycée Théophile Gautier (12e) - Subvention (3 575 euros). 2018 DASCO 20 Subventions (200.000 euros) et conventions pluriannuelles d?objectifs avec Loisirs Pluriel Paris 6 (15e) et Loisirs Pluriel Paris 19 : accueil de loisirs à parité enfants handicapés et valides. 2018 DASCO 22 Classes à Projets artistiques et Culturels (PAC) pour l'année 2017/2018. Contribution municipale (62.000 euros) et convention avec l'Académie de Paris (19e). 2018 DASCO 25 Mise à disposition d'espaces pour l'exposition "Objectif photos" - Convention d'occupation avec l'établissement public "CentQuatre-Paris". 2018 DFPE 5 Subventions (332.000 euros) et conventions pluriannuelles avec cinq associations pour le fonctionnement de ludothèques parisiennes (13e, 14e, 18e et 20e). 2018 DFPE 6 Subventions (27.500 euros) à huit associations dont une avec convention pour leurs activités partagées, ludiques et intergénérationnelles (10e, 13e, 14e, 18e, 19e et 20e). 2018 DASCO 4-G Subvention (3.000 euros) à l?association "Comité International des Jeux Mathématiques" (5e). 2018 DASCO 6-G Gestion des cités scolaires du second degré - Convention avec la Région Ile-de-France. 2018 DASCO 7-G Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (13.759 euros), subventions d'équipement (2.273.624 euros) et subventions pour travaux (208.076 euros). 2018 DASCO 13-G Subvention (10.000 euros) à l?association l?Ecole à l?Hôpital Marie-Louise Imbert (6e). 2018 DASCO 14-G Budget participatif des collèges - Subventions (827.000 euros).

M. Patrick BLOCHE, rapporteur.

2018 DASES 41-G Participations au titre de l?année 2018 (3.215.356 euros) aux 6 CLIC Paris Emeraude (Centres Locaux d?Information et de Coordination) autorisés à Paris. 2018 DASES 86-G Avenants aux conventions pluriannuelles fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d'Accueil de Jour (CAJ) pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer (2.312.507 euros). 2018 DASES 88-G Convention de labellisation de la Maison des ainés et des aidants du territoire du centre parisien (1er, 2e, 3e, 4e, 5e et 6e). 2018 DASES 111-G Subventions (30.00 euros) et avenants avec des associations pour leurs actions de lutte contre l?isolement en direction des personnes âgées hospitalisées.

Mme Galla BRIDIER, rapporteure.

2018 DLH 16 Location de l?immeuble 47 A /51 A, rue Dutot et 2, rue Vigée Le Brun (15e) à Domaxis - Déclassement, résiliation anticipée du bail à construction et bail emphytéotique.

2018 DLH 57 Location de l'immeuble 6-12, avenue de la Porte de Vanves (14e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

2018 DLH 69 Contrôle des règles d'hygiène de l'Habitat. Convention de partenariat Ville de Paris-État. 2018 DLH 71 Octroi de garantie de la Ville de Paris à Erigère pour deux prêts souscrits dans le cadre du financement d?une opération de remboursement anticipé de deux prêts PLS. 2018 DLH 72 Création 310 rue de Vaugirard (15e) d?une résidence sociale de 49 logements - Modification de la délibération initiale et de la garantie de la Ville (4.172.473 euros) demandées par France Habitation. 2018 DLH 73 Création 91 avenue de Clichy 6 rue Jacquemont (17e) d'une pension de famille comportant 29 logements PLA-I - Modification des garanties de la Ville (1.875.133 euros) demandée par France Habitation. 2018 DLH 74 Réalisation 37 rue Saint-Lambert-179 rue Blomet (15e) d'un programme de création de 16 logements sociaux - Modification des garanties de la Ville (2.669.043 euros) demandée par Immobilière 3F. 2018 DLH 76 Réalisation d?un programme de résidence étudiante 21 rue de la Chapelle (18e) - Modification de la garantie de la Ville (2.932.920 euros) demandée par EFIDIS pour 111 logements PLUS. 2018 DLH 79 Aliénation de parties communes dans l?immeuble en copropriété 7-11, impasse Delaunay (11e). 2018 DLH 80 Subvention (999.000 euros) et convention pluriannuelle 2018-2020 association SOLIHA Paris-Hauts-de Seine-Val d?Oise (8e). 2018 DLH 81 Réalisation 63-63 bis, rue de Wattignies (12e) d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 1 logement social PLA-I par la société Foncière d?Habitat et Humanisme. 2018 DLH 84 Location de 20 lots de copropriété dépendant de l?immeuble 14, boulevard Beaumarchais / 5, rue Amelot (11e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2018 DLH 86 Réalisation 70-72 rue d?Aubervilliers (19e) d?un programme de construction neuve - Réitération de prêts garantis par la Ville pour 6 logements PLS et 16 logements intermédiaires demandés par Erigère. 2018 DLH 87 Location de l'immeuble 10, rue de Nancy (10e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2018 DLH 92 Réalisation 5 rue Berzelius (17e) d'un programme de construction neuve d'une pension de famille - Modification de garantie d'emprunt de la Ville (5.000 euros) demandée par ADOMA pour 20 logements PLA-I. 2018 DLH 95 Bail emphytéotique adm. (BEA) portant location de l?ensemble immobilier 21-25 avenue de la Porte de Châtillon (14e) - Agrément à une cession partielle de droits réels et agrément à un bail commercial. 2018 DU 40 Cession à Elogie-SIEMP d?une emprise de 14,56 m² à détacher de l?assiette du bail emphytéotique portant sur les lots communaux situés 14, rue des Patriarches (5e).

M. Ian BROSSAT, rapporteur.

2018 DDCT 35 Subvention (11.500 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l?association Atouts Cours. 2018 DDCT 2 - DASES-G Subvention (14.500 euros) et avenant à la convention triennale avec l?association Atouts Cours. 2018 PP 16 Dispositions fixant les modalités d?organisation du recrutement sans concours au grade d?adjoint administratif du corps des adjoints administratifs de la Préfecture de police. 2018 PP 17 Dispositions fixant modalités d'organisation générale et la nature de l'épreuve de l'examen professionnel d'avancement au grade d?ADP de 2ème classe de la PP. 2018 PP 18 Dispositions fixant les modalités d?organisation des concours externe et interne d?adjoint administratif principal de 2ème classe de la Préfecture de police. 2018 PP 19 Dispositions fixant la nature et le programme des épreuves des concours externe et interne de recrutement des secrétaires administratifs de classe supérieure de la Préfecture de police. 2018 PP 20 Modification des dispositions fixant les modalités d?organisation et les épreuves des examens professionnels pour l?accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure et de classe exceptionnelle de la Préfecture de police. 2018 PP 21 BSPP - Acquisition de pièces détachées, consommables et accessoires pour moniteur défibrillateur Defigard Touch Seven. 2018 PP 22 Convention de mandat "Electricité 2" pour mise à disposition d?un marché de fourniture et acheminement d?électricité passé sur fondement d?accords-cadres conclus par l?UGAP. 2018 PP 23 Convention de groupement de commandes avec la Préfecture de région Île-de-France. 2018 PP 24 Convention de groupement de commandes entre l?État et la Ville relative à la location-maintenance de copieurs de production noir et blanc. 2018 PP 25 Marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue au I ou au II de l?article 30 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016. 2018 PP 26 Convention de groupement de commandes avec les services État concernant la fourniture de pièces de rechange automobile dites "concurrencées" et de fournitures connexes nécessaires à l?entretien et à la réparation de véhicules quatre roues légers et utilitaires de toutes marques de moins de 3,5 tonnes de PTAC. 2018 DDCT 22 Subvention (17.500 euros) à une association et convention pluri annuelle d?objectifs au titre de l?intégration, pour des projets visant à favoriser l?accès aux droits. 2018 DASES 19-G Subvention (18.000 euros) et convention avec l?association Espace JAM pour un lieu de proximité pour les jeunes et les familles dans le 19e arrondissement. 2018 DASES 29-G Subvention (130.000 euros) et convention avec l?Association Jeunes Amis du Marais (AJAM) proposant un dispositif animation prévention jeunesse dans le 10e arrondissement. 2018 DASES 72-G Convention avec l?association Les Équipes d?Amitié pour ses actions de prévention spécialisée. 2018 DASES 73-G Convention avec la fondation A. Mequignon pour ses actions de prévention spécialisée. 2018 DASES 74-G Subvention (100.000 euros) et convention avec l?APSV (19e) pour ses actions d?animation, de prévention et d?accompagnement vers l?emploi en direction de la jeunesse.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2018 DFPE 23 Subvention et convention (1.800.000 euros) avec l?association "ABC Puériculture" (16e) pour la création de la structure multi-accueil de petite enfance Sedaine (11e). 2018 DFPE 24 Subvention (924.000 euros) et convention avec l?association "Crescendo" (11e) pour la création de la structure multi-accueil de petite enfance Spinoza/Ménilmontant (11e). 2018 DFPE 31 Subventions (1.396.403 euros), subvention (306.585 euros) et avenants à l'association U.D.A.F (9e) pour ses neuf établissements d?accueil de la petite enfance. 2018 DFPE 38 Logement de fonction rattaché à la crèche 10, rue Pierre Choderlos de Laclos (13e) - Convention de gestion avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris. 2018 DFPE 40 Crèche et logement de fonction situés 61/65 boulevard de Charonne (11e) - Convention de gestion avec Paris Habitat. 2018 DFPE 42 Subvention (605.704 euros) et convention avec la Planète des Enfants (14e) pour la création d?un multi-accueil au 10, rue Philidor (20e).

Mme Sandrine CHARNOZ, rapporteure. 2018 DAE 8-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Club Régional d?Entreprises Partenaires de l?Insertion Ile-de-France (CREPI IdF) (7e). 2018 DAE 17-G Adhésions (11.960 euros) à l'association NQT - Nos Quartiers Ont des Talents (93200). 2018 DAE 18-G Aide financière (70.000 euros) et convention avec l'association PIE pour la mise en ?uvre du Dispositif Locaux d?Accompagnement (DLA). 2018 DAE 37-G Subventions (57.735 euros) et conventions avec 2 associations dans le cadre de la mise en ?uvre du projet du budget participatif "Espaces de travail Publics".

Mme Afaf GABELOTAUD, rapporteure. 2018 DRH 13 Modification du statut particulier et de l?échelonnement indiciaire du corps des professeurs certifiés de l'École horticole de la Ville de Paris (École du Breuil). 2018 DRH 2-G Modification du statut particulier et de l?échelonnement indiciaire du corps des professeurs certifiés du centre de formation professionnelle d'Alembert 2018 DRH 12 Modification du statut particulier et de l?échelonnement indiciaire du corps des professeurs de la Ville de Paris. 2018 DRH 15 Convention entre la ville de Paris et la société Exatech relative à la mise à disposition occasionnelle de salles d'écrits. 2018 DRH 20 Modification de la nature des épreuves, du règlement et du programme du concours interne d'élève ingénieur des travaux de la ville de Paris. 2018 DRH 24 Convention avec le centre de rééducation professionnelle et sociale Jean-Pierre Timbaud. 2018 DAJ 2 Approbation du contrat de coexistence entre les marques VELIB', AUTOLIB', BELIB' et TRILIB' de la Ville de Paris et la marque TANLIB. 2018 SG 9 Subvention (65.766 euros) à l?association CASODOM dans le cadre de la mise à disposition d?un agent de Ville de Paris en 2018.

M. Christophe GIRARD, rapporteur. 2018 DFA 2 Convention de groupement de commandes entre la Ville de Paris et le Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris pour l?achat de travaux de câblages informatique et téléphonique. 2018 DFA 9 Indemnisation d'un tiers du 19 rue des Roses (18e), pour la remise en état d'un logement endommagé par des infiltrations d'eau dues à un panneau d'affichage publicitaire municipal. 2018 DFA 10 Avenant n° 1 à la convention d'exécution de prestations ayant pour objet la fourniture de services d'agence de voyage et de services associés. 2018 DFA 11 Signatures de deux avenants aux conventions conclues avec les sociétés SFR et Complétel SAS pour l'occupation du domaine public non routier de la Ville - Augmentation du km d'artères autorisé. 2018 DFA 15 Exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des établissements de vente de phonogrammes. 2018 DFA 4-G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises en faveur des établissements de vente de phonogramme. 2018 DICOM 9 Tarifs de la redevance pour la mise à disposition des salons de réception de l?Hôtel de Ville et de l?Hôtel de Lauzun. 2018 DSTI 2 Principe de la distribution du Service Numérique de Déclaration des Meublés de Tourisme, actuellement détenu par la Ville de Paris, sous une licence de logiciel libre. 2018 SG 10 Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à l?association française des correspondants des données personnelles - AFCDP - et versement de la cotisation correspondante.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur. 2018 DAE 77 - DEVE Subvention (22.000 euros) et convention avec l?association Chantier Ecole Ile-de-France (Seine-Saint-Denis).

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2018 DAC 84 Subvention (35.000 euros) et convention avec l?association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile-de-France.

M. Frédéric HOCQUARD, rapporteur.

2018 DAC 7 Subventions (196.000 euros) à trente cinq associations au titre de l?aide à la diffusion pour des projets de spectacle vivant à Paris. 2018 DAC 12 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association La Loge CDC Production (11e). 2018 DAC 13 Subventions (480.000 euros) et avenant à convention avec la Société coopérative d?intérêt collectif SCIC SARL De rue et de cirque (11e). 2018 DAC 15 Subventions (37.000 euros) et convention avec deux associations ?uvrant en faveur de la culture Hip Hop. 2018 DAC 18 Subvention (230.000 euros) à l?association Cité-Théâtre, signature de l?avenant à la convention annuelle financière et signature de la convention pluriannuelle d?objectifs 2018-2020 (14e). 2018 DAC 75 Subvention (10.000 euros) à l?association Fonds social juif unifié (3e, 4e). 2018 DAC 80 Subvention (28.000 euros) et convention avec l?association M.A.P. - Le réseau des Musiques Actuelles à Paris (20e). 2018 DAC 81 Subventions (30.000 euros) à deux sociétés au titre du soutien aux festivals de musiques actuelles. 2018 DAC 82 Subvention (10.000 euros) à l?association Paris Jazz Club. 2018 DAC 83 Subvention (12.000 euros) à la société El Alamein. 2018 DAC 93 Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association Ensemble Intercontemporain (19e). 2018 DAC 132 Subventions (37.000 euros) aux associations le M.U.R. Modulable Urbain Réactif (11e) et Art Azoï (20e). 2018 DAC 137 Subvention (24.000 euros) et convention avec l?association Jeune Création (20e). 2018 DAC 139 Subvention (2.000 euros) à l'association treize en vue (13e). 2018 DAC 144 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association M.U. (18e). 2018 DAC 149 Subvention (6.000 euros) à l?association les Jeudis Arty (3e). 2018 DAC 151 Convention Paris Habitat - Ville de Paris pour la réalisation de fresques murales dans l'espace public. 2018 DAC 154 Convention de financement avec la SEMAPA pour le déplacement de l??uvre "Les Rochers dans le Ciel". 2018 DAC 179 Subventions (38.000 euros) à neuf associations ?uvrant dans le domaine des arts visuels. 2018 DAC 215 Subvention (5.000 euros) à l?association Petit Pont et Grand Ecran. 2018 DAC 216 Subvention (20.000 euros) à l?association Rainbow Submarine. 2018 DAC 217 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association L?Etrange Festival (95430 Auvers-sur-Oise). 2018 DAC 218 Subvention (5.000 euros) à l?association Attac Paris Nord-Ouest. 2018 DAC 219 Subvention (5.000 euros) avec l?association Les Lumières (15e). 2018 DAC 220 Subvention (5.000 euros) à l?association française du cinéma d?animation (9e). 2018 DAC 221 Subvention (23.000 euros) à 2 associations au titre du soutien au cinéma documentaire. 2018 DAC 350 Subvention (3.640.000 euros) et avenant avec l?association Paris-Ateliers. 2018 DAC 735 Subvention sollicitée auprès de l?Etat - Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles - pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional. 2018 DAC 737 Convention relative à l?occupation du domaine public avec l?association Compagnie Bernard Sobel (7e). 2018 DAC 738 Avenant au bail du 67, boulevard de Montmorency avec l?Association de la Maison des Ecrivains et de la littérature (16e). 2018 DAC 739 Protocole d?accord pour l?indemnisation de la Ville de Paris pour la perte de fonds photographiques après travaux au 7 rue Dubrunfaut (12e). 2018 DAE 12-G Subvention (20 000 euros) et convention avec le GIP Cafés-Cultures. 2018 DICOM 5 Conventions de partenariats cadres avec Le Bonbon. 2018 DICOM 8 Convention de prêt d??uvres pour l'expo CABU. 2018 DICOM 10 Conventions de partenariats médias pour l?exposition "Gilles Caron - Paris 1968".

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2018 DGRI 5 Convention tripartite de partenariat entre la Ville de Paris, l?AIMF et la Commune de Bobo-Dioulasso (Burkina Faso) et convention de partenariat avec l?association Mouvement français pour le planning. 2018 DGRI 6 Coopération décentralisée - Convention avec la municipalité de Brazzaville et le SYCTOM pour la création d?une aire de valorisation des ordures ménagères à Brazzaville (Congo). 2018 DGRI 9 Subvention (125.000 euros) et adhésion (25.000 euros) à l?association GUAPO (Global Urban Air Pollution Observatory), dénommée en français, Observatoire Mondial des Villes pour la Qualité de l?Air.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2018 DEVE 43 Emprise de chantier dans le square Albert Tournaire (12e) dans le cadre de la modernisation de la ligne 6 du métro?Convention d?occupation temporaire du domaine public par la RATP. 2018 DEVE 47 Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

2018 DAE 116 Subventions (160.000 euros) et conventions avec 18 organismes dans le cadre du soutien à la diffusion de la culture scientifique. 2018 DAE 145 Subventions (580.000 euros) à 56 associations et conventions avec 18 associations dans le cadre de l?appel à projets associatifs "Initiatives étudiantes à Paris".

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2018 DJS 112 Subvention (600.000 euros) et avenant à convention avec le Stade Français Paris au titre de l'année 2018. 2018 DJS 115 Subvention (5.000 euros) à la Fédération Française de Handball à l?occasion de l?organisation de l?étape française de la Golden League 2018 à Paris. 2018 DJS 116 Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française d'Escrime au titre de l'organisation du CIP et du Trophée Monal 2018. 2018 DJS 117 Subvention (100.000 euros) et convention avec le PSG Handball et l?association Paris Handball au titre de l'année 2018. 2018 DJS 136 Subvention (48.500 euros) et convention avec le Paris Jean Bouin CASG au titre de l'année 2018. 2018 DJS 137 Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées à l?occasion de la 43ème édition du Paris Grand Slam les 10 et 11 février 2018. 2018 DJS 146 Subvention (85.000 euros) et convention avec l?Union Nationale du Sport Scolaire au titre de l'organisation de l?ISF Mondial de cross scolaire Paris du 2 au 7 avril 2018.

M. Jean-François MARTINS, rapporteur. 2018 DAE 11 Hôtel d'activités Allée verte (11e) - Avenants au bail emphytéotique avec la RIVP. 2018 DAE 83 Subvention (75.000 euros) et convention avec l?association Agoranov (6e). 2018 DAE 91 Cotisation (14.880 euros) à l?association Pacte PME (2e). 2018 DAE 95 Subventions de fonctionnement (200.000 euros) et conventions avec les associations FabCity Grand Paris (19e). 2018 DAE 128 Arc de l'innovation - Programme SOHO (18e) - Garantie d'emprunt à la SAS SOHO Chapelle International et convention. 2018 DCPA 6 Tour Eiffel - Réaménagement du site - Convention de partenariat avec la société AUTODESK. 2018 DGRI 11 Avenant n° 1 à la Convention entre la Ville de Paris et le C40 Cities Climate Leadership Group. 2018 DLH 99 Réalisation avenue de la Porte des Ternes (17e) d?un programme comportant 8 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 8 logements PLS par Immobilière 3F. 2018 DU 11 Cession par adjudication d'un pavillon et d'un terrain 40 et 57 rue Jean Mermoz à Garches (92). 2018 DU 63 Cession d'une galerie technique en tréfonds 2-14 rue Verniquet (17e). 2018 DU 64 Appel à projets "Inventons la Métropole du Grand Paris" sur le site dit "Terrains Bizet" à Villejuif (94) - Désignation du lauréat, déclassement et cession. 2018 DU 68 Convention de levée de la servitude militaire dans le bois de Vincennes entre l?État (Ministère des Armées) et la Ville de Paris (12e). 2018 SG 11 Subvention (3.000 euros) à l?association La Ville en Commun pour l?organisation d?un colloque international à l?occasion des cinquante ans du "Droit à la Ville" d?Henri Lefebvre.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2018 DVD 9 Partie garage du parc de stationnement Saint Sulpice (6e) - Principe de la DSP pour l'entretien et l'exploitation. 2018 DVD 10 Stockage et recyclage de matériaux. Convention de coopération avec la ville de Vitry (94). 2018 DVD 14 Parc de stationnement Haussmann Berri (8e) - Convention de concession avec la Société Anonyme d'Économie Mixte d'Exploitation du Stationnement pour l?exploitation et la modernisation. 2018 DVD 20 Parc de stationnement George V - Convention de concession pour l'exploitation et l'entretien du parc - Contrat d'occupation du domaine public pour exploitation de la station service. 2018 DVD 21 Parc de stationnement Pont de Grenelle-Maison de la Radio (16e). Avenant n° 1 au contrat d'affermage. 2018 DVD 28 Anciennes carrières du Fort d' Ivry. Convention avec le Ministère des Armées pour leur surveillance. 2018 DVD 37 Aménagements de sécurité routière. Demande de subventions auprès de la Région d'Ile-de-France au titre de 2018. 2018 DVD 45 Retrait et destruction des véhicules conduits et abandonnés en fourrières. Avenants de prolongation aux conventions. 2018 DVD 50 Indemnisation amiable de différents tiers (237.424,81 euros) en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2018 DASES 71-G Participation (48.000 euros) et convention avec les permanences de nuit ULS Hérold géré par la Fondation Maison des Champs.

2018 DASES 89-G Subvention (25.000 euros) et convention avec l?Association de Gestion des Appartements Temporaire (AGATE) (12e) qui agit dans le domaine de l?inclusion sociale et professionnelle. 2018 DASES 90-G Subvention (10.000 euros) à l?Association Nationale pour la Promotion et le Développement de la Langue française Parlée Complétée (ALPC) (15e) qui agit dans le domaine de l?inclusion sociale. 2018 DASES 101-G Subvention (27.000 euros) et convention avec l'association Le Souffle 9 qui agit dans le champ de l?autisme. 2018 DASES 102-G Subvention (7.000 euros) pour la Compagnie des rêves Fous (14e) qui agit dans le domaine de l?inclusion sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap. 2018 DASES 103-G Subvention (55.000 euros) et convention avec l?association Ecole des Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris (12e), qui agit en faveur des personnes en situation de handicap. 2018 DASES 105-G Subvention (4.000 euros) à l?association Fédération des Malades et Handicapés (FMH) - Union Départementale de Paris (11e) : qui agit dans le domaine de l?inclusion. 2018 DASES 106-G Subvention (5.000 euros) pour la FNATH, Association des Accidentés de la Vie, Groupement Chemin Vert (11e) qui agit dans le domaine de l?inclusion sociale et professionnelle. 2018 DASES 108-G Subvention (3.000 euros) pour l?association Tous pour l?Inclusion (TouPi) (10e) qui agit dans le domaine de l?inclusion sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap. 2018 DASES 109-G Subvention (40.000 euros) et convention avec l?association Vivre et Travailler Autrement qui agit dans le domaine de l?inclusion sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap. 2018 DASES 121-G Subvention (10.000 euros) pour l?association Championnet (18e) qui agit dans le domaine de l?inclusion sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap. 2018 DASES 122-G Subvention (6.000 euros) à l?Association Française d?Expression artistique Musika Danse qui agit dans le domaine de l?inclusion sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap.

M. Nicolas NORDMAN, rapporteur. 2018 DPE 7 Modification du règlement du service public de l'assainissement de Paris. 2018 DPE 12 Réforme pour vente ou destruction de véhicules et matériels du service technique de la propreté de Paris. 2018 DVD 31 Canalisation sous la rue Huguette Schwartz (14e). Convention d?occupation du domaine public avec la SCI Broussais La Charité.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2018 DAE 68 Convention d'occupation du domaine public - Place Saint-Sulpice (6e) pour les années 2018-2019-2020. 2018 DAE 82 Subvention (8.300 euros) à l?association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes pour des animations de quartier au titre de l?année 2018 (17e). 2018 DAE 113 Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris - Dotation de 4.000 euros récompensant le ou les lauréats du Grand Prix de la baguette pour 2018. 2018 DU 70 Mise à jour de la classification des voies du 18e arrondissement au titre des droits de voirie.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2018 DEVE 48 Convention annuelle fixant le montant de la participation de la Ville de Paris (646.566 euros) au budget de l'association AIRPARIF pour l'année 2018.

Mme Aurélie SOLANS, rapporteure. 2018 DASES 11-G Subvention (10.000 euros) à l?association PHARE Enfants-Parents (12e). 2018 DASES 12-G Subvention (4.000 euros) à l?association Suicide Écoute (5e). 2018 DASES 14-G Subvention (3.000 euros) à l'association La Porte Ouverte (9e). 2018 DASES 52-G Subvention (5.000 euros) à l'association Argos 2001 (20e). 2018 DASES 54-G Subvention (6.000 euros) à l?association S.O.S Amitié Paris Île-de-France (92 Boulogne-Billancourt). 2018 DASES 76-G Subvention (60.000 euros) et convention avec la SCM Cabinet Rome Batignolles pour la création d?un cabinet médical 81 rue de Rome (17e) dans le cadre du dispositif Paris Med?. 2018 DASES 77-G Subvention (60.000 euros) et convention avec l?association Cabinet médical 33 Gobelins pour la création d?un cabinet médical 33 avenue des Gobelins (13e) dans le cadre du dispositif Paris Med?. 2018 DASES 84-G Subvention (13.600 euros) et convention avec la SCM du 4 rue du Pic de Barrette pour la création d?un cabinet médical au 4 rue du Pic de Barrette (15e) dans le cadre du dispositif Paris Med?. 2018 DASES 91-G Subvention (32.000 euros) - Participation (13.000 euros) et convention avec l?Association pour la Communication, l?Espace et la Réinsertion des Malades Addictifs - ACERMA (19e). 2018 DASES 92-G Subvention (15.500 euros) et convention avec l?Ecole des Parents et des Éducateurs d?Ile-de-France (11e). 2018 DASES 123-G Subvention (150.000 euros) et conventions avec l?Association de Santé Mentale du 13e arrondissement de Paris (13e) et l?établissement public de santé Maison Blanche (20e). 2018 DFPE 4-G Subvention (75.000 euros), avenant et nouvelle convention (2019-2021) avec l'association DAPSA.

Mme Anne SOUYRIS, rapporteure.

2018 DAC 450 Subventions (17.700 euros) à dix-huit comités d?arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie. 2018 DAC 451 Subvention (2.000 euros) à l'association Cercle d?Etudes de la Déportation et de la Shoah - Amicale des Déportés d?Auschwitz. 2018 DAC 461 Subvention (2.000 euros) à l?Association Mémoire et Espoirs de la Résistance. 2018 DAC 465 Subvention (6.000 euros) à l'association Ciné - Histoire. 2018 DAC 470 Subvention (500 euros) à l?Association nationale des combattants volontaires de la Résistance, fédération de Paris. 2018 DAC 481 Subvention (14.000 euros) à l?Union nationale des combattants du département de Paris. 2018 DAC 482 Subvention (20.000 euros) à la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire. 2018 DAC 483 Subventions (5.750 euros) à sept associations d'anciens combattants et comités du Souvenir (1er, 3e, 9e, 12e, 18e, 19e). 2018 DAC 484 Convention de partenariat avec l?établissement public L?Ordre de la Libération Conseil national des communes "Compagnon de la Libération" et subvention (30.000 euros). 2018 DAC 486 Subvention (10.000 euros) et convention avec l?Association des Amis du Musée des Sapeurs-Pompiers de Paris (AAMSPP). 2018 DAC 487 Subvention (1.000 euros) à l?Association des Familles de Compagnon de la Libération. 2018 DAC 488 Subvention (10.000 euros) au Comité Parisien de la Libération. 2018 DAC 489 Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Mémoire des Résistants Juifs de la M.O.I. 2018 DAC 490 Plaque explicative de la Croix de l?Evangile située à l?angle de la rue de l?Evangile et de la rue d?Aubervilliers (18e). 2018 DAC 497 Subvention (1.500 euros) à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d?Ile de France. 2018 DAC 498 Subvention (220.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e). 2018 DICOM 12 Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le Mémorial de la Shoah. 2018 DU 112 Dénomination allée Yvette Guilbert (17e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. 2018 DDCT 7 Subvention au titre de l?animation locale et de l?intégration (16.000 euros) à l?association "Centre d'information et d'animation du 7ème Inter 7". 2018 DDCT 3 - DASES-G Subvention (7.000 euros) et signature d?une convention pluriannuelle d?objectifs avec l?association "Centre d'information et d'animation du 7e - Inter 7". 2018 DJS 99 - DDCT Subvention (15.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec Paris Est Mouv? (11e). 2018 DJS 103 Subvention (35.000 euros) et avenant à convention à l'association Culture Loisirs Animation Jeu Education - CLAJE (12e). 2018 DJS 109 Subvention (10.000 euros) et convention pluriannuelle avec l?organisme Coopaname (20e) au titre de la Jeunesse. 2018 DJS 120 Centre Paris Anim' Rennes (6e) et son annexe La Bourdonnais (7e) - Délégation de service public pour la gestion de l'équipement - Approbation du principe de passation. 2018 DJS 122 Centre Paris Anim' Paul Valeyre (9e) et son antenne La Fayette - Délégation de service public pour la gestion de l'équipement - Approbation du principe de passation. 2018 DJS 126 Contribution (25.000 euros) au programme annuel d'actions pour 2018 du Conseil Départemental de l?Accès au Droit de Paris destinée au PAD implanté au CIDJ et convention pluriannuelle. 2018 DJS 135 Subvention (7.000 euros) et convention pluriannuelle avec l?association Parcours le Monde IDF (19e) au titre de la Jeunesse. 2018 DJS 149 BAFA citoyen parisien - Mise en ?uvre du dispositif.

Mme Pauline VÉRON, rapporteure. 2018 DASES 10 Personnels d?appui des services d?accueil familial départementaux d?Alençon, Bellême et Ecommoy - Mise en place d?une prime d?accompagnement au regroupement des services et d?une indemnité de départ. 2018 DASES 2-G Subventions (740.906 euros) relatives au financement d?actions d?aide alimentaire à destination de personnes et de familles démunies à Paris mises en ?uvre par Août Secours Alimentaire. 2018 DASES 27-G Subventions (126 000 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de neuf actions d?aide à l?insertion et de mobilisation dans le cadre des jardins solidaires.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2018 DAJ 5 Communication de la liste des marchés conclus du 21 décembre 2017 au 1er février 2018 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

2018 DAJ 2-G Communication de la liste des marchés conclus du 21 décembre 2017 au 1er février 2018 au titre de la délégation donnée à Madame la Présidente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil départemental pour la durée de son mandat en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur.